POPPINS PRODUCTIONS

Dénomination : POPPINS PRODUCTIONS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 556.709.031

Publication

30/07/2014

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : Poppins Productions

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : Avenue du Parc 20, 1060 Bruxelles

Obiet de l'acte : Constitution

Les soussign�s :

1. V�ronique FONTENELLE, n�e � La Louvi�re le 4 septembre 1953, domicili�e All�e de la Cense du

Colombier 31 - 0308, 1400 Nivelles;

2, Isabelle FONTENELLE, n�e � La Louvi�re le 15 ao�t 1956, domicili�e Rue de la Fenaison 35,

1083 Bruxelles;

3. Michel BLANCHOUD, n� � Lausanne le 28 novembre 1949, domicili� avenue Joseph Lemaire 8 bte 17,

1080 Bruxelles;

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modiee par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE IER - D�nomination, si�ge social

Article ler, L'association est d�nomm�e � Poppins Productions �

Article 2, Le si�ge social de l'association est �tabli Avenue du Parc 20, 1060 Bruxelles.

II est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Toute modification du si�ge social se fait par

d�cision de l'assembl�e g�n�rale,

TITRE Il - But social, dur�e :

Article 3. L'association a pour but d'assurer la promotion de la culture dans les domaines du th��tre, du cin�ma, de la musique, des arts du spectacle, de la litt�rature, des arts plastiques en g�n�ral et de tout moyen d'expression artistique. De plus, l'association a pour but d'assurer la production, l'�dition de toute Suvre dans les domaines sus- vis�s ; l'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire ou compl�mentaire � son objet

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps TITRE 111- Membres

Article 5, L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts.

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gtaatsblaff--367-07/2-014 - Annexes du Moniteur belge

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BRUXELLES

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

M002.2

Sont membres effectifs :

Mes soussign�s

n'out membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en quafit� de

membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Sont membres adh�rents :

Les personnes qui, sans pr�judice des articles 5, 6 et 7 des statuts, d�sirent aider l'association ou participer

� ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Article 6. Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration.

Article 7. Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire le membre effectif ou adh�rent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par courrier. L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 8, L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, n1 le remboursement des cotisations vers�es.

Article 9. Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, o� tous les membres peuvent le consulter.

TITRE IV - Cotisations :

Article 10. Les membres adh�rents paient une cotisation annuelle. Le mentant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. II ne pourra �tre sup�rieur � 1.000� (euro) par an.

TITRE V - Assembl�e g�n�rale:

Article 11. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par un administrateur d�sign� en pr�ambule � chaque r�union.

Article 12, L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou par les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence:

- les modifications des statuts ;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs;

- l'approbation des budgets et des comptes ;

- la dissolution volontaire de l'association ;

- la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration lorsque celle-d est

pr�vue ;

- la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

- la transformation de la soci�t� en soci�t� � finalit� sociale;

- les exclusions de membres.

Article 13. If doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, avant le 30 juin. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un des membres effectifs..

Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Article 14, L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier ou courriel adress� � chaque membre au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26quater de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour..

Article 15. Toute proposition apport�e par un des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

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Article 16. Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui II donne procuration �crite. Cependant, chaque membre ne peut �tre porteur de plus d'une procuration.

Article 17, Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi. En cas de partage des voix, celle du pr�sident de s�ance est pr�pond�rante.

Article 18. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Article 19. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident ou un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Toute modification aux statuts doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal du lieu du si�ge de l'association. If en est de m�me de toute nomination, d�mission, ou r�vocation d'un administrateur.

TITRE VI Administration :

Article 20. L'association est administr�e par un conseil de trois personnes au moins nomm�es parmi les membres effectifs par l'assembl�e g�n�rale. Le mandat des administrateurs n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation.

Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale. Si l'association ne compte que le nombre minimum l�gal de trois membres effectifs, le Conseil d'Administration peut �tre compos� de deux administrateurs. Le jour o� un quatri�me membre effectif est accept�, une assembl�e g�n�rale (extra)ordiniare proc�dera � la nomination d'un troisi�me administrateur.

Article 21. Le conseil peut d�signer parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident ou en l'absence de d�signation d'un pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 22. Le conseil se r�unit sur convocation � la simple demande d'un administrateur. Ses d�cisions sont prises � la simple majorit� des votants pr�sents ou repr�sent�s, la voix du pr�sident ou de son repr�sentant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante.

Article 23. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

L'accomplissement des actes relevant de la gestion journali�re de l'association, ainsi que la repr�sentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion, peuvent �tre d�l�gu�s par le conseil d'administration � un d�l�gu� � la gestion journali�re qui ne doit pas �tre obligatoirement administrateur ou membre de l'association. Cette d�cision sera prise � la majorit� des voix des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s� La r�vocation du d�l�gu� � la gestion journali�re se fera aux m�mes conditions de majorit�.

Le d�l�gu� � la gestion journali�re est comp�tent pour l'adoption de toute d�cision et l'accomplissement de tout acte relatif � la gestion journali�re de l'association, celle-ci comprenant l'ensemble des actes n�cessaires � la mise en Suvre de l'activit� artistique de l'association et de ses activit�s accessoires.

Le d�l�gu� � la gestion journali�re est invit� par �crit � toutes les r�unions du conseil d'administration, auquel il si�ge sans voix d�lib�rative dans le cas o� il n'est pas administrateur.

S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement

Article 24. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association parle conseil d'administration.

Article 25. A d�faut de stipulation sp�ciale dans le proc�s-verbal du conseil d'administration, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil ; II n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 26. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et

ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit

TITRE VII Exercice social, budget et comptes :

Article 27. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre, Le premier exercice d�butera ce 2 juillet 2014 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2014.

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Volet B - Suite

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: AU recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verse: Nom et signature

Article 28. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Article 29. Sauf lorsque la loi le requiert, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un commissaire, membre ou non, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel. Elle d�terminera la dur�e de son mandat.

TITRE VIII Dissolution

Article 30, En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 31. Dans tous fes cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une fin d�sint�ress�e.

TITRE IX R�glement d'ordre Int�rieur:

Article 32. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � ia majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s,

MIRE X Dispositions diverses:

Article 33. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002 r�gissant les associations sans but lucratif,

TITRE XI Dispositions transitoires :

Article 34. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs

" V�ronique FONTENELLE, n�e � La Louvi�re le 4 septembre 1953, domicili�e Ail�e de la Cense du Colombier 31 - 0308, 1400 Nivelles;

" Isabelle FONTENELLE, n�e � La Louvi�re le 15 ao�t 1958, dornicifi�e Rue de la Fenaison 35, 1083 Bruxelles;

Article 35, Lors de sa premi�re r�union, le conseil a d�sign� au poste d'administratrice-d�l�gu�e � la gestion journali�re:

N�ronique FONTENELLE, n�e � La Louvi�re le 4 septembre 1953, domicili�e All�e de la Cense du Colombier 31 -0308, 1400 Nivelles;

Fait � Bruxelles, en trois exemplaires originaux, le 2 juillet 2014. Les membres fondateurs

V�ronique FONTENELLE Isabelle FONTENELLE Michel BLANCHOUD

Les administratrices

V�ronique FONTENELLE Isabelle FONTENELLE

R�serv�

au

Moniteur

belge

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Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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