PETITS SAVANTS

Association sans but lucratif


Dénomination : PETITS SAVANTS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 847.316.576

Publication

02/10/2013
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r n Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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N° d'entreprise : 847.316.576

Dénomination

(en entier) : PETITS SAVANTS

(en abrégé) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : PLACE HENRI VAN HUFFEL 21081 KOEKELBERG BRUXELLES BELGIQUE

Objet de l'acte : Démission membre et administrateur , nomination administrateur et changement adresse siège social

Par décision de l'assemblée générale du 24 aout 2013, ce qui suit:

-Démission de Madame FERHAT NADIA, domicilé rue Henri Evenepeol 1001030 Schaerbeek, en tant que membre de l'association et en sa qualité d'administrateur, ayant pour fonction vice présidente.

Nomination de Mme Hassani Jiyar Bouchra, domicilé rue Potaerdenberg 343 1080 Bruxelles, en tant que membre de l'association et en qualité d'administrateur ayant pour fonction vice-présidente,

-Changement du siège social désormais situé rue Prunieau 2 6000 Charleroi.

A dater de ce jour, le conseil d'administration se compose comme suit :

1.Mme Virginie BERTRAND Présidente,

Rue Prunieau 2 à 6000 Charleroi

Née le 15 aout 1986 à Namur

2.Mme Hassani Jiyar Bouchra, vice-présidente

Rue Potaerdenberg 343 à 1080 Bruxelles

Née le 6/06/1987 à Etterbeek

3.MrAhmed HMINE, trésorier

Rue Prunieau 2 à 6000 Charleroi

Né le 11 décembre 1974 à Ahfir (Maroc)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

08/02/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Ne d'entreprise : 847.316.576

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29 JAN 2013

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : PETITS SAVANTS

(en abrégé) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : PLACE HENRI VAN HUFFEL 21081 KOEKELBERG BRUXELLES BELGIQUE

Objet de l'acte : Démission membre et administrateur

Par décision de l'assemblée générale du 29 décembre 2012, ce qui suit:

-Démission de Monsieur Jésus VILLORIA FERNANDEZ, domicilé rue Henri Evenepeol 100 bp 13 1030 Schaerbeek, en tant que membre de l'association et en sa qualité d'administrateur, ayant pour fonction secrétaire.

A dater de ce jour, le conseil d'administration se compose comme suit :

1.Mme Virginie BERTRAND Présidente,

Place Henri Van Huffel 21081 Koekelberg

Née le 15 aout 1986 à Namur

2.Mme Nadia FERHAT, vice-présidente

Rue Henri Evenepoel 1001030 Schaerbeek

Née le 12 décembre 1983 à Lyon (France)

3.Mr Ahmed HMINE, trésorier

Place Henri Van Huffel 21081 Koekelberg

Né le 11 décembre 1974 à Ahfir (Maroc)

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

20/07/2012
ÿþCopie á publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 5,«DSS1-(r,

Dénomination

(en entier) : PETITS SAVANTS

(en abrégé) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : PLACE HENRI VAN HUFFEL 2 1081 KOEKELBERG

BRUXELLES

Obiet de l'acte : CONSTITUTION DU 11 MAI 2012

Article ler, dénomination,siège social,durée.

1: L'association se prénomme "Petits savants"

2:Le siège social de l'association «Petits savants» est établi Place Henri Van Huffel 21081 KOEKELBERG Bruxelles Belgique dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles ou en tout autre endroit à désigner par l'assemblée générale.

Tous les actes,factures ,annonces,publication et autre pièces émanant de l'association doivent mentionner la dénomination sociale précédé ou suivi de ces mots écris lisiblement:Association sans but lucratif ou en abrège ASBL,

3. L'association est constituée pour une durée indéterminée et peut être dissoute a tout moment. L'année sociale court de 1 janvier au 31 décembre de chaque année.

Exceptionnellement le premier exercice sociale recommencera a la date de constitution pour ce terminer le 31 décembre

Article 2: membres,but,administration journalière...

1:Les membres fondateurs sont les membres cosignataire de l'acte de constitution. Sont considérés comme membres fondateurs

Virginie BERTRAND, née le 15 août 1986, Namur, Place Henri Van Huffel 2 1081 Koekelberg Bruxelles (Belgique)

Nadia FERHAT, née le 12 décembre 1983, Lyon (France), rue Henri Evenepoel 100 bt013 1030 Schaerbeek Bruxelles (Belgique)

.Ahmed HMINE, né le 11 décembre 1974, Ahfir (Maroc), Place Henri Van Huffel 2 1081 Koekelberg Bruxelles (Belgique).

2: Le siège social de l'association «Petits savants» est établi Place Henri Van Huffel 21081 KOEKELBERG Bruxelles Belgique ,dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles ou en tout autre endroit a désigner par l'assemblée générale.

3: l'association se compose de personnes physiques et éventuellement de personnes morales légalement constituée, L'association se compose de membres fondateurs. Le nombre de membre ne peut être inférieur a trois.

4:objet social

L'association est dénuée de toute esprit de lucre et a pour objectif de créer un lieu d'échange pour tes mamans instruisant leur(s) enfants(s) à domicile ainsi qu'un lieu d'activité pour ces enfants, L'objectif est aussi de faire découvrir une pédagogie qui est la pédagogie Montessori.

Mentionner sur ta dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mon 2.2

5:les candidatures de personnes morales ou physiques désireuses de devenir membre de l'association sont présentées au conseil d'administration. L'affiliation se fera par vote du conseil d'administration statuant à la majorité simple des voix présentes ou représentées,le refus d'affiliation ne sera pas motivé. Les personnes qui désire aider l'association a réaliser sont but peuvent être admises sur leur demande écrite en qualité de membre sympathisant ou protecteur.

Le membre fondateur démissionnaire,suspendu ou exclu,ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé,n`ont aucun droit sur le fond sociale. Ils ne peuvent réclamer ou requérir,ni relevé,ni reddition de compte,ni oppositions de scellée,ni inventaire

Le membre fondateur démissionnaire doit envoyer un courrier recomander.

6:L'association est administrée par un conseil de 3 membres au moins nommés par les membres de l'assemblée générale pour un terme de 4 ans et en tout en révocable par elle.

le conseil choisi parmi ces membres un président,un vice président,un trésorier et un secrétaire. L'assemblée générale peut décider de rétribuer le mandat d'administrateur.

Le conseil ce réuni sur convocation du président et ou du vice-président;ll ne peut statué que si la majorité des membres est présente;Ses décisions sont prise a la majorité absolue des voix.

Quand il y a parité des voix,celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignée sous forme de procès verbaux signé par le président et le vice président et inscrite dans un registre spéciale ;

Les extraits qui doivent être produit et tous les autres acte seront signé par le président et le vice président

7:les membres cesse de l'être par l'envoie d'une lettre de démission par lettre recommandée au président du conseil d'administration,cependant la démission d'un membre ne peut entraîner la diminution du nombre des membres au minimum fixé.

Cependant si la démission d'un membre a pour conséquence de diminuer le nombre des membres a moins de trois. La démission restera suspendue jusqu'à ce qu'un nouveau membre soit désigné par le conseil d'administration

L'exclusion des membres de l'association peut être proposée par le conseil

d'administration. La défense de l'intéressé ou de son représentant est étendu par l'assemble générale qui peut décider a la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représenté,de l'exclusion du membre dont l'exclusion est demandée.

Les membres cesse également de l'etre par décès,liquidation,faitlite,concordats ou pour les membres fondateurs par le perte de qualité de membre du personnel ou de mandataire;Cependant dans ce derniers cas la perte de qualité de membre est suspendue si le nombre de membre de l'association devait s'en trouver réduit a moins de trois.

Pendant la durée de la suspension,le membre perd automatiquement le droit de vote qu'il détenait a l'assemblée générale.

8:Les membres ne sont astreints a aucun droit d'entrée,ni aucune cotisation;Ils apportent a l'association fe concours actifs de leur capacité et dévouement.

9:Dans le cas de dissolution volontaire,l'assemblée générale désignera deux liquidateurs et déterminera leur pouvoirs.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présent statuts est régler par ta loi du 27 juin 192.1,régissant les associations sans but lucratif,

En cas de dissolution ou de liquidation,le patrimoine de l'association sera affecté a une association partageant les marnes valeurs.Cette association sera désignée par le conseil d'administration.

Article 3:1e conseil d'administration

Il est tenu au siège social,a ta disposition de tous les membres de l'association,un registre reprenant le nom des membres.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendu pour administration et la gestion de l'association;ll peut notamment faire et recevoir tous les payements et en exiger ou donner quittance,faire et recevoir tous dépôt,acquérir,échanger ou aliéner tous bien meubles et immeubles ainsi que prendre et cédé un bail même pour plus de neuf ans .accepter et recevoir tous subsides et subventions privé et officiels .accepter et recevoir tous legs et donation .consentir et conclure tous contrats d'entreprise et de vente .contracter tous emprunts avec ou sans garantie. consentir et accepter toutes subrogation et cautionnement. hypothéquer les immeubles

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sociaux. contracter et effectuer tous prêt et avance. renoncer a tous droit contractuels ou réels ainsi qu'a toute garantie réelle et personnelles,donnée main levé,avant ou après payement de toute inscription privilégiée et hypothécaire,transcriptions,saisies, ou autre empêchement plaider tant en demandant qu'en défendant,devant toute juridiction et exécuter tous jugement,transiger,compromettre.

Le conseil nomme soi lui même soit par mandataire tous les agents employer et

membre du personnel de l'association et les destitues,il détermine leur occupation et traitement.

le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la

signature afférente a cette gestion,a un administrateur délègue choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs éventuellement le salaire ou épointement.

Les actions judiciaire tant en demandant qu'en défendant,son intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration,poursuite et diligence du président ou du vice président.

Article 4: L'assemblée générale

1:L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association,sont réservera ses compétences

1-les modifications aux statuts sociaux

2-La nomination et la révocation des administrateurs

3-l'approbation des budgets et des comptes

4-La dissolution volontaire de l'association

5-Les exclusions de membre

6-Toutes les décisions dépassant les pouvoirs légalement ou statutairement réservée au conseil

d'administration

2: il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du moi de mai sous la présidence du conseil d'administration,le troisième lundi du mois a 18h au siège sociale ou a tout autre endroit éventuellement indiqué dans la convocation;L'association peut être réunie en assemblé générale extra ordinaire a tous moment par décision du conseil d'administration ou a la demande d'un quatrième de membres au moins .Chaque réunion,ce tiendra au jour,heure et lieux mentionnés dans la convocations. Tous les membres doivent y être convoqués.

3:L'assemblée générale est convoqué par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressé a chaque membre,au mois quinze jours avant l'assemblée et signé par le secrétaire au nom du conseil d'administration .L'ordre du jour est mentionnée dans les convocations.

4:L'assemblée est valablement composé quelque soi le nombre de membre présent ou représenté et les décision son prise majoritairement. Les décisions de l'assemblée général sont consigné dans un registre des actes de l'association sous forme de procès verbaux,signé par le président ou le vice président. Ce registre est conservé au siège sociale,ou tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre,. Tous membres ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits signé par le président du conseil d'administration et du vice président.

5:Les modifications aux statuts devront ce faire conformément aux prescrits de l'article 8 de la loi du 27 juin 1921,ou toute proposition ayant pour objet une modification au statut ou dissolution,doit émaner du conseil d'administration ,au moins un mois a i'avance,la date de l'assemblée générale qui statuera sur la dite proposition .L'assemble générale ne peut valablement délibérer que si elle réuni les deux tiers des membres ayant voix délibérative,pressent ou représenté de l'association. Aucune décision ne sera acquise,si elle n'est votée a la majorité des deux tiers des voix. si une assemble générale appeler a statuer sur une modification ou la dissolution de l'association une nouvelle assemblée générale sera

convoquée,dans les mêmes condition que celle ci dessus,qui statuera définitivement et valablement sur la proposition en cause,quelque soi le nombre des membres présent ou représenté. Les modifications aux statuts n'auront d'effet qu'après leur publication aux annexe aux moniteurs belge. Le président du conseil d' administration ou le vice président est chargé de la publication au moniteur beige et il sera éventuellement chargé de demander l'homologation au tribunal civil,de la décision intervenue.

Article 5:Comptes annuel,bilan

Chaque année au 31 décembre est établi le relevé des comptes de l'année écoulée et le budget pour

l'année suivante. Les deux sont soumis a l'approbation de l'assemblée générale ordinaire

Article 6: Disposition finale

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

k

Réservé

au

Moniteur

belge

M0D 2.2

Volet B - Suite

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateur

1. Virginie BERTRAND née le 15 août 1986 à Namur, comme Vice-Présidente domiciliée à Place Henri Van Huffel 21081 Koekelberg Bruxelles Belgique.

2. Nadia FERHAT née le 12 décembre 1983 à Lyon (France), comme Présidente domiciliée au rue Henri Evenepoel 100 bt013 1030 Schaerbeek Bruxelles Belgique

3. Ahmed HMINE né le 11 décembre 1974 à Ahfir (Maroc), comme Trésorier domicilié à Place Henri Van Huffel 2 1081 Koekelberg Bruxelles Belgique.

4. Jesus VILLORIA FERNANDEZ, né le 13 septembre 1975 à Bruxelles, comme secrétaire domicilié à rue Henri Evenepoel 100 bt013 1030 Schaerbeek Bruxelles Belgique

Virginie BERTRAND Nadia FER. T

Présidente Vice-P -: +e+ e

Ahmed HMINE Trésorier

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Jesu ILLORIA FERNANDEZ Secr-taire

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
PETITS SAVANTS

Adresse
PLACE HENRI VAN HUFFEL 2 1081 BRUXELLES

Code postal : 1081
Localité : KOEKELBERG
Commune : KOEKELBERG
Région : Région de Bruxelles-Capitale