POTTAL DIAGUISSA, EN ABREGE : POTTAL

Dénomination : POTTAL DIAGUISSA, EN ABREGE : POTTAL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 838.773.351

Publication

05/08/2013

�� ~ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD2.2

R�sen au Monite belgE

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JUL 2013

Greffe

N� d'entreprise : 0838.773.351

D�nomination

(en entier) : POTTAL DIAGUISSA

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Van Meyel 90-92, � 1080 Bruxelles

Oblet de l'acte : Modification des statuts - Si�ge social

L'an deux mille treize, Ie 4 juillet s'est tenu une assembl�e g�n�rale extraordinaire de l'asbl POTTAL DIAGUISSA sous la pr�sidence de son administrateur.

A l'unanimit�, les r�solutions suivantes ont �t� adopt�es:

1/ Transfert du si�ge social :

Le si�ge social de l'asbl est transf�r� � compter de ce jour � l'adresse suivante :

11 boite 13, Rue de Soignies 1000 Bruxelles

2/ Modification de l'article 3 des statuts

L'association a pour but :

-Promouvoir l'�galit� des sexes par l'autonomisation des femmes en tant moyen de combattre la pauvret�.

-Promouvoir un d�veloppement durable dans la r�gion de Diaguissa par la construction de logements

modernes.

-Stimuler et d�velopper l'esprit d'entreprenariat surtout chez les jeunes

-Contribuer � pr�server et � l'assainissement de l'environnement par le reboisement des alentours du fleuve

T�n�

-Stimuler la solidarit� et l'entente au sein des ressortissants de Diaguissa en organisant des activit�s socio

culturelles.

-Construire et r�habiliter des centres de soins dans la r�gion de Diaguissa.

-Ouvrir des centres de formation pour les jeunes de Diaguissa.

-Organiser des activit�s socio-culturelles pour les ressortissants de Diaguissa r�sidant en Belgique.

Pour financer son objet social, l'association compte ouvrir un salon de coiffure, un d�bit de boisson et

�ventuellement un atelier de retouche.

3/ Nomination d'administrateur :

Est nomm� administrateur � compter de ce jour Monsieur DIALLO Mamadou Kaloko n� Ie 4 Mai 1988 �

Conakry et domicili� au 8/004 boulevard de Dixmude 1000 Bruxelles.

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

06/09/2011

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Greffe

Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad = 06/09/2011

N n F.:11., ep e o83g .P3 - SS .#

D�nomination

er ent POTTAL DIAGUISSA

sen ab ege; POTTAL

Forme ASBL

Si ge Rue Van Meyel 90 - 92 B - 1080 Bruxelles

Objet de I acte : Constitution

Texte: Lors de l'Assembl�e g�n�rale du 20/08/2011 et suivant la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, il a �t� d�cid� de constituer une association sans but lucratif d�nomm�e POTTAL DIAGUISSA

Les soussign�s fondateurs

M. LY MAMADOU GARANKE Rue Van Meyel 90 - 92 1080 Bruxelles

M. DIALLO FATOUMATA Marly Rue Van Meyel 90 - 92 B - 1080 Bruxelles

M DIALLO MAMADOU BAILO Rue de la Sinc�rit� 7 B - 1070 Bruxelles

M.DIALO ALHASANE Rue Van Meyel 74 B - 1080 Bruxelles

BARRY MOUSSA Rue Van Arteveld 143 Boite 19 B - 1000 Bruxelles

TITRE 1er D�nomination, Si�ge, Objet, Dur�e

Art1. L'association est d�nomm�e �POTTAL DIAGUISSA �, en abr�g� : � POTTAL �.

Art.2 : Le si�ge social est �tabli � Rue Van Meyel 90 - 92 B - 1080 Bruxelles, d�pendant de

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il peut �tre transf�r� dans un autre lieu par simple d�cision de l'Assembl�e g�n�rale.

Art.3 : L'association a pour but de :

" Promouvoir l'�galit� des sexes par l'autonomisation des femmes en tant que moyen de combattre la pauvret� ;

" Promouvoir un d�veloppement durable dans la r�gion de DIAGUISSA par la construction de logements modernes ;

" Stimuler et d�velopper l'esprit � l'entreprenariat surtout chez les jeunes migrants ;

" Contribuer � l'assainissement de l'environnement par le reboisement des alentours du fleuve T�n� ;

" Stimuler la solidarit� et l'entente au sein des ressortissants de Diaguissa en organisant des activit�s socio culturelles;

" Construire et r�habiliter des centres de soins dans la r�gion de DlAGUISSA

" Organiser des activit�s socio-culturelles pour les enfants des ressortissants de Diaguissa r�sidant en Belgique.

.Ouvrir des centres de formation pour les ressortissants de Diaguissa en vue de leur insertion professionnelles;

Art.4 L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute sur d�cision de l'Assembl�e g�n�rale.

TITRE Il Membre, Adh�sion, Sortie, Cotisation, Responsabilit�, Radiation

Art. 5 : L'association POTTAL DIAGUISSA comporte trois sortes de membres :

Mentionner suf la derfllere page `!u VoLet B Au recto Nom el qLgiliC du r3oiaue 11isiiti'7'ieRianl 01.3 de ia per�;7r.r'c O_, 1 , �.r " -

ayant pouvoir de 'eJrsenter # associa� 'br, � a rondailon oh] # 4rfja r7isr'Ir

Au Verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/09/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD22

-Les membres fondateurs ;

" Les membres effectifs ;

" Les membres d'honneur ;

Art. 6

a-Est membre fondateur toute personne ayant adh�r�e favorablement � l'id�e de la cr�ation de l'association POTTAL DIAGUISSA, qui s'engage � respecter les pr�sents statuts et paie r�guli�rement sa cotisation. A propos de la cotisation, celle-ci ne peut , en aucun cas, d�passer le montant annuel de 25 Euros. b-Est membre effectif, toute personne physique ou morale qui manifeste l'intention d'adh�rer � l'association POTTAL DIAGUISSA et qui remplit les conditions fix�es par l'Assembl�e g�n�rale conform�ment aux pr�sents statuts ;

c-Est membre d'honneur, toute personne qui s'int�resse aux activit�s de l'association POTTAL DIAGUISSA . Cette qualit� s 'acqui�re par une demande expresse ou par contact avec le Conseil d'Administration qui apr�s examen du cas, donne son accord ou rejette la demande.

Art 7: Le nombre minimum des membres ne peut pas �tre inf�rieur � trois.

Art.8 : La qualit� de membre se perd par d�c�s, par d�mission volontaire notifi�e � l'Assembl�e, par emp�chement d�finitif ou une condamnation entra�nant un d�shonneur pour l'association.

Art. 9 : L'exclusion d'un membre ne pourra �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers du total des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 10 : Les d�missionnaires, exclus ou sortant pour quelque cause que ce soit n'auront aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent, en aucun cas, exiger le remboursement des versements effectu�s par eux, ni r�clamer, ni requ�rir la reddition des comptes, ni apposition des scell�s.

TITRE III Des organes et attributions

Art. 11 : Les organes de l'association POTTAL DIAGUISSA sont :

" L'Assembl�e g�n�rale ;

" Le Conseil d'Administration ;

" La Cellule des donn�es sp�cifiques ;

a) L'Assembl�e g�n�rale

Art.12 : L'Assembl�e g�n�rale, constitu�e de tous les membres fondateurs et les membres effectifs en r�gle

de cotisation, est l'organe supr�me de l'organisation . Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence ;

-Les modifications des statuts ;

"La nomination et la r�vocation des administrateurs ;

'L'approbation des comptes et budgets et la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

" Les exclusions des membres ;

" La dissolution de l'association ;

" Elle entend le rapport du Conseil d'Administration ;

'Elle entend le rapport de tous les responsable des cellules ;

'Elle entend le rapport du comit� directeur ;

" Elle d�finit les grandes lignes du programme d'activit�s et d�lib�re sur tous les sujets port�s � son ordre du jour;

" Ses d�cisions sont obligatoires pour tous m�me pour les absents et les opposants ;

L'Assembl�e g�n�rale est dirig�e par un bureau compos� d'un pr�sident, et de deux secr�taires �lus

librement.

L'Assembl�e g�n�rale ne peut si�ger valablement que lorsque la majorit� des deux tiers de membres est

atteinte.

b) Le Conseil d'Administration

Art.13 : Le Conseil d'Administration est l'organe d'ex�cution des d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale. Il est charg� de la coordination de tous les services de l'organisation et rend compte de sa gestion conform�ment aux articles 12 et 13 des pr�sents statuts.

Art.14 : Le Conseil d'Administration re�oit et �tudie les rapports de diff�rentes cellules, assure l'ex�cution du programme et initie des contacts de collaboration et de coop�ration avec des partenaires tant nationaux qu'�trangers pour l'int�r�t de l'association POTTAL DIAGUISSA.

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MoD 2.2

Art.15 : Pour sa gestion quotidienne, le Conseil d'Administration est dirig� par un Comit� de gestion

Compos� de un Directeur, un Secr�taire et un Tr�sorier .

Au terme des pr�sents statuts, les membres du Comit� Directeur sont nomm�s par le Conseil

d'Administration pour la gestion journali�re.

La dur�e de leur mandat est de deux ans renouvelables. La r�vocation des membres du Comit� Directeur

est motiv�e par un rapport d�taill� du Conseil d'Administration.

Apr�s r�vocation, le Conseil d'Administration fait un rapport � l'Assembl�e g�n�rale.

Art.16 : Les attributions du Conseil d'Administration sont :

" D�finir les axes de la politique humanitaire et socio �conomique de l'association POTTAL DIAGUISSA.

" Proc�der � la nomination et � la r�partition du personnel ;

" Arr�ter les principes de r�partition des cr�dits ;

" Nommer les membres du Comit� Directeur et avaliser cette nomination par l'Assembl�e g�n�rale 'Repr�senter l'association POTTAL DIAGUISSA dans tout acte judiciaire et extra-judiciaire.

Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� � l'Assembl�e g�n�rale par les statuts ou par la loi est de la comp�tence du Conseil d 'Administration.

c) Cellule des domaines sp�cifiques

Art.17 : Elle est compos�e d'une �quipe multidisciplinaire ayant des comp�tences dans les domaines

juridiques, m�dico-sanitaires, agropastorales ; �ducationnels, environnementaux, etc

Art.18 : Chaque domaine sp�cifique est g�r� par un sp�cialiste en vue r�soudre dans la mesure du possible les diff�rents probl�mes de la population cible.

TITRE IV Budget et comptes

Art.19 : L'ann�e sociale commence le 1er janvier de chaque ann�e.

Art.20 : Le Conseil d'Administration est tenu de soumettre tous les ans l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale les comptes d�ment v�rifi�s de l'exercice �coul� et le projet de budget du prochain exercice. Apr�s avoir entendu le rapport des v�rificateurs, l'Assembl�e g�n�rale approuve les comptes et donne d�charge aux administrateurs. Les comptes annuels et le budget sont tenus et , et le cas �ch�ant publi�s, conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921.

TITRE V. Dissolution, Liquidation, Nomination

Art. 21 : En cas de dissolution volontaire, l'Assembl�e g�n�rale nomme les liquidateurs et d�termine leurs pouvoirs.

Art. 22 : Dans tous les cas de dissolution, � quelque moment et pour quelque cause que ce soit et notamment en cas de liquidation judiciaire, les biens de l'association, apr�s acquittement du passif, seront remis � une institution dont l'objet social sera similaire � celui de la pr�sente association. L'affectation de l'actif net sera obligatoirement fait � une fin d�sint�ress�e.

Art. 23 : L'Assembl�e g�n�rale conserve ses pouvoirs pendant la p�riode de liquidation .

Art. 24 Les fonctions du ou des liquidateurs ne sont pas r�mun�r�es. Toutefois, ils ont le droit de se faire cr�diter du montant de leurs d�bours et de leurs frais de d�placement.

Art. 25 La liste des membres �lus ou r��lus au sein du Conseil d'Administration sera communiqu� � l'ensemble de l'association POTTAL DIAGUISSA � la fin de la tenue de chaque Assembl�e g�n�rale.

Art. 26 : Le Conseil d'Administration �laborera, lorsqu'il le jugera utile un r�glement d'ordre int�rieur pr�cisant les mesures d'application des pr�sents statuts. Ce r�glement, aussit�t approuv� par l'Assembl�e g�n�rale, deviendra obligatoire pour les associ�s.

Art. 27 : Si des difficult�s surgissent relativement soit � la lettre, soit � l'esprit des statuts ou au sujet des r�solutions prises par l'association, elles seront r�solues par le Conseil d'Administration.

Art. 28 : Pour tous les cas non pr�vus aux diff�rents articles , les parties s'en r�f�rent aux dispositions l�gales en la mati�re.

MOd22

~ R�.yerd� Volet B - `�ul'e

b I_ au Art.29: L'ann�e sociale commence le let janvier et se termine le 31 d�cembre de chaque ann�e. Lors de la m�me assembl�e g�n�rale, il a �t� d�cid� de nommer comme administrateurs :

Moniteur belge

M LY MAMADOU GARANKE Pr�sident

Mme DIALLO FATOUMATA Marly Rue Van Meyel 90 - 92 B - 1080 Bruxelles

M DIALLO MAMADOU BAILO ' N� le 01/01/1975 � Dalaba ( Guin�e)

Secr�taire G�n�rale

Rue Van Meyel 90 - 92 B - 1080 Bruxelles

N�e le 18/091 1987 � Mali ( Guin�e)

Tr�sorier

Rue de la Sinc�rit� 7 B - 1070 Bruxelles

N� le 16/10/1980 � Dalaba ( Guin�e)

Mentionner sur la derni�re 'fol E Au recto Norri eT tpalou' rJri ^~3ldire: ,-Is, imerilart Gu C+E.' persoo^if- utt Jcj ~e15~rr'3g

ayant pouvoir de representel assr,c.at : 3 l8 fondat~Cn o., Io'y9nasme a.?ger.t .a,,5

Au verso Nom s! 5,ynaltire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/09/2011- Annexes du Moniteur belge

24/04/2015

�� 1 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

D�pose ! Re�u le

AVR. 2015

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N� d'entreprise 0838.773.351

D�nomination

(en entier) : POTTAL DIAGUISSA

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue de Soignies, 13 � 1000 Bruxelles

Objet de l'acte : R�election Administrateurs

L'an deux mille quinze, le 27 f�vrier s'est tenu une assembl�e DIAGUISSA sous la pr�sidence de son pr�sident.

A l'unanimit�, les r�solutions suivantes ont �t� adopt�es:

g�n�rale extraordinaire de l'asbl POTTAL

au greffe du: trfeirial de commerce feelicoellene de i 1i

1/ Modification de l'article 15 des statuts

L'assembl�e g�n�rale d�cide de modifier la dur�e de mandat des administrateurs pour la prolonger � cinq,

ans renouvelables.

2/ R��lection d'administrateur :

Les administrateurs suivants sont r��lus :

-Monsieur LY Mamadou Garanke, n� le 1 er janvier 1975 � Dalaba (Guin�e) et domicili� � la Rue Masui, 77 � 1000 Bruxelles

-Madame DIALLO Fatoumata Marly, n�e le 18 septembre 1987 � Mali (Guin�e) et domicili�e � la rue Masui;: 77 � 1000 Bruxelles.

-Monsieur DIALLO Mamadou Bailo, n� le 16 octobre 1980 � Dalaba (Guin�e) et domicili� � la rue de sinc�rit� 7 B � 1070 Bruxelles,

L'ordre du jour �tant �puis�, la s�ance est lev�e apr�s lecture et signature du pr�sent proc�s-verbal

LY Mamadou Garank�

Administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
POTTAL DIAGUISSA, EN ABREGE : POTTAL

Adresse
RUE DE SOIGNIES 11, BTE 13 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

POTTAL DIAGUISSA, EN ABREGE : POTTAL

Association sans but lucratif

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Coordonnées POTTAL DIAGUISSA, EN ABREGE : POTTAL

Coordonnées
POTTAL DIAGUISSA, EN ABREGE : POTTAL