PONY-CITY

Dénomination : PONY-CITY

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 838.851.644

Publication

13/06/2012

��MOD 2.2

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

N� d'entreprise : 838.851.644

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BRUXELLES

Greffe

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D�nomination

(en entier) : PONY-CITY

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : R1/41', ti Unk-'( 1Lfe L -1180 BRUXELLES

Objet de l'acte :

extrait du PV de l'AG du 04/04/2012 :

D�missions et nominations :

L'AG acte

- la d�mission du CA et de l'AG de Madame Chantal QUESTIENNE, de Monsieur Alain THIRION et d& Mademoiselle Ariane THIRION

- la d�mission du CA de Monsieur Adrien CHERPION

- l'admission des membres suivants :

- Pascale CARRIER, n�e le 24/10/1961 et domicili�e rue Vanderkindere 66 � 1180 Bruxelles Nadine KAMETTE, n�e le 31/01/1955 et domicili�e av des M�sanges 13 � 1428 Lillois Emilie LABIDI, n�e le 31/01/1980, et domicili�e Rollebaan 62 � 1640 Rhode Saint Gen�se

Modification des statuts :

-Article 2 : l'article est remplac� par: Le si�ge de !'ASBL est situ� Ch d'Alsemberg, 1228 � 1180 Bruxelles. -Article 4 ; l'article est remplac� par ce qui suit :

. L'association a pour but l'organisation d'activit�s d'animation, de loisirs, sociales, de formation, d'�ducation.

ou r��ducation en relation avec la nature, l'environnement, l'agriculture urbaine, l'alimentation durable, notamment (mais pas exclusivement) centr�es sur les �quid�s, ceci en faveur d'enfants, d'adolescents et/ou d'adultes, �ventuellement en situation de handicap.

La poursuite de ce but se r�alisera notamment par les activit�s suivantes:

" " activit�s nature, potagers solidaires ou collectifs ou autres, agriculture urbaine et produits d�riv�s, ferme urbaine ou d'animation y compris petit �levage et basse-cour et produits d�riv�s, cours et stages de cuisine ' sant�, apiculture et produits d�riv�s, etc...

" activit�s �questres de toute nature et toutes disciplines telles que l'approche de l'�quid�, la relation avec'

l'�quid�, son entretien, la monte, le dressage, la promenade, la voltige, l'obstacle, l'hipoth�rapie.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle

" peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� � son objet.

- Convocation � l'AG et au L'CA : l'assembl�e accepte comme moyen de communication suppl�mentaire le courriel.

Article 40

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

-Pascale Carrier

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOO 2.2

Volet B - Suite

-Nadine Kamette

-Natacha Ronsmans.

qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont d�sign�s en qualit� de :

-Pr�sident : Mr Bruno Ronsmans.

Ils n'ont pas d�sign� de secr�taire, ni de tr�sorier.

Les administrateurs ont d�sign�s en qualit� de d�l�gu�s � la gestion journali�re, sans limitation de pouvoirs, Pascale Carrier, Natacha Ronsmans et Bruno Ronsmans

RONSMANS BRUNO

Administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�sqrv� e' au

Moniteur~ belge

09/09/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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1111

N' d'entreprise : 3 0 . p " C

D�nomination

(en entier) : Pony-City

(en abr�g�) :

Forme juridique : a.s.b.i.

Si�ge : rue de Linkebeek 39A - 1180 Bruxelles

Objet de l'acte : Statuts

Les soussign�s :

- Chantal QUESTIENNE, n�e le 29 octobre 1959 � Tournai, domicili�e rue de Linkebeek 39a � 1180

BRUXELLES,

- Bruno RONSMANS, n� le 3 ao�t 1960 � Uccle, domicili� rue du Dessus 43 � 1420 BRAINE-L'ALLEUD,

- Chantal VERIANS, n�e le 23 juillet 1961 � Uccle, domicili�e rue du Dessus 43 � 1420 BRAINE-L'ALLEUD,

- Alain THIRION, n� le 29 janvier 1958 � Etterbeek, domicili� rue de Linkebeek 39a � 1180 BRUXELLES,

- Natacha RONSMANS, n�e le 10 d�cembre 1989 � Etterbeek, domicili�e rue du Dessus 43 � 1420

BRAINE-L'ALLEUD,

- Ariane THIRION, n�e le 27 mai 1991 � ltabaiana (Br�sil), domicili�e rue de Linkebeek 39a � 1180

BRUXELLES,

- Adrien CHERPION, n� le 15 d�cembre 1990 � Ottignies, domicili� chauss�e de l'Orangerie 79 � 1300

WAVRE.

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

Titre 1er

D�nomination, si�ge social, dur�e

Article 1er

L'association est d�nomm�e � Pony-City �.

Article 2

Son si�ge social est �tabli rue de Linkebeek 39a, � 1180 Bruxelles (Uccle), dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Article 3

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Titre 2

But

Article 4

L'association a pour but : l'organisation d'activit�s de loisirs, sociales, �ducatives et/ou r��ducatives en relation avec le cheval, en faveur d'enfants, d'adolescents et/ou d'adultes, �ventuellement en situation de handicap.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/09/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

La poursuite de ce but se r�alisera notamment par les activit�s suivantes : activit�s �questres de toutes natures ou de toutes disciplines, telles que l'approche du cheval, la relation avec le cheval, son entretien, la monte � cheval, le dressage, la promenade, la voltige, l'obstacle, l'hippoth�rapie.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut

notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Titre 3

Membres

Article 5

Le nombre de membres de l'association n'est pas limit�. Il ne peut �tre inf�rieur � trois.

Article 6

Les membres sont :

1� les membres fondateurs;

2� les membres admis en cette qualit� par le conseil d'administration et qui d�sirent aider l'association et s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Article 7

Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration.

Article 8

Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration.

Article 9

La d�mission, la suspension et l'exclusion des membres se fait de la mani�re d�termin�e par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL.

Article 10

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations �ventuellement vers�es.

Ils doivent restituer � l'association tous les biens de celle-ci qui serait en leur possession dans les 15 jours de leur d�mission, suspension ou exclusion.

Article 11

L'association tient un registre des membres conform�ment aux articles 10 et 26 novies, � 1 er de la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL.

Article 12

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Titre 4

Cotisations

Article 13

Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni aucune cotisation. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs activit�s et de leur d�vouement.

Titre 5

Assembl�e g�n�rale

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MOD 2.2

Article 14

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le plus �g� des

administrateurs pr�sents.

Article 15

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle d�termine la politique g�n�rale de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

Les modifications aux statuts ;

La nomination et la r�vocation des administrateurs ;

Le cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur �ventuelle

r�mun�ration ;

La d�charge � octroyer aux administrateurs et le cas �ch�ant aux commissaires ;

L'approbation des budgets et des comptes ;

La dissolution volontaire de l'association ;

Les exclusions de membres ;

La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

Toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

Article 16

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, au cours du 2�me trimestre. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration. Elle doit �tre r�unie lorsqu'un cinqui�me des membres au moins en fait la demande par lettre recommand�e.

Article 17

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier ordinaire adress� � chaque membre au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un cinqui�me des membres

doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL,

l'assembl�e peut valablement d�lib�rer sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union.

Article 18

Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire membre de l'association qui ne peut �tre titulaire que d'une procuration,

Article 19

Tous les membres ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Le conseil d'administration peut inviter toute personne � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit�

d'observateur ou de consultant.

Article 20

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. En cas de partage lors d'un vote � bulletin secret, la proposition est rejet�e. Sont exclus des quorums de vote et de majorit�, les votes blancs, nuls et les abstentions.

Toutefois, lorsqu'une d�cision aura �t� prise par l'assembl�e g�n�rale, sans que la moiti� des membres soit pr�sente ou repr�sent�e, le conseil d'administration aura la facult� d'ajourner la d�cision jusqu'� une prochaine assembl�e g�n�rale extraordinaire.

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MOD 2.2

Lorsque le quorum de pr�sences n'est pas atteint � la premi�re assembl�e g�n�rale d�ment convoqu�e, une seconde r�union de l'assembl�e g�n�rale ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s l'envoi de la seconde convocation. La d�cision sera alors d�finitive, quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s lors de l'assembl�e g�n�rale, sous r�serve de l'application in casu des dispositions l�gales.

Article 21

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de commerce et publi�es aux annexes du Moniteur belge conform�ment � l'article 26 novies et selon les modalit�s pr�vues par l'arr�t� royal du 26 juin 2003.

Article 22

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s dans un registre sp�cial au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres ainsi que les tiers justifiant d'un int�r�t, peuvent en demander des extraits, sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et un administrateur.

Titre 6

Administration

Article 23

L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins. Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres de l'assembl�e g�n�rale.

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de 3 ans, et en tout temps r�vocables par elle.

Tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation. Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de l'ASBL qui seraient en leur possession dans un d�lai d'un mois � dater de la date de cessation de fonction.

La d�mission s'op�re par envoi d'une lettre recommand�e au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accus� de r�ception � l'auteur de la d�mission et accomplira les formalit�s de publicit� requises par la loi du 27 juin 1921 et son arr�t� royal d'ex�cution du 26 juin 2003 dans le mois.

Article 24

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. li ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 25

Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 26

Le conseil d'administration se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs par courrier ordinaire, au moins huit jours calendrier avant la date de la r�union.

La convocation pr�cise l'ordre du jour, la date et le lieu de la r�union. Les pi�ces soumises � discussion sont jointes � l'envoi. Ses d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, contresign�s par le pr�sident et le secr�taire et rassembl�s dans un registre sp�cial conserv� au si�ge social. Tout membre justifiant d'un int�r�t l�gitime peut en prendre connaissance sur place.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/09/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Le conseil d'administration ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants pr�sents ou repr�sent�s, la voix du pr�sident ou celle de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante.

Le conseil d'administration peut inviter � ses r�unions toute personne en qualit� d'expert et � titre consultatif uniquement.

Article 27

Le conseil d'administration a tes pouvoirs les plus �tendus pour la gestion et l'administration de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 28

Le conseil nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s et membres du personnel de l'association et les destitue. ll d�termine leur occupation et leur traitement sur proposition de la personne d�l�gu�e � la gestion journali�re.

Article 29

La gestion journali�re de l'association, ainsi que la repr�sentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion peut �tre d�l�gu�e par le conseil d'administration � un ou plusieurs membres administrateurs ou � une ou plusieurs tierces personnes (appet�(s) d�l�gu�(s) � la gestion journali�re) et dont il fixera les pouvoirs.

Le(s) d�l�gu�(s) � la gestion joumali�re est (sont) d�sign�(s) pour une dur�e de 3 ans renouvelable. II(s) est (sont) r�vocable(s) en tout temps par le conseil d'administration.

Article 30

Le conseil d'administration repr�sente l'association dans tous les actes judiciaires et extra-judiciaires. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration. N�anmoins, il peut confier cette repr�sentation � un administrateur. li est d�sign� pour 3 ans et est r��ligible. Il est de tout temps r�vocable par le conseil d'administration. ll n'aura pas � justifier de ses pouvoirs � l'�gard des tiers. Le conseil d'administration est comp�tent pour fixer ses �ventuels honoraires.

Les actes relatifs � la nomination et � la cessation des fonctions de la personne habilit�e � repr�senter l'association sont d�pos�s et publi�s conform�ment � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL et selon tes modalit�s prescrites par l'arr�t� royal du 26 juin 2003.

Article 31

Les administrateurs et la ou les personne(s) d�l�gu�e(s) � la gestion journali�re ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Article 32

Les actes relatifs � la nomination et � la cessation des fonctions des administrateurs, de la personne d�l�gu�e � la gestion journali�re et de la personne habilit�e � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

Article 33

Une m�me personne ne peut �tre en m�me temps d�l�gu�e � la gestion journali�re et habilit�e � repr�senter l'association dans les actes judiciaires et extra-judiciaires.

Titre 7

R�glement d'ordre int�rieur

Article 34

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/09/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Titre 8

Dispositions diverses

Article 35

L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, fe premier exercice d�butera le ler septembre 2011 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2011.

Article 36

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Les comptes et les budgets sont tenus et, te cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL.

Article 37

Sans pr�judice de l'article 17, � 5 de la loi du 27 juin sur les ASBL, l'assembl�e g�n�rale peut d�signer un commissaire, membre ou non, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel. Elle d�termine la dur�e de son mandat.

Les documents comptables sont conserv�s au si�ge d'activit�s de l'ASBL o� tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Article 38

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le liquidateur, d�terminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 39

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment ou par quelque cause qu'elle produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une autre ASBL poursuivant un but similaire.

Article 40

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL.

Dispositions transitoires

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

- Adrien CHERPION,

- Chantal QUESTIENNE,

- Bruno RONSMANS,

- Alain THIRION,

qualifi�s ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont d�sign�s en qualit� de :

-pr�sident : Alain THIRION,

-tr�sorier : Bruno RONSMANS,

-secr�taire : Chantal QUESTIENNE.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

- personne habilit�e � repr�senter, seule et de mani�re g�n�rale, l'association : Alain THIRION,

- d�l�gu�es � la gestion journali�re, sans limitation de pouvoirs, de mani�re conjointe : Natacha RONSMANS et Ariane THIRION.

MOD 2.2

Voie � - Suite

Fait � Bruxelles, le 24 ao�t 2011, en deux exemplaires. Signatures : Texte

R�serv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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31/08/2015

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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D�pos�/ Re�u le

2 0 AOUT 2015

au greffe du tribun t d� commerce

N� d'entreprise : 838.851.644 francophone de Bru,�il�s

D�nomination

(en entrer) : PONY-CITY

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : CH D'ALSEMBERG 1228 -1180 BRUXELLES

Objet de l'acte ; d�mission et nomination

Extrait du PV de l'AG du 22104/2013

v7

Extrait du PV de l'AG du 21/04/2015

oc

L'AG acte :

- la d�mission du CA de Natacha RONSMANS domicil�e Lodewijk de Greefstraat 28 � 1831 Diegem Gd

- te renouvellement du Conseil d'Administration pour une dur�e de 3 ans qui se compose comme suit :

- Bruno RONSMANS. Pr�sident

- Pascal CARRIER, Administrateur

ri) - Pascal LEGROS, Administrateur

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RONSMANS BRUNO

Administrateur

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e L'AG acte :

- la d�mission du CA de Madame Nadine KAME TE domicili�e av. des M�sanges 13 � 1428 Lillois

- l'admission comme membre de Pascal LEGROS. n� le 27106/1961 et domicili� me du Monast�re 115 �

rv " 1330 Rixensart

L'assembl�e g�n�rale de ce jour:

- nomme en qualit� d'administrateur Pascal LEGROS qui accepte ce mandat

- renouvelle le mandat d'administrateur de Bruno RONSMANS,

Coordonnées
PONY-CITY

Adresse
CHAUSSEE D'ALSEMBERG 1228 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées PONY-CITY

Coordonnées
PONY-CITY