NUNA THEATRE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. NUNA THEATRE
Dénomination : NUNA THEATRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 456.138.045

Publication

18/08/2011
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Dénomination : NUNA THEATRE

Forme juridique : ASSOCIATIOON SANS BUT LUCRATIF

Siège : Avenue Voltaire 85 1030 BRUXELLES

N° d'entreprise : 456138045

Ob§e4 de l'acte :

A. Réélection du conseil d'administration: extrait du procès verbal de l'assemblée générale du 12 mars 2005

B. Réélection du conseil d'administration: extrait du procès verbal de l'assemblée générale du 28 mars 2010

C. Démissions, réélections et nomination d'administrateur: extrait du procès verbal de l'assemblée générale du 1 juillet 2011

D. Modifications des statuts

A. Réélection du conseil d'administration: extrait du procès verbal de l'assemblée générale du 12 mars 2005

Réélection de :

SARGENT Monica: Présidente Rue de Giroune, 27 1421 Ophain

SANCHEZ SIEIRA Ubberfil : Secrétaire Rue Elise, 118 1050 Bruxelles

VAN DAEL Nicole: Trésorière Rue Emile Ferron, 4 1060 Bruxelles

BARON Fabienne: Administratrice déléguée Rue Elise, 118 1050 Bruxelles

B. Réélection du conseil d'administration: extrait du procès verbal de l'assemblée générale du 28 mars 2010

Réélection de :

SARGENT Monica: Présidente Rue de Giroune, 27 1421 Ophain

SANCHEZ SIEIRA Ubberfil : Secrétaire Rue Elise, 118 1050 Bruxelles

VAN DAEL Nicole: Trésorière Rue Emile Ferron, 4 1060 Bruxelles

BARON Fabienne: Administratrice déléguée Rue Elise, 118 1050 Bruxelles

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

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C. Démissions, réélections et nomination d'administrateur: extrait du procès verbal de l'assemblée générale du 1 juillet 2011

Démission d'administrateur et Présidente :

SARGENT Monica, Rue de Giroune, 27 à1421 Ophain

Démission d'administrateur et administrateur délégué :

BARON Fabienne, Rue Elise, 118 à 1050 Bruxelles

Réélection

SANCHEZ SIEIRA Uberfil Rue Elise, 118 à 1050 Bruxelles

Réélection

VAN DAEL Nicole Rue des peupliers,12 à 1000 Bruxelles

Nomination

TERRI Oscar Avenue Voltaire, 85 à 1030 Bruxelles

D. Modifications des statuts

STATUTS COORDONES AU 1 E JUILLET 2011

TITRE I- Dénomination, siège social, but, et durée

Art.1

L'association est dénommée "Nuna Théâtre"

Art. 2

Son siège social est établi Avenue Voltaire, 85 à 1030 Bruxelles dans l'arrondissement judiciaire de

Bruxelles.

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu.

Art.3

L'association à pour but de développer une pratique artistique ou pédagogique dans le domaine de l'expression artistique sous toutes ses formes: le théâtre, particulièrement à destination du jeune public, le conte, la danse, le chant, la musique, les arts plastique, le cinéma, vidéo, l'écriture, le livre.

Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et nottamment la création , la production ou la coproduction, la diffusion de spectacle, l'organisation d'expositions et d'ateliers artistiques, la publication de documents et oeuvres artistiques en tout genres.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Art 4

L'association est constitué pour une durée indéterminée. Sa dissolution est du ressort de l'assemblée

générale

TITRE Il- Membres

ART.5

L'association est constituée de membres effectifs, trois au minimum. La qualité de membre effectif implique

une participation active et régulière aux activités de l'association et l'adhésion aux présents statuts.

Art.6

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au rcoto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Ag verso : Nom et signature

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La qualité de membre effectif s'acquiert sur proposition d'au moins un administrateur et fait l'objet d'une décision en assemblée générale.

Art.7

L'assemblée générale peut prononcer, à la majorité des deux tiers, l'exclusion d'un membre dont elle juge l'activité contraire aux buts et objets de l'association, près avoir entendu au préalable le membre menacé d'exclusion.

Art.8

Les membres peuvent se retirer en tout temps de l'association en notifiant par écrit leur décision au conseil

d'administtration.

Art.9

Le membre sortant n'a aucun droit sur l'avoir social et ne peut réclamer aucun compte.

TITRE III -Assemblée générale

Art.10

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par ie président du

conseil d'administration

Art. 11

Une délibération de l'assemblée générale est requise pour:

1° la modification des statuts,

2° la modification et la révocation des administrateurs

3° Le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires et, s'il échet la fixation de leur

rémunération,

4° la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires,

5° l'approbation des budgets et des comptes,

6° la dissolution de l'association,

7° l'exclusion d'un membre,

8° la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art.12

Tous les membres sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un autre membre au moyen d'une procuration écrite, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Les convocations sont faites par lettre, adressées huit jours au moins avant la réunion de l'assemblée. Elles contiennent l'ordre du jour.

Art. 13

L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des associés effectifs en fait la demande. Toute proposition signée d'un nombre de membre au moins égal au vingtième doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 14

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Les résolutions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés, sauf dans les cas

où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art.15

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou les modifications

aux statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921 adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002

Art.16

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le président. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre à la poste.

Toute modification aux statuts doit étre publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge. Il en est de même de toute nomination, émission ou révocation d'administrateur.

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TITRE IV  Conseil d'administration

Art.17

L'association est administrée par un conseil composé de membres au nombre de trois minimum. Toutefois, si ('ASBL ne comptait que trois membres effectifs, le conseil d'administration rte devrait comprendre que deux membres.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente.

Art. 18

La durée du mandat est fixée à six ans. En cas de vacances au cours d'un mandat, l'administrateur

provisoire, nommé pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art. 19

Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement

du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs.

Art.20

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix émises par les

administrateurs présents ou représentés.

En cas de partage de voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art.21

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, en exécution des décisions de l'assemblée générale ; il peut notamment, sans que cette énumération sois limitative et sans préjudice de tous autre pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts, faire passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transfert, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoir à des mandataires de son choix, administrateur ou non, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

Art. 22

Le conseil d'administration peut, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à

un tiers.

Le délégué à la gestion journalière agit individuellement.

Il peut poser tous les actes administratifs, financiers et juridiques. 11 peut notamment gérer le personnel ; établir et signer tous les documents requis par la législation sociale ; disposer de la signature sur les comptes de l'association et effectuer toute opération financière et notamment tout retrait de fonds par cheque, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la société des chemins de fer les lettres, télégrammes, colis, recommandés, assurés ou non, encaisser tout mandat poste ainsi que toute assignations ou quittances postales ; effectuer les achats ou ventes de bien meubles, de matériels et de marchandises courantes pour l'association ; se charger des dossiers de subventions et autres ; conclure les contrats d'assurance obligatoire ou non ; représenter l'association dans ses rapports avec l'administration ou toute personne de droit privé (fournisseurs, imprimeurs) ; déléguer des mandats divers en fonction des circonstances et des nécessités rencontrées ;exécuter toute décision du conseil d'administration.

La qualité de personne déléguée à la gestion journalière se perd par décès, par démission notifiée par l'intéressé au président du conseil du conseil d'administration, par révocation décidée par le conseil d'administration à la majorité absolue des voix émises par les administrateurs présents ou représentés.

Art.23

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. Les actes de gestion journalière sont signés par la ou les personnes en charge de cette gestion. Les actes liés à une délégation spéciale sont signés par la (les) personnes(s) déléguée(s) à cet effet.

Art.24

V&et B - Suite

Les administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE V  Cotisations

Art.25

Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entrée ni aucune cotisation

TITRE VI  Dispositions diverses

Art.26

L'exercice social débute le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année

Art.27

Dans les 6 mois qui suivent le début de chaque exercice, le conseil d'administration établi les comptes de

l'exercice écoulé et le budget de l'exercice à venir et les soumet à l'approbation de l'assemblé générale.

Art.28

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,

déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social

Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but semblable.

En date du 1er juillet 2011, le conseil d'administration se compose comme suit :

Président : TERRI Oscar Avenue Voltaire, 85 à 1030 Bruxelles

Né à Buenos Aires ( Argentine) le 03.01. 1949 RN : 49010353919

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

Trésorier : VAN DAEL Nicole Rue des peupliers,12 à 1000 Bruxelles

Née à Uccle le 08. 11. 1952 RN : 521108268799

Secrétaire : SANCHEZ SIEIRA Uberfil, Rue Elise, 118 à 1050 Bruxelles

Né à La Vallieja (Uruguay) le 11. 12. 1947 RN : 47121130944

Fait à Bruxelles le 1 er juillet 2011 TERRI Oscar, Administrateur, président

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au ruele : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
NUNA THEATRE

Adresse
AVENUE VOLTAIRE 85 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale