PHARMACIE DES ARCHIDUCS

Dénomination : PHARMACIE DES ARCHIDUCS

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 556.828.795

Publication

24/09/2014

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Moniteur belge

' N� d'entreprise : 0556 828 795 ; D�nomination

(en entier): "PHARMACIE LIEGEOIS DES ARCHIDUCS"

Forme juridique : Soci�t� civile ayant adopt� !a forme de soci�t�-priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : avenue des Archiducs, 48- 1170-Watermael-Boitsfort -

Objet de Pacte ; CHANGEMENT DE DENOMINATION

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Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Mod ZO

Extrait d'un proc�s-verbal dress� par Ma�tre 11Se BAN MEYER, notaire associ�e � Gembloux, le 11 septembre 2014, en cours d'enregistrement.

PREMIERE DECISION - CHANGEMENT DE DENOMINATION

L'associ� unique a d�cid� de changer la d�nomination en � PHARMACIE DES ARCHIDUCS.

DEUXIEME DECISION - MODIFICATION STATUTAIRE

Suite � la premi�re d�cision, l'associ� unique d�cide de modifier l'article 1 des statuts, conne suit

� La soci�t�, dont l'objet est de nature civile, adopte la forme de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, et!

est d�nomm�e � PHARMACIE DES ARCHIDUCS �.

Il en sera tenu compte lors de la coordination des statuts.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

Patrick BIOUL, notaire associ�.

D�pos�s en m�me temps :

exp�ditiori du proc�s-verbal;

- statuts coordonn�s.

..............

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant'ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

04/08/2014

�� Mod 11.1

Volet B_, Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

IIN lmii~N1,1ju0uuun1u

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BRUXELLES

Greffe

N� d'entreprise : p U .

D�nomination (en entier) : Pharmacie Li�geois des Archiducs

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� priv�e � reponsabilit� limit�e

Si�ge : avenue des Archiducs 48

1170 Watermael-bo�itsfort

Objet de l'acte : CONSTITUTION - STATUTS - NOMINATIONS

Il r�sulte d'un acte re�u le vingt-trois juillet deux mille quatorze, devant Ma�tre Tim CARNEWAL, notaire � Bruxelles,

qu'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � Pharmacie Li�geois des Archiducs �, ci-apr�s nomm�e cc la Soci�t� B�n�ficiaire �, dont un extrait des statuts sera reprise ci-apr�s, a �t� constitu�e issue d'une scission` partielle de la soci�t� anonyme �Pharmacie Li�geois�, ayant son si�ge social � 1170 Watermael-Boitsfort, avenue des Archiducs 48 (RPM 0439.349.127) en date du 23 juillet 2014, dont un extrait sera publi�; s�par�ment.

FORME - DENOMINATION.

La soci�t� civile rev�t la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, et est d�nomm�e "PHARMACIE LIEGEOIS DES ARCHIDUCS".

SIEGE SOCIAL.

Le si�ge est �tabli � avenue des Archiducs 48, 1170 Watermael-Boitsfort.

OBJET.

La soci�t� a pour objet tant en Belgique qu'� l'�tranger, l'exploitation de pharmacies, le commerce en gros et en d�tail, la fabrication de produits chimiques, pharmaceutiques et paraphamlaceutiques, ainsi que le commerce de produits phytopharmaceutiques, articles de parfumerie et bandagisterie.

La soci�t� peut s'approprier, donner ou prendre en location, �riger, ali�ner ou �changer tous biens meubles ou immeubles, d'exploitation ou d'�quipement, et d'une mani�re g�n�rale, entreprendre foutes op�rations commerciales, industrielles ou financi�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social, y compris la sous-traitance en g�n�ral et l'exploitation de tous droits intellectuels et de propri�t� industrielle ou commerciale y relatifs. Elle peut acqu�rir � titre d'investissement tous biens meubles ou immeubles, m�me sans rapport direct ou indirect avec l'objet social de la soci�t�.

La soci�t� peut pourvoir � l'administration et � la liquidation de toutes soci�t�s li�es ou avec lesquelles il existe un lien de participation et consentir tous pr�ts � celles-ci, sous quelque forme et pour quelque dur�e que ce soit, ou fournir caution pour ces soci�t�s. Elle peut prendre un int�r�t par voie d'apport en num�raire ou en nature, de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financi�re ou autrement, dans toutes soci�t�s ou entreprises existantes ou � cr�er, en Belgique ou l'�tranger et dont l'objet serait identique, analogue ou connexe au sien, ou de nature � favoriser le d�veloppement de son objet social. La pr�sente liste est, �nonciative et non limitative.

L'objet social peut �tre �tendu ou restreint par voie de modification aux statuts dans les conditions requises par l'article 287 du Code des soci�t�s.

DUREE.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e,

CAPITAL.

Le capital social est fix� � la somme de dix-huit mille cinq cent cinquante curas (18.550,00 EUR), repr�sent� par cent (100) parts sociales, sans mention de valeur

ASSEMBLEE ANNUELLE.

L'assembl�e g�n�rale des associ�s se r�unit annuellement chaque dernier samedi du mois de mai � dix-huit heures.

Si ce jour est un jour f�ri� l�gal, l'assembl�e a lieu le jour ouvrable suivant.

L'assembl�e g�n�rale annuelle se tient au si�ge de la soci�t� ou dans la commune du si�ge de la soci�t�. Elle peut �galement se tenir dans une des dix-neuf communes de la R�gion Bruxelles-Capitale. REPRESENTATION

1 E

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter fa personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mod 19.9

Tout associ� emp�ch� peut,-

donner procuration � une autre personne, associ� ou non, pour le repr�senter � une r�union de l'assembl�e, Les procurations doivent porter une signature (en ce compris une signature digitale conform�ment � l'article 1322, paragraphe 2 du Code civil).

" Les procurations doivent �tre communiqu�es par �crit, par fax, par e-mail ou tout autre moyen mentionn� � l'article 2281 du code civil et sont d�pos�es sur le bureau de l'assembl�e. En outre, le g�rant peut exiger que celles-ci soient d�pos�es trois jours ouvrables avant l'assembl�e � l'endroit indiqu� par lui.

" Les samedi, dimanche et les jours f�ri�s ne sont pas consid�r�s comme des jours ouvrables pour l'applicati-

on de cet article.

LISTE DE PR�SENCE,

Avant de participer � l'assembl�e, les associ�s ou leurs mandataires sont tenus de signer la liste de

pr�sence, laquelle mentionne le nom, les pr�noms et l'adresse ou la d�nomination sociale et le si�ge social des

associ�s et le nombre de parts sociales qu'ils repr�sentent.

DROIT DE VOTE

Chaque part sociale donne droit � une voix.

Le vote par �crit est admis. Dans ce cas la lettre dans laquelle le vote est �mis doit mentionner chaque

poste de l'ordre du jour et les mots "accept�" ou "rejet�" doivent �tre manuscrits et suivis de la signature, le tout

" de la m�me main; cette lettre doit �tre adress�e � la soci�t� par envoi recommand� et elle sera d�livr�e.au

si�ge eu moins un jour avant l'assembl�e.

ADMINISTRATION.

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou personnes morales,

associ�s ou non.

Lorsqu'une personne morale est nomm�e g�rant, celle-ci est tenue de d�signer parmi ses associ�s,

g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent, personne physique, charg� de l'ex�cution

de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale,

La d�signation et la cessation des fonctions du repr�sentant permanent sont soumises aux m�mes r�gles

de publicit� que s'il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre.

Les g�rants sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e � d�terminer par elle.

POUVOIRS DES GERANTS.

Les g�rants peuvent accomplir tous actes n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social, � l'exception

de ceux r�serv�s par le Code des soci�t�s � l'assembl�e g�n�rale.

En cas d'existence de deux g�rants ils exerceront l'administration conjointement.

En cas d'existence de trois ou de plusieurs g�rants, ils formeront un coll�ge qui d�signe un pr�sident et qui,

par la suite, agira comme le fait une assembl�e d�lib�rante.

t.es g�rants peuvent par procuration sp�ciale d�l�guer une partie de leurs pouvoirs � un pr�pos� de la so-

ci�t�. S'il existe plusieurs g�rants, cette procuration sera donn�e conjointement.

Les g�rants r�glent entre eux l'exercice de la comp�tence.

REPRESENTATION.

Chaque g�rant - aussi lorsqu'il y en a plusieurs - repr�sente la soci�t� vis-�-vis de tiers, ainsi qu'en justice,

tant comme demandeur que comme d�fendeur.

La soci�t� est en m�me temps engag�e valablement par les repr�sentants repris ci-dessus, d�sign�s par

procuration sp�ciale.

EXERCICE SOCIAL.

L'exercice social commence le premierjanvier pour se terminer le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

DISTRIBUTION.

Sur le b�n�fice net il est pr�lev� au moins un vingti�me pour la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre

obligatoire lorsque fe fonds de r�serve atteint fe dixi�me du capital social,

il est d�cid� annuellement par l'assembl�e g�n�rale, sur proposition des g�rants, sur la destination � donner

� l'exc�dent.

Aucune distribution ne peut �tre faite lorsqu'� la date de cl�ture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il r�sulte

des comptes annuels, est ou devient � la suite d'une telle distribution, inf�rieur au montant du capital lib�r�,

augment� de toutes les r�serves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer,

DISSOLUTION - LIQUIDATION.

Lors de la dissolution avec liquidation, le(s) liquidateur(s) est/sont, le cas �ch�ant, nomm�(s) par l'as-

sembl�e g�n�rale.

La nomination du/des liquidateur(s) doit �tre soumise au pr�sident du tribunal de commerce pour

confirmation, conform�ment � l'article 184, �2 du Code des Soci�t�s.

Ils disposent de tous les pouvoirs pr�vus aux articles 186 et 187 du Code des soci�t�s, sans autorisation

sp�ciale de l'assembl�e g�n�rale, Toutefois, l'assembl�e g�n�rale peut � tout moment limiter ces pouvoirs par

d�cision prise � une majorit� simple de voix.

Tous les actifs de la soci�t� seront r�alis�s, sauf si l'assembl�e g�n�rale en d�cide autrement.

Si les parts sociales ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs r�tablissent

l'�quilibre, soit par des appels de fonds compl�mentaires, soit par des remboursements pr�alables.

D�CISIONS D'EXECUTION

1. GERANTS

Ont �t� nomm�s en qualit� de premiers g�rants de la Soci�t� B�n�ficiaire, pour une dur�e ind�termin�e :

" la soci�t� anonyme CIPANGO, ayant son si�ge social � rue Try � la Vigne 11, 5030 Sauveni�re, avec num�ro d'entreprises 0430.115.717, avec repr�sentant permanent Monsieur Thierry Masquelin, domicili� � rue Try � la Vigne 11, 5030 Sauveni�re;

" R�serv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mcd 11.1

" la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e SELTANE, ayant son si�ge � avenue de l'Etoile 22, 1340 Ottignies, avec num�ro d'entreprise 0829.636.545, avec repr�sentant permanent Madame Catherine Herbillon, domicili� � avenue de l'Etoile 22, 1340 Ottignies.

Leur mandat est non r�mun�r�.

Il. DEBUT DE LA SOCIETE - DATE DE CLOTURE DU PREMIER EXERCICE SOCIAL - DATE DE LA PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE DECLARATION DES FONDATEURS RATIFICATION DES ENGAGEMENTS

La nouvelle soci�t� "Pharmacie Li�geois des Archiducs" commence d'exister � dater du 23 juillet 2014, �tant entendu qu'elle reprend � son compte, depuis le 1 janvier 2014 d'un point de vue comptable, les op�rations relatives � la partie du patrimoine transf�r�e de la Soci�t� Scind�e.

Le premier exercice social de la nouvelle soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "Pharmacie Li�geois des Archiducs" d�bute le 23 juillet 2014(sans pr�judice de la r�troactivit� sur le plan comptable de la scission partielle) et sera cl�tur� le 31 d�cembre 2015. La premi�re assembl�e g�n�rale sera tenue en l'an 2016.

RAPPORTS

CONCERNANT LA SCISSION PARTIELLE

Concernant l'apport en nature suite � la scission partielle, la soci�t� civile sous forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e �Ravert, Stevens & Cc�, ayant son si�ge � Hendrik Van Dievoetlaan 1, 1860 Meise, repr�sent�e par Monsieur Luc Ravert, a, en date du 16 juillet 2014, �tabli un rapport �crit concernant l'apport en nature dans la nouvelle soci�t�.

Les conclusions du rapport sont r�dig�es comme suit :

� La soussign�e, SPRL "RAVERT, STEVENS & Co", soci�t� civile ayant emprunt�e la forme d'une soci�t� � priv�e � responsabilit� limit�e, Reviseurs d'Entreprises, � 1860 Meise, Avenue H, Van Dievoet 1, repr�sent�e par Monsieur Luc Ravert, r�viseur d'entreprises, d�clare que les renseignements obtenus et les contr�les effectu�s permettent de conclure que:

1. l'op�ration a �t� contr�l�e conform�ment aux normes �dict�es par l'institut des R�viseurs d'Entreprises en mati�re d'apports en nature et que l'organe de gestion de la soci�t� est responsable de l'�valuation des biens

" apport�s, ainsi que de la d�termination du nombre d'actions ou de parts � �mettre en contrepartie de l'apport en

" nature.

2, la description de chaque apport en nature r�pond � des conditions normales de pr�cision et de clart�.

3. les modes d'�valuation de l'apport en nature arr�t�s par les parties sont justifi�s par les principes de de

l'�conomie d'entreprise et conduisent � des valeurs d'apport qui correspondent au moins au nombre et au pair

comptable des actions � �mettre, de sorte que l'apport en nature n'est pas sur�valu�. Des r�serves s'imposent pour

les stocks et le solde de la caisse (en consid�rant la date de notre mission, l'inventaire physique n'a pas �t� v�rifi�).

La r�mun�ration attribu�e en contrepartie des apports en nature consiste en 100 actions nouvelles sans

d�signation de valeur nominale.

Nous croyons utile de rappeler que notre mission ne consiste pas � nous prononcer sur le caract�re l�gitime et

�quitable de op�ration.

Le pr�sent rapporta �t� dress� conform�ment aux stipulations de l'article 219 du Code des Soci�t�s et ne peut

�tre utilis�e pour des autres objets.

Fait � Meise, le 16 juillet 2014.

SPRL RAVERT, STEVENS & C�

Repr�sent�e par

Luc RAVERT

Reviseur d'entreprises"

PROCURATION POUR LA BANQUE CARREFOUR DES ENTREPRISES ET LA T.V.A.

Tous pouvoirs ont �t� conf�r�s � la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � ACCOUNTANTS &

BELASTINGCONSULENTEN LEMS RUDI �, ayant son si�ge � Heirbaan 85, 1830 Machelen, avec droit de

substitution, afin d'assurer pour ce qui concerne la nouvelle soci�t�, les formalit�s n�cessaires pour l'inscription

de la nouvelle soci�t� � la Banque Carrefour des Entreprises et pour la demande d'un num�ro de TVA.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

(D�pos�s en m�me temps que l'extrait : une exp�dition de l'acte, le rapport du r�viseur d'entreprises et le

rapport du fondateur relatif � l'apport en nature �tabli conform�ment � l'article 219 du Code des soci�t�s),

Cet extrait est d�livr� avant enregistrement conform�ment � l'article 173, 1� bis du Code des Droits d'Enregistrement.

Tim CARNEWAL

Notaire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

"

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

l

05/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 28.05.2016, DPT 31.08.2016 16537-0273-012

Coordonnées
PHARMACIE DES ARCHIDUCS

Adresse
AVENUE DES ARCHIDUCS 38 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Société privée à responsabilité limitée

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Coordonnées PHARMACIE DES ARCHIDUCS

Coordonnées
PHARMACIE DES ARCHIDUCS