PIYODA

Association sans but lucratif


Dénomination : PIYODA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 542.897.617

Publication

23/12/2013
ÿþ M00 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

4i DEC. 2013

UUXELLES

Greffe

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N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : PiYODA ASBL

(en abrégé):

Forme juridique : ASBL

Siège : 32 blvd de la Cambre E2 1000 Bruxelles

Objet de l'acte :

Le 30 Novembre 2013

Décret pour ASBL ;

Les soussignés ;

Pour membres fondateurs, par ordre alphabétique

Bervoets Isabelle, gérante de société, rue de l'église 11, 1315 Piètrebais, Belge.

Claes Cindy, dramaturge/chorégraphe, 102 A. Vaucamps Laan, 1654 Huizingen, Belge.

Mejdoubi Widad, employée, rue de Livourne 67, 1050 Bruxelles, Belge.

Pour membre effectif:

Bervoets Genevieve, demandeuse d'emploi, 19 rue de la Herse, 1170 Bruxelles, Belge.

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Article ler, Dénomination:

L'association est constituée sous la dénomination

PIYODA ASBL

Art. 2 Objet:

L'association a pour objet la promotion, diffusion et le développement de la culture et des arts via les disciplines du théâtre, danse, yoga, pilates, yoga prénatal- postnatal, l'apprentissage des langues,; réalisation/projection de court métrages, installations artistiques, et film documentaires.

L'association pourra

-Soutenir ou promouvoir toute activité généralement quelconque se rapportant à la réalisation de son objet social.

-Exercer à titre accessoire certaines activités telles l'organisation d'événements, festivals, séminaires,; stages de pratique, projection, à condition que ie produit de cette activité soit exclusivement destiné à la; réalisation de l'objet pour lequel elle a été constituée.

-Organiser etfou favoriser les échanges culturels des jeunes et adultes au niveau national, européen et international; tant en Belgique qu'à l'étranger, pour son compte propre ou pour le compte de tiers ou en participation avec des tiers.

-L'organisation, la production et la promotion d'événements théâtre danse culturels, ainsi que la production, la promotion et l'édition, et ce sur tous supports.

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L'association pourra accomplir tous les actes, se rapportant directement ou indirectement à son objet, pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet. L'association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres.

Art. 3 Siège :

Le siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles au 32 Blvd de la Cambre #E2 à 1000 Bruxelles

Il pourra être transféré partout ailleurs en Belgique par simple décision du conseil d'administration. Art. 4. Membres :

L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres sympathisants.

Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Sont membres effectifs :

les comparants au présent acte, tous membres adhérents qui, présenté par deux associés au moins, est

admis par l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes.

L'admission des membres adhérents relève du conseil d'administration, statuant de la majorité simple,

Art. 5. Démission et exclusion :

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration qui la présentera à !a plus prochaine assemblée générale

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être décidée que par l'assemblée générale, statuant à la majorité des deux tiers, à l'encontre d'un membre effectif qui contreviendrait gravement aux statuts ou au règlement d'ordre intérieur de l'association ou qui adopterait une attitude de nature à nuire à la réputation de l'association ou à son bon fonctionnement.

L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration,

Le membre effectif ou adhérent qui ne paiera pas sa cotisation dans le mois du rappel qui lui sera adressé par recommandé avec accusé de réception à la poste sera réputé démissionnaire,

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de la prochaine assemblée générale, les membres effectifs, adhérents ou sympathisants qui se seraient rendu coupables d'infraction, grave aux statuts ou qui adopteraient une attitude de nature à nuire à la réputation de l'asscciation ou à son bon fonctionnement.

Les associés démissionnaires, exclus ou sortants, ne peuvent faire valoir aucun droit sur l'avoir social de l'association ou sur les cotisations versées par eux.

Art. 6. Engagement, cotisations:

Les membres effectifs, adhérents et sympathisants paient une cotisation annuelle dont le montant maximum

est de 10 euros.

Les membres effectifs apportent à l'association leur compétence et leur dévouement.

Art. 7. Conseil d'administration :

L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins, choisis parmi les

membres effectifs.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale, qui peut les révoquer en tous temps sans

devoir donner ni motif ni préavis, pour une durée de quatre ans.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Le mandat d'administrateur est assuré à titre gratuit.

Art. 8. Pouvoirs du conseil d'administration :

Le conseil d'administration a dans sa compétence tous les actes relevant de l'administration sociale dans le sens le plus large.

Le conseil d'administration peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant des lois ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer des immeubles ou des droits immobiliers, emprunter, donner mainlevée de toute inscription d'office ou autre, avec ou sans paiement ou en donner dispense, conclure des baux de toute durée, accepter des legs, subsides ou donations, renoncer à tout droit réel et à toute autre action résolutoire, conférer tous pouvoirs spéciaux à des mandataires de son choix, associés ou non.

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Il est seul compétent pour établir et modifier le règlement d'ordre intérieur auquel tous les membres seront soumis par le seul fait de leur adhésion à l'association.

Art, 9. Représentation

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer ses pouvoirs à l'un de ses membres.

Les actes de fa gestion journalière sont valablement exercés et signés par l'administrateur chargé de la

gestion journalière.

A défaut de stipulation spéciale dans le procès-verbal du conseil d'administration, tout administrateur signe

valablement les actes régulièrement décidés par te conseil d'administration.

Art. 10. Assemblée générale

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

L'assemblée est présidée par le président du conseil d'administration.

'Elle possède les pouvoirs lui attribués par la loi et les présents statuts.

Sont réservés à sa compétence le pouvoir

1. de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

légales en la matière.

2, de nommer et de révoquer les administrateurs;

3. d'approuver annuellement les budgets et les comptes;

4, d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts;

5, d'accepter des membres effectifs ou d'exclure les membres effectifs.

Art. 11, Convocation :

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire signée par le

président ou par deux administrateurs, contenant l'ordre du jour. Elle est adressée à chaque membre effectif au

moins huit jours francs avant la date de la réunion, te cachet de la poste faisant foi,

Un avis de convocation contenant l'ordre du jour sera affiché au siège de l'association à l'attention des

membres adhérents au moins huit jours francs'avant la date de la réunion,

L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an en assemblée générale ordinaire.

L'assemblée générale ordinaire a pour objet, notamment, de statuer sur les comptes annuels et sur la

décharge à donner au conseil d'administration.

L'assemblée générale vote également, à ce moment, le budget de l'exercice suivant.

Art. 12. Fonctionnement de l'assemblée générale :

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée générale.

Il peut s'y faire représenter par un membre effectif ou adhérent ou par un tiers mandataire. Tous les

membres effectifs ont le droit de vote, chacun disposant d'une voix.

En cas de partage des voix, celle du président est prépondérant.

Les membres adhérents peuvent participer à l'assemblée générale et émettre leur avis au sujet des points à

l'ordre du jour. Ils n'ont pas de droit de vote.

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou par l'administrateur qui le

remplace.

Sauf dans te cas où la loi du 27 juin 1921, en décide autrement, l'assemblée est valablement composée

quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, les décisions sont prises à la majorité des voix

présentes ou représentées.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le

président ou l'administrateur qui le remplace.

Ce registre est cdnservé au siège social, Tous les membres ainsi que les tiers intéressés peuvent en

prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Art, 13. Comptes et budgets :

Les comptes de l'exercice ainsi que le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire, qui se tiendra dans le courant du mois d'avril.

Art. 14. Dissolution et liquidation

En cas de liquidation, dissolution volontaire ou judiciaire, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs et détermine leurs pouvoirs.

Après apurement de toutes les dettes et charges, le solde de l'actif net ne pourra être affecté qu'à des objectifs similaires de celui de l'association dissoute, et ce au bénéfice d'une association de but et objet analogue à déterminer par l'assemblée générale.

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Volet B - Suite

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Art. 15, Divers

Tout ce qui n'est pas prévu par les présents statuts explicitement est rédigé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

A l'instant, les comparants se sont réunis et ont pris les décisions suivantes à i'unanimité :

1. Le premier exercice social commencera le 30 novembre 2013 et se clôturera le 30 novembre 2014,

2. La première assemblée générale est fixée au 30 novembre 2013.

3, Sont appelés aux fonctions d'administrateurs Isabelle Bervoets, Widad Mejdoubi,

et Cindy Claes. Les administrateurs ont désigné en qualité de présidente Isabelle Bervoets, trésorier Cindy Claes, secrétaire Widad Mejdoubi.

4, Les associés présentement réunis déclarent reprendre tous les engagements contractés au nom et pour compte de l'association durant le temps où elle était en formation à savoir depuis le 30 novembre 2013.

(Suivent les signatures.)

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Coordonnées
PIYODA

Adresse
BOULEVARD DE LA CAMBRE 32, E2 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale