PROMEDFIT

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. PROMEDFIT
Dénomination : PROMEDFIT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 540.983.747

Publication

30/10/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur beige après dépôt de l'acte Moa 2,2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

2 OCZ 2013

BRUXELLES

Greffe

N° d'entreprise : 4 S 4 O -S'. `"

Dénomination

(en entier) : ProMedFit

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : 52, Rue Paul Emile Janson, 1050 Bruxelles

Objet cieraçte : Constitution et publication au Moniteur Belge des statuts

Constitution et statuts de L' ASBL ProMedFit

L'an deux mille treize, le 19 septembre,

entre tes soussignés :

Zanker, Yvonne, de nationalité allemande, née le 18.12.1991 à Darmstadt en Allemagne et domicilié au

52, rue Paul Emile Janson, à 1050 Bruxelles,

Zanker, Jeanette, de nationalité allemande, née le 18.02.1994 à Darmstadt en Allemagne et domicilié au

52, rue Paul Emile Janson, à 1050 Bruxelles,

Zanker, Pascal, de nationalité allemande, né le 19.09.1995 à Darmstadt en Allemagne et domicilié au

52, rue Paul Emile Janson, à 1050 Bruxelles,

Wenn, Britta, de nationalité allemande, née le 05.07.1958 à Voelklingen en Allemagne et domicilié au

52, rue Paul Emile Janson, à 1050 Bruxelles,

Zanker, Norbert, de nationalité allemande, né le 09.04.1957 à Augsburg en Allemagne et domicilié au

1, rue Jenner, à 1050 Bruxelles,

il e été convenu entre eux de constituer une association sans but lucratif (ASBL), conformément à la loi

du 02 mai 2002, modifiée par la loi du 22 décembre 2003.

TITRE ler.  Dénomination, siège social,

Dénomination

Article ler La dénomination de l'association est" PrnMedFit ".

Siège social

Art. 2. Le siège social est établi dans l'arrondissement judicaire de Bruxelles au

52, Rue Paul enfle Janson, 1050 Bruxelles. Celui-d pourra être déplacé dans tout autre lieu du pays par décision de l'assemblée générale. Toute modification du siège social fera l'objet d'un dépôt au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judicaire du siège social et sera publié dans le mois de sa date aux annexes du moniteur belge.

TITRE Il  Objet, Organisation, Durée

But

Art. 3.: L'association a pour buts:

La promotion et le développement de la pratiques du fitness au niveaux local, régional et international par tous les moyens légaux, afin de bien servir ses membres dans les domaines des activités physiques, de la santé, du loisir et du bien-être. Elle a pour but de défendre ses objectifs sous toutes ses formes et d'en assurer une promotion qualitative. L'association pourra, en vue de la réalisation de son objet social, exercer et organiser toutes les activités qui seraient susceptibles d'en favoriser l'accomplissement,

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Moniteur

belge

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Objet

Art. 4.: L'association a pour l'objet

1. L'organisation, le développement, la promotion et participation aux activités liées à la pratique du fitness tel que: des programmes, des cours individuels et collectifs (musculation, remise en forme, perte de poids, danse de type aérobic etc.)

2, L'organisation, le développent, la promotion et participation aux activités liées au bien-être (wellness) et à la santé: tel que des programmes, des cours individuels et collectifs (Body & Mind, Yoga, Pilates, relaxation, méditation)

3. La formation des moniteurs et instructeurs de fitness en cours collectifs et individuels,

4. L'organisation d'événements sportifs et non-sportifs divers à des fins d'appui des dites séances de fitness et wellness, comme compétitions, expéditions, stages, randonnées collectives, publications divers, manifestations culturelles, scientifique ou autres en rapport avec l'objet social.

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à la réalisation de son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son but. Elle pourra accepter tout legs ou donation.

L'association peut collaborer avec d'autres entités poursuivant des objets semblables ou connexes aux siens à l'échelle européenne et internationale.

L'association peut notamment acquérir et prendre ou donner en location tout bien ou droit réel, engager de la personne et conclure des conventions valables en droit.

Organisation

Art. 5.: L'association est maitresse de son mode de fonctionnement da les limites posées parla législation

applicable aux ASBL's.

Durée

Art. 6., L'association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE III - Les membres

Composition

Art.7.: L'association se compose de membres effectifs et cle membres adhérents, personne physiques ou morales. Le nombre des membres est illimité, avec un minimum de quatre. A l'exception de ce qui est écrit aux artidesl4 et suivants, les membres effectifs et les membres adhérents jouissent les mêmes droits.

Membres effectifs:

Art. 8.: La qualité de membre effectif est reconnue d'office à tous les membres fondateurs. Elle pourra être acquise ultérieurement partout membre adhérent qui en fera la demande par écrit au conseil d'administration qui statue souverainement conformément à l'article 10 des statuts présents. Cette demande implique et comporte de plein droit adhésion aux présents statuts et aux règlements qui en découlent Le conseil d'administration tien, au siège social de l'association, un registre ries membres effectifs.

Membres adhérents:

Art. 9.: La qualité de membre adhérent peut être acquise par toute personne physique ou morale ayant

acquitté le montant de la cotisation pour l'année en cours.

Admission

Art. 10.: Les membres effectifs sont nommés sur recommandation du conseil d'administration lors de l'assemblée générale, à la majorité des membres présents ou représentés. En cas de parité de voix, ia voix du président sera prépondérante. Les refus d'admission ne doivent pas être motivés. L'engagement des membres adhérents est strictement limité à leur cotisation.

Démission et exclusion

Art. 11. Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant, par écrit, leur démission au conseil d'administration. Les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par voie écrite à un membre effectif, Est réputé démissionnaire, de plein droit, le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le courant du premier trimestre de l'exercice. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par rassemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

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TITRE IV - Les cotisations

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Cotisation

Art, 12, : Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle qui peut être diffèrent, Le montant de cette cotisation est fixé chaque année par l'assemblée générale, Nul n'est engage au delà du montant de sa cotisation. Le montant de celle-ci ne pourra supérieure à 500 euros. La cotisation donne accès à des tarifs préférentiels pour les activités organisées par ('ASBL,

Les membres démissionnaires ou exclus ainsi que les héritiers légataires ou représentants légaux d'un membre décidé ne peuvent prétendre au remboursement total ou partiel des cotisations versées, non plus qu'à aucun droit sur les fonds social.

TITRE V  Assemblée générale

Composition

Art, 9.: L'assemblée générale se compose uniquement des membres effectifs de l'association.

Pouvoirs

Art. 10. : Seuls les membres effectifs ont droit de vote à l'assemblée générale. Tous ont un droit de vote

égal, L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

Elle a le droit et le pouvoir

- de modifier les statuts,

- de dissoudre l'association,

- de nommer et de révoquer les administrateurs,

- d'approuver annuellement les comptes et budgets et

- de prendre toutes dispositions qui dépasseraient les pouvoirs légaux ou statutaires du conseil d'administration,

Réunions

Art. 11. L'assemblée générale est valablement constituée, quel que soit ie nombre des membres effectifs

présents ou représentés.

Tenue des assemblées

Art. 12. L'assemblée générale ordinaire se réunit de plein droit, une fois par an, au plus tard dans le courant du mois de juin. Les convocations à l'assemblée générale sont effectuées au nom du conseil d'administration par le président ou celui qui en remplit les fonctions, Les membres effectifs sont convoqués par écrit, soit courrier ou courriel par le conseil d'administration, au moins 8 jours à l'avance, avec mention des date, heure, lieu et ordre du jour.

Art, 13. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf là où il en est déécidé autrement par la Loi ou les Statuts. Une procuration maxima est admise par membre présent.

Art, 14, Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre signé par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, En cas de modification des statuts, la loi du 02 mai 2002, modifiée par la loi du 22 décembre 2003, sera de stricte application.

TITRE VI. -- Conseil d'administration

Composition

Art, 15. Le conseil d'administration est constitué d'au moins trois personnes, cinq au plus, élues

à la majorité simple par les membres effectives lors d'une assemblée générale. Les candidatures doivent

être présentées par écrit au plus tard cinq jours avant l'assemblée générale.

Durée du mandat

Art. 16. La durée du mandat des administrateurs, qui sont rééligibles, est fixée à quatre ans. En cas de vacance au cours' un mandat I administrateur provisoire nommé pour y pouvoir achève le mandat de celui qu'il remplace.

Fonctionnement

Art, 17. Le conseil d'administration désigne en son sein un président, éventuellement un vice-président, uh secrétaire, un trésorier. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus ágé des administrateurs présents. Leur mandat échoit en même temps que leur mandat d'administrateur et sont renouvelables. Les décisions du conseil d'administrations sont prises à la majorité

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des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Pouvoir

Art, 18.: Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les acte judiciaires et extrajudiciaires. Il a tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés à l'assemblée générale par la Loi ou les statuts. H peut déléguer ses pouvoirs à un minimum de deux administrateum H peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous actes contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subside, donations et transferts, renoncer tous droits conférer tous pouvoirs e des mandataires de son choix, associes ou non et représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant,

il peut aussi nommer et révoquer le personnel salarie ou indépendant de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques, effectuer sur ces comptes toutes opérations et notamment tout retrait de fonds par cheque, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, payer toutes sommes dues par I 'association., retirer de la poste, de !a douane, de la société des chemins de fers des lettres, télégrammes, colis, recommandées, encaisser tous mandats  postaux ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Délégation journalière

Art. 19.: Le Conseil d'administration peut sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalier de

l'association à l'un de ses membres ou à un tiers associé ou non.

Responsabilité :

Art. 20. : Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne

sont pas responsable que de l'exécution de leur mandat,

TITRE VII, -- Comptes et budget

Exercice statuaire

Art, 18.:L'exercice statuaire commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre de chaque année. Par exception, le premier exercice commencera à la date de I' assemblée générales constitutives et se terminera le 31 décembre 2013.

Comptabilité

Art, 19. : Le trésorier est chargé de la tenue d'une comptabilité régulière, conformément aux règles légales

en vigueur.

TITRE VIII. 

Règlement d'ordre intérieur

Article 20 ; Un règlement d'ordre intérieur pourra être présente par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportée par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE IX.  Dispositions finales

Dissolution

Art. 21.: Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social restant net, après acquittement des dettes et apurement des charges, sera attribué à une association similaire, indépendante de tout mouvement politique, philosophique ou religieux,

Loi applicable

Art. 22. ; Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la Loi régissant les

associations sans but lucratif.

TITRE X. -- Dispositions transitoires

MOD 2.2

L'adoption des statuts

Art, 21. ; Les présents statuts ont été approuvés à t'unanimité par les membres fondateurs présents à

l'assemblée générale,

Volet B - Suite

Désignations des administrateurs

Art.22. ; Immédiatement après l'adoption des présents statuts, l'assemblée constituante a désigné les

administrateurs :

Zanker, Yvonne

Zanker, Jeanette

Zanker, Pascal

Wenn, Britta

Election du conseil d'administrations

Art, 23. : L'assemblée générale de ce jours élit en qualité d'administrateurs

Président : Zanker, Yvonne,

Vice président : Zanker, Pascal,

Secrétaire-trésorier : Zanker, Jeanette.

Administrateur : Wenn, Britta

Lesquels acceptent le mandant ainsi conféré.

Faites à Bruxelles, le 19 septembre 2013 et après lecture intégrale les comparants ont signé,

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Réservé

au

Moniteur

belge

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Coordonnées
PROMEDFIT

Adresse
RUE PAUL EMILE JANSON 52 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale