QWAN KI DO - KHI PHAP, EN ABREGE : QKD - KP

Association sans but lucratif


Dénomination : QWAN KI DO - KHI PHAP, EN ABREGE : QKD - KP
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 553.518.325

Publication

12/06/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

Réservé

(tLIlliL(llI1~u~~~mu~u11111111!1111111 ,25

N° d'entreprise :dSÇS . 5 I CS . 3~ S

02 `05- 2014

BRUXELLES

Greffe

Dénomination

(en enter) : QWAN KI DO - KHI PHAP - ASBL

(en abrégé) : QKD - KP- ASBL

Forme juridique : ASBL

Siège : avenue des Coccinelles, 85 à Watermael-Boitsfort -1170 Bruxelles

Objet de l'acte ; Création de ('ASBL Qwan Ki Do - Khi Phap

Création de l'ASBL Qwan Ki Do - Khi phap décidée à l'assemblée générale constitutive du 8 mai 2014. Les,"

statuts de l'ASBL Qwan Ki Do - Ki Phap :

Les soussignés ;

NOUL Emilie, psychologue en recherche d'emploi, Belge, résidant 85 avenue des Coccinelles à 1170

Watermael-Boitsfort; née à Etterbeek le 25 juin 1980.

GUINZ1EMBA Bertrand, Consultant informatique, Français, résidant 85 avenue deS coccinelles à 1170

Watermael-Boiisfort; né à Lambaréné (Gabon) le 3 décembre 1966.

VAN AERSCHOT Tommy, en recherche d'emploi, Belge, résidant 18 rue grootveld à 1200 Woluwé Saint'

Lambert, né à Jette le 18 juillet 1989.

Titre 1- DENOMINATION - SIEGE SOCIAL

Article 1 - L'association est dénomée : Qwan Ki Do - Khi Phap - ASBL (en abrégé: QKD - KP - ASBL)

Article 2 - Son siège social est établi au 85 avenue des Coccinelles à 1170 Waterael-Boitsfort et peut être, transféré par décision de l'Assemblée Générale dans tout autre lieu, Il est actuellement établi au 85 avenue des Coccinelles à 1170 Watermael-Boitsfort, situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Toute modification du siège social sera publiée, dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur Belge.

Titre il - OBJET

Article 3 - L'association a pour objet : l'enseignement et la diffusion des arts martiaux vietnamiens et, plus particulièrement, le Qwan Ki Do, Elle peut accompir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à; cet objet. Elle peut également prêter son concours et s'intéresser à toute activité connexe à cette activité. Elle peut notamment organiser en Belgique ou à l'étranger des stages, des soirées, des démonstrations, des' compétitions, des séminaires, des exposés, des élocutions, etc... rémunérés ou non.

Titre III - ASSOCIES

Article 4 - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Les membres adhérents ne participent pas aux assemblées générales. NI les membres effectifs, ni les membres adhérents n'encourent une quelconque responsabilité' personnelle du fait de leur association ou adhésion ni du fait de leur participation à la vie de l'association.

Article 5 - Sont membres effectifs:

a) Les comparants au présent acte:

b) Toute personne qui, présentée par deux membres effectifs au moins, est admise en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les trois quart des voix présentes.

Article 6 - Les admissions de membres adhérents sont décidées souverainement par le conseil d'administration à qui la demande d'admission doit être adressée.

Article7 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par, l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes. Le conseil d'administration peut. suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'une infraction grave aux statuts ou aux loi de l'honneur et de la bienséance. Le nombre de membres adhérents n'est pas limité, Le conseil d'administration peut agréer comme membres adhérents des personnes enseignant,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

pratiquant ou étudiant le Qwan Ki Do et les arts martiaux vietnamiens, ainsi que des personnes apportant une aide spécifique à la réalisation de l'objet de l'association.

Article 8 - La démission, la suspension et l'exclusion n'ouvrent à l'associé concerné ainsi qu'à ses héritiers ou ayants-droits aucun droit sur le fond social. ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires.

Titre IV - COTISATIONS

Article 9 - Les merimbres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle fixée par

l'assemblée générale. (montant maximum de 600 Euros)

Titre V - ASSEMBLEE GENERALE

Article 10 - L'assemblée générale n'est composée que des membres effectifs; elle est présidée par le président du conseil d'administration. L'assemblée gênérale est le pouvoir souverain de l'association; elle possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les présents statuts Sont notamment réservéesà sa compétence :

les modifications aux statuts sociaux

la nomination et la révocation des administrateurs

l'approbation des budgets et des comptes

_ la dissolution volontaire de l'association

les exclusions d'associés

Sont définis "membres effectifs" les membres qui bénéficient d'un droit de vote lors de l'assemblée générale. Il s'agit de pratiquants régulièrement inscrits à la fédération ou de membres sympathisants actifs qui manifestent leur désir d'être informés et de s'investir dans le développement de l'ASBL. ils doivent obligatoirement être majeurs et leur candidature écrite doit être acceptée lors de l'AG. La liste des membres effectifs est déposée au Moniteur et peut être réactualisée chaque année selon qu'il y ait modification ou non. Le titre de membre effectif est acquis pour trois exercices sociaux, et est reconductible par le membre et le conseil Un membre effectif absent des AG et des activités de la fédération et qui n'est pas en règle de cotisation pendant au moins un exercice social est automatiquement désinscrit de la liste des membres effectifs. Toute démission d'un membre effectif dolt se faire par écrit et être adressée au Conseil d'administration. celui-ci se réserve le droit également de suspendre ou d'exclure la participation d'un membre effectif sur base de raisons valables et sachant que toute décision doit être obligatoirement votée à la majorité par le Conseil lors d'une assemblée générale.

Article 11 - Il dolt être tenu au moins une assemblée générale chaque année. L'assemblée générale peut également être réunie à titre extraordinaire à tout moment, par décision du Conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent être convoqués aux assemblées générales.

Article 12 - L'assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration, par lettre ordinaire, adressée à chaque membre, au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 13 - Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire, lui-même membre effectif; chaque membre effectif ne peut être titulaire que d'une procuration. Tous les associés ont un droit de vote !égal, chacun disposant d'une voix.

Article 14 - Toute proposition ou objet de débats demandé par le cinquième des membres effectifs doit être porté à l'ordre du jour.

Article 15 - Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas oùil en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 16 - Les déoisions de l'assemblée gënéraiesont consignées dans un registe de procès-verbaux signés par le président et un administrateur, Ce registre est conservé dans le siège social de l'association, oü tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement dudit registre. Tous associés ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur. Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur Belge.

TITRE VI - ADMINISTRATION, ADMINISTRATION JOURNALIERS=

Article 18 - L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés parmi les membres effectifs de l'assemblée générale pour un terme de trois ans, et en tout temps révocables par elfe. Ce mandat peut être reconduit de manière tacite.

Article 19 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace, Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 20 - Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président, ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOo 2.2

Volet B - suite

Article 21 - Le conseil se réunit sur convocation du président ou du secrétaire. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité des voix; quand il y a parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés parle président et un autre administrateur, et inscrites dans un registre spécial. Les extraits doivent être produits et tous les autres actes sont signés par le président et un autre administrateur.

Article 22 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, sauf les actes réservés par la loi ou les présents statuts à la compétence de l'assemblée générale.

Article 23 - Le conseij peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un administrateur ou à toute personne investie dans le Qwan Ki do.

Article 24 - Les actions judiciaires, tant en demandantqu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration, poursuites et diligences du président. Sauf décision pour lesquels un administrateur aurait été délégué, sont signés soit par deux administrateurs, soit par le président seul, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 25 - Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle, ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 26 - Le secrétaire, et en son absence le président est habilité pôur accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et pour accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

Titre VII - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 27 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être proposé par le conseil d'administration à l'assemblée générale qui statuera à son sujet à la majorité simple des associés présents ou représentés; il en sera de même des modifications à ce règlement.

Titre VIII - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 28 - L'exercice social commence le ler septembre poue se terminer le 31 août. Par exception, le pemier excercice social débutera le jour de la constitution.

Article 29 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire L'assemblée générale peut désigner un ou plusieurs commissaires chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport: celle désignation vaudra pour deux exercices sociaux; le ou les commissaires sortants sont rééligibles.

Article 30 - En Cas de dissdlution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs 'pouvoirs. Elle indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'association. Cette affectation devra obligatoirement être l'objet en vue duquel l'association a été créée ou, à défaut, s'en rapprochant le plus possible. Ces décisions, ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs, seront publiés aux annexes du Moniteur Belge.

Article 31 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts, est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Titre IX - DISPOSITIONS TRANSITOIRES

L'assemblée générale du 8 mai 2014 a élu en qualité d'administrateurs : NOUL emilie, GUINZIEMBA

Bertrand et VAN AERSCHOT Tommy.

Les administrateurs ont désigné en qualité de Présidente NOUL Emilie, de vice-président GUINZIEMBA

Bertrand.

Fait à bruxelles le 8 mai 2014

Noul Emilie Guinziemba Bertrand Van Aerschot Tommy

Ré§ervé

au

Moniteur

belge

teatitiongesantdalèaslitteppggaiàw`áb3ele : Mu-neer. Ndan>;etaggiltilkiàumtéài¬ erngs2aneeatgAhbauléeMsefisonesoouidsg7ssssaneEs a9eAtippgurrtti tideéPreAiiritited' ëessoetieJriaFdadeltiarmtl'lirggafi3usageàng0pfcdds8itirgs

AAhNef»á4i nQlftrPèP1;4etfÍi3e

27/11/2014
ÿþA

4

MOE) 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réseri

au

Monitet

belge

Bijlagen -bij het Belgisch Staatsblad - 27/11-201 Annexes du Moniteur belge

Dëposè / Reçu le

1 8 NOV. 2014

au greffe du fribuny; de commerce

francophone a ett

N° d'entreprise : 0553.518.325

Dénomination

(en entier) : QWAN KI DO - KHI PHAP -ASBL

(en abrégé) ° QKD - KP - ASBL

Forme juridique : ASBL

Siège . avenue des coccinelles 85 - 1170 Watermaei- Boitsfort

Objet de l'acte : Décision de changement d'adresse du siège de l'asbl Qwan Ki Do Khi Phap

II a été convenu lors de l'assemblée générale du 16 Octobre 2014 que le siège de l'est)! Qwan Ki do Khi phap déménagait de l'avenue des Coccinelles 85 à Watermael-Boitsfortà l'avenue des Naïades 19 bte 1 à Watermael-Boitsfort.

Mentionner sur la dernière page du Volet B " Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter i'assoclation, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso " Nom et signature

Coordonnées
QWAN KI DO - KHI PHAP, EN ABREGE : QKD - KP

Adresse
AVENUE DES COCCINELLES 85 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale