NOTE D'ESPOIR

Association sans but lucratif


Dénomination : NOTE D'ESPOIR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 809.585.160

Publication

12/10/2012
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de Pacte

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N° d'entreprise : 0809585160

Dénomination

(en entier) : NOTE D'ESPOIR

pRuXELLES

0 3 OCT. 201

Greffe

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de Belgrade,73 bte 2

1190 Bruxelles

Objet de l'acte : DISSOLUTION DE L'ASBL

Suivant L'assemble generale extraordinaire de dissolution du 27 septembre 2012,il a été décidé la dissolution l'Asbl Note D'Espoir

L'assemblée générale extraordinaire de disolution du 27 septembre 2012 a acté la demission de:

1)Rabha BENAMEUR,née 27 mai I967,BERKANE(Maroc},avenue Van Volxem 519,1190 Bruxelles comme Tresorière.Demisson

3)Rachida RIAHI,née le 02 octobre 1968,Bruxelles,rue de Belgrade 124 bte 2,1060 Bruxelles comme Secretaire. Démisson

4)Mounia MOURSNI, née le 22 aout 1983,rue des Alliées 138,1190 Bruxelles comme vice-Presidente Démission.

L'assemblée générale extraordinaire de disolution du 27 septembre 2012 a acté l'exclusion de:

1.El Hassan BENAMEUR,née le 9 juillet 1969,BERKANE(Maroc),rue de Belgrade 73 bte2,1190 Bruxelles comme Président

L'assemblée générale extraordinaire de disolution du 27 septembre 2012 a nomé en qualité de liquidateur:

Mohamed-Chan ANWAR (membre effectil),né le 18 juillet 1991,Bruxelles,chaussée de Jette,178,1081 Bruxelles.comme liquidateur.

Mentionner sur la dernière page du Volet a : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

- SUi1E MOD 22

Conditions de la liquidation

Le liquidateur exerce sa fonction en vertu des statuts et d'une résolution de l'assemblée générale.

La clôture de liquidation

Comme stipulé sur les statuts et acté lors des assemblées générales extraordinaire de dissolution et de liquidation du 27 septembre 2012 ainsi que lors de l'assemblée générale extraordinaire de clôture de la liquidation du 29 septembre 2012,en présence du conseil ' d'administration,du liquidateur et des membres à la gestion journalière,le patrimoine de I'association a été transféré sur le compte du projet" Scolarité Et Santé Pour Tous" géré par l'Asbl maya qui partage les mêmes valeurs et qui continuera ce projet dans lequel,elle était déjà partenaire.

El Hassan BENAMEUR Mounia MOURSNI

Président exclu Vice-présidente démission

Rabha BENAMEUR Rachida RTAHI

Trésorière démission Secrétaire démission

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à regard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

26/03/2012
ÿþ M0ID 2.2

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

(en abrégé) : Forme juridique :

Siège :

Objet de l'acte :

Association sans but lucratif

Rue de Belgrade,73 bte 2 1190 Bruxelles

SUIVANT l'ASEMBLE GENARALE DU 27 FEVRIER 2012,IL A ETE DECIDE DE REMPLACER LES ANCIENS STATUTS PAR LES SUIVANTS ET DE MODIFIER LE CONSEIL D'ADMINISTRATION ET LA DENOMINATION.

Bijlagen bij 1iël BëIgiscli Staatsblad - 261031201i - Annexes du Moniteur belge

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14

BRUXELLES

Greffe

N° d'entreprise : 0809585160

Dénomination

(en entier) : ECO CYCLE ALTERNATIVE

Article ler: dénomination,siège social,durée.

1: Le siège sociale de l'association «NOTE D'ESPOIR» est établi rue de Belgrade 73 bte2,1190 Bruxelles Belgique dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles ou en tout autre endroit à désigner par l'assemblée générale.

Tous les actes,factures ,annonces,publication et autre pièces émanant de l'association doivent mentionner la dénomination sociale précédé ou suivi de ces mots écris lisiblement:Association sans but lucratif ou en abrège ASBL.

l'association est constituée pour une durée indéterminée et peut être dissoute a tout moment. L'année sociale cour de 1 janvier au 31 décembre de chaque année.

Exceptionnellement le premier exercice sociale recommencera a la date de constitution pour ce terminer le 31 décembre

Article 2: membres,but,administration journalière...

1:Les membres fondateurs sont les membres cosignataire de l'acte de constitution. Sont considérés comme membres fondateurs:

Abdelwhab BENAMEUR,né le 10 mai 1972 à BERKANE(Maroc),domicilié rue de Belgrade 73 bte2,1190 Bruxelles.(nn 72051042150)

Aurore Audrey GRELAUD,née le 11 septembre 1978,domicilié rue de Linthout 164,1040 Bruxelles.( nn 78091147028)

El Hassan BENAMEUR,née le 9 juillet 1969,BERKANE(Maroc),rue de Belgrade 73

bte2,1190 Bruxelles(nn 69070942131)

Abdelkader BENAMEUR,né le 2 novembre 1979,à Bruxelles(Anderlecht),domicilié rue de

d

MO0 2.2

Réservé 7~si - suite

neoaueur Belgrade 73 bte2,1190 Bruxelles.(nn 79110218536)

belge

Mostafa EL GHANDOR,né le 25 mai 1970,domicilié rue Rossini 2A,1070 Bruxelles (nn 70052543133)

Redouane ENNAY,né le 31 mars 1966,domicilié chaussée de Gand 112,1080 Bruxelles.(nn 66033141166)

Mimoun ABDAIBI,né le 08 juillet 1968,domicilié rue des moines 15,1190 Bruxelles (mi 68070833331)

Loubna ELAOUDI,née le 17 juin 1969,domicilié chaussee de Ninove 551,1700 Dilbeek.(nn 69061745640)

Soufiane BENAMEUR,né le 09 Mai 1985,domicilié avenue Van Volxem 519,1190 Bruxelles. (nn 85050927712)

2: Le siège sociale de l'association «NOTE D'ESPOIR» est établi rue de Belgrade 73 bte2,1190 Bruxelles Belgique,dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles ou en tout ' autre endroit à désigner par l'assemblée générale.

3: l'association ce compose de personnes physiques et éventuellement de personnes morales légalement constituée. L'association ce compose de membre fondateurs. Le nombre de membre ne peut être inférieur a trois.

4:objet sociai:l'association a pour but la lutter contre l'exclusion social et la prevention ' primaire par une prise en compte des dimensions psycho-médico-social,éducatives et culturelles.elle développe avec la participation des habitants et des partenaires concernés une action communautaire de promotion de la santé,de développement social urbain,d'éducation permanente,d'expressions culturelles et sportives. Elle peut établir à cette fin toute collaboration et coordination avec des institutions ou des particuliers et participer à toute initiative à but similaire.

5:les candidatures de personne morale ou physique désireuse de devenir membre de l'association sont présentée au conseil d'administration. L'affiliation se fera par vote du conseil d'administration statuant a la majorité simple des voix pressentes ou représentées,le refus d'affiliation ne sera pas motivé. Les personnes qui désire aider l'association a réaliser sont but peuvent être admises sur leur demande écrite en qualité de membre sympathisant ou protecteur.

Le membre fondateur démissionnaire,suspendu ou exclu,ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé,n'ont aucun droit sur le fond sociale. Ils ne peuvent réclamer ou requérir,ni relevé,ni reddition de compte,ni oppositions de scellée,ni inventaire

Le membre fondateur démissionnaire doit envoyer un courrier recomander.

6:L'association est administrée par un conseil de 3 membres au moins nommés par les membres de l'assemblée générale pour un terme de 4 ans et en tout en révocable par elle.

le conseil choisi parmi ces membres un président,un vice président,un trésorier et un secrétaire. L'assemblée générale peut décider de rétribuer le mandat d'administrateur.

Le conseil ce réuni sur convocation du président et ou du vice-président;Il ne peut statué que

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

171fs - suite MOD 2.2

si la majorité des membres est présente;Ses décisions sont prise a la majorité absolue des

' voix.

Quand il y a parité des voix,celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles

sont consignée sous forme de procès verbaux signé par le président et le vice président et

inscrite dans un registre spéciale ;

Les extraits qui doivent être produit et tous les autres acte seront signé par le président et le

vice président

7:les membres cesse de l'être par l'envoie d'une lettre de démission par lettre recommandée au président du conseil d'administration,cependant la démission d'un membre ne peut entraîner la diminution du nombre des membres au minimum fixé.

Cependant si la démission d'un membre a pour conséquence de diminuer le nombre des membres a moins de trois. La démission restera suspendue jusqu'à ce qu'un nouveau membre soit désigné par le conseil d'administration .

L'exclusion des membres de l'association peut être proposée par le conseil d'administration. La défense de l'intéressé ou de son représentant est étendu par l'assemble générale qui peut décider a la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représenté,de l'exclusion du membre dont l'exclusion est demandée.

Les membres cesse également de l'etre par décès,liquidation,faillite,concordats ou pour les membres fondateurs par le perte de qualité de membre du personnel ou de mandataire;Cependant dans ce derniers cas la perte de qualité de membre est suspendue si le nombre de membre de l'association devait s'en trouver réduit a moins de trois.

Pendant la durée de la suspension,le membre perd automatiquement le droit de vote qu'il détenait a l'assemblée générale.

8:Les membres ne sont astreints a aucun droit d'entrée,ni aucune cotisation;lls apportent a l'association le concours actifs de leur capacité et dévouement.

9:Dans le cas de dissolution volontaire,l'assemblée générale désignera deux liquidateurs et déterminera leur pouvoirs.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présent statuts est régler par la loi du 27 juin 1921,régissant les associations sans but lucratif.

En cas de dissolution ou de liquidation,le patrimoine de l'association sera affecté a une association partageant les memes valeurs.Cette association sera désignée par le conseil d'administration.

Article 3:1e conseil d'administration

Il est tenu au siège sociale,a la disposition de tous les membres de l'association,un registre reprenant le nom des membres.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendu pour administration et la gestion de , l'association;Il peut notamment faire et recevoir tous les payements et en exiger ou donner quittance,faire et recevoir tous dépôt,acquérir,échanger ou aliéner tous bien meubles et immeubles ainsi que prendre et cédé un bail même pour plus de neuf ans .accepter et recevoir tous subsides et subventions privé et officiels .accepter et recevoir tous legs et donation .consentir et conclure tous contrats d'entreprise et de vente .contracter tous emprunts avec ou

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

berge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

vohti n - suite MOD 2.2

sans garantie. consentir et accepter toutes subrogation et cautionnement. hypothéquer les immeubles sociaux. contracter et effectuer tous prêt et avance. renoncer a tous droit contractuels ou réels ainsi qu'a toute garantie réelle et personnelles,donnée main levé,avant ou après payement de toute inscription privilégiée et hypothécaire,transcriptions,saisies, ou autre empêchement plaider tant en demandant qu'en défendant,devant toute juridiction et exécuter tous jugement,transiger,compromettre.

Rés,ervé

au

Moniteur

belge

Le conseil nomme soi lui même soit par mandataire tous les agents employé et membre du personnel de l'association et les destitues,il détermine leur occupation et traitement.

' le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association,avec l'usage de la

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/03/2012 - Annexes du Moniteur belge signature afférente a cette gestion,a un administrateur délègue choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs éventuellement le salaire ou épointement.

Les actions judiciaire tant en demandant qu'en défendant,son intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'adrninistration,poursuite et diligence du président ou du vice président.

Titre 4:L'assemblée générale

1:L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association,sont réserver a ses compétences

1-les modifications aux statuts sociaux

2-La nomination et la révocation des administrateurs

3-l'approbation des budgets et des comptes

4-La dissolution volontaire de l'association

5-Les exclusions de membre

6-Toutes les décisions dépassant les pouvoirs légalement ou statutairement réservée au conseil

d'administration

2:11 doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du moi de mai sous la présidence du conseil d'administration,le troisième lundi du mois a 18h au siège sociale ou a tout autre endroit éventuellement indiqué dans la convocation;L'association peut être réunie en assemblé générale extra ordinaire a tous moment par décision du conseil d'administration ou a la demande d'un quatrième de membres au moins .Chaque réunion,ce tiendra au jour,heure et lieux mentionnés dans la convocations. Tous les membres doivent y être convoqués.

3:L'assemblée générale est convoqué par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressé a chaque membre,au mois quinze jours avant l'assemblée et signé par le secrétaire au nom du conseil d'administration .L'ordre du jour est mentionnée dans les convocations.

4:L'assemblée est valablement composé quelque soi le nombre de membre présent ou représenté et les décision son prise majoritairement. Les décisions de l'assemblée général sont consigné dans un registre des actes de l'association sous forme de procès verbaux,signé par le président ou le vice président. Ce registre est conservé au siège sociale,ou tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Tous membres ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits signé par le président du conseil







Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

volai E si lite MOD 2.2

d'administration et du vice président.

5:Les modifications aux statuts devront ce faire conformément aux prescrits de l'article 8 de la loi du 27 juin 1921,ou toute proposition ayant pour objet une modification au statut ou dissolution,doit émaner du conseil d'administration ,au moins un mois a l'avance,la date de l'assemblée générale qui statuera sur la dite proposition .L'assemble générale ne peut valablement délibérer que si elle réuni les deux tiers des membres ayant voix délibérative,pressent ou représenté de l'association. Aucune décision ne sera acquise,si elle n'est votée a la majorité des deux tiers des voix. si une assemble générale appeler a statuer sur une modification ou la dissolution de l'association une nouvelle assemblée générale sera convoquée,dans les mêmes condition que celle ci dessus,qui statuera définitivement et valablement sur la proposition en cause,quelque soi le nombre des membres présent ou représenté. Les modifications aux statuts n'auront d'effet qu'après leur publication aux annexe aux moniteurs belge. Le président du conseil d' administration ou le vice président est chargé de la publication au moniteur belge et il sera éventuellement chargé de demander

. l'homologation au tribunal civil,de la décision intervenue.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/03/2012 - Annexes du Moniteur belge Titre 5:Comptes annuel,bilan

Chaque année au 31 décembre est établi le relevé des comptes de l'année écoulée et le budget pour l'année suivante. Les deux sont soumis a l'approbation de l'assemblée générale ordinaire

Titre 6: Disposition finales:

L'assemblée générale du 27 fevrier 2012 a acté la demission de:

Abdelwhab BENAMEUR,né le10 mai 1972 à BERKANE(Maroc),domicilié rue de Belgrade 73 bte2,1190 Bruxelles comme president.

Abdelkader BENAMEUR,né le 02 novembre 1979 à Bruxelles(Anderlecht),domicilié rue de Belgrade 73 bte2,1190 Bruxelles comme secretaire

Aurore Audrey GRELAUD,née le 11 septembre 1978 à Paris(France),domicilié rue Oscar van Gosthoven,1180 Bruxelles comme tresoriere.

L'assemblée générale de ce jour a nomé en qualité d'administrateur

1.E1 Hassan BENAMEUR,née le 9 juillet 1969,BERKANE(Maroc),rue de Belgrade 73 bte2,1190 Bruxelles comme President

2.Rabha BENAMEUR,née 27 mai 1967,BERKANE(Maroc),avenue Van Volxem 519,1190 Bruxelles comme Tresorière

3.Rachida RIAHI,née le 02 octobre 1968,Bruxelles,rue de Belgrade 124 bte 2,1060 Bruxelles comme Secretaire

4. Mounia MOURSNI, née le 22 aout 1983,Bruxelles,rue de la Clinique 72,1070 Bruxelles comme vice-Presidente







L J - Au recto : Nom et guette du notaire instnimentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

" Réeervé

" au

" Moniteur belge

Volet - MOD 2.2

A ce jour l'assemblée generale ce compose comme suit:

I .E1 Hassan BENAMEUR,née le 9 juillet I969,BERKANE(Maroc),rue de Belgrade 73

bte2,1190 Bruxelles comme President

2.Rabha BENAMEUR,née 27 mai 1967,BERKANE(Maroc),avenue Van Volxem 519,1190 Bruxelles comme Tresorière

3.Rachida RIAHI,née le 02 octobre 1968,Bruxelles,rue de Belgrade 124 bte 2,1060 Bruxelles comme Secretaire

4. Moula MOURSNI, née le 22 aout 1983,Bruxelles,rue de la Clinique 72,1070 Bruxelles comme vice-Presidente

El Hassan BENAMEUR Mounia MOURSNI

Présidente Vice-présidente

Rabha BENAMEUR Trésorière







Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Rachida RIAHI

Secrétaire

Coordonnées
NOTE D'ESPOIR

Adresse
RUE DE BELGRADE 73, BTE 2 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale