POINT ZERO

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. POINT ZERO
Dénomination : POINT ZERO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 451.178.573

Publication

07/08/2013
ÿþ MOD 22

Un\ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe





Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 451.178.573

Dénomination

(en entier) : POINT ZERO

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : rue André Hennebicq, 43 -1060 Bruxelles

Objet de l'acte : Démission

Extrait du procès verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du 30 janvier 2013: L'assemblée générale de ce jour prend acte de la démission avec effet immédiat de:

Madame Karine Lalieux, née le 4 mai 1964, domiciliée rue Drootbeek, 147)6, 1020 Bruxelles de son mandat d'administrateur.

Pour extrait conforme

Catherine Ansay

Déléguée à la gestion journalière

30/07/2012
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2,2

N° d'entreprise : 451.178.573

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Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination Point Zéro

(en entier) :

(en abrégé) Forme juridique : asbl

Siège Rue Ancien Dieweg 28, 1180 Bruxelles

Objet de l'acte : Modifications aux statuts, statuts coordonnés, transfert du siège social, exercice social, nominations - réélections, gestion journalière, représentation générale



A. Modifications statutaires - statuts coordonnés.

A l'unanimité, l'assemblée générale a adopté en séance extraordinaire du 23 avril 2012, les modifications

statutaires comme suit:

Transfert du siège social

L'assemblée générale a statué à l'unanimité des membres présents le transfert du siège social à l'adresse rue André Hennebicq, 43, 1060 Bruxelles dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. L'article 1 des statuts est modifié en conséquence.

L'article 12 des présents statuts est complété par la phrase suivante:

Le conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

L'article 20 des présents statuts est complété par les phrases suivantes:

Les convocations sont envoyées par un administrateur, par simple lettre ou couniel au mois 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra.

Le conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui parait nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

GESTION JOURNALIERE

L'article 23 des présents statuts est remplacé par la disposition suivante:

Art. 23. Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association. 11 peut toutefois déléguer la gestion journalière de l'association avec la signature afférente à cette gestion à un organe de gestion composé de un ou plusieurs de ses membres ou à un ou plusieurs tiers, et dont i1 fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou les appointements,

S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. Ils n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Les délégués à la gestion journalière sont choisis parmi les membres effectifs ou parmi les tiers à l'association. Ils sont désignés pour une durée illimitée. lis sont en tout temps révocables par le Conseil d'administration.

REPRESENTATION

L'article 24 des présents statuts est remplacé par la disposition suivante:

Art. 24. Sans préjudice du pouvoir de représentation du conseil d'administration, l'association est dûment représentée dans les actes judiciaires et extrajudiciaires, en ce compris dans ses démarches avec l'administration soit par le président, soit par deux administrateurs, agissant ensemble. Le conseil peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs administrateurs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. Ils sont désignés pour une durée illimitée, Ils sont de tout temps révocables par le Conseil d'administration.

Ils n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

L'association est en outre, dans les limites de leur mandat, valablement engagée par des mandataires

spéciaux,

L'ancien article 27 des présents statuts devient le nouvel article 28.

Un nouvel article 27 est inséré comme suit

Art. 27. Les décisions du Conseil sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président. Ces

procès-verbaux sont conservés au siège social où tout membre peut en prendre connaissance.

3) L'assemblée générale décide à l'unanimité la modification de l'exercice social du ler janvier au 31 décembre, et ce à partir du 110112013,

L'article 28 des présents statuts devient le nouvel article 29, et il est remplacé par la disposition suivante: L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.

A titre transitoire, l'exercice social suivant commencera le 1 juillet 2012 pour se terminer te 31 décembre 2012, et portera sur six mois.

STATUTS COORDONNES

Titre 1er- Dénomination, siège social, but

Art. 1. L'association est dénommée « POINT ZERO » asbl,

Art. 2. Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, rue André Hennebicq, 43, 1050 Bruxelles. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 3. L'association a pour but de promouvoir le travail artistique du metteur en scène Jean-Miche! d'Hoop et d'en assurer la production, en-dehors de tout lucre, et dans la mesure de ses possibilités. En outre, elle pourra promouvoir et participer à toutes activités relatives au domaine des arts du spectacle, sous toutes ses formes. L'association pourra accomplir tous les aces qui se rapportent directement ou indirectement à son objet. Elle pourra prêter son concours à toute association ou organisation poursuivant, totalement ou partiellement, un but analogue, ou entrer en contact ou s'affilier, de quelque manière que ce soit, à une telle association ou organisation. Le but de l'association ne pourra être modifié qu'à l'unanimité des membres du conseil d'administration.

Art. 4. L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps, Titre Il - Membres

Art. 5. L'association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 4. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Art. 6. Sont membres effectifs les membres actuels de l'assemblée générale. De nouveaux membres peuvent être admis par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration.

Art. 7. Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 3 assemblées générales consécutives.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 8. L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration,

Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

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MOD 2.2

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration.

Titre III - Cotisations

Art. 9. Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation.

Titre IV - Assemblée générale

Art. 10, L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par te président du conseil ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 11. L'assemblée générale est notamment compétente pour :

- la modification des statuts ;

- la nomination et la révocation des administrateurs et des vérificateurs aux comptes (et fixe, le cas échéant,

leur rémunération) ;

- la décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs aux comptes ;

- l'approbation des comptes et des budgets ;

- la dissolution ;

- l'exclusion de membres ;

- la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;

- tous les cas exigés dans les statuts.

Art. 12. Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an dans les six mois de la date de clôture de l'exercice social écoulé. L'assemblée générale est convoquée par l'administrateur désigné par le conseil d'administration, par lettre ordinaire ou courriel au moins huit jours avant la date de celte-ci. La convocation doit préciser ta date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Le conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Art. 13. L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsque un cinquième des membres en fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Art. 14. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir que 1 procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts, En cas de partage des voix, la voix du président ou de son remplaçant est déterminante.

Art. 15. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux «Annexes du Moniteur belge ».

Art. 16. Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale, sont signés par le président et le secrétaire ou un autre administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres.

Titre V - Conseil d'administration

Art. 17. L'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres etfou des tiers. Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.

Art. 18. La durée du mandat est fixée à 4 ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace,

Art. 19. Le conseil désigne parmi ses membres un président.

L ` ' Moo 2.2

Art. 20. Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. Il est convoqué par le président ou à la demande de deux administrateurs au moins. En cas d'empêchement du président, il est présidé par le plus âgé des administrateurs présents.

Les convocations sont envoyées par un administrateur, par simple lettre ou courriel au mois 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra.

Le conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui parait nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Art. 21. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, la voix du président ou de son remplaçant est déterminante.

Art, 22. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2012 - Annexes du Moniteur belge Art, 23. . Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association. ll peut toutefois déléguer la gestion journalière de l'association avec la signature afférente à cette gestion à un organe de gestion composé de un ou plusieurs de ses membres ou à un ou plusieurs tiers, et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou les appointements. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. Ils n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Les délégués à la gestion journalière sont choisis parmi les membres effectifs ou parmi les tiers à l'association. Ils sont désignés pour une durée illimitée. Ils sont en tout temps révocables par le Conseil d'administration.

Art. 24. Sans préjudice du pouvoir de représentation du conseil d'administration, l'association est dûment représentée dans les actes judiciaires et extrajudiciaires, en ce compris dans ses démarches avec l'administration soit par le président, soit par deux administrateurs, agissant ensemble. Le conseil peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs administrateurs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. ils sont désignés pour une durée illimitée. Ils sont de tout temps révocables par le Conseil d'administration.

Ils n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers,

L'association est en outre, dans les limites de leur mandat, valablement engagée par des mandataires spéciaux.

Art. 25, Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

Art. 26. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Art, 27, Les décisions du Conseil sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tout membre peut en prendre connaissance.

Titre Vl - Dispositions diverses

Art, 28, Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Art. 29. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.

Art. 30. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Art. 31. L'assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, nommé pour 1 an et rééligible, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Valet B - Suite

Art, 32. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un objet similaire.

Art. 33, Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

B. NOMINATIONS/REELECTIONS

L'assemblée générale de ce jour décide à l'unanimité des membres présents la reconduction pour un terme de 4 ans prenant cours le 23/04/2012 des mandats d'administrateurs de :

1° Lalieux Karine, née à Bruxelles, le 4/05/64, domiciliée rue Drootbeek 147, bte 6 à 1020 Bruxelles

2° D'Hoop Jean-Michel, né à Uccle le 27/08/65, domicilié Ancien Dieweg 28, 1180 Bruxelles

3° Démal Sandra, née à Verviers, le 2/10/70, domiciliée rue des Paquerettes 59 à 1030 Bruxelles

4° Defrise Marc, né à Uccle, le 28/12/70, domicilié chaussée Brunehault 69 à 7060 Soignies

5° Jacqmin Pierre, né à Uccle le 30/05/69, domicilié avenue Emile de Beco 104, bte 14 à 1050 Bruxelles

60 Romain Anne, née à Berchem-Ste Agathe le 30/09/66, domiciliée rue de la Brasserie 81 à 1910

Linkebeek

7° Perrouty Pierre-Arnaut, né à Ixelles le 17/02/72, domicilié rue Jean Volders 9 à 1060 Bruxelles

8° Mathevon Sandrine, née à Bourg-en-Bresse le 29/09/68, domiciliée avenue de Montjoie 49 à 1180

Bruxelles

9° Mathieu Emmanuelle, née à Ottignies le 3/11/62, domiciliée rue Timmermans 31 A à 1190 Bruxelles

Administrateur sortant Warin Laurence, née à Namur te 25/09/67, domiciliée Rue Henri Wafelaerts 14 à 1060 Bruxelles

C, Extrait du procès-verbal du conseil d'administration du 23/04/2012

1) Présidence

Le Conseil d'administration décide de reconduire Karine Lalieux dans sa fonction de Présidente du Conseil,

qui accepte.

2)Délégation de la gestion journalière

Le Conseil d'administration désigne comme personne chargée de la gestion journalière Madame Catherine Ansay, domiciliée Rue du Rivage 32 à 1300 Wavre, née le 27/09/1965 à Ixelles, et qui possède tous les pouvoirs de gestions et de représentations afférents à cette gestion quotidienne, Elle pourra agir individuellement.

Dans le cadre défini de l'objet social de l'asbl, Madame Catherine Ansay pourra engager valablement et individuellement l'association dans toutes les opérations administratives, financières et juridiques les plus courantes, dont les tâches suivantes: signatures des contrats d'emploi n'excédant pas douze mois, signatures des contrats de cession de droits d'exploitations de spectacles, ouverture de tout compte auprès des banques, poste ou toutes autres institutions financières et effectuer toute opération en débit et en crédit de ces comptes; les formalités de dépôts de statuts de l'asbl et toutes modifications y afférent.

3)Délégation de la représentation générale

Le conseil d'administration désigne comme personne disposant, en tant qu'organe, du pouvoir de représenter l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires et pouvant agir individuellement: Monsieur Jean-Michel d'Hoop, né à Uccle le 27/08/65, domicilié Ancien Dieweg 28, 1180 Bruxelles.

Pour extrait conforme

Jean-Michel D'Hoop

Administrateur

Résgrvé,

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
POINT ZERO

Adresse
RUE ANDRE HENNEBICQ 43 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale