QUATUOR ALFAMA

Association sans but lucratif


Dénomination : QUATUOR ALFAMA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 886.916.233

Publication

31/10/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

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au greffe du trIbuer gte commerce Francopho e e Bruxelles -

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DénontiFieition

fen effiler) QUATUOR ALFAMA ASBL

(en abrégé) -

Forma jurldígue ASBL

: 21 rue Marcq 1000 Bruxelles

CHANGEMENTS DES ARTICLES 20 ET 22- DEMISSION - NOMINATION - REELECTIONS

Suite à l'Assemblée Générale du 20 décembre 2010,1e Conseil d'Administration est renomé pour deux ans.

" Président deAscensaoVictor, domlcilé 190 ay.Crockaert à 1050 Bruxelles

Secrétaire: Millet Gilles, domicilié48-50 rue E. de Grimberghe à 1080 Bruxelles

Trésorier:Wilfem julien, domicilié 49 bld de dixmude à 1000 Bruxelles

L'Assemblée Générale du 18 décembre 2012 acte la réélection du Conseil d'Administration pour deux ans..

Président de AscensaoYictor, dornicilé 190 av. Crockaert À 1050 Bruxelles

Secrétaire: Millet Gilles, domicilié48-50 rue E. de Grimberghe à 1080 Bruxelles

TrésoriereWillem _julien, domicilié 49 bid de dixmude à 1000 Bruxelles

L'Assemblée Générale du I I septembre 2014 acte la démission de son Président Monsieur Victor de Ascencao, domicilié 190 ay, ' Crockaert à 1050 Bruxelles

L'Assemblée Générale du Il septembre 2014 acte la nomination en tant qu'administrateur de Monsieur Raphael CHOCHRAD, domicilié ' rue DEFACQZ 43 è 1050 Brtfflrles, né à 1180 Uccle le II novembre 1972

L'Assemblée Générale du Il septembre 2014 acte la modification des articles 20 et 22 qui sont remplacés par ce qui suit:

' Article 20 Gestion jourrialfere

La gestion journalière de l'ASBL sur le plan interne, ainsi que la représentation externe en ce qui concerne cette gestion journalière

peuvent être délégués parie Conseil d'Administration à une ou plusieurs personnes.

S'il est fait usage de cette possibilité, il y a lieu de spécifier si ces personnes peuvent agir individuellement ou conjointement ou en collège et ce, tant en ce qui concerne la gestion journalière interne qu'en ce qui concerne le pouvoir de représentation externe dans le cadre de cette gestion journalière..

Par dérogation à l'article 13bis de la loi sur les ASB1- et les fondations, les personnes chargées de la gestion journalière doivent obtenir " l'autorisation d'un administrateur pour prendre des décisions et/ou établir des actes juridiques liés à la représentation de i'ASBL dans le cadre de la gestion journalière en ce qui concerne les transactions d'un montant supérieur à 25.000 EUR. Ces restrictions apportées à leurs pouvoirs ne sont pas opposables aux tiers, même si elles ont été publiées. Néanmoins si elles ne se sont pas respectées, la ' responsabilité interne des représentants concernés est engagée.

' A défaut de définition légale de la notion de « gestion journalière», sont considérés comme des actes de gestion journalière, toutes les . opérations qui doivent être effectuées au jour le jour pour assurer le fonctionnement normal de l'ASBL et qui, en raison de leur moindre Importance ou de la nécessité de prendre une décision prompte, ne requiert pas ou ne rendent pas souhaitable l'intervention du Conseil d'administration.

La nomination et la cessation de fonctions des personnes chargées de la gestion journalière sont actée: par dépét dans le dossier de l'association au greffe du tribunal de commerce, et publiées, par extrait auxAnnexes du Moniteur belge. Ces pièces doivent en tout cas " faire apparaitre si les personnes qui représentent l'ASBL en matière de gestion journalière, engagent l'ASBL chacun distinctement, conjointement ou en collège, et préciser l'étendue de leurs pouvoirs.

Article 22 Responsabilité de l'administrateur et de la personne déléguée à la gestion journalière

Les administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière ne sont pas personnellement liées par les engagements e l'ASBL.

Envers l'ASBL et envers les tiers, leur responsabilité est limitée à l'accomplissement de leur mission conformément au droit commun, aux dispositions de la loi et aux dispositions des statuts. Ils sont par ailleurs responsables des manquements de leur gestion journalière.

Mentionner su " la dernière page du 31.01et 9 : Liji_rm,fa : Nom et qualité du notaire instrumemtent ou de fa porsonne ou des personnes

ayent pouvoir de représenter l'association, ia fondation ou l'omniarne à ('',131.(1 clee tiers

,ea,: Nom e signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

12Assemblée Générale du 11 septembre 2014 acte la nomination en tant que Délégué à gestion journalière Monsieur Bernard Mouton, domicilé 30 rueVandermeersch à 1030 Bruxelles, né à Namur le 22 septembre 1969.

L'Assemblée générale nome le nouveau Conseil d'administration pour une durée de deux ans à partir du 12 septembre 2014

Président Chochrad Raphael, domicilié rue DEFACQZ 43 à 1050 Bruxelles,

Secrétaire: Millet Gilles, domicilié48-50 rue E. de Grimberghe à 1080 Bruxelles

Trésorier:Willem julien, domicilié 49 bfd de dixmude à 1000 Bruxelles

Signé: Raphael Choenrad, Présient et julienWillem,Trésorier

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

16/04/2013
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

L- L Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Greffe

N° d'entreprise : 0886.916.233

Dénomination

(en entier) : Quatuor alfama asbl

(en abrégé):

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Edmond de Grimberghe 48-50 à 1080 Bruxelles

Objet de l'acte : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL

Les administrateurs réunies en conseil d'administration ont décidé de transférer le siège

social â 1000 Bruxelles, rue Marcq 21, avec effet au ler avril 2013.

signé : Vitor de Ascencao, Président

Giles Millet, Secrétaire

Julien Willem, Trésorier

02/09/2011
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Greffe

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 0886.916.233

Dénomination (en entier) : Alfama ASBL

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte : Association sans but lucratif

Rue Edmond de Grimberghe 48-50 à 1080 Bruxelles

MODIFICATION DE LA DENOMINATION SOCIALE  MODIFICATION DES STATUTS



Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du ler août 2011. L'assemblée générale extraordinaire a décidé

1. de modifier la dénomination sociale en « quatuor alfama asbl » avec effet au ler août 2011.

2. de modifier les statuts et notamment :

Article 1 :

Remplacement par le texte suivant :

« L'association est dénommée « quatuor alfama asbl »

Article 19 :

Suppression de la dernière phrase et la remplacer par la phrase suivante :

«Un seul administrateur peut nommer et révoquer le personnel de l'association. »

Insérer un article 2 ibis :

« Les contrats d'emploi et les licenciements peuvent être signés/donnés par un seul administrateur. »

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Signé : Jean-Philippe Lagae, Notaire

Déposée en même temps : une coordination des statuts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/09/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
QUATUOR ALFAMA

Adresse
RUE EDMOND DE GRIMBERGHE 48-50 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale