PLASTIQUE PALACE THEATRE

Dénomination : PLASTIQUE PALACE THEATRE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 541.421.831

Publication

06/11/2013

��N� d'entreprise : � jj

D�nomination

(en entier) : Plastique Palace Th��tre

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 51 avenue DUcp�tiaux -1060 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

Les soussign�s :

Blaise Ludik, domicili� avenue Ducp�tiaux, 51--1060 Bruxelles, n� � Charleroi, fe 16 juin 1973

Judith Spronck, domicili�e avenue Ducp�tiaux, 51--1060 Bruxelles, n�e � Bruxelles, le 02!1011971

Dominique Spronck, domicili�e avenue Jean .laures, 2 1030 Bruxelles, n�e � Pau (France), le 1110411946

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

Titre ler - D�nomination, si�ge social, but et dur�e

Art. 1, L'association est d�nomm�e � Plastique Palace Th��tre �<

Art. 2. son si�ge social est �tabli avenue Ducp�tiaux, 51/ RDC � 1060 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Art. 3. � Plastique Palace Th��tre � e pour but fa cr�ation, la production, la promotion et la diffusion

artistique ; vise � favoriser les expressions cr�atives; se veut une interface administrative pour les cr�ations d'oeuvres artistiques (th��tre, audiovisuel, musique, arts plastiques, litt�rature, photographie, chor�graphies, radiophonies).

Elle poursuit la r�alisation de son objet par tous moyens et notamment : poser des actes commerciaux dans le cadre de ses activit�s, engager du personne!, louer du mat�riel, rassembler des fonds, soit faire toute autre activit� justifi�e dans le cadre de sa mission.

Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

Art 4.L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

M0D 2.2

4. Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

BRUXELLES

~ ~ OCT. 20te

Greffe

2,4 TW.'

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MaD 2.2

Titre Il - Membres

Art 5. L'association est compos�e de membres effectifs.

Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur 3.

Art 6. Sont membres effectifs

Les membres fondateurs.

- Toute personne qui, pr�sent�e par un membre effectif, est admise en qualit� de membre effectif par

d�cision de rassembl�e g�n�rale r�unissant � l'unanimit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Art 7. Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes ;

1-La convocation r�guli�re d'une assembl�e g�n�rale o� tous les membres effectifs doivent

�tre convoqu�s ;

2-La mention dans l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale de la proposition d'exclusion avec la mention, au

moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

3-La d�cision de l'assembl�e g�n�rale doit �tre prise � la majorit� des 213 des voix des membres effectifs

pr�sents ou repr�sent�s mais aucun quorum de pr�sence n'est exig� ;

4-Le respect des droits de la d�fense, c'est-�-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demand�e. si

celui-ci le souhaite ;

5-La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une d�cision concernant une personne, celle-ci devra imp�rativement �tre prise par vote secret,

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur te fonds social de l'association, Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es. Cependant, lorsqu'un membre a vers� une avance de fonds ou a fait un apport � l'association, cette avance de fonds ou cet apport lui sera rembours� ou restitu� selon les modalit�s de la convention d�crite dans ie r�glement d'ordre int�rieur.

Art. 8.L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration.

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, ie registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration.

Titre III - Cotisations

Art, 9. Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e ni cotisation.

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MOfl 2.2

Titre IV _Assembl�e g�n�rale

Art. 10. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par un administrateur

d�sign� en pr�ambule � chaque r�union.

)-

Art. 11. L'assembl�e g�n�rale est notamment comp�tente pour :

-la modification des statuts ;

-la nomination et la r�vocation des administrateurs et des v�rificateurs aux comptes (et fixe, le cas �ch�ant,

leur r�mun�ration);

-la d�charge � octroyer aux administrateurs et v�rificateurs aux comptes ;

-l'approbation des comptes et des budgets ;

-la dissolution ;

-l'exclusion de membres ;

-la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale ;

-tous les cas exig�s dans les statuts.

Art. 12. Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an le premier trimestre de l'ann�e mais � tout le moins dans les six mois de la date de cl�ture de l'exercice social �coul�. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courdel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Art.13.L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsque un tiers des membres en fait la demande �crite. De m�me, toute proposition sign�e par un tiers des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Art. 14.Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

Art 15. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou ia modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux � Annexes du Moniteur belge �.

Art,18.Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s un administrateur. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres.

Titre V - Conseil d'administration

Art. 17.L'association est administr�e par un conseil d'administration de deux membres au moins, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale. Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Art. 18. La dur�e du mandat est illimit�e. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 19.Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� � la demande d'un administrateur.

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Art. 20.Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Art. 21.1e conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tertdus pour l'administration et la gestion de l'association. 11 peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, comprom�ttre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou tes statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par te conseil d'administration

Art. 22.Le conseil d'administration peut d�l�guer certains pouvoirs � la gestion journali�re � plusieurs

personnes agissant individuellement.

Les pouvoirs de l'organe de gestion journali�re sont limit�s aux actes de gestion quotidienne de l'association

qui permet d'accomplir les actes d'administration

- qui ne d�passent pas les besoins de la vie quotidienne de t'ASBL,

- qui, en raison de leur peu d'importance et de la n�cessit� d'une prompte solution, ne justifient pas

l'intervention du conseil d'administration.

La dur�e du mandat des d�l�gu�s � la gestion journali�re, �ventuellement renouvelable, est 'fix�e par le

conseil d'administration.

Quand le d�l�gu� � la gestion journali�re exerce �galement la fonction d'administrateur, la fin du mandat

d'administrateur entra�ne automatiquement la fin du mandat du d�l�gu� � la gestion journali�re.

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin � la fonction

exerc�e parla personne charg�e de la gestion journali�re.

Art.23. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par un administrateur d�sign� par le conseil d'administration lequel n'aura pas � justifier de ses pouvoirs � l'�gard de tiers.

Art.24Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � fa gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

Art, 25.Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux � Annexes du Moniteur belge �.

Titre VI - Dispositions diverses

Art.26.Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par ie conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Art.27.L'exercice social commence te 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, !e premier exercice d�bute ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2014.

Art.28.Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale par le conseil d'administration.

Art.29.L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes, nomm� pour 1 an et r��ligible, charg� de v�rifier les comptes de ?association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Art.30.En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera un liquidateur d�terminera son pouvoir et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un but similaire. Les membres effectifs qui on fait une avance de fonds ou un apport � l'association sont toutefois autoris�s � le r�cup�rer.

V

MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur belge

1

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Volet B - Suite

Art.31.Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par ia loi du 2 mai 2002.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� comme administrateurs :

Dominique Spronck, domicili�e avenue Jean Jaures, 2 1030 Bruxelles, n�e � Pau (France), ie 11/ 04/1946 Lazio ludik, domicili� rue des Charbonnages, 115 6200 Chatelineau , n� � Dunapentele (Hongrie), le 20 juin 1948

qui acceptent ce mandat.

Le conseil d'administration de ce 02 octobre 2013 a d�sign� comme personnes charg�es, en tant

qu'organe, de la gestion journali�re de l'association :

Blaise Ludik, domicili� avenue Ducp�tiaux, 51-1060 Bruxelles, n� � Charleroi, le 16 juin 1973

Judith Spronck, domicili�e avenue Ducp�tiaux, 51 1060 Bruxelles, n�e � Bruxelles, le 02/10/1971

qui acceptent ce mandat,

Le conseil d'administration de ce 02 octobre 2013a d�sign� comme personne disposant, en tant qu'organe,

du pouvoir de repr�senter l'association dans tous les actes juridiques :

Dominique Spronck, domicili�e avenue Jean Jaures, 2--1030 Bruxelles, n�e � Pau (France), le 11/ 04/1946

qui accepte ce mandat,

Fait � Bruxelles, le 2 octobre-2013

Spronck Dominique- Administratrice

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Coordonnées
PLASTIQUE PALACE THEATRE

Adresse
AVENUE DUCPETIAUX 51 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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