NOS ARTS

Dénomination : NOS ARTS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 578.933.513

Publication

09/02/2015

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge

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N� d'entreprise : oS~g 933. SJ3

D�nomination Nos Arts

(en entier)

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Charles Malis 34,1080 Bruxelles

Objet de l'acte : CONSTITUTION

LL'AN DEUX MILLE QUINZE, le 19 janvier,

Ont comparu comme fondateurs:

-Madame BERNOUSSI Kaoutar, n�e � Bruxelles le 07 f�vrier 1983, domicili�e � la rue Charles Mails 34, 1080 Molenbeek, titulaire de la carte d'identit� num�ro 591-9906215-95 et inscrite au Registre National sous le num�ro 830207-238.48 (Pr�sidente)

-Monsieur METIOUI Farid, n� � Bruxelles le 28 juin 1979, domicili� � rue Laskouter 5 bt18 , 1120 Neder Over Hembeek, titulaire de la carte d'identit� num�ro 591-3734458-60 et inscrit au Registre National sous le num�ro 790628-297.79 (Tr�sorier)

-Madame SERRAI Saida, n�e � Bruxelles, le 2 septembre 1966, domicili� � 1030 Schaerbeek, rue Henri Berg� 66, titulaire de la carte d'identit� num�ro 591-2837627-91 et inscrit au Registre National sous le num�ro 660902-008-23 (Secr�taire)

Lesquels comparants d�clarent constituer entre eux par les pr�sentes les statuts d'une association sans but lucratif conform�ment � la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit:

TITRE l DENOMINATION, S1EGE SOCIAL

ARTICLE 1- L'association est d�nomm�e: �Nos Arts�.

ARTICLE 2- Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles; Rue Charles Matis, 34, 1080 Bruxelles. Toute modification du si�ge se fait par l'A.G.

TITRE Il BUT, DUREE

ARTICLE 3-

L'association a pour a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou � l'�tranger toutes les activit�s g�n�ralement quelconques se rapportant directement ou indirectement � :

Le d�veloppement et la promotion de l'expression artistique, sous toutes ses formes : danse, musique, chant, th��tre, arts plastiques, arts cin�matographiques (courts m�trages, longs m�trages, clips vid�os, �v�nementiel, documentaires,... etc), montages photos et vid�o, photos, maquillage, grimage, cours culinaires, ateliers cr�atifs, informatiques, arts martiaux... etc, ainsi que toute activit� li�e � un art quelconque.

Elle poursuit la r�alisation de son but par tous les moyens et notamment : l'organisation d'actions de sensibilisation et de promotion de cr�ations artistiques notamment aupr�s des �coles et maisons de jeunes (Cours, ateliers, conf�rences, .., etc).

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R�serv

au

Monitet

belge

Mentionner sur la demi�re page du Volets_ : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, fa fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

R�serv� tilr~J3. - autte

L'association r�alise ce but de toutes mani�res, en �troite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

La fondation, le d�veloppement et la gestion de toutes oeuvres en lien avec les activit�s � tendance, � port�e ou � vis�e artistique, en lien avec le d�veloppement et l'�panouissement artistique et personnel � tous niveaux.

L'association travaille avec des publics mixtes et sp�cifiques (jeunes, enfants, femmes, ...etc.)

L'association a pour objet l'organisation d'activit�s li�es � la pratique de toute activit� artistique, de l'organisation de cours, de comp�tition, de formation, de conf�rences, repr�sentations, projections et spectacles.

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire ou compl�mentaire � son but

A titre indicatif et sans que cette �num�ration soit limitative, l'association poursuit la r�alisation de son but par tous les moyens et notamment par l'organisation d'activit�s telles que :

-L'int�gration de la culture artistique dans le paysage �ducatif, social et culturel;

-L'organisation d'�v�nements artistiques et culturels en g�n�ral ;

-Elle pourra organiser des cours particuliers, collectifs, des voyages, des animations, des s�minaires, des repr�sentations en vue de promouvoir l'objet de son activit�;

-Encadrement de jeunes dans le domaine artistique pendant et en dehors des p�riodes scolaires ;

-Cours et initiation aux activit�s artistiques ;

-L'organisation de pr�sentation, soir�es � th�me, spectacles, projections et expositions

-Consultance artistique, coaching particulier ou en groupe et tout ce qui s'y rapporte ;

-L'organisation d'activit�s cr�atives et r�cr�atives diverses ;

-L'organisation de tout �v�nement artistique et/ou culturel en partenariat avec d'autres structures ou <c asbl � ;

-L'organisation de rencontre confraternelles, de s�minaires, de conf�rences, d'expos�s dont l'objectif est l'�change d'exp�riences professionnelles et l'am�lioration des connaissances des membres sans limitation de , son objet, l'association s'occupera prioritairement de toute personne voulant prendre part � ces activit�s.

L'association pourra poser tout acte et faire toutes op�rations licites g�n�ralement quelconques se rattachant directement � la r�alisation de son objet social.

Elle peut s'affilier � toute association ou � tout groupement susceptible de lui pr�ter un concours utile pour atteindre les buts qu'elle poursuit.

Les objectifs de NOS ARTS sont �galement l'information, la formation, l'aide et le soutien aux personnes atteintes par la pr�carit�, l'isolation sociale, ainsi qu'� toutes les personnes d�sireuses de participer � nos activit�s. L'association pourra �galement informer le public le plus large sur : L'�ducation, le sport, la culture et autre probl�me sociaux,.

NOS ARTS s'inscrit dans une relation de partenariat avec les parents, les �coles, diff�rents publics et toute autre organisation artistique, culturelle, et sociale. Elle fera appara�tre cette sp�cificit� dans les relations qu'il entretiendra avec les autres services professionnels et encouragera ces derniers � d�velopper des actions allant en ce sens.

TITRE III MEMBRES

ARTICLE 4 L'association est compos�e de membres effectifs et membres adh�rent. Le nombre minimum de membres ne peut �tre inf�rieur � trois.

ARTICLE 5- Sont membres effectif:

1 �Les comparants au pr�sent acte;

2�Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualit� par

d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant fes trois quarts des voix pr�sentes.

ARTICLE 6- Toute personne qui d�sire �tre adh�rent doit adresser une demande �crite ou �lectronique au conseil d'administration qui examine la candidature � sa plus prochaine r�union. La d�cision du conseil d'administration peut faire l'objet d'une r�vision, sur demande �crite ou �lectronique du candidat, par l'assembl�e

Moniteur belge

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et sianature

volet - st,lte MOD 2.2

g�n�rale qui d�cide sans appel et sa d�cision ne doit pas �tre motiv�e. Les d�cisions sont port�es par courrier postal ou �lectronique � la connaissance du candidat Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

R�serv�

eu' Moniteur belge

ARTICLE 7- Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e- Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de ['honneur et de la biens�ance.

TITRE IV- COTISATIONS

ARTICLE 8- Les membres effectifs et [es membres adh�rents paient une cotisation annuelle qui peut �tre ' diff�rente. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. La cotisation annuelle ne pourra �tre ' sup�rieure � 100 euro.

TITRE V- ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE 9- L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration,

ARTICLE 10- Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit:

1� de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

l�gales en la mati�re;

2� de nommer et de r�voquer les administrateurs;

3� d'approuver annuellement les budgets et les comptes;

4� d'exercer tout autre pouvoir d�rivant de la loi ou des statuts;

ARTICLE 11- Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration. lis peuvent s'y faire repr�senter par un membre, effectif ou adh�rent, par le biais d'une procuration. Chaque membre de l'assembl�e g�n�rale ne peut d�tenir qu'une seul procuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou �lectronique, adress�e au moins huit jours ouvrables avant la r�union de l'assembl�e.

ARTICLE 12- Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es, parle secr�taire, dans un registre de proc�s verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social afin que tous les membres puissent sans d�placement en prendre connaissance. Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par lettre,

TITRE VI- CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 13- L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins et de huit au plus, nomm�es et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la loi permet la composition d'un conseil de deux personnes. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� des membres est pr�sente ou repr�sent�e.

ARTICLE 14- La dur�e du mandat est fix� � quatre ann�es. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

ARTICLE 15- Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

ARTICLE 16- Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de ['administrateur qui " le remplace est pr�pond�rante.

ARTICLE 17- Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par fa loi ou les statuts est de sa comp�tence.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet S : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

R�serv� Volei - suite

ARTICE 18- Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de

'Uoiiige l'association � l'un de ses membres ou � un tiers membre ou non.

belge

ARTICLE 19- Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins qu'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

MOD 2.2

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

TITRE Vil- REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

ARTICLE 20- Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VIII- DISPOSITIONS DIVERSES

ARTICLE 21- L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre, Par exception, le premier exercice d�butera ce jour pour ce cl�tur� le 31 d�cembre 2015.

ARTICLE 22- Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � , l'approbation de l'assembl�e g�n�rale, qui se tiendra le dernier vendredi su mois de juin � 18H30 de chaque ann�e ou le jour imm�diatement suivant s'il s'agit d'un jour f�ri�,

ARTICLE 23- En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un but analogue � celui de la pr�sente association.

DISPOSITION TRANSITOIRE

ARTICLE 24- L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs qui acceptent ce mandat.

Conseil d'administration

Ont �t� d�sign�s en qualit� de :

Administrateurs ET Ad inistrateurs d�l�gu�s:

-Madame BERNOUSSI Kaoutar, n�e � Bruxelles le 07 f�vrier 1983, domicili�e � la rue Charles Malts 34, 1080 Molenbeek, titulaire de la carte d'identit� num�ro 591-9906215-95 et inscrite au Registre National sous le num�ro 830207-238.48

-Monsieur METIOUI Farid, n� � Bruxelles le 28 juin 1979, domicili� � rue Laskouter 5 bt18 , 1120 Neder Over Hembeek, titulaire de la carte d'identit� num�ro 591-3734458-60 et inscrit au Registre National sous le num�ro 790628-297.79

-Madame SERRAI Saida, n�e � Bruxelles, le 2 septembre 1966, domicili� � 1030 Schaerbeek, rue Henri Berg� 66, titulaire de la carte d'identit� num�ro 591-2837627-91 et inscrit au Registre National sous le num�ro 660902-008-23

Le conseil se compose comme suit :

- La Pr�sidente : Madame BERNOUSSI Kaoutar, n�e � Bruxelles le 07 f�vrier 1983, domicili�e � la rue ' Charles Malis 34, 1080 Molenbeek, titulaire de la carte d'identit� num�ro 591-9906215-95 et inscrite au Registre National sous le num�ro 830207-238.48

- Le Tr�sorier : Monsieur METIOUI Farid, n� � Bruxelles le 28 juin 1979, domicili� � rue Laskouter 5 bt18 , 1120 Neder Over Hembeek, titulaire de la carte d'identit� num�ro 591-3734458-60 et inscrit au Registre National sous le num�ro 790628-297.79

- La Secr�taire : Madame SERRAI Saida, n�e � Bruxelles, le 2 septembre 1966, domicili� � 1030 Schaerbeek, rue Henri Berg� 66, titulaire de la carte d'identit� num�ro 591-2837627-91 et inscrit au Registre National sous le num�ro 660902-008-23

Fait � Bruxelles, le 19 janvier 2015

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Coordonnées
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Adresse
RUE CHARLES MALIS 34 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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