NOVO HORIZONTE, EN ABREGE : NH

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. NOVO HORIZONTE, EN ABREGE : NH
Dénomination : NOVO HORIZONTE, EN ABREGE : NH
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 600.970.032

Publication

17/03/2015
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

TITRE I

DE LA DENOMINATION  DU SIEGE SOCIAL

Article 1er  L association prend pour dénomination : « Novo Horizonte, asbl ».

En abrégé, l association peut prendre l appellation de : « NH, asbl ».

Tous les actes, factures, annonces, publication et autres documents émanant de l association sans but lucratif

doivent mentionner la dénomination de l association, précédée ou suivie des mots « association sans but

lucratif » ou du sigle « asbl », ainsi que de l adresse du siège de l association.

Article 2  Son siège social est établi à 28 Boulevard Belgica, à 1080 Molenbeek, dans l arrondissement

judiciaire de Bruxelles.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.

L association est constituée pour une durée indéterminée sans préjudice des dispositions légales et statutaires

relatives à sa dissolution.

TITRE II

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3  L association a pour but, en dehors de tout esprit de lucre ainsi que de tout esprit d appartenance

politique, philosophique ou confessionnelle, de promouvoir le développement culturel, artistique et sportif, l aide

humanitaire et la protection de l environnement.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment

prêter son concours et s intéresser à toute activité similaire à son but.

Article 4  L association a pour objets :

L organisation d événements culturels, artistiques et sportifs de tout type ;

De favoriser, en ces matières, les contacts entre les initiatives privées et les pouvoirs publics ;

D assurer une judicieuse utilisation des moyens et des équipements existants ou à créer ;

D assurer elle-même la gestion ou l exploitation de tous établissements ou services mis à sa disposition ou créés

à son initiative.

A ces fins, l Association pourra posséder tous immeubles et équipements, exploiter tous services, passer toutes

STATUTS ASBL NOVO HORIZONTE

Entre les soussignés :

M. Tadeu Da Silva Hugo, né à Belo Horizonte le 24/10/1977, domicilié 28 Boulevard Belgica, à 1080 Molenbeek,

M. Saial Mexia Da Silva Bruno Miguel, né à Etterbeek le 10/07/1989, domicilié 120 Diegemstraat, à 1930

Zaventem,

Mlle Coen Elodie, née à Etterbeek le 24/03/1993, domiciliée 131 Rue Konkel, à 1150 Bruxelles,

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, il a

été convenu ce qui suit :

(en abrégé) : NH

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Boulevard Belgica 28

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Novo Horizonte

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15304572*

Volet B

1080

0600970032

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Molenbeek-Saint-Jean

Greffe

Déposé

13-03-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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conventions utiles avec les pouvoirs publics ou particuliers, et participer à toutes associations ayant un objet compatible avec le sien.

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Section II

Démission, exclusion, suspension

Article 7  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l association en

adressant par écrit leur démission à l association.

L exclusion d un membre effectif ou d un adhérent ne peut être prononcée que par l assemblée générale à la

majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le non-respect des statuts, le défaut de payement des cotisations, le comportement qui porterait préjudice ou

nuirait à l association, sont des actes qui peuvent conduire à l exclusion d un membre ou d un adhérent.

Le conseil d administration peut suspendre, jusqu à la décision de l assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d infraction grave aux statuts et aux lois.

Article 8  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits

du membre décédé ou failli, n ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni

reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Article 9  Le conseil d administration tient un registre des membres conformément à l article 10 de la loi du 27

juin 1921.

Article 10  Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de

l association.

TITRE III

DES MEMBRES

Section I

Admission

Article 5  L association est composée de membres effectifs et d adhérents.

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent des droits et sont tenus des

obligations qui sont précisées dans le cadre des présents statuts. Seules les modalités de l exercice de ces

prérogatives ou obligations pourront figurer dans l éventuel R.O.I.

Article 6  §1. Sont membres effectifs :

Les comparants au présent acte ; fondateurs ou associés ;

Toute personne morale ou physique qui, présenté par deux membres effectifs au moins (ou par le conseil

d administration) est admis par décision de l assemblée générale réunissant la majorité des voix présentes ou

représentées. Pour devenir membre effectif, il faudra être majeur.

§2. Sont adhérents toute personne physique ou morale en ordre de cotisation. Les adhérents bénéficient des

activités de l association et y participent en se conformant aux statuts.

TITRE IV

DES COTISATIONS

Article 11  Le montant et les modalités de versement des éventuelles cotisations, sont fixés annuellement par

l assemblée générale, sur proposition du conseil d administration, lors de la discussion et du projet de budget de

l association. La cotisation ne pourra en aucun cas dépasser la somme de 50~.

TITRE V

DE L ASSEMBLEE GENERALE

Article 12  L Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l association.

Article 13  L Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

Les modifications aux statuts sociaux ;

La nomination et la révocation des administrateurs ;

Le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas

où une rémunération est attribuée ;

La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

L approbation des budgets et comptes ;

La dissolution volontaire de l association ;

Les exclusions de membres ;

La transformation de l association en société à finalité sociale.

Toutes les hypothèses où les statuts l exigent.

Article 14  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au cours du premier trimestre.

L association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil

d administration, notamment à la demande d un cinquième au moins des membres effectifs.

Article 15  Tous les membres doivent être convoqués à l Assemblée générale par le Conseil d administration

par lettre ordinaire adressée au moins huit jours avant l Assemblée. La lettre ordinaire sera signée par le

secrétaire ou le Président au nom du CA.

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.

L ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des

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pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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membres effectifs doit être portée à l ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l Assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l ordre du jour.

Dans ce cas, l assemblée générale délibère préalablement sur la notion d urgence et la justification de celle-ci transcrite dans le procès-verbal de l assemblée générale.

Article 16  Chaque membre a le droit d'assister à l assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire, muni d une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ne peut être titulaire que d une seule procuration. Le mandataire doit être membre.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d eux dispose d une voix. Les adhérents peuvent disposer d une voix consultative mais en aucun cas délibérative.

Article 17  L Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d administration et à défaut par la personne le représentant par procuration écrite.

Article 18  L Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l administrateur qui le remplace est prépondérante. Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Toutefois, lorsqu une décision aura été prise par l Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit présente ou représentée, le Conseil d administration aura la faculté d ajourner la décision jusqu à une prochaine Assemblée générale extraordinaire.

Lorsque le quorum de présences n est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l Assemblée générale, sous réserve de l application in casu des dispositions légales.

Article 19  L Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l association, sur la modification des statuts, sur l exclusion des membres ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présence et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 20  Les décisions de l Assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI

DE L ADMINISTRATION DE L ASSOCIATION

Article 21  L association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés par l Assemblée générale pour un terme indéterminé, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l association.

Les membres sortants du CA sont rééligibles.

Article 22  En cas de vacance au cours d un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l administrateur qu il remplace.

Art. 23  Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire.

En cas d empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par la personne le représentant par la procuration écrite.

Le Conseil d administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Article 24  Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l association l exigent et chaque fois qu un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement elles s avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.

Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président disposant de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre effectif, justifiant d un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Article 25  Le Conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l Assemblée générale.

Article 26  Le conseil d administration gère toutes les affaires de l association. Il peut toutefois déléguer la gestion journalière de l association, avec l usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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composé de un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) à la gestion journalière - s ils font partie du Conseil d administration - et/ou de délégué(s) à la gestion journalière - s ils ne font pas partie dudit conseil -, qu il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.

S ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 27  Le Conseil d administration représente l association dans tous les actes judiciaires et

extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé de deux administrateurs agissant conjointement en tant que représentants légaux. Le Président et le Secrétaire seront privilégiés dans ce cadre.

L association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d une décision du conseil d administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, au soin du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 28  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l association.

Article 29  Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur valeur n excède pas 100.000,00 EUR.

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 30  En complétant des statuts, le Conseil d administration pourra établir un règlement d ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d administration, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 31  L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Par dérogation, le premier exercice commence le 13 mars pour se terminer le 31 décembre.

Article 32  Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de l assemblée générale ordinaire par le Conseil d administration.

Les comptes et budgets sont tenus et, les cas échéant, publiés conformément à l article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 33  Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l heure de la consultation

Article 34  En cas de dissolution de l association, l Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l affectation à donner à l actif net de l avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d une fin désintéressée.

Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l avoir de l association, de liquider toute dette quelconque et de distribuer le solde éventuel à une autre ASBL poursuivant un but similaire. L assemblée générale est souveraine dans la désignation de cette association ou ce groupement et devra prendre sa décision dans les trois mois de la dissolution de l association.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu à l affectation de l actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 35  Tout ce qui n est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu à dater du dépôt

au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination

des personnes habilitées à représenter l association.

Exercice social :

Par exception à l article 31, le premier exercice débutera ce 13 mars 2015 pour se clôturer le 31 décembre 2015.

Volet B - suite MOD 2.2

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d administrateurs :

M. Hugo Tadeu Da Silva

M. Bruno Miguel Saial Mexia Da Silva

Mlle Elodie Coen

qui acceptent ce mandat.

Délégation de pouvoir :

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Ils désignent en qualité de

Président : M. Hugo Tadeu Da Silva

Trésorier : M. Bruno Miguel Saial Mexia Da Silva

Secrétaire : Mlle Elodie Coen

Fait à Bruxelles, le 13 mars 2015.

Coordonnées
NOVO HORIZONTE, EN ABREGE : NH

Adresse
BOULEVARD BELGICA 28 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale