NYANGA ZAM

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. NYANGA ZAM
Dénomination : NYANGA ZAM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 476.363.832

Publication

19/11/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Moo 2.2

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N' d'entreprise : 476.363.832

Dénomination

(en entier) : NYANGA ZAM

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Greffe 0 i POº%! 2012

(en abrégé):

Forme juridique :

Siège : 16b rue de la Cuve 1050 Ixelles Belgique

Objet de l'acte : Démissions - Réelections - Nominations d'Administrateurs

Modifications des statuts - Démission et nouvelles adhésions

L'assemblée générale extraordinaire, tenue en date du 27 octobre 2012, conformément à la loi du 2 mai 2002, a voté a trois voix, comme stipulé à l'article 11 et 15,I'abrogation des statuts initiaux de l'association ainsi que de leurs modifications ultérieures et leur remplacement par les statuts coordonés suivants.

L'Assemblée générale du 15 avril 2007

Démission d'administrateur ET Trésorier

Jacquet Philippe, domicilié à Billanderstraat 4  3040 Ottenburg, né le 19 janvier 1960 à Saint-Josse-Ten- Noode, qui laisse après 2 années, l'asbl dans une situation financière saine.

Réélection d'administrateur et présidente

-Martinez Ménia, domiciliée Boulevard de l'Empereur ; 28  1000 Bruxelles, née le 27/09/1946 à la Havane (Cuba)

Réélection d'administrateur et de Vice président

-Ebale Zam Martin Paul, domicilié Chaussée de boondael, 457  1050 Bruxelles, né le 10/04/1969 à Yaoundé (Cameroun).

Réelection d'administrateur et de secrétaire

-Garretta Pierre-Antoine, domicilié Rue Berckmans, 47  1060 Bruxelles, né le 23/11/1969 à Annemasse (France)

L'Assemblée générale du 10 avril 2008

Réélection d'administrateur et présidente

-Martinez Ménia, domiciliée Boulevard de l'Empereur ; 28  1000 Bruxelles, née le 27/09/1946 à la Havane (Cuba)

Réélection d'administrateur et de Vice président

-Ebale Zam Martin Paul, domicilié Chaussée de boondael, 457  1050 Bruxelles, né le 10/04/1969 à Yaoundé (Cameroun).

Réelection d'administrateur et de secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

-Garretta Pierre-Antoine, domicilié Rue Berckmans, 47  1060 Bruxelles, né le 23/11/1969 à Annemasse (France)

L'Assemblée générale du 10 avril 2011

Réélection d'administrateur et présidente

-Martinez Ménia, domiciliée Boulevard de l'Empereur; 28 --1000 Bruxelles, née le 27/09/1946 à la Havane (Cuba)

Réélection d'administrateur et de Vice président

-Ebale Zam Martin Paul, domicilié Chaussée de boondael, 457 --1050 Bruxelles, né le 10/04/1969 à Yaoundé (Cameroun).

Réelection d'administrateur et de secrétaire

-Garretta Pierre-Antoine, domicilié Rue Berckmans, 47  1060 Bruxelles, né le 23/11/1969 à Annemasse (France)

L'Assemblée générale du 10 octobre 2012

Réélection d'administrateur et présidente

-Martinez Ménia, domiciliée Boulevard de l'Empereur ; 28  1000 Bruxelles, née le 27/09/1946 à le Havane (Cuba)

Réelection d'administrateur et de secrétaire

-Garretta Pierre-Antoine, domicilié Rue Berckmans, 47 --1060 Bruxelles, né le 23/11/1969 à Annemasse (France)

Démision de Vice président

-Ebale Zam Martin Paul, domicilié Chaussée de boondael, 457 --1050 Bruxelles, né le 10/04/1969 à Yaoundé (Cameroun).

Election administrateur et Directeur Artistique ei Trésorier

-Ebale Zam Martin Paul, domicilié Chaussée de boondael, 457  1050 Bruxelles, né le 10/04/1969 à Yaoundé (Cameroun).

Election administrateur et Vice présidente

-Beatrix Immenkamp Domicilié au : 80 Chaussée Saint Pierre, 1040 - Bruxelles r Belgique née le 17 mai 1966

Election administrateur et Vice secrétaire

-Alain Servantie Domicilié au : 380 rue au Bois 1150- Bruxelles -- Belgique née le 8 octobre 1947

TITRE 1 - Dénomination, siège social, objet et durée

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Art. 1 - L'association est dénommée «blyanga Zam ».

Art. 2 - Son siège social est établi à 1050 Bruxelles, rue de la cuve, 16b.

il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il pouffa être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les

conditions prévues pour la modification des statuts.

Art. 3 - L'association a pour but de développer toute activité liée à l'Afrique et à la

promotion de le paix.

Elle a pour but toute activité artistique en rapport direct ou indirect avec la danse

(notamment africaine et contemporaine),la musique, les arts de la scène, la création, la

conception et la promotion de spectacles chorégraphiques, musicaux et artistiques en

général, notamment : l'éclairage, les décors et costumes et accessoires, l'importation et

l'exportation, la couture, la décoration, la sonorisation, la musique et le chant, les stages

et les cours, les manifestations événementielles, l'enregistrement (audio, K7, CD,

DVD...), la production et la distribution, la coproduction et la constitution d'associations

temporaires, l'enregistrement visuel (vidéo, films, photos), les publicités, reportages

publicitaires, la presse, les déplacements et voyages à l'étranger.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à

son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son

objet ainsi que la formation en danse, chorégraphie, informatique, cinématographique, formation en

langues,

Art. 4 - L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

TITRE 2 - Membres

Art. 5  L'association est composée de membres effectifs. Le nombre minimum de -

membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la

plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs :

les personnes déjà membres à la date du présent acte,

les personnes admises ultérieurement en cette qualité par l'assemblée générale,

statuant à la majorité simple.

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Art. 6  Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier recommandé.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Les décisions d'exclusion sont souveraines et ne doivent pas être motivées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre demissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les heritiers ou ayants droit du membre decede, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent reclamer ou requerir ni releves, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versees.

Art. 7 - Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixe par le conseil d'administration sans pouvoir etre superieur a 250 euros.

TITRE 3 - Assemblee generale

Art. 8 - L ;assemblee generale est composee de tous les membres effectifs de !,:association. Elle est presidee par le president du conseil diladministration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs presents.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Art. 9 - L'assemble° generale possede les pouvoirs qui lui sont expressement reconnus

par la loi ou les presents statuts.

Sont notamment reserves a sa competence :

 X Les modifications des statuts,

 X La dissolution volontaire de l'association,

 X L'approbation des comptes et budgets,

 X La nomination et la revocation des administrateurs,

 X La nomination et la revocation des commissaires et la fixation de leur remuneration,

dans les cas prevus par la loi,

 X La decharge a octroyer aux administrateurs et, le cas echeant, aux commissaires,

 X Les exclusions de membres effectifs.

Art. 10 -11 doit etre tenu au moins une assemblee generale chaque annex dans le courant du ler semestre qui suit la cloture des comptes.

L'association peut etre reunie en assemblee generale extraordinaire a tout moment par decision du conseil d'administration ou a la demande d'un cinquieme des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoques aux assemblees generales par courrier ordinaire, signe par le president ou un administrateur, adresse huit jours au moins avant l'assemblee. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la reunion.

Toute proposition signee par un vingtieme des membres effectifs doit etre portee a l'ordre du jour.

Art. 11 - Chaque membre effectif a le droit d'assister a l'assemblee. Il peut se faire

remplacer par un autre membre effectif, sans que celui ne puisse et re porteur de plus de une procuration.

Les decisions sont prises a la majorite simple des voix presentes ou representees, sauf dans les cas ou il en est decide autrement parla loi ou les presents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix. En cas de partage des voix, celle du president ou de celui qui le remplace est preponderante.

Art. 12 - Les devisions de l'assemblee generale sont consignees dans un registre des proces-verbaux, signes parle président et un administrateur. Ce registre est conserve au siege social ou les membres effectifs et les tiers justifiant di;un interet legitime peuvent en prendre connaissance, mais sans deplacement.

TITRE 4 - Conseil d'administration

Art. 13 - L'association est dirigee par un conseil d'administration compose de trois membres au moins et cinq au plus. Par exception le conseil «administration ne comptera que deux membres si li;assemblee generale elle-marne ne compte que trois membres. Ceux-ci sont nommes par ll;assemblee generale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par elle. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Toutefois, tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

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Art. 14 -- La durée du mandat est de trois ans. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace.

Art. 15 -- Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un

vice-président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus ancien des administrateurs présents.

Art. 16  Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celuici ne puisse être porteur de plus de une procuration.

Art. 17  Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés parle président et un administrateur.

Art. 18 -- Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés parla loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art. 19  Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de

l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art. 20  Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par deux administrateurs agissant conjointement.

Art. 21  Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 22 -- Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune

obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE 5 - Règlement d'ordre intérieur

Art. 23 -- Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.

TITRE 6 - Comptes et budgets

Art. 24  L'exercice social de l'association commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

TITRE 7 - Dissolution et liquidation

Art. 25  Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer ia dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu`à des fins désintéressées.

Art. 26  Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

TITRE 8 - Dispositions diverses

Art. 27  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

2 Conseil d'administration

MOD2.2

MOD 2.2

Volet B - Suite

L'assemblée générale réunis le 27 octobre 2012

a élu en tant qu'administrateurs et ce pour une durée de trois ans

-Beatrix Immenkamp, née à Muenster (Allemagne) le 17 mai 1966, domicilié au : 80 Chaussée Saint Pierre,

1040 - Bruxelles

-Alain Servantie, née à Bordeaux (France), le 8 octobre 1947, domicilié au : 380 rue au Bois 1150-Bruxelles

Réservé

Moniteur belge

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Elle a modifié le statut du Vice président Ebale Zam Martin Paul qui devient à présent Trésorier et Directeur artistique.

3. Le conseil d'administration, réuni le 4 juin 2012 a réparti les mandats de la manière suivante :

-Présidente : MARTINEZ Ménia

-Vice Présidente : IMMENKAMP Beatrix

-Secrétaire : GARRETTA Pierre-Antoine

-Secrétaire adjoint : SERVANTIE Alain

Trésorier : EBALE Zam Martin Paul

-Directeur Artistique EBALE Zam Martin Paul

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
NYANGA ZAM

Adresse
RUE DE LA CUVE 16B 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale