PETIT BOUH !, EN ABREGE : PB!

Dénomination : PETIT BOUH !, EN ABREGE : PB!

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 536.499.971

Publication

02/12/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MGD22

D�pos� I Re�u le

21 NOV. 2011i

au greffe du trilw,Q4 de commerce

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N� d'entreprise : 0536.499.971

D�nomination

(en entier) : Petit Bouh I

(en abr�g�) : PB!

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Avenue des Cerisiers, 47 -1030 Bruxelles

Objet de l'acte : Modifications statutaires : modification du si�ge social et modification de la composition du conseil d'administration

Lors de l'Assembl�e G�n�rale extraordinaire du 14 novembre 2014, il a �t� d�cid� de modifier les statuts de l'ASBL conform�ment � la loi du 2710611921, telle que modifi�e et adapt�e par la loi du 210512002, et ses arr�t�s royaux d'ex�cution. Les anciens statuts sont annul�s et remplac�s par les suivants. Le nouveau texte coordonn� des statuts est libell� comme suit :

- Modification du si�ge social :

Suite � l'Assembl�e G�n�rale extraordinaire du 14 novembre 2014, il a �t� vot� et d�cid� � l'unanimit� que le si�ge social de l'association sera d�sormais situ� Avenue des B�cassines, 18 -1160 Auderghem.

- Modification de la composition du conseil d'administration

Suite � l'Assembl�e G�n�rale extraordinaire du 14 novembre 2014, il a �t� vot� et d�cid� � l'unanimit� d'accepter la d�mission de l'administratrice suivant :

Mademoiselle Alice PIROUZ, domicili�e Avenue des Cerisiers, 47 � 1030 Bruxelles, n�e le 27 avril 1984,

et adh�rera d�sormais en tant que membre adh�rant de l'ASBL Petit Bouh !

Mademoiselle Pirouz reste n�anmoins d�l�gu�e � la gestion journali�re et Directrice de la structure.

Suite � l'Assembl�e G�n�rale extraordinaire du 14 novembre 2014, il e �galement �t� vot� et d�cid� � l'unanimit� l'admission de l'administratrice suivante :

Madame DE WACHTER-OSINSKI Marcelle, domicili�e Place Constantin Meunier, 2 � 1190 Bruxelles, n�e le 23 d�cembre 1940.

R�serv�

au

Moniteu

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/07/2013

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

N� d'entreprise :o53 .'i99. e .l

D�nomination

(en entier) : Petit Bouh 1

(en abr�g�) : PB!

Forme juridique: Association Sans But Lucratif

Si�ge : Avenue des Cerisiers, 47 -1030 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

Acte sous seing priv� pour la cr�ation d'une ASBL,

Entre les soussign�s :

" 1) Monsieur J�r�me PIROUZ, domicili� Place Constantin Meunier, 2 � 1190 Bruxelles, n� le 12 mai 1979," Num�ro National : 79.05.12-259.08

2) Madame Mireille GOSSET, domicili�e Place Constantin Meunier, 2 � 1190 Bruxelles, n�e le 31 mars, 1948, Num�ro National : 48.03.31-078.21

3) Mademoiselle Alice PIROUZ, domicili�e Avenue des Cerisiers, 47 � 1030 Bruxelles, n�e le 27 avril 1984, Num�ro National : 84.04.27-276.27

qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin; mil neuf cent vingt et un.

Il a �t� convenu ce qui suit :

TITRE I -- DENOMINATION SIEGE SOCIAL

Article 1 L'association est d�nomm�e : Petit Bouh !

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant des associations sans but-lucratif mentionnent la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL �, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association (article 11 de la loi) et du num�ro d'inscription au registre des personnes morales.

L'association se r�serve le droit d'utiliser la d�nomination abr�g�e � PB I ASBL � dans tous les actes, factures, annonces, �ditions et autres documents �manant de l'association.

Article 2 Son si�ge social est �tabli � 1030 Schaerbeek, Avenue des cerisiers, 47. L'association d�pend; de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Toute modification du si�ge social devra �tre d�cid�e par l'assembl�e g�n�rale et publi�e sans d�lai, aux: annexes du Moniteur belge.

TITRE ll BUT OBJET - DUREE

Article 3 L'association a pour objet de favoriser l'accueil de la petite enfance dans un encadrement de

qualit�.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut

notamment.pr�ter son.concours..et s'.int�resser � toute activit� similaire �.son .objet

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Greffe 0 8 JUIF . 2013

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'association a pour but de promouvoir l'ouverture de structures d'accueil pour enfants de 0 � 6 ans, comprenant une maison d'enfants, un centre de psychomotricit�, des formations � l'�ducation, des activit�s de rencontres avec les parents, ...

L'association s'engage � exercer ses activit�s dans le respect des dispositions l�gales en mati�re de garde d'enfants.

L'association peut en outre accomplir toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter ou d�velopper la r�alisation. Ceci inclut l'acceptation de donation ou de legs, l'achat ou la vente de biens meubles ou immeubles, la souscription d'emprunt, ...

Article 4 L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute.

TITRE 111 - MEMBRES

Section I -Admission

Article 5 Le nombre des membres de l'association n'est pas limit�. Son minimum est fix� � 3. Les premiers membres sont fes fondateurs soussign�s.

Article 6 Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil

d'administration.

DL

Section Il - D�mission, exclusion, suspension

Article 7 - La d�mission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la mani�re d�termin�e par l'article 12 de la loi.

Article 8 - L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit de l'associ�

e d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

yq Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire. Article 9 -- Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921. Toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres doivent �tre relat�s dans ce registre par le conseil d'administration end�ans les 8 jours de la connaissance que le conseil a eue de la d�cision.

N TITRE IV - COTISATIONS

' Article 10 - Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

TITRE V - ASSEMBLEE GENERALE

Article 11 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres.

Article 12 - L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts.

DL

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

1) les modifications aux statuts sociaux;

2)Ia nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3)1e cas �ch�ant, la nomination de commissaires ;

D 4)l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs et le cas o

et �ch�ant aux commissaires ;

5)la dissolution volontaire de l'association ;

P: _ 6)les exclusions de membres ;

7)la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 13 - II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du mois de

d�cembre.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil

d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres.

Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

MOD 2.2

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Article 14 - L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le secr�taire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Article 15 - Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un

mandataire. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Tous les membres ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.

Article 16 - L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration et � d�faut par l'administrateur pr�sent le plus �g�.

Article 17 - Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Ce Article 18 - L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la

modification des statuts ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif.

e

Article 19 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux

p sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres

X peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

e

b Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du

rm

Moniteur comme dit � l'article 26novies. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la

wi

cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

e

d' TITRE VI ADMINISTRATION

rM-+ Article 21 Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins, nomm�s par l'assembl�e

N g�n�rale pour une dur�e ind�termin�e, et en tout temps r�vocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit

' en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Article 22 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomin� par

l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. et

et Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

CA

el

C� Article 23 - Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un

rm

tr�sorier et un secr�taire.

te

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou le plus �g� des

pq administrateurs pr�sents. .

Article 24 - Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire. Il forme un coll�ge et ne

0

Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est

~ compos� que de deux personnes.

et

peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

e Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou

Ce de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le

e pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Article 25 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Article 26 - Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) ou d�l�gu�(s) � la gestion journali�re choisi(s) en son sein ou m�me en dehors et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou les appointements, S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement.

a

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26novies.

Article 28 - Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat, Celui-ci est exerc� � titre gratuit - except� le cas �ch�ant le mandat de l'administrateur d�l�gu�.

Article 29 - Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 30 - Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 31 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre.

Article 32 - Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi.

Article 33 Le cas �ch�ant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assembl�e g�n�rale d�signe un commissaire, choisi parmi les membres de l'institut des R�viseurs d'Entreprises, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. Il est nomm� pour quatre ann�es et r��ligible,

Article 34 - En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs.

L'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social sera en faveur d'une association sans but lucratif ayant un objet similaire.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi,

Article 35 - Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, r�gissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effective qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social :

Par exception � l'article 31, le premier exercice d�butera ce 05 juillet 2013 pour se cl�turer le trente et un d�cembre 2013.

Premi�re assembl�e g�n�rale ;

Par exception � l'article 13, la premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra en d�cembre 2013.

Administrateurs :

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs :

1) Monsieur J�r�me PiROUZ, domicili� Place Constantin Meunier, 2 � 1190 Bruxelles, n� le 12 mai 1979, Num�ro National : 79.05.12-259.08

2) Madame Mireille GOSSET, domicili�e Place Constantin Meunier, 2 � 1190 Bruxelles, n�e le 31 mars 1948, Num�ro National : 48.03.31-078.21

3) Mademoiselle Alice PIROUZ, domicili�e Avenue des Cerisiers, 47 � 1030 Bruxelles, n�e le 27 avril 1984,

Num�ro National : 84.04.27-276.27

qui acceptent ce mandat.

R�serv�

� au Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Commissaire :

Compte tenu des crit�res l�gaux, les fondateurs d�cident de ne pas nommer de commissaire-r�viseur.

D�l�gation de pouvoir:

Ils d�signent en qualit� de

Pr�sident :

Monsieur J�r�me PIROUZ

Administrateurs-d�l�gu�s :

Madame Mireille GOSSET

Mademoiselle Alice PIROUZ

D�l�gu�e � la gestion journali�re - Directrice de la structure :

Mademoiselle Alice PIROUZ

DECLARATIONS FINALES

Acte sous seing priv� Fait et pass� le 05 juillet 2013 � l'avenue des Cerisiers, 47 � 1030 Bruxelles en 3 exemplaires

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Coordonnées
PETIT BOUH !, EN ABREGE : PB!

Adresse
AVENUE DES CERISIERS 47 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

PETIT BOUH !, EN ABREGE : PB!

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées PETIT BOUH !, EN ABREGE : PB!

Coordonnées
PETIT BOUH !, EN ABREGE : PB!