ORANGE SANGUINE

Dénomination : ORANGE SANGUINE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 465.399.466

Publication

20/09/2013

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

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1 ? SEP 2013

N� d'entreprise : 465 399 46 C

D�nomination Orange Sanguine (en entier) :

(en abr�g�) :

Forme juridique :- asbl

Si�ge : 44 bte 2 Avenue Mar�chal Joffre -1190 Bruxelles

Objet de l'acte : PV de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 2 septembre 2013

Transfert de si�ge social .

Le si�ge social est transf�r� Avenue Kersbeek, 102 bte 3 � 1190 Bruxelles

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21/12/2011

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Greffe

N� d'entreprise : 465.399.466

D�nomination

(en entier) ; Orange Sanguine

(en abr�g�) :

Forme juridique : A.S.B.L.

Si�ge : Rue des Alli�s, 146 - 1190 Bruxelles

Objet de l'acte : modification des statuts avec changement de si�ge social - d�mission et nomination d'administrateurs - d�mission et nomination d'une nouvelle adminsitratrice d�l�gu�e

Lors de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 17 septembre 2011, il a �t� d�cid� de remplacer les pr�c�dents statuts par ceux qui suivent :

TITRE 1 - D�nomination, si�ge social, dur�e

Article 1. L'association est d�nomm�e � Orange Sanguine �.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents qui �maneront de l'association devront mentionner cette d�nomination sociale imm�diatement pr�c�d�e ou suivie des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL � ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Article 2. Son si�ge social est �tabli avenue Mar�chal Joffre 44 bo�te 2 � 1190 Bruxelles. Il est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il pourra �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions pr�vues pour la modification des statuts. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

Article 3. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment. TITRE 2 But

Article 4. L'association a pour but le d�veloppement d'activit�s th��trales en Belgique et � l'�tranger. La poursuite de ce but se r�alisera notamment par le d�veloppement des activit�s suivantes : cr�ation, production et diffusion de spectacles ; organisation de laboratoires et d'ateliers de recherche sur le th��tre ; formations et stages artistiques pluridisciplinaires ; organisation de manifestations autour du th��tre.

Elle peut contribuer � la r�alisation du but social en s'associant � d'autres personnes, associations ou soci�t�s, peut acqu�rir les biens meubles et immeubles n�cessaires � la r�alisation de son but, solliciter tous subsides d'institutions publiques ou priv�es, recevoir tous legs et donations dans les conditions fix�es par la loi.

TITRE 3 - Membres

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant qualit� de membres effectifs.

Article 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les membres fondateurs sont ceux qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive. Toute personne physique ou morale peut s'affilier � l'association, pour autant que sa candidature �crite soit approuv�e par le conseil d'administration et admise par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers. La d�cision de l'assembl�e g�n�rale est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elfe est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Article 7, Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni aucune cotisation

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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M6b 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/12/2011- Annexes du Moniteur belge

Article 8. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Article 9. Le non respect des statuts ou des lois, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois assembl�es g�n�rales ordinaires cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 10. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire. Ils doivent restituer � l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les quinze jours de leur d�mission, suspension ou exclusion.

Article 11. L'association tient, sous la direction du conseil d'administration, un registre des membres effectifs conform�ment � la loi.

TITRE 4 - Assembl�e g�n�rale

Article 12. L'assembl�e g�n�rale est constitu�e par l'ensemble des membres effectifs. Elle est l'organe souverain de l'association.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, en cas d'emp�chement, par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 13. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence:

- la modification des statuts;

- la dissolution volontaire de l'association;

- l'approbation des comptes et budgets;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs;

- la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

- le cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des v�rificateurs et la fixation de leur r�mun�ration

dans les cas pr�vus par la loi;

- les adh�sions et les exclusions des membres;

- la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale.

Article 14. II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e. Celle-ci se tient au si�ge social au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social.

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration dans les cas pr�vus par la loi ou les statuts ou lorsqu'un cinqui�me au moins des membres en fait la demande.

Article 15. Tous les membres doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire, email ou t�l�copie au moins 8 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Article 16. Chaque membre a te droit d'assister � l'assembl�e. il peut se faire repr�senter par un mandataire, membre ou non de l'association, qui ne peut �tre titulaire que d'une procuration �crite, dat�e et sign�e.

Article 17. Tous les membres ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 18. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

Article 19. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident de s�ance et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� les membres effectifs et les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre.

TITRE 5 - Conseil d'administration

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MOD 2.2

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Article 20. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins nomm�s parmi les associ�s par l'assembl�e g�n�rale. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs faisant partie du conseil d'administration doit toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Ceux-ci sont nomm�s, � la majorit� simple, par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres de l'association et sont en tout temps r�vocables par elle. Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation.

La d�mission d'un administrateur s'op�re par envoi d'une lettre recommand�e au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accus� de r�ception � l'auteur de la d�mission et accomplira les formalit�s de publicit� requise par la loi du 27 juin 1921 et son arr�t� royal d'ex�cution du 26 juin 2003.

Article 21. En cas de vacance d'un mandat, l'association continue d'�tre g�r�e par les administrateurs restants qui ne peuvent pourvoir, m�me provisoirement, � son remplacement mais devront provoquer, � cette fin, une r�union de l'assembl�e g�n�rale afin de nommer un nouvel administrateur lorsque l'association ne compte plus le nombre minimum requis d'administrateurs.

Article 22. Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 23. Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs au moins. Les convocations sont faites par un administrateur, par simple lettre, email, t�l�fax ou m�me verbalement.

Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es, la voix du pr�sident ou celle de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus de une procuration.

Article 24. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 25. Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur-d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire et les appointements. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers. Chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 26. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Article 27. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le Conseil. ii n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 28. Les actes relatifs � la nomination ou la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s, dans Je mois, au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

Article 29. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc�, � titre gratuit.

TITRE 6 - Exercice social, comptes et budget

Article 30. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Article 31. Le conseil d'administration �tablit les comptes de l'ann�e �coul�e selon les dispositions pr�vues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'ann�e suivante et les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale annuelle.

TITRE 7 - Dissolution et liquidation

Article 32. Sauf dissolution judiciaire, seule rassembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association conform�ment � l'article 20 de la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et leur

"

MOA 2.2

Volet B - suite

r�mun�ration �ventuelle, et indique l'affectation � donner � l'actif net, celle-ci ne pouvant �tre faite qu'� des fins d�sint�ress�es.

Article 33. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, apr�s l'apurement des dettes, l'actif net sera affect� � une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

TITRE 8 - R�glement d'ordre int�rieur

Article 34. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE 9 - Dispositions diverses

Article 35. Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif.

Suite �galement � l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 17 septembre 2011 :

D�mission d'administrateur :

Bechir Karim - NN 700909-32565 - Rue de Savoie 31, 1060 Bruxelles

. Herpigny Catherine - NN 640107-238301 Avenue des Longicornes 21, 1170 Bruxelles

Nomination d'administrateur :

- Jaspard Anne - NN67022201072 I Rue de Gesves 190, 5350 Ohey

. Boudeau Yannick - NN 691127483391 Boulevard Guillaume Van Haelen 24, 1190 Bruxelles

A ce jour, le conseil d'administration se compose comme suit :

Boudeau Yannick - NN 691127483391 Boulevard Guillaume Van Haelen 24, 1190 Bruxelles

. Jaspard Anne - NN67022201072 I Rue de Gesves 190, 5350 Ohey

. O'Leary Margaret - NN : 71 071 3-49870 1 Avenue Wielemans Ceuppens 152 bo�te 11, 1190 Bruxelles

Le conseil d'administration imm�diatement r�uni apr�s l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 17 septembre 2011 a d�sign� comme pr�sident Boudeau Yannick.

Le conseil d'administration a �galement pris acte de la d�mission de Jeannine Gretler comme d�l�gu�e � la gestion journali�re. Le conseil d'administration d�cide de d�l�guer la gestion journali�re de l'association � Sylviane Evrard, n�e le 30 mars 1972 � Charleroi et demeurant 55 rue Berhelot � 1190 Bruxelles.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ORANGE SANGUINE

Adresse
AVENUE MARECHAL JOFFRE 44, BTE 2 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Association sans but lucratif

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Coordonnées ORANGE SANGUINE

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ORANGE SANGUINE