QWAN KI DO - ECOLE LONG HO

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. QWAN KI DO - ECOLE LONG HO
Dénomination : QWAN KI DO - ECOLE LONG HO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 537.466.607

Publication

16/08/2013
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Denomination

Qwan Ki Do - Ecole Long Ho ASBL

Rue des combattants 149, 1082 Bruxelles  Tél. : 02/414.31.88

Les soussignés ;

TRAN Dylan, Fonctionnaire, belge, résidant 187 opperstraat à 1770 Liedekerke; né à Saigon le 06/03/1972. ARBANAS Alexandre, employé, belge, résidant 13 avenue Gustave Latinis à 1030 Bruxelles ,né à Strasbourg le 27/09/71.

LORENZO Esteban, fonctionnaire, espagnol, résidant 81 rue de l église Saint Pierre à 1090 JETTE; né à Ixelles le 01/06/1969.

Titre I  DENOMINATION  SIEGE SOCIAL

Article 1  L association est dénommée : Qwan Ki Do - Ecole Long Ho

Article 2  Son siège social est établi 149 rue des combattants à 1082 Bruxelles et peut être transféré par décision du conseil d administration dans tout autre lieu. Il est actuellement établi 149 rue des combattants à 1082 Bruxelles, situé dans l arrondissement judiciaire de Bruxelles. Toute modification du siège social sera publiée, dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur Belge.

Titre II  OBJET

Article 3  L association a pour objet : l enseignement et la diffusion des arts martiaux vietnamiens et, plus particulièrement, le Qwan Ki Do. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à cet objet. Elle peut également prêter son concours et s intéresser à toute activité connexe à cette activité. Elle peut notamment organiser en Belgique ou à l étranger des stages, des soirées, des démonstrations, des séminaires, des exposés, des élocutions, etc ..., rémunérés ou non.

Titre III  ASSOCIES

Article 4  L association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Les membres adhérents ne participent pas aux assemblées générales. Ni les membres effectifs, ni les membres adhérents n encourent une quelconque responsabilité personnelle du fait de leur association ou adhésion ni du faite de leur participation à la vie de l association. Article 5  Sont membres effectifs :

Les comparants au présent acte ;

Toute personne qui, présentée par deux membres effectifs au moins, est admise en qualité de membre effectif par décision de l assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes.

Article 6  Les admissions de membres adhérents sont décidées souverainement par le conseil d administration à qui la demande d admission doit être adressée.

Article 7  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l association en adressant par écrit leur démission au conseil d administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectifs ou adhérent qui ne paient pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste. L exclusion d un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Qwan Ki Do Ecole Long Ho

(en abrégé) : QKD Long Ho

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue des Combattants 149

1082 Berchem-Sainte-Agathe (Berchem-Sainte-Agathe (Bruxelles)) Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13304572*

Volet B

0537466607

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffe

Déposé

13-08-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

l assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes. Le conseil d administration peut suspendre, jusqu à décision de l assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d une infraction grave aux statuts ou aux lois de l honneur et de la bienséance. Le nombre de membres adhérents n est pas limité. Le conseil d administration peut agréer comme membres adhérents des personnes enseignant, pratiquant ou étudiant le Qwan Ki Do et les arts martiaux vietnamiens, ainsi que des personnes apportant une aide spécifique à la réalisation de l objet de l association.

Article 8  La démission, la suspension et l exclusion n ouvrent à l associé concerné ainsi qu à ses héritiers ou ayant-droits aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires.

Titre IV  COTISATIONS

Article 9  Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle fixée par l assemblée générale.

Titre V  ASSEMBLEE GENERALE

Article 10  L assemblée générale n est composée que des membres effectifs ; elle est présidée par le président du conseil d administration. L assemblée générale est le pouvoir souverain de l association ; elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservées à sa compétence :

les modifications aux statuts sociaux

la nomination et la révocation des administrateurs

l approbation des budgets et des comptes

la dissolution volontaire de l association

les exclusions d associés

Sont définis « membres effectifs » les membres qui bénéficient d un droit de vote lors de l assemblée générale. Il s agit de pratiquants régulièrement inscrits à la fédération ou de membres sympathisants actifs qui manifestent leur désir d être informés et de s investir dans le développement de l ASBL. Ils doivent obligatoirement être majeurs et leur candidature écrite doit être acceptée lors de l AG. La

liste des membres effectifs est déposée au Moniteur et peut être réactualisée chaque année selon qu il y ait modification ou non. Le titre de membre effectif est acquis pour 3 exercices sociaux, et est reconductible par le membre et le conseil. Un membre effectif absent des AG et des activités de la fédération et qui n est pas en règle de cotisation pendant au moins un exercice social est automatiquement désinscrit de la liste des membres effectifs. Toute démission d un membre effectif doit se faire par écrit et être adressé au Conseil d administration. Celui-ci se réserve le droit également de suspendre ou d exclure la participation d un membre effectif sur base de raisons valables et sachant que toute décision doit être obligatoirement votée à la majorité par le Conseil lors d une assemblée générale.

Article 11  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année. L assemblée générale peut également être réunie à titre extraordinaire à tout moment, par décision du conseil d administration ou à la demande d un cinquième des membres effectifs au moins. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent être convoqués aux assemblées générales. Article 12  L assemblée générale est convoquée par le conseil d administration, par lettre ordinaire, adressée à chaque membre, au moins huit jours avant l assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d administration. L ordre du jour est mentionné dans la convocation. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l ordre du jour.

Article 13  Chaque membre effectif a le droit d assister à l assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire, lui-même membre effectif ; chaque membre effectif ne peut être titulaire que d une procuration. Tous les associés ont un droit de vote légal, chacun disposant d une voix.

Article 14  Toute proposition ou objet de débats demandé par le cinquième des membres effectifs doit être porté à l ordre du jour.

Article 15  Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 16  L assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 17  Les décisions de l assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé dans le siège social de l association, où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement dudit registre. Tous associés ou tiers justifiant d un intérêt peuvent demander des extraits, signés par le président du conseil d administration et par un administrateur Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur Belge.

Titre VI  ADMINISTRATION, ADMINSTRATION JOURNALIERE

Article 18  L association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés parmi les

membres effectifs de l assemblée générale pour un terme de 3 ans, et en tout temps révocables par elle.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Article 19  En cas de vacances au cours d un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l administrateur qu il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 20  Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président, ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 21  Le conseil se réunit sur convocation du président ou du secrétaire. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix ; quand il y a parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et un autre administrateur, et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes sont signés par le président et un autre administrateur. Article 22  Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association, sauf les actes réservés par la loi ou les présents statuts à la compétence de l assemblée générale. Article 23  Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l association, avec l usage de la signature afférente à cette gestion, à un administrateur ou à toute personne investie dans le Qwan Ki Do.

Article 24  Les actions judiciaires, tant en demandant qu en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de l association, par le conseil d administration, poursuites et diligences du président. Sauf décision contraire du conseil d administration, les actes qui engagent l association, autre que ceux de gestion journalière pour lesquels un administrateur aurait été délégué, sont signés soit par deux administrateurs, soit par le président seul, lesquels n auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l égard des tiers.

Article 25  Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle ; ils ne sont responsables que de l exécution de leur mandat.

Article 26  Le secrétaire, et en son absence le président est habilité pour accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l association et pour accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition. Titre VII  REGLEMENTS D ORDRE INTERIEUR

Article 27  Un règlement d ordre intérieur pourra être proposé par le conseil d administration à l assemblée générale qui statuera à son sujet à la majorité simple des associés présents ou représentés ; il en sera de même des modifications à ce règlement.

Titre VIII  Dispositions diverses

Article 28  L exercice social commence le 1er septembre pour se terminer le 31 août. Par exception, le premier exercice social débuter le jour de la constitution.

Article 29  Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de l assemblée générale ordinaire. L assemblée générale peut désigner un ou plusieurs commissaires chargé de vérifier les comptes de l association et de lui présenter un rapport ; cette désignation vaudra pour deux exercices sociaux ; le ou les commissaires sortants sont rééligibles.

Article 30  En cas de dissolution de l association, l assemblée générale désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs. Elle indiquera l affectation à donner à l actif net de l association. Cette affectation devra obligatoirement être l objet en vue duquel l association a été créée ou, à défaut, s en rapprochant le plus possible. Ces décisions, ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs, seront publiés aux annexes au Moniteur Belge.

Article 31  Tout ce qui n est pas prévu explicitement aux présents statuts, est réglé par le loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Titre IX  DISPOSITIONS TRANSITOIRES

L assemblée générale de ce jour a élu en qualité d administrateurs : TRAN Dylan, ARBANAS Alexandre, LORENZO Esteban.

Les administrateurs ont désigné en qualité de Président TRAN Dylan, de Vice-Président ARBANAS Alexandre. Fait à Bruxelles, le 10 août 2013

30/12/2014
ÿþ= ,

o. a.

MOD 2.2

-Copie à publier aux annexes du Moniteur beige après dépôt de l'acte

D01 Reçu le

1 7 DEC, 2rivi

au greffe du ..k-îbtiifnal de commerce francophone-, P:!--:r

II

Réserv

au

Monitet

belge

*14229336*

N* d'entreprise : 0537.466.607

ECOPe

Dénomination

(en entier) : QWAN KI DO\Cong Ho

(en abrégé) : QKD long ho

Forme juridique : Asbl

Siège : rue des combattants 149 , 1082 Berchem Saint Agathe

Objet de l'acte : Démission(s)-réelection(s)-nomination(s) d'administrateurs

Suite à l'assemblée générale du 21 juin 2014:

Démission d'administrateur(s) et (Président, secrétaire,trésorier) ;

LORENZO Esteban , 81 rue de l'église saint pierre, 1090 Jette, né le 01/06/1969 à Ixelles.

Nomination(s) d'administrateur(s) Et (président, secrétaire, trésorier):

LE Thi Thu Hang ,rue des combattants 149 ,1082 Berchem saint agathe, né le 06/08/1974 à Hoa binh.

Désormais le conseil d'administration se compose comme suit :

TRAN Dylan , Président

ARBANAS Alexandre, secrétaire

LE Thi Thu Hang , trésorière

-------------- - ---

Mentionner sur la dernière page du Volet : Au recta Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Coordonnées
QWAN KI DO - ECOLE LONG HO

Adresse
RUE DES COMBATTANTS 149 1082 BRUXELLES

Code postal : 1082
Localité : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Commune : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Région : Région de Bruxelles-Capitale