PAYUL JAMYANG SHERIG PHUNTSOK NORLING BUDDHIST CENTRE, EN ABREGE : P.J.S.P.N. BUDDHIST CENTRE

Association sans but lucratif


Dénomination : PAYUL JAMYANG SHERIG PHUNTSOK NORLING BUDDHIST CENTRE, EN ABREGE : P.J.S.P.N. BUDDHIST CENTRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 542.891.578

Publication

23/12/2013
ÿþ r""` \Y/ro Copie à publier aux annexes du Moniteur belge J après dépôt de l'acte MOD 2.2

Rés

Mor

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Greffe

N° d'entreprise :05-e. 8.9.4 .s 1 g

Dénomination

(en entier) : Payui Jamyang Sherig Phuntsok Norling Buddhist Centre asbl

(en abrégé) : P.J.S.P.N. Buddhist Centre asbl

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 153 Bd Auguste Reyers, 1030 Schaerbeek (arrondissement juridique Bruxelles)

Objet de l'acte : Création de l'asbl, statuts et désignation des administrateurs.

Le 17.11.2013

REGISTRE DES MEMBRES EFFECTIFS ET FONDATEURS

1.

Nom : Lodoe

Prénom : 

Date de naissance : 06.02. 1978

Lieu : Churong, Chine

Nationalité : Chinois

No° Régistre Nationale : 78.02.06-521.78

Adresse : Rue Rossini 55, 1070 Anderlecht

2.

Nom : Tso

Prénom : Yang Du

Date de naissance : 30.. 08. 1965

Lieu : Amdo, Chine

Nationalité : Néerlandais

No° Régistre Nationale. : 65.08.30-552.66

Adresse : Avenue de Roodebeek 153, 1030 Schaerbeek

3.

Nom : Blok

Prénom : Mei Marieke

Date de naissance : 02.01. 1963

Lieu : Krimpen aan den IJssel, Nederland

Nationalité : Néerlandais

No° Régistre Nationale.: 63.02.01-512.79

Adresse : Avenue Everard 22, 1190 Forest

Dénomination : Palyul Jamyang Sherig Phuntsok Norling Buddhist Centre asbl

en abrégé P.J.S.P.N. Buddhist Centre asbl

Forme juridique : Association sans but lucratif

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

MDD 2.2

Siège : Boulevard Auguste Reyers 153 à 1030 Schaerbeek (arrondissement judiciaire de Bruxelles) Numéro d'entreprise :

TITRE ler.  Dénomination, siège, but, durée

Article ler. L'association a pour nom : "Palyul Jamyang Sherig Phuntsok Norling Buddhist Centre asbl" en

abrégé P.J,S.P.N. Buddhist Centre asbl.

Art. 2. Elle a sons siège social à 1030 Schaerbeek, Boulevard Auguste Reyers 153 (arrondissement

judiciaire de Bruxelles). Ce siège peut être transféré par décision du conseil administratif dans tout autre lieu en

Belgique.

L'adresse administrative de l'association se situe à 1190 Forest, Avenue Everard 22.

Art. 3. L'association a pour but :

a.la préservation, l'enseignement et l'étude de la philosophie, de la religion et de la culture Tibétaine

b.i'aide humanitaire à travers des projets

c.de former des liens interculturel

TITRE Il.  Membres et cotisation

Art. 4. L'association est composée de membres effectifs et membres adhérents. Seuls les membres effectifs

jouissent de la plénitude des droits, y compris le droit de vote à l'assemblée générale. Le nombre minimum de

membres effectifs ne peut être inférieur à 3.

Sont membres effectifs :

-a. les personnes déjà membres à la date du présent acte,

-b. les personnes admises ultérieurement en cette qualité par le conseil d'administration, statuant à la majorité simple. Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

-Sont membres adhérents les personnes qui, désirant aider l'association et 1 ou participer aux activités de l'association, s'engagent à en respecter les statuts.

Art, 5. Toute personne physique ou morale peut s'affilier à l'association, pour autant que sa candidature soit approuvée par le conseil d'administration.

Art. 6. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association. Est réputé démissionnaire tout membre qui en aura adressé demande écrite au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts, à l'ordre public ou aux lois, ne peut être prononcée que par ie conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Art. 7. Le montant et l'échéance de la cotisation sont fixés annuellement par l'assemblée générale. Le montant de la cotisation ne peut être supérieur à 500 euros. Il sera adapté annuellement en début d'exercice à l'indice des prix à la consommation. L'index de base est l'indice du mois de décembre qui suit la date de constitution de l'a.s.b.l. Le nouvel indice est l'indice du mois de décembre qui précède l'adaptation.

Art. 8. Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus de même que leurs héritiers ne peuvent faire valoir des droits sur le patrimoine de l'association, ni requérir le remboursement ou la rémunération de leurs apports ou des cotisations payées.

TITRE IiI. -- Conseil d'administration

Art. 9. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins, nommés pour une durée de trois ans et choisis parmi les membres effectifs de l'association et en tout temps révocable par elle. En cas de demande de démission, tout administrateur s'engage à exercer son mandat jusqu'à la tenue de la prochaine assemblée générale. Les membres du conseil d'administration ne contractent aucune responsabilité personnelle du fait des actes de gestion qu'ils passent au nom de l'association.

Art. 10. Les membres du conseil d'administration occupent leur fonction en titre gratuit.

Art. 11. Le conseil d'administration se réunit sur convocation aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige mais au moins une fois par an. Il statue valablement si la majorité de es membres est présente. Les décisions sont prises à la majorité absolue des votants. Les délibérations sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignés par un administrateur et inscrites dans un registre spécial.

Art. 12. Le conseil administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires, Vis-à-vis des tiers, l'association est valablement engagée par la signature commune de deux administrateurs. Les administrateurs peuvent également agir en collège.

TITRE IV.  Assemblée générale

Art. 13. L'assemblée générale est constitué par l'ensemble des membres effectifs. Elle est présidée par un

membre du conseil d'administration.

Art. 13bis, Les attributions réservées à l'assemblée générale sont les suivantes :

-la modification des statuts

-la nomination et la révocation des administrateurs

-la décharge à octroyer aux administrateurs

-l'approbation des budgets et des comptes

-la dissolution de l'association

-l'exclusion d'un membre

-tous les actes où les statuts l'exigent

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Tout ce qui n'est pas attribué par la loi ou les statuts à l'assemblée générale relève de la compétence du conseil d'administration.

Art. 14. L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an. Elle est convoquée par le conseil d'administration par simple lettre adressée au membres effectifs. Cette lettre contient l'ordre du jour et est signée par au moins deux administrateurs. L'assemblée générale est également convoquée lorsqu'un cinquième des membres en fait ia demande.

Art. 15. Les résolutions de l'assemblée générale sont prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Un membre ne peut représenter qu'un seul membre absent.

Art. 16. Les résolutions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre, signé par les administrateurs présents. Ce registre peut être consulté librement au siège social.

Art, 17. Les assemblées générales qui ont à délibérer sur une modification des statuts délibèrent d'après les conditions prévues par la loi.

TITRE V, Budget et comptes

Art. 18, L'association peut se procurer des moyens financiers se rapportant directement ou indirectement à son but par toutes les voies prévues par la loi y compris l'acceptation de dons, de legs, ou de subsides ainsi que la vente de livres, d'imprimés, objets, l'organisation de manifestations culturelles et de stages d'étude. Elle peut acquérir toutes propriétés et droits matériels, louer, donner à louer, engager du personnel, elle peut consentir des dons ou des prêts et conclure des contrats en rapport à son but.

Art. 19. L'exercice social commence le premier janvier et se clôture le trente et un décembre.

Le conseil d'administration établit les comptes et budgets et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale.

TITRE VI. -- Dissolution et liquidation

Art. 20. En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale désigne le(s) liquidateur(s) et

définit ses (leurs) pouvoirs.

Art. 21. En cas de dissolution volontaire ou judiciaire de l'association, ses biens seront attribués à une

association choisi par le conseil d'administration.

Administrateur Administrateur

Lodoe Yang Du Tso

Palyul Jamyang Sherig Phuntsok Norling Buddhist Centre asbl

En abrégé P.J.S.P.N. Buddhist Centre asbl

Siège sociale : Bd Auguste Reyers 153, 1030 Schaerbeek

Forme Juridique : Association sans but lucratif

Arrondissement judiciaire de Bruxelles

No° d'entreprise :

ACTE DE NOMINATION DES ADMINISTRATEURS

Les administrateurs occupent leur fonction en titre gratuit. Les administrateurs peuvent agir en collège. Les administrateurs sont le visage de l'association.

Ils animent des réunions, prennent des initiatives , gèrent les fonds de l'association, coordonnent l'administration, et veillent et font de leur mieux à ce que tout tâche au benefit des buts de l'association comme stipulé dans les statuts est effectué en bon père de famille.

Administrateur

Nom : Lodoe

Prénom : --

Date de naissance : 06, 02. 1978

Lieu : Churong, Golok, R.P. Chine

Adresse : Rue Rossini 55, 1070 Anderlecht

Administrateur

Nom : Tso

Prénom : Yang Du

Date de naissance : 30.08. 1965

Lieu : Amdo, R.P. Chine

Adresse : Avenue de Roodebeek 153, 1030 Schaerbeek

Coordonnées
PAYUL JAMYANG SHERIG PHUNTSOK NORLING BUDDHI…

Adresse
BOULEVARD AUGUSTE REYERS 153 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale