RACING CLUB DE BRUXELLES - TRIATHLON, EN ABREGE : RCBT

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. RACING CLUB DE BRUXELLES - TRIATHLON, EN ABREGE :…
Dénomination : RACING CLUB DE BRUXELLES - TRIATHLON, EN ABREGE : RCBT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 541.568.618

Publication

04/11/2013
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Entre

- Monsieur Philippe SCHELKENS,né à Lodja (Congo) 15/04/1960, domicilié 26 Avenue du Bois de la Cambre à

1170 Watermael-Boitsfort

NN 60.04.15-059.03

- Monsieur Dimitri QAMAR, né à New York (Etats-Unis) le 20/8/1979, domicilié 244 Blvd du souverain à 1160

Auderghem.

NN 79.08.20-371.65

- Monsieur Benoît LAMBERT, né à Etterbeek le 27/08/1962, domicilié 39 Avenue de l Arbalète à 1170

Watermael-Boitsfort

NN 62.08.27-001.62

- Monsieur Jacques WIAME, né à Uccle le 24/03/1945, domicilié 1376 Chaussée de Wavre à 1160 Auderghem

NN 45.03.24-147.02

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921.

TITRE I : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL - DUREE

Art. 1  L association est dénommée « RACING CLUB DE BRUXELLES  TRIATHLON », en abrégé « RCBT »

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l association mentionnent la

dénomination de l association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL

», ainsi que de l adresse du siège de l association.

Art. 2  Son siège social est établi à 242 Boulevard du Souverain, 1160 Bruxelles dans l arrondissement

judiciaire de BRUXELLES CAPITALE

Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale selon la procédure de modification des statuts dans

tout autre lieu situé sur le territoire de la Fédération Wallonie-Bruxelles.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3  L association est constituée pour une durée indéterminée

TITRE II : OBJET  BUT

Art. 4  L association a pour but(s) : la promotion de la natation, le cyclisme et la course à pied en général et du

triathlon en particulier.

Art. 5  L association a pour objet: l organisation d activités liées à la pratique du triathlon et notamment de cours,

de compétitions, de stages, de formation, ainsi que la participation à des compétitions.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son

concours et s intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE III : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art. 6  L association est composée de membres effectifs.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Racing Club de Bruxelles - Triathlon

(en abrégé) : RCBT

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Boulevard du Souverain 242

1160 Auderghem (Auderghem (Bruxelles)) Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13306541*

Volet B

0541568618

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffe

Déposé

30-10-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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statuts. Les membres effectifs ont l obligation de respecter les statuts et règlements de l'association. Art. 7 - Sont membres effectifs :

1. les comparants au présent acte ;

2. Tout membre en ordre de cotisation pour l'année en cours est automatiquement membre effectif de l ASBL

Section 3 : Démission, exclusion, suspension

Art. 8  Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l association en adressant par écrit leur

démission à l association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois

du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste ou par courrier électronique.

Tout membre effectif peut être proposé à l exclusion par le Conseil d administration lorsque le membre s est

rendu coupable d une infraction aux Statuts ou au Règlement d ordre intérieur ou encore lorsqu il a adopté un

comportement qui nuirait à l association en raison de son atteinte aux lois de l honneur et de la bienséance.

L exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l assemblée générale statuant au scrutin secret et à la

majorité des 2/3 des membres présents ou valablement représentés.

En attendant la décision de l assemblée générale concernant l exclusion d un membre effectif, le conseil

d administration peut suspendre ce membre.

La suspension d'un membre effectif peut être prononcée par le Conseil d'administration à la majorité des 2/3 des

voix des administrateurs présents et pour autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient présents.

Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par le Conseil d'administration avant que

celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le conseil de son choix.

Durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par le Conseil d'administration, les droits du

membre effectif sont suspendus.

Le membre effectif proposé à l exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l assemblée générale

avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté du conseil de son choix.

La sanction d'exclusion prise à l'égard d'un membre effectif lui est notifiée par lettre recommandée.

La sanction est dûment motivée.

Art. 9  Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du

membre décédé, n ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 10 - Le conseil d administration tient un registre des membres conformément à l article 10 de la loi de

1921relative aux ASBL.

TITRE IV : COTISATIONS

Art. 11  Les membres paient une cotisation annuelle (éventuellement identique pour toutes les catégories de

membres ou différente). Le montant de cette cotisation est fixé par l assemblée générale annuellement.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 12  L assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art. 13  L assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1. les modifications aux statuts ;

2. la nomination et la révocation des administrateurs ;

3. l approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs

4. la dissolution volontaire de l association ;

5. les exclusions de membres ;

6. la transformation de l association en société à finalité sociale.

7. ...

Art. 14  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre

qui suit la fin de l exercice social (février).

L association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d administration

notamment à la demande d un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours,

heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 15  L assemblée générale est convoquée par le conseil d administration par lettre ordinaire adressée au

moins huit jours avant l assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d administration.

L ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres

effectifs doit être portée à l ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL,

l assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l ordre du jour.

Art. 16  Chaque membre effectif dispose d une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au

moyen d une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d une seule procuration.

Art. 17  L assemblée générale est présidée par le président du conseil d administration et à défaut par

l administrateur présent le plus âgé.

Art. 18  Les résolutions sont prises à la majorité simple ou absolue des voix présentes ou représentées, sauf les

cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 19  L assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l association, sur la

modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8,

20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Art. 20  Les décisions de l assemblée générale et les PV sont consultables dans les archives du club en ligne, dans la rubrique "STATUTS" du site du club protégé par un mot de passe.

sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 21  L association est gérée par un conseil d administration.

Le conseil d administration est composé de trois personnes (au moins) nommées par l assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de 2 ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l association.

Tout administrateur est libre de se retirer de l association en adressant sa démission par écrit au conseil d administration.

La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l assemblée générale à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

Art. 22  En cas de vacance au cours d un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l administrateur qu il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art. 23  Le conseil d administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 24  Le conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue ou simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art. 26  Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration

Art. 27  Le conseil d administration peut déléguer la gestion journalière de l association, avec l usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein ou en dehors et dont il fixera les pouvoirs. S ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Lors de chaque conseil d administration, un rapport d activité devra être effectué par la ou les personnes déléguée(s) à la gestion journalière.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 28  :Tout administrateur seul signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; il n aura pas à justifier de ses fonctions vis-à-vis des tiers.

L association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d une décision du conseil d administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l article 26 novies de la loi du 27 juin 1921relative aux ASBL.

Art. 29  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l exécution de leur mandat.

Art. 30  Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 31  En complément des statuts, le conseil d administration pourra établir un règlement d ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d Administration, statuant à la majorité simple.

Art. 32  L exercice social commence le 1er octobre 2013 pour se clôturer le 30 septembre 2014

Art. 33  Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de l assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l article 17 de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL. Art. 34  En cas de dissolution de l association, l assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l affectation à donner à l actif net de l avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu à l affectation de l actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 35  Tout ce qui n est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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régissant les ASBL.

TITRE VIII : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS

Art. 36  Le Règlement d Ordre Intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation

et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des

impératifs de santé dans la pratique sportive.

Art. 37  L association fait connaître à tous ses membres ainsi qu aux parents ou personnes investies de

l autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans :

1. le document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature réelle et les conséquences nocives de l utilisation de substances et moyens visés au 2° ;

2. Dès chaque mise à jour, la liste des substances et méthodes interdites en matière de dopage adoptée en application de l arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 08 décembre 2011 portant exécution du décret relatif à la lutte contre le dopage.

3. La réglementation spécifique de lutte contre le dopage, précisant, en cas de violation de ce règlement, la procédure applicable et le barème des sanctions.

Art. 38  L association a l obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l organisation. Art. 39  L association a l obligation d informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération concernant :

1. les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ;

2. les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d application ;

3. l exercice du droit à la défense et à l information, préalable à toute sanction éventuelle.

Art. 40  L association a également l obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles

relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi

qu un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats d assurance

conclus au profit des sportifs.

L ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d assurance dont question ci-dessus sont tenus à

disposition des membres au siège de l association.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu à dater du dépôt

au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination

des personnes habilitées à représenter l association.

Exercice social :

Par exception à l article 32, le premier exercice débutera ce le 1er octobre 2013 pour se clôturer le 30 septembre

2014

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d administrateurs

- Monsieur Philippe SCHELKENS,né à Lodja (Congo) 15/04/1960, domicilié 26 Avenue du Bois de la Cambre à

1170 Watermael-Boitsfort

NN 60.04.15-059.03

- Monsieur Dimitri QAMAR, né à New York (Etats-Unis) le 20/8/1979, domicilié 244 Blvd du souverain à 1160

Auderghem.

NN 79.08.20-371.65

- Monsieur Benoît LAMBERT, né à Etterbeek le 27/08/1962, domicilié 39 Avenue de l Arbalète à 1170

Watermael-Boitsfort

NN 62.08.27-001.62

Qui acceptent ce mandat.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président : Monsieur Philippe SCHELKENS, prénommé

Trésorier : Monsieur Benoît LAMBERT, prénommé

Secrétaire : Monsieur Dimitri QAMAR, prénommé

Fait à Bruxelles le 30 septembre 2013 en deux exemplaires.

Philippe Schelkens, administrateur

Benoît Lambert, administrateur

Dimitri Qamar, administrateur

Coordonnées
RACING CLUB DE BRUXELLES - TRIATHLON, EN ABR…

Adresse
BOULEVARD DU SOUVERAIN 242 1160 AUDERGHEM

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale