NOS ENFANTS

Association sans but lucratif


Dénomination : NOS ENFANTS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 410.375.722

Publication

02/07/2014
ÿþ

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



Réser au MoniU beigi IMMIE111

Dénomination

(en entier) NOS ENFANTS

BRUXELLES

23 -06- 2014

Greffe

Forme juridique : ASBL

Siège : rue Meyerbeer 15 1190 Bruxelles

N' d'entreprise: 410375722

. Objet de l'acte: P.V. de l'assemblée générale du 7 mai 2014

, .

Demissions, réélections et nominations d'administrateurs

suite à l'assemblée générale du 7 mai 2014

Démission au 31 mai 2014

Livyns Joël, clos du Drossart 46, 1180 Uccle,

Réélections :

de Laveleye Didier,né Uccle le 27/04/1966, rue du Moniteur 11, 1000 Bruxelles, Vanalderweireldt Alain, né à Ixelles le 01/01/1968, rue des Alliés 65, 1190 Forest Laudes Christine, née à Strasbourg le 09/06/1972, place Morichar 50, 1060 Saint-Gilles

Nominations au ler juin 2014

Pochet Jean-Michel, né à Anderlecht le 19/03/1969, rue de Farman& 19, 1070 Anderlecht

Lassoie Joël, né à Ixelles le 28/10/1971, boulevard Guillaume Van Haefen 44, 1190 Forest

Changement de fonction

néant

Le conseil d'administration est donc composé des personnes suivantes, aux fonctions de

Pochet Jean-Michel, président,

Vanalderweireldt Alain, trésorier,

Loudes Christine, secrétaire,

de Laveleye Didier, administratreur,

Lasso je Joël, administrateur,

Janssens Fabienne, directrice, membre de plein droit du CA suivant art. 11§2 des statuts.

Livyns Joël,

Président

Mentionner Sür'lidéir-iiére (iâ-dê..Ciiir9c71-et -Ad recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la persorinè-ob des f).ersonnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

04/07/2014
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Ne d'entreprise : 410.375.722

2D-n

BRUXELIK

Greffe

0111191J11!11 111

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Mo

b

II 11



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : NOS ENFANTS

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : rue Meyerbeer 15 1190 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification des statuts

suite à l'assemblée générale extraordinaire du 4 juin 2014.

Art, 1

L'association est dénommée « Nos Enfants

Art, 2

Son siège social est actuellement établi rue Meyerbeer 15, à Forest (1190 Bruxelles),

arrondissement judiciaire de Bruxelles.

il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu de l'agglomération

bruxelloise.

Art. 3

L'association a pour objet de favoriser et de répandre un mode d'enseignement qui, constituant une synthèse des méthodes classiques et nouvelles, assure, dans un esprit non confessionnel et laïque, une formation éducative complète. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou

indirectement à son objet Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Art. 4

L'association comporte au minimum quatre membres.

Sont membres de plein droit de l'association, les père et mère des enfants fréquentant l'école

« Nos Enfants » (ou leurs représentants légaux). ils deviennent membres de l'association dès l'inscription

de leur(s) enfant(s) à l'école « Nos Enfants ». Ils cessent de plein droit d'être membres de l'association

dès qu'ils n'ont plus aucun enfant inscrit à l'école « Nos Enfants »,

Le directeur ou la directrice de l'école est également membre de plein droit de l'association.

Art. 5

L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'a.s.b.l.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée générale. Il peut se faire représenter par un mandataire.

Outre les membres de l'association, tous les enseignants de l'école « Nos Enfants », ainsi que les membres

du personnel de l'école « Nos Enfants » peuvent assister aux assemblées générales, sans toutefois

pouvoir prendre part aux votes.

Art 6

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les compétences suivantes :

1° la modification des statuts;

2° la nomination et la révocation des administrateurs;

30 la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération

dans les cas où une rémunération est attribuée;

4° la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

5° l'approbation des budgets et des Comptes;

60 la dissolution de l'association;

70 l'exclusion d'un membre;

8° la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art. 7

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration dans les cas prévus par la loi ou les statuts ou lorsqu'un cinquième au moins des membres en fait la demande. Le conseil d'administration convoquera au minimum une assemblée générale ordinaire par an.

Art. 8

Tous les membres sont convoqués à l'assemblée générale au moins huit jours avant celle-ci. L'ordre du jour et le cas échéant le nom des candidats aux postes d'administrateurs à pourvoir, sont joints à cette convocation. Toute proposition signée d'un nombre de membres au moins égal au vingtième est portée à l'ordre du jour.

Art. 9

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés.

Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'a la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues à l'alinéa 2 ou à l'alinéa 3. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

Art. 10

Lors des votes, chaque membre dispose d'une voix. Lorsqu'un seul parent (ou représentant) de l'enfant

assiste à l'assemblée, il dispose de deux voix.

Le vote est secret si un ou plusieurs membres le demandent.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est

décidé autrement par la loi.

Les modalités pratiques du vote à l'assemblée générale peuvent faire l'objet d'un règlement d'ordre

intérieur.

Art. 11

Le conseil d'administration est composé

10 au minimum de trois personnes et au maximm de cinq personnes élues et membres de l'association

depuis au moins un an, nommées par l'assemblée générale, pour un ferme de deux ans et révocables en

tous temps par elle.

Les candidatures sont adressées par écrit au président du conseil d'administration au minimum dix jours

avant la date de l'assemblée générale ordinaire.

2° Le conseil d'administration accueille de plus le directeur/la directrice de l'école « Nos Enfants » membre

cle plein droit du conseil d'administration de l'association.

3° Le conseil d'administration peut par ailleurs coopter pour un mandat de deux ans un administrateur

supplémentaire, qui ne doit pas être membre de l'association mais qui doit impérativement répondre à une

des conditions énumérées ci-dessous :

- Avoir été membre de l'association ;

- Avoir été enseignant au sein de l'école « Nos Enfants »;

Pouvoir justifier d'un lien étroit et un attachement particulier avec l'école « Nos Enfants »,

Un représentant des enseignants de l'école « Nos Enfants » est invité à participer aux réunions du conseil

d'administration, sans voix délibérative. Il sera toutefois tenu de quitter la réunion chaque fois que le conseil

d'administration abordera des questions pouvant mettre en cause un ou plusieurs enseignants. Il est par

ailleurs tenu à un devoir de confidentialité,

Art. 12

Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration.

moi) 2.2

Volet B - Suite

Art. 13

Le conseil fixe, au terme de chaque réunion, la date de la réunion suivante. En cas d'urgence, n est

convoqué par le président,

il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix.

En cas de parité, la voix du président est prépondérante.

Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le président et le secrétaire et

inscrites dans un registre spécial.

au

Moniteur

Moniteur

beige

Art, 14

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, li peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous actes et tous contrats; transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles ; hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée ; accepter tous les subsides ou donations ; renoncer à tous droits ; conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix ; représenter l'association en justice, tant en demandant qu'en défendant.

Art. 16

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette

gestion, à son président ou à un autre membre.

Art. 16

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art, 17

Le conseil d'administration se réunit au moins deux fois par an.

Art, 18

En cas de dissolution de l'association, son patrimoine sera affecté à une autre association sans but lucratif poursuivant un objet similaire à celui de l'association.. L'assemblée générale fixera, le moment venu et au plus tard au moment du vote de la dissolution, l'association effectivement bénéficiaire.

Art. 19

Tout ce qui n'est pas expressément prévu par les présents statuts, les associés se référent à la loi du

2 mai 2002

LIVYNS Joël,

Pésident

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

" 

Mentionner sur la dernière page du Volet 13 Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne DLI des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, ta fondation ou l'organisme à ('égard des tiers

Au verso Nom et signature

11/06/2013
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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31 MEI 2013

Greffe

Dénomination

{en entrer) : NOS ENFANTS

Forme juridique : ASBL

Siège , rue Meyerbeer 15 1190 Bruxelles

N d'entreprise : 410375722

Oblat de l'acte : P.V. de l'assemblée générale du 24 avril 2013

Démissions, réélections et nominations d'administrateurs

suite à l'assemblée générale du 24 avril 2013

Démissions au 30 avril 2013

Vanweddingen Anne, rue Auguste Gevaert 29, 1070 Anderlecht,

Livyns Joël, clos du Drossart 46, 1180 Uccle,

Di Carpegna Isabella, née à Uccle le 1110511968, avenue Montjoie 40, 1180 Uccle

Réélections

Livyns Joël, clos du Drossart 46, 1180 Uccle,

Nomination au 1er mai 2013

de Laveleye Didier, rue du Moniteur 11, 1000 Bruxelles,

Vanaiderweireldt Alain, né à Ixelles le 01/01/1968, rue des Alliés 65, 1190 Forest

Loudes Christine, née à Strasbourg le 09/06/1972, place Morichar 50, 1060 Saint-Gilles

Le conseil d'administration est donc composé des personnes suivantes, aux fonctions de :

Livyns Joël, président

Vanalderweireldt Alain, trésorier

Loudes Christine, secrétaire

de Laveleye Didier, rue du Moniteur 11, 1000 Bruxelles, administrateur

Janssens Fabienne, directrice, membre de, plein droit du CA suivant art. 11§2 des statuts.

Livyns Joël,

Président

Mentionner sur Ie dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de eprésenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

19/05/2011
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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BRUXELLES

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Greffe

Dénomination (en entier)

NOS ENFANTS

Forme juridique : ASBL

Siège : rue Meyerbeer 15 1190 Bruxelles

Ne' d'entreprise : 410375722

Objet de l'acte : P.V. de l'assemblée générale du 30 mars 2011

Démissions, réélections et nominations d'administrateurs

suite à l'assemblée générale du 30 mars 2011

Démissions au 30 mars 2011

Roose Barbara, rue Maurice Wilmotte 43, 1060 Saint-Gilles,

de Laveleye Didier, rue du Moniteur 11, 1000 Bruxelles,

Englebert Jacques, rue de la Victoire 121, 1060 Saint-Gilles,

Plessia Diane, rue Antoine Bréart 23, 1060 Saint-Gilles,

Vanweddingen Anne, rue Auguste Gevaert 29, 1070 Anderlecht,

Livyns Joël, clos du Drossart 46, 1180 Uccle,

Réélections :

Vanweddingen Anne, rue Auguste Gevaert 29, 1070 Anderlecht,

Livyns Joël, clos du Drossart 46, 1180 Uccle,

Nomination au 1er avril 2011

Di Carpegna Isabella, née à Uccle le 1110511968, avenue Montjoie 40, 1180 Uccle

Le conseil d'administration est donc composé des personnes suivantes, aux fonctions de

Livyns Joël, président

Di Carpegna Isabella, trésorière

Vanweddingen Anne, secrétaire

Janssens Fabienne, directrice, membre de plein droit du CA suivant art. 11§2 des statuts.

Roose Barbara,

Présidente

Mentionner Sur la derriière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de là personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

15/07/2015
ÿþ Nïrite-1i Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



Dénomination (en entier)

:wan.C12jti4liE31le-de

Forme juridique :

Siège :

N' d'entreprise :

Objet de l'acte :

NOS ENFANTS

ASBL

rue Meyerbeer 15 1190 Bruxelles

410375722

P.V. de l'assemblée générale du 20 mai 2015



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Dépoli ! Repu le

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au grec: 'du treq'tffil de commerce_

Démissions, réélections et nominations d'administrateurs

suite à l'assemblée générale du 20 mai 2015

Démissions au 31 mai 2015

de Laveleye Didier, né à Uccle le 27/04/1966, rue du Moniteur 11, 1000 Bruxelles,

Loudes Christine, née à Strasbourg le 09/06/1972, place Morichar 50, 1060 Saint-Gilles

Réélection :

Vanalderweireldt Alain, né à Ixelles le 01/01/1968, rue des Alliés 65,1190 Forest

Nominations au ler juin 2015

Rouhier Pascale, née à Belfort le 09/09/1977, rue de Tamines 10,1060 Saint-Gilles,

Van Lancker Chloé, née à Anderlecht le 12/11/1980, avenue Wielemans Ceuppens 153 bte1, 1190 Forest

Changement de fonction

Rouhier Pascale remplace Loudes Christine dans la fonction de secrétaire

Le conseil d'administration est donc composé des personnes suivantes, aux fonctions de

Pochet Jean-Michel, président,

Vanalderweireldt Alain, trésorier,

Rouhier Pascale, secrétaire,

Van Lancker Chloé, administratreur,

Lassoie Joël, administrateur,

Janssens Fabienne, directrice, membre de plein droit du CA suivant art. 11§2 des statuts.

Pochet Jean-Michel,

Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
NOS ENFANTS

Adresse
RUE MEYERBER 15 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale