POSTLETHWAITE-DEVAUX

Dénomination : POSTLETHWAITE-DEVAUX

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 842.282.474

Publication

29/04/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 04.04.2014, DPT 22.04.2014 14096-0232-010
29/08/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

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2gie~U~ 2013

N� d'entreprise : 0842282474

D�nomination

(en entier) : SC SPRL Postlethwaite-Devaux

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e- Soci�t� civile � forme commerciale

Si�ge : Avenue d'Avril 36 � 1200 Bruxelles

(adresse compl�te)

Oblet(s) de l'acte : Transfert du si�ge social de la soci�t� SC SPRL Postlethwaite-Devaux

P.V. de la r�unioin du 211612013:

Suite � la r�union du 21/6/2013, les co-g�rants:

Mme Devaux G�raldine et Mr Postlethwaite Didier ont d�cid� comme le pr�voit l'article 2 de d�m�nager le si�ge social de la soci�t� SC - SPRL Postlethwaite - Devaux situ� initialement au 36 avenue d'avril 1200 Bruxelles � la nouvelle adresse situ�e 13 Coteau d'Anjou 1150 Bruxelles,

Conclusion:

Ancien si�ge: 36 avenue d'avril 1200 Bruxelles

Nouveau si�ge: 13 coteau d'Anjou 1150 Bruxelles

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur le derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

avant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

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25/04/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 04.04.2013, DPT 22.04.2013 13093-0367-010
12/01/2012

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i-- Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Greffe

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If d'entreprise : L7C 89" `-`i .qy

D�nomination (en entier) : POSTLETHWAITE-DEVAUX

(en abr�g�):

Forme juridique : SOCI�T� PRIV�E � RESPONSABILIT� LIMIT�E - SOCI�T� CIVILE � FORME COMMERCIALE

Si�ge avenue d' Avril 36 Woluwe-Saint-Lambert (B-1200 Bruxelles) Objet de l'acte : CONSTITUTION

II r�sulte d'un acte re�u par Ma�tre Vincent Vroninks, notaire associ� � Ixelles, le 27 d�cembre 2011,; que:

1. Monsieur POSTLETHWAITE Didier Michel, n� � Etterbeek, le 26 octobre 1976, �poux de Madame:, DEVAUX G�raldine, domicili� � Woluwe-Saint-Lambert (1200 Bruxelles), avenue d'Avril 36; et

2. Madame DEVAUX G�raldine Bernadette, n�e � Ixelles, le 17 avril 1979, �pouse de Monsieur.

POSTLETHWAITE Didier, domicili�e � Woluwe-Saint-Lambert (1200 Bruxelles), avenue d'Avril 36.

ont constitu� une soci�t� dont les caract�ristiques sont les suivantes:

Forme: soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� [imit�e.

D�nomination: " POSTLETHWAITE - DEVAUX ".

Si�ge social: Woluwe-Saint-Lambert (1200 Bruxelles), avenue d'Avril 36.

Objet: La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, toutes op�rations (en ce compris : participation;;

� des congr�s et conf�rences, pr�sentation d'expos�s � ces occasions et possibilit�s de toucher des honoraires

avec des comptes scientifiques) se rapportant directement ou indirectement � l'exercice de la profession;

m�decin g�n�raliste et de m�decin sp�cialiste en chirurgie orthop�dique en Belgique.

La soci�t� a pour but de leur permettre de pratiquer une m�decine de qualit�, dans le respect de la d�ontologie

et de la libert� th�rapeutique et diagnostique, de la dignit� et de l'ind�pendance professionnelle, pare.

l'am�lioration et la rationalisation de leur �quipement professionnel notamment :

- en assurant la gestion d'un centre m�dical ou d'un cabinet m�dical, en ce compris l'acquisition, la location et l'entretien du mat�riel m�dical et des biens d'�quipement, la facturation et la perception d'honoraires m�dicaux, la mise � disposition de tout ce qui est n�cessaire � la pratique de l'art de gu�rir ;

en permettant la cr�ation, la construction, la location, l'acquisition, l'organisation et le fonctionnement d'un cabinet m�dical ou d'un centre m�dical de nature � faciliter l'exercice de la profession de m�decin ;

en assurant la d�fense des int�r�ts professionnels, moraux et mat�riels des m�decins travaillant dans le cadre de la soci�t�. La soci�t� se donne �galement pour objet de favoriser la recherche scientifique en organisant des activit�s de recyclage et en nouant avec tous les organismes poursuivant les m�mes buts, les relations n�cessaires � la r�alisation de son objet.

D'une mani�re g�n�rale, la soci�t� peut exercer toute activit� susceptible de favoriser la r�alisation de son objet social et moyennant l'accord du Conseil Provincial comp�tent de l'ordre des M�decins, s'int�resser par toutes voies dans toutes entreprises ayant un but identique, analogue ou connexe ou qui est de nature � favoriser le d�veloppement de sa propre activit�.

Elle peut faire toutes op�rations financi�res, immobili�res et mobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou susceptibles de favoriser son d�veloppement, � l'exception des op�rations sur valeurs mobili�res et immobili�res r�serv�es par la loi aux banques et aux soci�t�s de bourse.

La soci�t� pourra exercer tous mandats relatifs � l'administration, � la gestion, � la direction, au contr�le et � la liquidation de toutes soci�t�s ou entreprises.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et dualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso " Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mod 11.1

La soci�t� peut, par voie d'apport en esp�ces ou en nature, de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financi�re ou autrement, prendre des participations dans d'autres soci�t�s ou entreprises existantes ou � cr�er, que ce soit en Belgique ou � l'�tranger, dont l'objet social serait semblable ou analogue au sien ou de nature � favoriser son objet social.

Elle peut �galement consentir tous pr�ts ou garantir tous pr�ts consentis par des tiers, �tant entendu que la soci�t� n'effectuera aucune activit� dont l'exercice serait soumis � des dispositions l�gales ou r�glementaires applicables aux �tablissements de cr�dits et/ou financiers.

Il est pr�cis� que :

la m�decine est exerc�e au nom et pour le compte de la soci�t� ;

chaque m�decin-associ� exercera sa profession en toute ind�pendance dans le respect des dispositions l�gales et d�ontologiques et notamment les r�gles relatives au secret m�dical, � la libert� diagnostique et th�rapeutique ;

- toute forme de commercialisation de la m�decine, de collusion directe ou indirecte, de dichotomie et de surconsommation est exclue ;

la responsabilit� professionnelle de chaque m�decin-associ� est illimit�e ;

- les honoraires sont per�us au nom et pour le compte de la soci�t� ;

ll est �galement rappel� que les investissements en biens mobiliers et immobiliers n'ayant pas de lien avec '

l'exercice de l'Art de Gu�rir, peuvent �tre autoris�s dans toutes les soci�t�s professionnelles, tant

unipersonnelles que pluripersonnelles, aux conditions suivantes

il doit appara�tre qu'il s'agit d'un objet accessoire ;

il doit �tre particuli�rement mis en �vidence que ces op�rations ne peuvent porter atteinte au caract�re civil

de la soci�t� ;

rien ne peut en aucune fa�on conduire au d�veloppement d'une quelconque activit� commerciale ;

les modalit�s d'investissement doivent avoir �t� approuv�es, au pr�alable, par les associ�s � une majorit�

des deux/tiers minimum.

La responsabilit� professionnelle du m�decin doit �tre assur�e de fa�on � permettre la r�paration du dommage

�ventuellement caus�.

Capital: dix-huit mille six cents euros (18.600,00 EUR), repr�sent� par cent (100) parts sociales sans

d�signation de valeur nominale.

Administration: La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rant(s), personne(s) physique(s), choisi(s)

parmi les associ�s et nomm�(s) par l'assembl�e g�n�rale. Si la soci�t� ne comporte qu'un associ�, l'associ�

unique est nomm� g�rant pour toute la dur�e de la soci�t�. En cas de pluralit� d'associ�s, le mandat de g�rant

sera r�duit � six ans maximum, �ventuellement renouvelable.

Un g�rant peut d�missionner � tout moment. Il est n�anmoins tenu de poursuivre son mandat jusqu'� ce qu'il ait

pu raisonnablement �tre pourvu � son remplacement.

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant n'est pas r�mun�r�.

Pouvoirs internes de.gestion

Le ou les g�rants ont le pouvoir d'accomplir seul(s) tous les actes n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet

de la soci�t�, � l'exception des actes r�serv�s par le Code des soci�t�s (ou les statuts) � l'assembl�e g�n�rale.

S'il y a plusieurs g�rants, ils peuvent r�partir entre eux les t�ches de gestion. Une telle r�partition des t�ches ne

pourra �tre oppos�e aux tiers.

Limitations qualitatives

Par d�rogation au Code des soci�t�s, un g�rant seul ne pourra, sans l'autorisation des autres g�rants, donn�e

par �crit, d�cider aucun acte en rapport avec l'acquisition ou la vente de biens immobiliers de la soci�t� et/ou la

constitution d'une hypoth�que.

Ces limitations de pouvoirs ne pourront �tre opposables aux tiers, m�me si elles sont publi�es.

Limitations quantitatives

Par d�rogation au Code des soci�t�s, un g�rant seul ne pourra, sans l'autorisation des autres g�rants, donn�e

par �crit, engager la soci�t� pour un montant sup�rieur � cinq mille euros (5.000, 00 EUR) par transaction.

Ces limitations de pouvoirs ne pourront �tre opposables aux tiers, m�me si elles sont publi�es.

Repr�sentation externe

Le g�rant unique repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, tant en demandant qu'en d�fendant.

En cas de pluralit� de g�rants, ils agiront conjointement.

Assembl�e annuelle: est tenu chaque ann�e une assembl�e g�n�rale ordinaire �galement d�nomm�e

assembl�e annuelle - le 4 avril, � 16 heures. Si ce jour est un dimanche ou un jour f�ri� l�gal, l'assembl�e aura

R�serve

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derniere pape du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � t'�gard des tiers

Au verso Nom et signature

Mod 11.1

R�s�rv�

au

Moniteui

belge

j lieu le premier jour ouvrable suivant, autre qu'un samedi, � la m�me heure. Les assembl�es g�n�rales se tiennent au si�ge social ou en un autre endroit en Belgique, indiqu� dans les convocations.

Exercice du droit de vote: chaque part sociale donne droit � une voix.

Lorsque la soci�t� ne compte qu'un seul associ�, il exerce les pouvoirs d�volus � l'assembl�e g�n�rale. Il ne peut les d�l�guer. En cas de pluralit� d'associ�s, chaque associ� �met sa voix, soit en personne, soit par un mandataire, associ� ou non et porteur d'une procuration �crite. Les procurations doivent �tre produites � l'assembl�e g�n�rale pour �tre annex�es au proc�s-verbal de la r�union.

Les associ�s peuvent, � l'unanimit�, prendre par �crit toutes les d�cisions qui rel�vent du pouvoir de l'assembl�e g�n�rale, � l'exception de celles qui doivent �tre constat�es par un acte authentique. Sauf dispositions contraires reprises dans les statuts, le droit de vote attach� � une part sociale d�tenue " en indivision, ne pourra �tre exerc� que par une seule personne, d�sign�e par tous les copropri�taires. Le droit de vote attach� � une part sociale grev�e d'usufruit sera exerc� par l'usufruitier.

Le droit de vote attach� aux parts sociales qui ont �t� donn�es en gage, sera exerc� par le propri�taire qui a constitu� le gage, � moins qu'il n'en soit dispos� autrement dans la convention de mise en gage et que la soci�t� en ait �t� inform�e.

Tout associ� est autoris� � voter par correspondance, au moyen d'un formulaire qui doit contenir les mentions suivantes : "

- les nom, pr�noms et domicile (si personne physique) / d�nomination, forme et si�ge (si personne morale) de

l'associ� ;

le nombre de parts sociales pour lequel il prend part au vote ;

la volont� de voter par correspondance ;

la d�nomination et le si�ge de la soci�t� ;

les date, heure et lieu de l'assembl�e g�n�rale ;

l'ordre du jour de l'assembl�e ;

apr�s chaque point de l'ordre du jour l'une des mentions suivantes: "approuv�" / "rejet�" / "abstention" ;

les lieu et date de signature du formulaire;

la signature.

Les formulaires ne reprenant pas l'ensemble des donn�es ci-dessus, sont nuls.

Pour le calcul du quorum, il n'est tenu compte que des formulaires qui ont �t� re�us par la soci�t� huit jours au ,

moins avant la date pr�vue pour l'assembl�e g�n�rale.

Exercice social: commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

R�partition des b�n�fices: sur le b�n�fice net, ainsi qu'il r�sulte des comptes annuels, il est pr�lev�,

" chaque ann�e, au moins cinq pour cent (5 %) pour la formation de la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement , cesse d'�tre obligatoire lorsque cette r�serve atteint dix pour cent (10 %) du capital social. Le surplus est mis � la disposition de l'assembl�e qui, sur proposition de la g�rance, en d�termine l'affectation, conform�ment aux dispositions du Code des soci�t�s.

Boni de liquidation: apr�s apurement de toutes les dettes, charges et co�ts de liquidation, l'actif net sera r�parti entre les associ�s en proportion de la part du capital que repr�sentent leurs parts sociales. Si les parts ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, le ou les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, r�tablissent l'�quilibre en mettant toutes les parts sur un pied d'�galit� absolue, soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des parts insuffisamment lib�r�es, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces ou en titres au profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure. Le solde est r�parti �galement entre toutes les parts.

DISPOSITIONS DIVERSES

Souscription et lib�ration du capital: les parts sociales ont �t� souscrites en esp�ces, comme suit :

1. Monsieur POSTLETHWAITE Didier, pr�nomm�, � concurrence de cinquante

parts sociales 50

2. Madame DEVAUX G�raldine, pr�nomm�e, � concurrence de cinquante parts

sociales 50 Chaque part sociale a �t� lib�r�e en esp�ces dans une m�me proportion pour un montant global de six mille deux cents euros (6.200,00 EUR).

Le notaire instrumentant atteste que le montant du capital lib�r� a �t� d�pos� sur un compte sp�cial ouvert conform�ment � l'article 224 du Code des soci�t�s aupr�s de la banque DEXIA. L'attestation d�livr�e par cette institution financi�re a �t� remise au notaire qui l'a gard�e dans son dossier.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Memionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom st qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso Nom et signature

Mod 11.1

Nomination des a�rants: Monsieur POSTLETHWAITE Didier et Madame DEVAUX G�raldine,

pr�nomm�s, ont �t� nomm�s � la fonction de g�rant, pour une dur�e de six ans.

Premier exercice social: � compter du jour du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal

de commerce comp�tent jusqu'au 31 d�cembre 2011.

Premi�re assembl�e annuelle: en 2013.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME (�tabli avant enregistrement conform�ment � l'article

173, 1�bis du Code des droits d'enregistrement)."

Vincent VRONINKS, notaire associ�.

D�p�t simultan�: exp�dition de l'acte constitutif.

R�serv�

au

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet. B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de representer la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso " Nom et signature

Coordonnées
POSTLETHWAITE-DEVAUX

Adresse
COTEAU D'ANJOU 13 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

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Coordonnées POSTLETHWAITE-DEVAUX

Coordonnées
POSTLETHWAITE-DEVAUX