O QUELLE

Dénomination : O QUELLE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 554.780.315

Publication

07/07/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 22

lUI III H 11111

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Greffe

le d'entreprise .

D�nomination

(en entier) : 0 Quelle

(en abr�g�):

Forme juridique : asbl

Si�ge rue du Viaduc, 119 � 1050 Ixelles

Obiet de l'acte : Statuts de l'asbl 0 QUELLE adopt�s � l'Assembl�e G�n�rale du 01 juin 2014

TITRE I. ENTRE LES SOUSSIGN�S, MEMBRES FONDATEURS

DE BUEL Lieven, n� le 12/06/1955 � Nieuwpoort - domicili� Rue Maes, 46 � 1050 Ixelles NN : 550612195-60

HOU Perrine, n�e le 30 mai 1979 � Uccle - domicili�e Avenue Bel-Air, 22 � 1180 Uccle NN : 790530-256.53

MARIAUX St�phanie, n�e le 17 d�cembre 1981 � Guilford (GB)-domicili�e rue du Couloir 31 � 1050 Ixelles NN :811217-262-43

MALLET Chrystelle, n�e le 11 d�cembre 1976 � Uccle domicili�e avenue de Broqueville, 50 � 1200 Bruxelles - NN: 76.12.11-022-67

LOFEZ CASADO Clara, n�e le 12 mai 1982 � Madrid, domicili�e rue de Theux, 131- 1050 Bruxelles NN: 820512-478-46

PELLIN C�line, n�e le 14 d�cembre 1981 � Etterbeek domicili�e rue du Viaduc 119 � 1050 Ixelles NN: 811214-258-40

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a �t� convenu ce qui suit:

TITRE 2: D�NOMINATION, SI�GE SOCIAL, OBJET ET DUR�E

Art. 1. L'association est d�nomm�e �0 quelle asbl �, Association sans but lucratif ou asbl.

Ait 2. Son si�ge social est �tabli au 119, rue du Viaduc � 1050 Ixelles. Il est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il pourra �tre transf�r� dans les conditions pr�vues pour la modification des statuts.

Art.3. L'association a pour objet d'encourager l'expression artistique sous toutes ses formes : th��tre, , danse, musique, erts plastiques et audio-visuels.

Elle poursuit la r�alisation de son but par tous moyens et notamment par l'accompagnement � la conception, la cr�ation, la diffusion et/ou la promotion de projets artistiques ainsi que le d�veloppement d'actions culturelles, �ducatives et sociales � vocation artistique.

ii L'association se r�serve le droit de faire appel � des b�n�voles et professionnels de son choix pour mener � bien son but.

QL'association peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son projet par le biais de dons ou d'autrement.

PL'association permet et favorise toutes formes d'�change avec des personnes et organisations partageant

le m�me but social. .

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2,2

Art.4. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut, en tout temps, �tre dissoute. TITRE 3: MEMBRES

Art 5: L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents qui peuvent �tre soit des personnes physiques, soit des personnes morales. Le nombre de membres est illimit� sans pouvoir �tre inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts.

iiiSont membres effectifs:

- les comparants au pr�sent acte

- les personnes admises ult�rieurement en cette qualit� par le conseil d'administration, statuant � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes et repr�sent�es.

LiSont membres adh�rents les personnes qui d�sirent aider l'association ou participer aux activit�s de l'association et s'engageant � en respecter les statuts et qui sont admises en cette qualit� par le conseil d'administration statuant � la majorit� des deux tiers.

0Sont membres bienfaiteurs les personnes qui ont choisi librement de faire un don � l'association ou qui ont rendu des services importants � l'association.

Art.6. Conditions et formalit�s d'admission et de sortie des membres:

uToute personne d�sirant �tre membre effectif ou adh�rent de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration. Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es � la majorit� absolue par le conseil d'administration.

k3Le mandat des nouveaux membres effectifs dont la demande a �t� accept�e par le conseil d'administration, ne sera actif qu'a partir de la prochaine Assembl�e g�n�rale pr�vue dans l'ann�e.

oLes membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par �crit au conseil d'administration. La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e.

oEst r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui Incombe,

dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire.

Li L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par le conseil

d'administration � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

OLe conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres

effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

oLes membres d�missionnaires ou exclus ainsi que les ayants droits des membres d�c�d�s n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer le montant des cotisations ou des apports qu'ils ont vers�s ou que leurs auteurs ont vers�s.

Art. 7: Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du

27 juin '1921.

Art.8 : Les membres n'encourent aucune obligation personnelle du chef des engagements de l'association. TITRE 4: ASSEMBL�E G�N�RALE

Art.9. L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres effectifs de l'association. Elle est pr�sid�e par le pr�sident ou la personne d�sign�e par les administrateurs pr�sents en d�but de r�union.

OUn membre peut se faire repr�sent� par un autre membre. Aucun repr�sentant ne peut disposer de plus d'une procuration.

Art.10. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est comp�tente pour tous les actes qui lui sont r�serv�s par la loi ou les pr�sent statuts.

oSont notamment r�serv�s � sa comp�tence:

a)La modification des statuts.

b)La nomination et la r�vocation des administrateurs.

c)La nomination et la r�vocation des v�rificateurs aux comptes, s'il y a lieu,

et la fixation de leur r�mun�ration dans le cas o� elle serait pr�vue.

d)La d�charge � octroyer aux administrateurs et des v�rificateurs aux comptes.

e)L'approbation des budgets et des comptes.

f)La dissolution de l'administration.

g)L'exclusion d'un membre.

Art.11. Il est tenu au moins une assembl�e g�n�rale ordinaire par an, pour l'approbation des comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant Cette r�union se tient au plus tard avant la fin du mois de mars.

Pline assembl�e g�n�rale extraordinaire peut-�tre convoqu�e chaque fois que les circonstances l'exigent par le conseil d'administration ou lorsqu'un cinqui�me des membres de l'association en font la demande.

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MOD 2.2

Art. 12. Les convocations sont faites par le conseil d'administration valablement repr�sent� par un administrateur ou par le cinqui�me des membres qui ont formul� la demande de convocation.

DElles sont envoy�es par lettre ordinaire, par t�l�copie ou par courrier �lectronique (courriel), avec accus� de r�ception au moins quinze jours avant la r�union.

DLa convocation mentionne l'heure, la date et le lieux de la r�union ainsi que l'ordre du jour.

Art. 13. L'ordre du jour est fix� par le conseil d'administration ou par le cinqui�me des membres qui ont formul� la demande de convocation.

DLes membres de l'association ont le droit de faire inscrire un ou plusieurs points � cet ordre du jour, en les transmettant au conseil d'administration minimum un mois avant la date d'assembl�e pr�vue.

DL'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur des points inscrits � l'ordre du jour, sauf extension de cet ordre du jour d�cid� � la majorit� des deux tiers par tous les membres de l'assembl�e r�unis en personne.

Art. 14, L'assembl�e g�n�rale peut, dans les cas ordinaires, valablement d�lib�rer d�s que la moiti� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Les r�solutions sont prises � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� II en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

Art. 15, Tous les membres effectifs ont seuls ie droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent n�anmoins assister aux assembl�es avec voix consultative.

DEn cas de parit� des voix, II est proc�d� � un nouveau vote. Si apr�s trois votes cons�cutifs, la

d�cision n'a pu �tre prise en raison de la parit� des votes, il sera convoqu� une assembl�e extraordinaire dans les 15 jours pour revoter,

Art.16. L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale, que conform�ment aux conditions sp�ciales de quorum de pr�sences et de majorit� requises par fa loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

DToutes modifications aux statuts sont d�pos�es, en version coordonn�e, au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�es, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

Art. 17, Un proc�s verbal de chaque r�union est r�dig�, il est approuv� et sign� par le pr�sident et un administrateur.

DLes rapports sont conserv�s dans un registre sp�cial au si�ge de l'association o� ils pourront �tre consult�s par les membres et les tiers ayant un int�r�t l�gitime, niais sans d�placement. Ces m�me personnes pourront en obtenir copie ou extrait sous la signature du pr�sident du conseil d'administration et des administrateurs.

TITRE 5; CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art.18. L'association est dirig�e par un conseil d'administration compos� de trois personnes au moins, nomin�es par l'assembl�e g�n�rale et en tout temps r�vocables par elle. L'assembl�e g�n�rale fixe le nombre d'administrateurs. Ce nombre devra en tout �tat de cause �tre inf�rieur d'une unit� au moins au nombre de membres de l'association.

[les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale des membres effectifs pour une p�riode de cinq ans, et sont en tout temps r�vocables par elle. Pour �tre �lu administrateur, il n'est pas indispensable d'�tre membre de l'association.

DLes administrateurs sortants sont r��ligibles.

DLa personne qui viendrait � remplacer un administrateur sortant ou d�c�d� ach�vera le mandat de celui-ci.

Art.19, Le conseil d'administration peut d�signer parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

13En l'absence du pr�sident c'est le vice pr�sident ou l'administrateur d�sign� par lui qui pr�side les r�unions et exerce les comp�tences attach�es � cette fonction de pr�sident. Un administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

Art. 20. Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou d'au moins deux administrateurs. La convocation contient l'ordre du jour et est adress�e aux administrateurs par simple lettre ou courrier �lectronique (courriel) avec accus� de r�ception, huit jours avant la date fix�e en pr�cisant l'heure et le lieu de la r�union. Cependant, en cas d'urgence, une r�union peut-�tre convoqu�e par t�l�phone et dans un d�lai plus bref � condition que cette proc�dure soit ent�rin�e lors de la r�union par fes administrateurs pr�sents.

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M002.2

Art. 21. Le conseil d'administration agit coll�gialement. li ne se r�unit valablement que si au moins la moiti�

des administrateurs est pr�sente ou repr�sent�e.

[Toutes les d�cisions sont prises � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s.

c Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur mais personne ne peut disposer de

plus d'une procuration.

Art, 22. Un proc�s verbal est r�dig� � chaque r�union, approuv� par le pr�sident de la r�union et les autres

administrateurs, au plus tard pour ces dernier lors de ia r�union suivante du conseil d'administration.

cCes proc�s-verbaux sont tenus � disposition de toute personne int�ress�e au si�ge de l'association.

[Les copies ou extraits des proc�s-verbaux sont valablement sign�s du pr�sident ou de deux

administrateurs.

Art. 23. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration dirige l'association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires ou extra-judiciaires. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits.

[Le conseil nomme et r�voque les membres du personnel et en d�termine les statuts.

Art.24. Le conseil peut d�signer un ou plusieurs administrateurs ou tiers charg�s de la gestion journali�re et

disposant entre autre de la signature vis � vis des comptes ch�ques postaux, banques, caisse d'�pargne et

autres institutions financi�res.

[Si deux, ou plusieurs administrateurs ou tiers sont nomm�s, ils exercent la gestion

journali�re chacun s�par�ment vis � vis des tiers, suivant un accord intervenu entre eux.

Art. 25: La repr�sentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs agissant conjointement d�sign�s par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas � justifier de leur pouvoir � l'�gard des tiers.

Les actes relatifs � fa nomination et la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s et publi�s conform�ment � l'article 26novies de la lol et selon les modalit�s prescrites par l'arr�t� royal du 26 juin 2003.

Art. 26; Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat Celui-ci est exerc� en principe � titre gratuit.

TITRE 6 : COTISATIONS

Art.27. Les membres effectifs et les adh�rents peuvent �tre amen�s � payer une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix�e par l'assembl�e g�n�rale. II ne pourra �tre sup�rieur � 250 euros.

TITRE 7: R�GLEMENT D'ORDRE INT�RIEUR

Art. 28. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des 2/3 des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE 8: DISPOSITIONS DIVERSES

Art.29. L'exercice social commence le ler Janvier pour se terminer le 31 D�cembre.

Art. 30. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale, au plus tard � la fin du mals de mars.

Art. 31. Sans pr�judice de l'article 17, �5, de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un contr�leur, membre ou non, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel. Elle d�terminera la dur�e de son mandat.

Art. 32. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera souverainement l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect�e � une autre asbl poursuivant un but social similaire.

MOD 2.2

Volet B - suite

A��:'.3 . Tout statuts est r�gl� -Par la Ic:i-a�-ri juin

1921 r�gissant les associations sans but lucratif

TITRE 9: DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Art. 34. Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'a dater du d�p�t aux greffes des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Suite � l'assembl�e g�n�rale constitutive et conform�ment aux dispositions statutaires, sont �lus comme administrateurs:

" Perrine HOU

" St�phanie Mairiaux

" Chrystelle Manet

" Lieven De Buel

qui acceptent ce mandat.

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Coordonnées
O QUELLE

Adresse
RUE DU VIADUC 119 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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