POPZZ

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. POPZZ
Dénomination : POPZZ
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 475.510.034

Publication

17/04/2012
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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: POPZZ

Forme juridique : ASBL

Siège : Steenstraat 23, 1851 Humbeek

N° d'entreprise : 475510034

Obiet de l'acte : Modifications des statuts; démission, élection et réelection d'administrateurs; transfert du siège social

Lors de la réunion du 27/06/2010, l'assemblée générale a élu en qualité d'administrateurs

Administrateurs réélus : Marianne Reul, né à Eupen le 15102139, domiciliée Vervierserstrasse 30, 4700

Eupen

Walter Dietsche, né à Eupen le 24104144, domicilié Steenstraat 23, 1851 Rumbeek

Administrateurs nouvellement élus

Gaby Zeimers, né à Eupen le 18 août 1968, domicilié Hisselsgasse 80, 4700 Eupen

Bruno Wanken, né à Waimes le 26 septembre 1967, domicilié Hisselsgasse 80, 4700 Eupen

Administrateurs démissionaires : Marianne Gratia, né à Heusy le 30/05/74, domicilié rue Gustave Defnet 20'.

(boîte 11) à 1060 Bruxelles

Daniel Chevet, né à Aachen (D) le 02101/80, domicilié Rottstrasse 21, 4730 Raeren

Composition du nouveau conseil d'administration

Walter Diesche, Marianne Reul, Gaby Zeimers et Bruno Wanken

Délégué à la gestion journalière (art. 18) : Walter Diesche, Marianne Reul, Gaby Zeimers et Bruno Wanken

Noms des personnes habilitées à représenter l'association (art. 17) :

Walter Diesche, Marianne Reul, Gaby Zeimers et Bruno Wanken

Lors de la réunion du 19/02/2012, l'assemblée générale a décidé de modifier les statuts de la façon suivante

Transfert du siège social à l'adresse Hisselsgasse 80, 4700 Eupen

Modification des statuts :

TITRE 1, - Dénomination, siège social

Article ler :-ll est formé une association sans but lucratif nommé POPZZ

Article 2 :- Son siège social est établi au 80, Hisselsgasse, 4700 Eupen, il peut être transféré par décision du conseil d'administration(c.a.) dans tout autre lieu de cette agglomération. Toute modification du siège social doit être publiée aux annexes du Moniteur.

TITRE II, -- Objet

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 3 : - L'association a pour objet la promotion et la valorisation, par tous les moyens adéquats, de la musique et d'oeuvres multimédias sous toutes ses formes.

Elle peut organiser des manifestations de nature à favoriser son objet social, notamment des cours, des stages, des expositions, des concerts, des conférences, des colloques des réunions privées ou publiques, éditer des catalogues, partitions musicales, brochures, périodiques et livres, produire etlou participer à la production et à la réalisation d'ouvrages visuels, sonores ou audio-visuels ainsi que de spectacles divers.

Elle peut conclure des contrats d'association et de représentation avec des tiers et, de façon générale, accomplir tous actes qui favorisent directement ou indirectement son objet social.

En outre cet objet social peut inclure la qualité d'auteur, compositeur, arrangeur, producteur ou éditeur.

TITRE III.  Associés ' r

Article 4 : - L'association est constituée de membre effectifs et de membres adhérents, Le nombre des membres effectifs de l'association n'est pas limité, Son minimum est fixé à trois. Seuls les membres effectifs ont la plénitude des droits d'associés, notamment celui de voter aux assemblées générales.

Article 5 : - Sont membres effectifs :

1° Les comparants au présent acte ;

2° Tout membre adhérent proposé par le c.a. et qui est admis en cette qualité par décision de l'assemblée

générale.

Article 6 : - Est membre adhérent toute personne qui est acceptée par décision du c.a. après lui avoir adressé une demande écrite.

Article 7 : - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au c.a. .

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes.

Article 8: - Les membres effectifs et les membres adhérents pourront être astreints à payer une cotisation annuelle fixée par le c.a. dont le maximum est de 250 Euros,

TITRE IV.  Assemblée générale

Article 9 : - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Article 10 : - Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit

1. De modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière ;

2. De nommer et de révoquer des administrateurs ;

3. D'approuver annuellement et les comptes ;

4. D'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi et des statuts.

Article 11 ; - Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le c.a. Ils peuvent s'y faire représenter par un associé, effectif ou adhérent. Les convocations sont faites par lettres missives, adressées huit jours au moins avant la réunion de l'assemblée. Elles contiennent l'ordre du jour.

Article 12 : - L'assemblée doit être convoquée par le c.a. lorsqu'un cinquième au moins des associés (effectifs ou adhérents) en fait la demande.

De même, toute proposition signée par le cinquième au moins des associés (effectifs ou adhérents) doit être portée à l'ordre du jour.

Article 13 : - tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix représentées, sauf dans le cas ou il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage de voix, celle de l'administrateur le plus âgé est prépondérante.

Article 14 : - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

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4

Réservé

D'au Moniteur

belge

Volet B - Suite

Article 15 : - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès verbaux signés par un administrateur . Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre à la poste, Toute modification aux statuts doit être publtiée siens tie mois de sa date aux annexes du Moniteur, titi est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE V.  Conseil d'administration

Article 16 ; - L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins, désignés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs à la majorité des deux tiers, pour une durée de ' six ans. Les administrateurs sont rééligibles.

Article 17 ; - Le conseil prend ses décisions à la majorité simple, Il a tout pouvoir en matière de gestion et d'administration de l'association, à l'exception des matières dévolues par la loi à l'assemblée générale. L'association peut confier la gestion journalière à un de ses membres, qu'il soit ou non administrateur. L'association est valablement représentée par un de ses administrateurs, sans qu'une délibération préalable du c.a. ne soit nécessaire pour établir ce pouvoir de représentation, notamment pour représenter l'association en justice, passer contrats, ouvrir des comptes bancaires, demander des crédits, emprunter, constituer ou accepter tout gage ou nantissement, donner mainlevée de toute inscription, opposition ou saisie, tant avant qu'après paiement, compromettre ou transiger sur tous intérêts sociaux, accepter et recevoir toute subvention privée et recevoir tout don ou donation, ii nomme et révoque tous les employés et gens de service, fixe leurs attribution et rémunérations. Le mandat d'administrateur est gratuit. Seuls les frais de déplacement seront remboursés. Chaque administrateur a le droit de signer seul toutes actes de l'asbl.

Article 18 : - Le c.a, peut déléguer sous sa responsabilité et sa direction la gestion journalière de l'association, ainsi que le pouvoir de signature que cette gestion implique ou rend nécessaire, y compris à une personne non associée. La gestion journalière comprend notamment la conclusion au nom de l'association de contrats et de tout engagement destinés à poursuivre son objet social.

TITRE VI,  Dispositions diverses

Article 19 ; - l'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le , premier exercice débutera le 14 mai 2001 pour se cleturer le 31 décembre 2001.

Article 20 : - Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra dans le courant du premier trimestre de chaque année.

Article 21 : - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social qui devra être affecté des oeuvres similaires. Ces décisions ainsi que les noms, professions et adresses seront publiés aux annexes du Moniteur.

Signé, Zeimers Gaby, administratrice

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sor la dernière page du Vole_ 0 Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
POPZZ

Adresse
RUE GUSTAVE DEFNET 20, BTE 11 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale