PSY ET COACH A DOMICILE

Dénomination : PSY ET COACH A DOMICILE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 534.624.903

Publication

31/05/2013

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

N� d'entreprise : ,Q .53,1l - C e 4 S o3

D�nomination

(en entier) : Psy et Coach � domicile

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Avenue Eug�ne Demolder, 119 -1030 Schaerbeek

Objet de l'acte : Constitution

Entre les soussign�s

-HAMMOUDA, Le�la, Avenue Eug�ne Demolder 119 � 1030 Bruxelles ;

-LIENARD Christiane, Rue de l'Hermitage 26 � 7340 Colfontaine;

-TARGUI Sami, Avenue Eug�ne Demolder 119 � 1030 Bruxelles.

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 dont

ils ont arr�t� les statuts comme suit

Article 1

L'association est constitu�e sous la forme d'une entit� dot�e de la personnalit� juridique et, plus

sp�cifiquement, sous la forme d'une association sans but lucratif (d�nomm� ci-apr�s ASBL).

Article 2

L'association est d�nomm�e � Psy et Coach � domicile � A.S.B.L.

Article 3

Le si�ge de l'ASBL est �tabli � 1030 Schaerbeek, avenue Eug�ne Demolder 119, arrondissement judiciaire

de Bruxelles. Celui-ci peut �tre transf�r� en tout autre lieu par simple d�cision du conseil d'administration, Toute

modification du si�ge social devra faire l'objet d'une publication aux annexes du Moniteur belge : l'association

pourra, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale, cr�er des si�ges d'exploitation en Belgique.

Article 4

L'association a pour objet d'apporter une aide et une �coute psychologique � toute personne qui rencontre

des difficult�s de vie et qui d�sire trouver une solution � ses probl�mes, en intervenant directement sur son lieu

de vie.

Qui plus est, l'association accordera une part importante de ses activit�s au coaching scolaire. Elle tentera

de venir en aide aux �tudiants rencontrant des difficult�s dans leur parcours scolaire, en travaillant sur leur

confiance en soi, sur leur motivation et en apportant une m�thodologie de travail et un suivi personnalis�s.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut

pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

L'association peut exercer toute activit� susceptible de favoriser la r�alisation de son but social et participer

� une telle activit� de quelque mani�re que ce soit.

Elle peut collaborer avec d'autres associations, soci�t�s, entreprises ou acteurs du monde associatif qui

peuvent favoriser son d�veloppement. Elle pourra poss�der en jouissance ou en propri�t� des biens

immobiliers et mobiliers.

Article 5

L'ASBL est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Article 6

L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant qualit� de membres effectifs, de

membres adh�rents, de membres d'honneur, des membres sympathisants ou autres. Un membre ne peut

appartenir qu'� un seul type. Le nombre minimum des membres ne peut �tre inf�rieur � trois. Seuls les

membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts,

Article 7

Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, o� tous les membres peuvent le consulter.

8aUXELLES

2 ~'" ~~,'+~ 2013

Greffe

lII1iiuuinun~~nu11uin

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

., ( . . MOP 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2013 - Annexes du Moniteur belge Article 8

Sont membres effectifs, les membres fondateurs qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive. Tout

membre qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en qualit� de membre effectif par

d�cision du conseil d'administration r�unissant les 3/ des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les

conditions suivantes, faire la demande par �crit au conseil d'administration, exprimer son adh�sion aux statuts

et son d�sir de contribuer de mani�re active au but social. Le conseil d'administration accepte la demande, sauf

s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement � la gestion. Les personnes morales

d�signeront une personne physique charg�e de les repr�senter au sein de l'association.

Article 9

Sont membres adh�rents, les personnes admises en cette qualit� par le conseil d'administration et qui

d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les

d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Article 10

Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre � toute personne

souhaitant apporter son concours � l'association.

Article 11

Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil

d'administration.

Article 12

Les conditions de d�missions et d'exclusion des membres sont r�gl�es par l'article de la loi du 27 juin 1921.

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au

conseil d'administration.

Article 13

Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel

adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois assembl�es

g�n�rales cons�cutives, !es agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de

l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif, toutefois, cette exclusion

ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes des voix pr�sentes

ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 14

Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre

d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de

comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni remboursement des cotisations vers�es. Ils doivent restituer

� l'association tous les biens de celle-ci qui serait en leur possession dans les quinze jours de Leur d�mission,

suspension ou exclusion.

Article 15

Le conseil d'administration est comp�tent pour la fixation des cotisations.

Une cotisation d'adh�sion peut varier selon la cat�gorie de membre avec un maximum de 100 euros. Cette

cotisation est non remboursable et reste valable aussi longtemps que le membre gardera cette qualit�.

Article 16

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres

effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice pr�sident ou

par un administrateur d�sign� en d�but de s�ance.

Article 17

Elle poss�de tous les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par les pr�sents statuts.

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que conform�ment �

l'article 8 de la loi du 27 juin 1921.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

-La modification des statuts ;

-La nomination et la r�vocation des administrateurs, le cas �ch�ant la nomination et la r�vocation des

commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le cas o� elle leur est attribu�e ;

-L'approbation des budgets et comptes ;

-La d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

-La dissolution volontaire de l'association ;

-L'exclusion d'un membre ;

-La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

-Tous les actes o� les statuts l'exigent.

Tout ce qui n'est pas attribu� par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale rel�ve de la comp�tence du

conseil d'administration.

Article 18

L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, sur le rapport financier et sur le proc�s verbal de

l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les

points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2013 - Annexes du Moniteur belge M0D 2.2

d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts

Article 19

II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, dans le courant du premier semestre de l'ann�e civile. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e, Le conseil d'administration doit convoquer l'assembl�e extraordinaire dans les huit jours qui suivent cette demande.

Article 20

Les statuts d�terminent les modalit�s de cette convocation.

Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire ou par courriel, au moins huit jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Toute proposition sign�e d'un nombre de membres au moins �gal au vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20, 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou une partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 21

Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ou tiers ne peut �tre titulaire que de deux procurations au maximum.

Article 22

L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. En cas de parit� des votes le point est report� � une prochaine s�ance. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et abstentions. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent n�anmoins assister aux assembl�es avec voix consultative.

Article 23

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� les membres effectifs peuvent en prendre connaissance ainsi que les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime par extraits.

Article 24

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins nomm�s et r�vocables en tout temps par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Le conseil d'administration peut �galement comprendre un ou des administrateurs non membres de l'association.

Les membres du conseil d'administration sont �lus pour une dur�e de six ans, et en tout temps r�vocable. Article 25

Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 26

Le conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par un administrateur, par simple lettre, courriel ou m�me verbalement.

Article 27

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 28

Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement ; un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. Les mandats de pr�sident et de secr�taire font l'objet d'un vote sp�cial de l'assembl�e g�n�rale parmi les membres du conseil d'administration. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs.

Article 29

Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du conseil sont prises � la majorit� simple des voix, le pr�sident ayant fa possibilit� de doubler sa voix en cas de parit� de votes, Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

'~'R�sexv�

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 30

Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un administrateur d�l�gu�

qu'il choisira parmi ses membres faisant partie de l'�quipe des prestataires et dont il fixera les pouvoirs et

�ventuellement le salaire ou appointement. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers �

l'un de ses membres ou � un tiers. Chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre

recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 31

Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par un

administrateur, Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en

prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre,

Article 32

La repr�sentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion

journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux

administrateurs agissant conjointement d�sign�s par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas � justifier

de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 33

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes

d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au

greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge,

Article 34

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� en principe � titre gratuit.

Article 35

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par

exception, le premier exercice d�bute � la signature des pr�sents statuts pour se cl�turer le 31 d�cembre 2013,

Article 36

Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis � l'approbation de

l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Article 37

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 38

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle

se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une fin d�sint�ress�e.

Article 39

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale,

Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit�

simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 40

En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre

membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres d�sign�s

et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du code judiciaire.

Article 41

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la foi du 27 juin 1921

r�gissant les associations sans but lucratif.

Article 42

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs ; HAMMOUDA Leila, Avenue Eug�ne

Demolder 119 -- 1030 Schaerbeek, n� le 25.06.1984 � Mons et TARGUI Sami, Avenue Eug�ne Demolder 119

1030 Schaerbeek, n� le 11.02.1983 � Boussu qualifi�s ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Parmi ceux-ci, aura fonction de :

-Pr�sident : TARGUI Sami

Fait � Bruxelles, en cinq exemplaires originaux, le 2 avril 2013, chaque signataire ayant re�u le sien.

HAMMOUDA Leila TARGUI Sami

Administratrice Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
PSY ET COACH A DOMICILE

Adresse
AVENUE EUGENE DEMOLDER 119 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

PSY ET COACH A DOMICILE

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées PSY ET COACH A DOMICILE

Coordonnées
PSY ET COACH A DOMICILE