OREO

Association sans but lucratif


Dénomination : OREO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 424.248.603

Publication

18/12/2013
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,

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Dénomination : OREO

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue de la Victoire 161040 BRUXELLES

N° d'entreprise : 424.248.603

Objet de l'acte : DEMISSION ET ADMISSION D'ADMINISTRATEURS

TITRE V - Conseil d'Administration

Article 18.

L'association est administrée par un Conseil composé au moins de 3 administrateurs, nommés et

révocables par l'Assemblée Générale et choisis parmi les membres effectifs. Le nombre des administrateurs

sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'Assemblée Générale. Le Conseil délibère

valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.

Article 20.

Le Conseil désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et deux administrateurs délégués à la

gestion journalière.

L'Assemblée générale du 17 juin 2013 a renouvelé les administrateurs et ce pour une durée de 4 ans. Elle a élu en qualité d'administrateurs :

1. BUSKI Marian, habitant rue de la Forge 124 à 5621 Thy-le-Bauduin

2. COLARTE Annie, habitant rue de Caraman 20 à 7300 Boussu

3. DOLHEN Philippe, habitant rue Delloë 1 à 5590 Leignon

4. DONNAY José, avenue Olivier 7 à 6600 Bastogne

5. ERNST Eugène, habitant Chemin de Parfondruy 23 à 4970 Stavelot

6. KINT Myreine, habitant avenue des Sorbiers 2 à 5170 Profondeville

7. LATINE Michel, habitant Pasay de Grupont 6 à 6927 Bure

8. MAHIEUX Laurence, habitant rue Jules Hamoir 23 à 5000 Namur

9. RODRIGUEZ Y MERINO Enrique, habitant rue Jouay 52 à 6240 Pironchamps

10. ROLIN Claude, habitant rue de Bohemont 59 à 6880 Bertrix

11. VANGANSBE RGT Anne-Françoise, habitant chemin de la Procession 306 à 7000 Mons lesquels ont déclaré accepter ce mandat,

Les administrateurs ainsi nommés ont désigné entre eux, en qualité de :

1. Président : ERNST Eugène

2. Secrétaire : LATINE Michel

3. Administrateur délégué à la gestion journalière : ERNST Eugène

4. Administrateur délégué à la gestion journalière : DONNAY José

L'Assemblée Générale de ce jour a également entériné la démission en qualité d'administrateur de :

1. WIBRIN Françoise, habitant rue de l'Industrie 25 à 4540 Amay

2. PIRON Christian, habitant rue de Villers 8 à 4280 Hannut

3. DETROUX Léon, habitant Clos de la Rivière 22 à 1342 Limelette

4. NEIRYNCK Jacques, habitant chaussée de Lannoy 107/B à 7503 Froyennes

5. DAMAY Michel, habitant rue du Marais 13 à 6182 Souvret.

6. DELOBEL Claire, habitant rue de la Hutte 4 à 7760 Popuelles

7, MALISOUX Charles, habitant Fond de Malonne 12 à 5020 Malonne,

Eugène Ernst,

Président - Administrateur délégué.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

08/06/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOE12.0

Réservé au Moniteur belge

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Dénomination

(en entier) : O.R.E.O.

3 0 -05-- 2012

Greffe

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de la Victoire 16 à 1060 BRUXELLES

N" d'entreprise : 424248.603

Oblet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS ET ADMISSIONS D'ADMINISTRATEURS.

TITRE ler Dénomination, siège social, but

Article 1er

L'association est dénommée « ASBL OREO »

Article 2

Son siège social est établi rue de la Victoire 16 à 1060 Bruxelles dans l'arrondissement judiciaire de

Bruxelles.

Article 3

L'association poursuit les buts sociaux suivants :

°Promouvoir le travail à temps partiel ainsi que les recherches qui s'y rapportent notamment dans les

domaines pédagogiques et relationnels,

oAssurer l'assistance aux enseignants en difficultés au plan social

oAssurer la formation en préparation à une fonction de promotion.

oAssurer la promotion et la diffusion de pratiques pédagogiques.

L'association peut accomplir toutes opérations, immobilières et mobilières, se rapportant directement ou indirectement à ses buts sociaux et de nature à favoriser l'accomplissement de ces derniers.

Article 4

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut-être dissoute en tout temps.

TITRE ll - Membres

Article 5

L'association ne compte que des membres effectifs,

Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à 5

Article 6

Sont membres effectifs les composants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par décision de l'assemblée générale réunissant les 2/3 des voix présentes ou représentées.

Article 7

La perte de la qualité de membre effectif se fait par

1,Démission adressée par lettre au Conseil d'Administration.

2.Exclusion prononcée par l'Assemblée Générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées

Sera considéré comme démissionnaire le membre effectif qui totaliserait 2 absences non justifiées consécutives,

Le Conseil d'Administration peut suspendre jusqu'à décision de l'Assemblée Générale les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des mers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Article 8

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou les ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni remboursement des cotisations versées.

Article 9

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration. Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre du conseil d'administration endéans les 8 jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues. Tous les membres peuvent consulter, au siège de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration.

TITRE III - Cotisations

Article 10

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée ni à aucune cotisation.

TITRE 1V - Assemblée Générale

Article 11

L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le Président du Conseil

d'Administration.

Article 12

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour

1.Modifier les statuts et prononcer la dissolution de l'association.

2.Nommer et révoquer les administrateurs.

3.Approuver annuellement les budgets et les comptes.

4.Exercer tout autre pouvoir découlant de la loi ou des statuts.

Article 13

Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an, dans les 6 mois de la date de clôture de l'exercice social écoulé. L'assemblée générale est convoquée par le Président du Conseil d'Administration, par lettre ou courriel au moins 8 jours avant la date de celle-ci.

Article 14

L'Assemblée générale doit être convoquée par le Conseil d'Administration lorsqu'un cinquième des

membres effectifs en fait la demande.

Article 15

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'Assemblée Générale. Tout membre effectif peut se

faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne une procuration écrite. Tout membre ne peut

détenir que 2 procurations

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il

en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 16

L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification

des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921 adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002,

Article 17

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signé par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d'administration.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.0

TITRE V - Conseil d'Administration

Article 18

L'association est administrée par un Conseil composé au moins de 3 administrateurs, nommés et révocables par l'Assemblée Générale et choisis parmi les membres effectifs. Le nombre des administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée

Article 19

La durée du mandat est fixée à quatre ans. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur

provisoire nommé par l'Assemblée Générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qui le remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 20

Le Conseil désigne parmi ses membres un président, un secrétaire, et deux administrateurs délégués à la

gestion journalière,

Article 21

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous les autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transferts renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires, représenter l'organisation en partie tant en défendant qu'en demandant,

Il nomme et révoque le personnel de l'association, Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

Article 22

Le Conseil d'Administration délègue sous sa responsabilité la gestion journalière de l'association à 2

administrateurs délégués. Ceux-ci se répartiront les tâches et en informeront le Conseil d'Administration.

Ils agiront conjointement mais pourront signer individuellement.

Article 23

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière, sont signés par le Président et

un des administrateurs délégués, Ceux-ci n'auront pas à justifier de leur pouvoir à l'égard des tiers.

Article 24

Les administrateurs délégués s'occupent de mettre en oeuvre la politique définie par le conseil

d'administration et l'assemblée générale. (Voir ROI)

Article 25

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

Article 26

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes au Moniteur belge ».

TITRE VI - Règlement d'ordre intérieur

Article 27

Un règlement d'ordre intérieur peut être présenté par le Conseil d'Administration pour approbation à l'Assemblée Générale. Des modifications peuvent y être apportées par l'Assemblée Générale, statuant à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

TITRE Vil - Dispositions diverses

Article 28

L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre,

Article 29

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis à l'approbation de

l'assemblée générale au plus tard 6 mois après la clôture de l'exercice social

MOD 2.0

Volet B - Suite

Article 30

L'Assemblée Générale peut désigner deux vérificateurs aux comptes nommés pour quatre années et

rééligibles, chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter leur rapport annuel.

Réservé

eau'

Moniteur

belge

Article 31

En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but social similaire.

Article 32

Tous les cas non prévus explicitement dans les présents statuts seront tranchés et réglés par la loi du 27

juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

EXTRAIT DU PV DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE DU 13 MARS 2012

L'assemblée générale extraordinaire de ce jour a désigné les administrateurs et ce pour une durée de 4 ans. Elle a élu en qualité d'administrateur :

1.BUSKIN Mariam habitant rue des Harmonies 30/203 à 1348 Louvain-La-Neuve

2.DETROUX Léon habitant Clos de la rivière 22 à 1342 Umelette

3.ERN5T Eugène habitant Chemin du Parfondruy 33 à 4970 Stavelot

4.KINT Marie-Reine habitant Avenue des Sorbiers 2 à 5170 Profondeville

5.MAHIEUX Laurence habitant rue Jules Hamoir 23 à 5000 Namur

6.NEIRYNCK Jacques habitant Chaussée de Lannoye 107/8 à 7503 Froyennes

7,PIRON Christian habitant rue de Villers 8 à 4280 HANNUT

8.RODRIGUEZ Y MERINO Enrique habitant Rue Jouay 52 à 6240 Pironchamps

9.ROLIN Claude habitant rue de Bohémont 59 à 6880 Bertrix

10.VANGANSBERGT Anne-Françoise habitant chemin de la Procession 306 à 7000 Mons

11.WIBRIN Françoise habitant rue de l'industrie 25 à 4540 Amay

lesquels ont déclaré accepter ce mandat.

Les administrateurs ainsi nommés ont désigné entre eux, en qualité de :

1.Président : PIRON Christian

2.Administrateur délégué à la gestion journalière : PIRON Christian

3.Administrateur délégué à la gestion journalière : ERNST Eugène

L'étendue des pouvoirs des administrateurs délégués à la gestion journalière ainsi que la manière de les exercer sont définis dans les statuts par les articles 22 et 24

PIRON CHRISTIAN

ADMINISTRATEUR

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

14/07/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Déposé / Reçu le

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 424.248.603

Dénomination

(en entier) : O.R.E.O.

(en abrégé) : O.R.E.O.

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue de la Victoire 16 -1040 Bruxelles

Objet de l'acte : Démission d'administrateurs

TITRE V - Conseil d'Administration

L'Assemblée Générale du 2410612015 a entériné la démission en qualité d'administrateur de :

1. ROLIN Claude, habitant rue de Bohemont 59 à 6880 Bertrix

2. KINT Myreine, habitant avenue des Sorbiers 2 à 5170 Profondeville

Eugène ERNST,

Président - Administrateur délégué. Texte

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
OREO

Adresse
RUE DE LA VICTOIRE 16 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale