PILE & ART

Dénomination : PILE & ART

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 501.784.166

Publication

29/12/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MDD 2,2

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N� d'entreprise :

D�nomination (en entier)

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte 0501.784.166

PILE & ART

A.S.B.L.

Avenue de la Couronne 382 � 1050 Ixelles

Nomination et d�mission d'administrateurs, transfert de si�ge social

Proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s de l'A.S.B.L. PILE & ART qui s'est tenue au si�ge social le 17 f�vrier 2014 � 18 heures.

1. La d�mission du poste d'administrateur de Monsieur S�bastien LOREAU domicili� � 1410 Waterloo, avenue des Nations Unies 70 est accept�e � dater de ce jour.

2. La nomination comme administrateur de Monsieur Claude DEKERCKHEER domicili� � 1040 Etterbeek, rue de Vindictive 9 pour une dur�e ind�termin�e est accept�e � dater de ce jour.

3. Le si�ge social de I'A.S.B.L. est transf�r� chauss�e d'Ixelles 148 � 1050 Ixelles,

Anne DISPERSYN, Administrateur

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/12/2012

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N� d'entreprise : ~~. ~ 0 446 lQ

D�nomination

(en entier) : PILE & ART

(en abr�g�) :

Forme juridique ; Association Sans But Lucratif

Si�ge : Avenue de la Couronne 382 � 1050 Ixelles

Objet de l'acte : Constitution

L'an deux mille douze, le 12 novembre.

Les soussign�s

1� DISPERSYN Anne, n�e le 16 mai 1962 � Wilrijk, domicili�e � 1470 Baisy-Thy, Square du Lion 6

2� LEONE Attilio, n� le 17 d�cembre 1960 � Catania, domicili� � 1470 Baisy, Thy, Square du Lion 6

3� LOREAU S�bastien, n� le 4 juillet 1987 � Braine-l'Alleud, domicili� � 1410 Waterloo, avenue des Nations Unies 70

4� DEKERCKHEER Claude, n� le 31 juillet 1945 � Pontoise, domicili� � 1040 Etterbeek, rue Vindictive 9

d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 janvier 2001, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit

TITRE ler D�nomination, si�ge social, but, dur�e

Article 1 er: L'association est d�nomm�e "PILE & ART".

Article 2 : Le si�ge social est �tabli � 1050 Bruxelles (Ixelles arrondissement judiciaire de Bruxelles) avenue de la Couronne 382.11 peut �tre transf�r� par d�cision d'Assembl�e G�n�rale dans tout autre lieu.

Article 3 : L'association a pour but:

- de promouvoir les arts de la sc�ne et de la rue, les arts du cirque, le th��tre, la danse, la musique et les formes m�lant ces diff�rentes disciplines artistiques. De sensibiliser les autorit�s et le public aux arts de la sc�ne et de la rue;

- de donner des formations, stages et cours, � l'attention des adultes, adolescents et enfants, dans les domaines des arts de la sc�ne et de la rue;

- de mettre des moyens � la disposition de personnes, organisations, institutions, associations ou entreprises qui, de quelque mani�re que ce soit, contribuent � la promotion des arts de la sc�ne et de la rue. Par "moyens", il faut entendre non seulement une aide financi�re mais �galement l'�quipement, le personnel, l'aide logistique et toute autre forme d'aide;

eiieini�tinii�r 'sur la derni�re page du Volet B: Au 'ecto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes aya{it pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOb 2.2

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- de prendre toutes initiatives li�es directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter sa collaboration et participer' � toute activit� qui correspond � son objet, Elle peut proc�der, sans que cette �num�ration soit limitative, � l'organisation de toutes manifestations, comme des spectacles en plein air ou en salle, des conf�rences, des expositions, des campagnes d'information avec ou sans la presse ou collaborer � des manifestations organis�es par des tiers. Afin de financer ses objectifs, elle peut �galement organiser des spectacles, des manifestations de conf�rences, des concerts ou des f�tes payantes, vendre de l'espace publicitaire dans les brochures, organiser des collectes de porte-�-porte ou sur la voie publique, moyennant la vente d'articles promotionnels, ainsi qu'� titre compl�mentaire, vendre des biens et fournitures ou prester des services sp�cifiques;

- de renforcer et amplifier les projets mis en oeuvre par les diff�rents acteurs du secteur des arts de la sc�ne et du cirque, qu'il s'agisse des artistes, des compagnies, des lieux de formation des lieux de cr�ation, des lieux de r�sidence, des lieux de diffusion, des structures de production, ...;

- de favoriser le rapprochement et la collaboration de ces acteurs autour de nouveaux projets, con�us et pilot�s par l'ASBL. De mettre en place des outils performants et lancer des actions pertinentes en faveur d'une meilleure communication, d'une plus large promotion, et d'une r�flexion permanente sur la r�alit� et le devenir des arts de la sc�ne et du cirque;

- de d�velopper des activit�s d'�dition sur diff�rents supports, d'effectuer toutes les op�rations se rapportant directement ou indirectement � la cr�ation etfou l'ex�cution ou l'interpr�tation d'oeuvres artistiques dans le domaine de l'audiovisuel et des arts plastiques, de la musique, de la litt�rature, du spectacle, du th��tre et de la chor�graphie en ce compris l'aide, le soutien, la promotion, la gestion de toute manifestation, destin�es au public adulte ou � l'enfance, se rapportant � cet objet;

L'association peut proc�der � des actes de commerce � titre accessoire afin de r�aliser son objet.

Elle peut, en conformit� avec son objet, contracter des emprunts ou accorder des pr�ts.

En vue de ]'accomplissement de son objet, l'association peut exercer tous droits de propri�t� et autres droits

r�els.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut

notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � la sienne.

Article 4 : L'association est cr��e Pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE Il. Membres, admissions, sorties, engagement

Article 5 : L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum de membres effectifs est fix� � trois.

Les droits et obligations des membres adh�rents sont d�termin�s par un r�glement d'ordre int�rieur arr�t� par le conseil d'administration.

Article 6 : L'admission de nouveaux membres est subordonn�e � leur agr�ation par le conseil d'administration, dont la d�cision est souveraine et sans appel. Les conditions mises � la sortie des associ�s sont r�gl�es, conform�ment � l'article 12 de la loi du 27 juin 1921. Toutefois, le membre effectif d�missionnaire ou les h�ritiers d'un membre effectif d�c�d� ont droit au recouvrement des versements et contributions mat�rielles autres que les cotisations, faits par ce m�me membre � l'association. Il en est de m�me, en cas de dissolution.

Les membres de l'association n'encourent du fait des engagements sociaux aucune obligation personnelle.

Article 7 : Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration qui la pr�sentera � la plus prochaine assembl�e g�n�rale.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre d�cid�e que par l'assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� des deux tiers, � l'encontre d'un membre effectif qui contreviendrait gravement aux statuts ou au r�glement d'ordre int�rieur de l'association ou qui adopterait une attitude de nature � nuire � la r�putation de l'association ou � son bon fonctionnement.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de la prochaine assembl�e g�n�rale les membres effectifs adh�rents ou sympathisants, qui se seraient rendu coupables d'infraction grave aux statuts ou qui adopteraient une attitude de nature � nuire � la r�putation de l'association ou � son bon fonctionnement.

Les associ�s d�missionnaires, exclus ou sortants, ne peuvent faire valoir aucun droit sur l'avoir social de l'association ou sur les cotisations vers�es par eux

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Mo0 2.2

Titre III. -- Engagement, cotisation

Article 8 : Les membres adh�rents paient une cotisation annuelle ne pouvant d�passer la somme de

1000,00 euros.

Les membres effectifs ne paient pas de cotisation annuelle.

Titre IV. - Administration g�n�rale, gestion journali�re

Article 9 : L'association est administr�e coll�gialement par un conseil d'administration compos� de trois administrateurs au moins, nomm�s pour une dur�e ind�termin�e et r�voqu�s par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple, la voix du pr�sident �tant pr�pond�rante en cas d'�galit�.

Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration peut ne se composer que de deux personnes.

Seul le pr�sident du conseil d'administration ou un administrateur d�l�gu� par lui engage l'association par sa signature.

2� Le conseil d'administration dispose de tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale.

Article 10 : Le conseil peut d�l�guer fa gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateurs d�l�gu�s choisis parmi les membres du conseil, dont il fixera les pouvoirs ainsi que la r�mun�ration.

Titre V. r Assembl�e g�n�rale

Article 11 : L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est convoqu�e au moins une fois l'an, au cours du mois de juin.

Les convocations sont faites, au moins huit jours francs avant la date de la r�union, par lettres missives ordinaires ou par affichage au si�ge de l'association contenant l'ordre du jour.

L'assembl�e g�n�rale d�lib�re � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, la voix du pr�sident �tant pr�pond�rante en cas d'�galit�.

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs lui attribu�s par l'a loi et les pr�sents statuts

Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit :

1.De modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

l�gales en la mati�re ;

2.De nommer et de r�voquer les administrateurs ;

3.D'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

4.D'exclure les membres effectifs, adh�rents ou, sympathisants ;

5.D'accepter des membres effectifs, adh�rents ousympathisants ;

6.De nommer et de r�voquer des commissair�s'Net de fixer leur r�mun�ration dans les cas o� une

r�mun�ration leur est attribu�e

7.D'octroyer la d�charge aux administrateurs et aux commissaires ;

8.De transformer l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

9.D'exercer tous autres pouvoirs d�rivant de la roi ou des statuts.

Tout ce qui n'est pas attribu� par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale rel�ve de la comp�tence du conseil d'administration.

Article 12 : Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par les administrateurs, ainsi que par les membres qui le demandent.

Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent les droits �num�r�s � l'article 6 de la loi du 27 juin 1921, en se conforment aux dispositions l�gales en la mati�re.

Une copie du proc�s-verbal est communiqu�e aux membres. Si pour une raison d'ordre l�gal ou administratif ou pour toute autre fond�e, un tiers demande communication d'une r�solution de l'assembl�e g�n�rale, il lui est d�livr� un extrait des d�cisions, contresign� par un administrateur au moins.

Volet B - Suite MoD2.2

Titre VI. Budget et comptes

Article 13 : Le mode de r�glement des comptes sera conforme � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 02.02.2002.

Le 31 d�cembre de chaque ann�e, les comptes de l'association seront arr�t�s et soumis � l'examen d'une ou plusieurs personnes d�sign�es � cet effet par l'assembl�e g�n�rale.

Titre VII. Dissolution et liquidation

Article 14 : En cas de dissolution, l'actif social net, apr�s acquittement des dettes, apurement du passif et ex�cution des dispositions de l'article 4, sera affect� � une oeuvre ayant un objet similaire � celui de cette association, oeuvre qui sera d�termin�e par l'assembl�e g�n�rale.

En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale d�signera un ou deux liquidateurs et fixera leurs pouvoirs et leurs �moluments �ventuels.

TITRE VIII, - Dispositions transitoires

A l'instant, les comparants se sont r�unis et ont pris les d�cisions suivantes � l'unanimit�.

1) Le premier exercice social commencera ce jour et se terminera le 31 d�cembre 2013.

2) Le nombre des membres effectifs est fix� � quatre.

Sont appel�s � ces fonctions

Madame Anne DISPERSYN, n�e le 16 mai 1962 � Wilrijk, domicili�e � 1470 Baisy-Thy, Square du Lion 6; Monsieur Attilio LEONE, n� le 17 d�cembre 1960 � Catania, domicili� � 1470 Baisy-Thy, Square du Lion 6; Monsieur S�bastien LOREAU, n� le 4 juillet 1987 � Braine-l'Alleud, domicili� � 1410 Waterloo, avenue des Nations Unies 70 et Monsieur DEKERCKHEER Claude, n� le 31 juillet 1945 � Pontoise, domicili� � 1040 Etterbeek, rue Vindictive 9.

Et qui acceptent

3) Le nombre des administrateurs est fix� � trois.

Sont appel�s � ces fonctions :

Madame Anne DISPERSYN, n�e le 16 mai 1962 � Wilrijk, domicili�e � 1470 Baisy-Thy, Square du Lion 6;

Monsieur Attilio LEONE, n� le 17 d�cembre 1960 � Catania, domicili� � 1470 Baisy-Thy, Square du Lion et

Monsieur S�bastien LOREAU, n� le 4 juillet 1987 � Braine-l'Alleud, domicili� � 1410 Waterloo, avenue des

Nations Unies 70,

Et qui acceptent

4) Le Conseil d'Administration a d�sign� en qualit� de :

pr�sidente : Madame Anne DISPERSYN

Tr�sorier: Monsieur Attilio LEONE

Secr�taire : Monsieur S�bastien LOREAU

Et qui acceptent

Fait � Bruxelles, le 12 novembre 2012

En lecture faite, les comparants pr�sents ou repr�sent�s ont sign� les pr�sents statuts.

DISPERSYN Anne LEONE Attilio LOREAU S�bastien DEKERCKHEER Claude

pr�sidente Tr�sorier Secr�taire Membre

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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R�serv�

y,ati Moniteur

belge

Coordonnées
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Adresse
AVENUE DE LA COURONE 382 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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