RASSEMBLART

Dénomination : RASSEMBLART

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 538.745.027

Publication

20/09/2013

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Le si�ge social de l association est �tabli � Rue Saint-Ghislain 34, 1000 Bruxelles, dans l arrondissement judiciaire de Bruxelles.

TITRE I : DENOMINATION ET SIEGE SOCIAL

Article lier - D�nomination

L association prend pour d�nomination : � Rassemblart �.

Article 2 Si�ge

Article 3 But social et moyens

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant des associations sans but lucratif doivent mentionner la d�nomination de l association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL �, ainsi que de l adresse du si�ge de l association.

TITRE II : DU BUT SOCIAL POURSUIVI

STATUTS RASSEMBLART ASBL

Entre les soussign�s :

- Anouk BATUGOWSKI, domicili�e chauss�e d Alsemberg 84 � 1060 Bruxelles, n�e le 11/07/1984 � Etterbeek,

- Fabrice FEKENNE, domicili� rue Van Soust 129 � 1070 Bruxelles, n� le 5/06/1979 � Malm�dy,

- Damien FORTAN, domicili� rue Vanden Corput 17 � 1190 Bruxelles, n� le 18/12/1070 � Bruxelles,

- MAFUTA NSENGE KUMPNKUNGULU, domicili� rue des Combattants 33 � 1400 Nivelles, n� le 5/05/1077 �

Bruxelles,

- Marta MEIX GARCIA, domicili�e rue Victor Gambier 19 � 1180 Bruxelles, n�e le 21/07/1988 � Barcelone

(Espagne),

- Jonas MERTENS, domicili� rue Victor Gambier 19 � 1180 Bruxelles, n� le 22/02/1988 � Halle,

- Theotime TCHENDO, domicili� impasse Saint-Roch 6 � 6200 Bouffioulx, n� le 22/02/1978 � Bruxelles,

qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921,

adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, il a �t� convenu ce qui suit :

L adresse de ce si�ge ne peut �tre modifi�e que par une d�cision de l Assembl�e G�n�rale conform�ment � la proc�dure l�galement pr�vue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte d�p�t des statuts modifi�s coordonn�s au greffe du Tribunal de commerce territorialement comp�tent.

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : Rassemblart

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue Saint-Ghislain 34

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13305330*

Volet B

0538745027

1000

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Bruxelles

Greffe

D�pos�

18-09-2013

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

Art.3-1--L association a pour but de cr�er des liens entre les personnes par l'art et pour l art en r�veillant l'artiste qui sommeille en chacun. Toute forme d'expression artistique, du 1er au 9�me, y trouve son canal d'expression. L association veut arriver � son but par :

- la cr�ation de ponts entre les diff�rences sociales, g�n�rationnelles, identitaires et culturelles avec une structure

horizontale entre novices, amateurs et professionnels.

- une mutualisation (d�mocratiser l accessibilit� aux) des productions et r�ceptions artistiques pour permettre

l am�lioration personnelles d un bien �tre psychologique.

- libre cour (canalis�) laiss� � l imagination et la cr�ativit� pour favoriser l'int�gration et la mixit� sociale.

Art.3-2 L association poursuit la r�alisation e son but par tous les moyens et notamment :

Article 6 Admission

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Article 4 -- Dur�e de l association

L association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

TITRE III : DES MEMBRES

Article 5 - Composition

Art.6-1 Sont membres effectifs les comparants au pr�sent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande �crite et motiv�e au conseil d administration et dont la candidature est accept�e par l Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� absolue des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art.6-2 Sont membres adh�rents toutes personnes physiques ou morales qui souhaitent aider l association ou participer � ses activit�s et qui s engagent � en respecter le r�glement d ordre int�rieur, les statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

La demande d adh�sion se fait oralement au Conseil d Administration dans laquelle est clairement exprim�e l intention de devenir membre adh�rent. La candidature est accept�e par le Conseil d Administration statuant � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

- la mise en place d ateliers avec la collaboration d'artistes, d'artisans ou de professionnels encadr�s par des �ducateurs et travailleurs sociaux, et ce pour diff�rents publics avec une priorit� non exclusive � ceux qui sont exclus des moyens ainsi qu une contribution � l �ducation permanente, � la culture et � la recherche.

- La r�alisation (ou int�gration �) de projets �v�nementiels (spectacles, festivals, marches, cabarets, salons, ...) qui offrent une possibilit� d �change avec le public et de promotion des cr�ations r�alis�es.

- La mise en valeur et le soutient de cr�ations qui n ont pas la possibilit� d int�grer la reconnaissance officielle du fait de leur faible rendement p�cuniaire.

L association ne conna�t de fronti�re que dans la limite de la cr�ation humaine. L association r�alise ce but de toutes mani�res, en �troite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

L association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents et de membres d honneur qui peuvent �tre des personnes physiques ou des personnes morales.

En dehors des prescriptions l�gales, les membres effectifs jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont pr�cis�s dans le cadre des pr�sents statuts. Les membres effectifs ne sont en aucun cas responsables personnellement pour les engagements de l association.

Le nombre de membres est illimit�, sans pouvoir �tre inf�rieur � trois.

La d�cision d admission ou de refus est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e l Assembl�e G�n�rale. Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Art.6-3 Sont membres d honneur les personnalit�s qui mettent leur notori�t� au service de l association. Ce titre est d�cern� par l Assembl�e G�n�rale. La candidature est accept�e par l Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Nomm�s pour une dur�e ind�termin�e, ils ont le droit d assister � l Assembl�e G�n�rale mais ils n ont pas le droit de voter. Ils ne paient pas de cotisation.

Article 7 D�mission, exclusion, suspension, membres r�put�s d�missionnaires et d�c�s

Tous les membres effectifs, adh�rents ou d honneur sont libres de se retirer � tout moment de l association en adressant par �crit leur d�mission au Conseil d Administration.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

L exclusion d un membre ne peut �tre prononc�e que par l Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Le Conseil d Administration peut suspendre, jusqu � d�cision de l Assembl�e G�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d infraction grave aux status et aux lois.

L exclusion d un membre effectif requiert les conditions suivantes :

1. La convocation r�guli�re d une Assembl�e G�n�rale o� tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s ;

2. La mention dans l ordre du jour de l Assembl�e G�n�rale de la proposition d exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

3. La d�cision de l Assembl�e G�n�rale doit �tre prise � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s mais aucun quorum de pr�sence n est exig� ;

4. Le respect des droits de la d�fense, c est-�-dire l audition du membre dont l exclusion est demand�e, si celui-ci le souhaite ;

5. La mention dans le registre de l exclusion du membre effectif.

Toute d�cision concernant une personne devra imp�rativement �tre prise par vote secret.

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Est r�put� d�missionnaire par l Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� absolue des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s le membre effectif qui n assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � deux Assembl�es G�n�rales cons�cutives.

Article 8 Registre des membres effectifs

Article 9 Cotisations

Toutes d�cisions d admission, de d�mission ou d exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du Conseil d Administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modification(s) intervenue(s).

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s verbaux et d�cisions de l Assembl�e G�n�rale, du Conseil d Administration, de m�me que tous les documents comptables de l association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au Conseil d Administration. Les membres sont tenus de pr�ciser les documents auxquels ils souhaitent avoir acc�s. Le Conseil d Administration convient d une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fix�e dans un d�lai d un mois � partir de la r�ception de la demande.

TITRE IV : DES COTISATIONS

L exclusion d un membre adh�rent ne peut �tre prononc�e que par le Conseil d Administration. Le pr�sident du conseil peut interdire, jusqu � la date de la prochaine r�union du Conseil d Administration, la participation d un membre adh�rent aux activit�s et r�unions organis�e par l association quand ce membre adh�rent a port� gravement atteinte aux int�r�ts de l association ou des membres qui la composent ou perturbe s�rieusement le bon d�roulement des activit�s ou r�unions organis�es par l association. Le pr�sident du Conseil d Administration informe le conseil de sa d�cision provisoire qui, lors de sa prochaine r�union, adopte une d�cision d exclusion ou de maintien de la qualit� de membre adh�rent.

La qualit� de membre se perd automatiquement par le d�c�s ou, s il s agit d une personne morale, par la dissolution, fusion, scission, nullit� ou faillite.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit de membre d�c�d�, n ont en aucun cas droit sur le fond social de l association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni remboursement des cotisations vers�es.

L association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� de Conseil d Administration.

Les membres effectifs et adh�rents paient une cotisation annuelle dont le montant est fix� chaque ann�e par

l Assembl�e G�n�rale et de peut exc�der 1000� .

En cas de non-paiement des cotisations qui incombent � un membre, le Conseil d Administration envoie un

rappel par courriel et/ou lettre ordinaire.

Les membres d honneur ne sont astreints � aucun droit d entr�e, ni � une cotisation.

TITRE V : DE L ASSEMBLEE GENERALE

Article 10 Composition

L Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l association et pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d Administration ou � d�faut par le secr�taire ou � d�faut par l administrateur d�sign� par lui.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article 11 Pouvoirs

Volet B - suite

L Assembl�e G�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

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Article 12 Convocation- Assembl�e G�n�rale ordinaire

Article 13 Assembl�e G�n�rale extraordinaire

L association peut �tre r�unie en Assembl�e G�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d Administration. Les modalit�s et d�lais de convocation sont les m�mes que ceux pr�vus pour l Assembl�e G�n�rale ordinaire.

L Assembl�e g�n�rale doit �galement �tre convoqu�e � la demande �crite d un cinqui�me au moins des membres. Dans ce dernier cas, le Conseil d Administration convoque l Assembl�e G�n�rale dans les 21 jours de la demande de la convocation. L assembl�e G�n�rale se tient au plus tard le quaranti�me jour suivant cette demande.

Article 14 D�lib�ration

L Assembl�e G�n�rale peut valablement d�lib�rer si et seulement si au moins 60% des membres effectifs sont pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas o� la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, exige un quorum de pr�sences et de votes :

-modification statutaire : quorum de pr�sence de 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s ; quorum de vote de 2/3 des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s ;

-modification du but de l ASBL : quorum de pr�sence de 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s ; quorum de vote de 4/5 des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s ;

-exclusion d un membre : quorum de vote de 2/3 des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s ;

-dissolution de l ASBL ou transformation en soci�t� � finalit� sociale : quorum de pr�sence de 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s ; quorum de vote de 4/5 des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Si le quorum de pr�sence n est pas atteint, une deuxi�me Assembl�e G�n�rale peut �tre convoqu�e. Les d�cisions de cette assembl�e seront valable, quelque soit le nombre de membres pr�sents. La deuxi�me Assembl�e G�n�rale pourra avoir lieu au minimum 15 jours apr�s la derni�re Assembl�e G�n�rale.

1) les modifications aux statuts sociaux ;

2) la nomination et la r�vocation des administrateurs, des v�rificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ;

3) la fixation de la r�mun�ration des v�rificateurs aux comptes dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

4) l approbation des budgets et des comptes ;

5) la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux v�rificateurs aux comptes et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

6) la dissolution volontaire de l association ;

7) les exclusions de membres ;

8) la transformation de l association en soci�t� � finalit� sociale ;

9) la d�cision de la destination de l actif en cas de dissolution de l association ;

10)le cas �ch�ant, l approbation du r�glement d ordre int�rieur et ses modifications ;

11) toutes les hypoth�ses o� les statuts l exigent.

Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s � l Assembl�e G�n�rale par Conseil d Administration par courriel ou courrier ordinaire adress� au moins huit jours avant l assembl�e. Le courriel ou courrier sera sign� par le Secr�taire ou le Pr�sident et doit pr�ciser la date, l heure, le lieu et l ordre du jour.

Le Conseil d Administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l Assembl�e G�n�rale en tant qu observateur ou consultant.

Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l ordre du jour de l assembl�e suivante.

Il doit �tre tenu au moins une Assembl�e G�n�rale chaque ann�e, au cours du premier semestre.

L assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit � l ordre du jour peut �tre d�lib�r� � condition que la moiti� des membres soient pr�sents ou repr�sent�s � l assembl�e g�n�rale et que les deux tiers d entre eux acceptent d inscrire ce point � l ordre du jour, pour autant que ce point non inscrit ne porte pas sur une modification des statuts, la dissolution de l association ou l exclusion des membres. Le point � divers � ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote.

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Article 15 Repr�sentation

Chaque membre a le droit d assister � l assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire. S il s agit d un tiers � l association, celui-ci doit �tre muni d une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d une procuration.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d eux dispose d une voix. Les membres adh�rents ou d honneur peuvent disposer d une voix consultative mais en aucun cas d�lib�rative.

Les d�cisions de l Assembl�e G�n�rale sont adopt�es � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Pr�sident peut �tre pr�pond�rante. Sont exclus les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Article 16 Modification statutaire et dissolution

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Article 17 . Publicit� des d�cisions prises par l Assembl�e G�n�rale

Article 18 Nomination et nombre d administrateur

Article 19 Dur�e du mandat

Article 20 D�mission, suspension, r�vocation et d�c�s

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans la mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux � Annexes du Moniteur belge. Il en est de m�me pour la nomination ou cessation de fonction d un administrateur, d une personnel habilit�e � repr�senter l association, d une personne d�l�gu�e � la gestion journali�re ou d un v�rificateur aux comptes.

TITRE VI : D E L AD MIN IS TR ATIO N D E L A S SO CI A TIO N

Tout administrateur est libre de d�missionner � tout moment. Il doit signifier sa d�cision par �crit au pr�sident du Conseil d Administration. Un administrateur ne peut cependant laisser sa charge � l abandon. Il veillera donc � ce que sa d�mission ne soit pas intempestive et ne cause pr�judice � l association.

L Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l association, sur la modification des statuts, que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Les convocations et proc�s verbaux, dans lesquels sont consign�s les d�cisions de l assembl�e ainsi que tous les documents comptables, sign�s par le Pr�sident ou un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d Administration.

L association est administr�e par un Conseil d Administration. Le conseil est compos� au minimum se 3 membres et au maximum de 9 membres. Les administrateurs, qui doivent �tre membres effectifs, sont nomm�s et r�vocables par l Assembl�e G�n�rale.

Les membres du conseil d administration, apr�s un appel de candidatures, sont nomm�s par l assembl�e g�n�rale � la majorit� absolue des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Les administrateurs sont nomm�s par l Assembl�e G�n�rale pour un mandat de 3 ans. Les membres du conseil sont r��ligibles. Lors de la vacance d un mandat, suite � un d�c�s, une d�mission ou une exclusion, un administrateur est nomm� � titre provisoire par l Assembl�e G�n�rale pour terminer le mandat.

Le nombre d administrateur sera toujours inf�rieur eu nombre de membres effectifs de l assembl�e g�n�rale.

Le mandat d un administrateur est en tout temps r�vocable par l Assembl�e g�n�rale convoqu�e de mani�re r�guli�re. La d�cision est prise � la majorit� absolue des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s par un bulletin secret. L assembl�e G�n�rale ne doit pas motiver ni justifier sa d�cision. Cette m�me assembl�e peut d�cider de suspendre temporairement un administrateur.

La qualit� d administrateur se perd automatiquement par d�c�s ou, s il s agit d un personne morale, par dissolution, fusion, scission, nullit� ou faillite.

Article 21 Composition

Le conseil nomme parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire, un tr�sorier. Les fonctions du pr�sident sont

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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reprises, lors de l emp�chement de celui-ci, par le secr�taire ou � d�faut par un membre effectif pr�sent d�sign� par l assembl�e � la majorit� simple. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

Article 22 Fr�quence des r�unions et d�lib�ration

Le Conseil d Administration se r�unit lors d une convocation ordinaire du pr�sident, du secr�taire ou � la demande de deux administrateurs, chaque fois que n�cessaire. La convocation au conseil est envoy�e par courriel ou lettre ordinaire au moins huit jours avant la date de celui-ci. La convocation doit pr�ciser la date, l heure, le lieu et l ordre du jour. En cas d emp�chement du pr�sident, il est pr�sid� par l administrateur d�sign� par lui.

Les d�cisions sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident ou le secr�taire. Ce registre est conserv� au si�ge social de l association ou tous les membres peuvent, sans d�placement du registre, en prendre connaissance.

Le Conseil d Administration se d�lib�re valablement d�s que les deux tiers de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

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Le Conseil d Administration g�re toutes les affaires de l association. Il peut toutefois d�l�guer la gestion journali�re de l association, avec l usage de la signature aff�rent � cette gestion, � une ou plusieurs personne(s), administrateur ou non agissant individuellement et dont il fixera les pouvoirs, ainsi �ventuellement que le salaire, les appointements ou les honoraires.

Article 23 Repr�sentation

Les d�cisions du conseil sont prises par une majorit� simple des voix des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. S il y a parit� de voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant peut �tre pr�pond�rante.

Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s.

Tout administrateur qui a un int�r�t oppos� � celui de l association ne peut participer aux d�lib�rations et au vote sur ce point � l ordre du jour.

Article 24 Pouvoirs

Article 24 D�l�gation � la gestion journali�re

Tout administrateur a un droit de vote �gal au Conseil d Administration.

Tout administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur � qui il donne une procuration �crite.

Tout administrateur ne peut d�tenir qu une procuration.

Le Conseil d Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l administration et la gestion de l association. Le Conseil d Administration fonctionne sur le principe du coll�ge. Ne sont pas de sa comp�tence, les actes qui par la loi ou par les pr�sents statuts appartiennent et sont uniquement r�serv�s � la comp�tence de l Assembl�e G�n�rale.

Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l association en justice, tant en d�fendant qu en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l association.

Les pouvoirs de l organe de gestion journali�re sont limit�s aux actes de gestion quotidienne de l association qui

permet d accomplir les actes d administration :

-qui ne d�passe pas les besoins de la vie quotidienne de l ASBL ;

-qui, en raison de leur peu d importance et de la n�cessit� d une prompte solution, ne justifient pas l intervention

du Conseil d Administration.

La dur�e du mandat des d�l�gu�s � la gestion journali�re, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le Conseil d Administration. Quand le d�l�gu� � la gestion journali�re exerce �galement la fonction d administrateur, la fin du mandat d administrateur entra�ne automatiquement la fin du mandat du d�l�gu� � la gestion journali�re.

Le Conseil d Administration peut, � tout moment et sans qu il doive se justifier, mettre fin � la fonction exerc�e par la personne charg�e de la gestion journali�re.

Article 25 D�l�gation � la repr�sentation g�n�rale

Toutes les pi�ces qui ne sont pas du ressort de l administration journali�re de l association et qui lient

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

l association seront sign�es par le pr�sident et un autre membre du Conseil d Administration. Vis � vis de tiers ceux-ci ne sont pas tenus de pr�senter une preuve. Le Conseil d Administration peut nommer un ou plusieurs administrateur(s), agissant en coll�ge, charg�(s) de la repr�sentation g�n�rale de l association.

Ils peuvent notamment repr�senter l association � l �gard de toute autorit�, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers � fournir aux autorit�s publiques notamment en mati�res sociales et fiscales ; repr�senter l association en justice tant en demandant qu en d�fendant, proc�der aux formalit�s pour le d�p�t de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.

La dur�e du mandat, �ventuellement renouvelable, est fix�e pae le Conseil d Administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne charg�e de la repr�sentation g�n�rale perd sa qualit�

d administrateur.

Le Conseil d Administration peut, � tout moment et sans qu il doive se justifier mettre fin au mandat conf�r� � la

personne (ou aux personnes) charg�e(s) de la repr�sentation g�n�rale de l association.

Article 26 Mandat et responsabilit�

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Article 27 Publicit� des d�cisions

Article 28 Publication

Article 29 R�glement d ordre int�rieur

Article 30 Exercice social

Article 31 Compte et budget

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l association sont d�pos�s au greffe du Tribunal du Commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux � Annexes du Moniteur belge �.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation g�n�rale ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l ex�cution de leur mandat. Les administrateurs exercent leur mandat � titre gratuit. Toutefois, les frais expos�s dans l accomplissement de leur mission pourront �tre rembours�s. Les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation g�n�rale peuvent percevoir une r�mun�ration qui sera fix�e par le Conseil d Administration.

Les convocations et proc�s verbaux, dans lesquels sont consign�s les d�cisions du Conseil d Administration, sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire ou un autre administrateur. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l association. Les convocations et proc�s-verbaux peuvent y �tre consult�s par tous les membres effectifs s ils en justifient la raison sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au Conseil d Administration, et que celle-ci est accept�e par le conseil. Les membres sont tenus de pr�ciser les documents auxquels ils souhaitent avoir acc�s. Le conseil d administration convient d une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fix�e dans un d�lai d un mois � partir de la r�ception de la demande.

Un r�glement d ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d administration � l assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale r�unissant au moins la moiti� des membres et statuant � la majorit� simple des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�bute ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2013.

Le compte de l exercice �coul� et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis � l approbation de l Assembl�e G�n�rale ordinaire par le Conseil d administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 32 V�rificateur aux comptes

L Assembl�e G�n�rale peut d�signer un ou plusieurs v�rificateur(s) aux comptes, nomm�(s) pour trois ans et r��ligible(s), charg�(s) de v�rifier les comptes de l association et de lui pr�senter son (leur) rapport annuel.

Article 33 Dissolution de l association

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

En cas de dissolution de l association, l Assembl�e G�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l affectation � donner � l actif net de l avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d une fin d�sint�ress�e � une ASBL.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu � l affectation de l actif net, sont d�pos�es au greffe du Tribunal de commerce et publi�es, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 34 - Comp�tences r�siduelles

Tout ce qui n est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

ORDRE DU JOUR :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

ASSEMBLEE GENERALE CONSTITUTIVE

1-Pr�sentation et approbation des statuts (relus et corrig�s par V�ronique VAN LERBERGHE, formatrice �

Citizen Go, de l asbl Id�ji).

2-Election du Conseil d Administration

3-Rapport d activit� pour la premi�re ann�e d exercice social de l ASBL, 2012-2013

4-Pr�sentation des projets de l ASBL pour l ann�e 2013-2014

Les fondateurs prennent � l unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu � dater au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l association.

Date : 07/07/2013

Pr�sence : Anouk, Fabrice, Damien, Jovic, Marta, Jonas et Tim

PROCES VERBAL :

1-Les statuts ont �t� lus, corrig�s, approuv�s et sign�s � l unanimit� par tous les membres pr�sents ou

repr�sent�s.

2-L Assembl�e G�n�rale de ce jour a d�cid� d �lire les membres suivants en qualit� d administrateurs �

l unanimit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s :

-FEKENNE Fabrice, domicili� au 129 rue Van Soust, 1070 Bruxelles, n� le 5 juin 1979 � Malm�dy,

-MAFUTA NSENGE KUMPNKUNGULU, domicili� au 33 rue des Combattants, 1400 Nivelles, n� le 5 mai 1977 �

Bruxelles, et

-MERTENS Jonas, domicili� au 19, 1180 Bruxelles, n� le 22 f�vrier 1988 � Halle,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Qui acceptent ce mandat.

3-ANNEE 2012-2013 : Rapport d activit�

" Cr�ation et premi�res r�unions durant l �t� 2012.

" Animation d ateliers bihebdomadaires de septembre � d�cembre et hebdomadaires de f�vrier � juin au local 301 situ� au Petit Ch�teau,XXXX.

Disciplines : arts circassiens (jonglerie, tissu a�rien, expression corporelle et enseignement d un folklore catalan), arts musicaux (jam session pour le chant, la guitare, les percussions et le didj�ridou) et arts plastiques (dessin, peinture et collage).

R�alisation : les trois ateliers s op�raient en parall�le et les habitants du Petit Ch�teau �taient libres de circuler � leur guise de l un � l autre. De 10h � 11h pour les mineurs de moins de 12ans, de 11h � 12h pour les majeurs et les adolescents � partir de 13ans et de 12h � 12h30 la jam session �tait ouverte. Le nombre de pr�sence dans le local 301 a vari� entre 27 et 3 personnes. Le logo de Rassemblart a �t� r�alis� sur une affiche de 3mX1mettre. Prix : les ateliers sont gratuits pour les participants.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

" Participation � des animations �v�nementielles

-Animation lors de la f�te de la place Sainte-Catherine organis�e par LE TOUCAN ASBL le 20 avril 2013,

-Animation du stand � L eau dans tous ses �tats � � l Exposciences organis�e par les Jeunesses scientifiques

ASBL � Tour et Taxi le 26 avril 2013

-Programmation et animation musicale de la journ�e des papas, le 27 avril 2013,

-Atelier et animation lors de la journ�e internationale des Roms,

-Construction d une pyramide humaine � Jam-in-Jette le 11 mai 2013,

-Cr�ation et organisation de la Marche of Fusion qui s est termin�e par une pyramide humaine au Mixt us festival

le 26 juin 2013 � l Abattoir,

" Cr�ations artistiques des membres

Jovic : participation � la r�alisation musicale d un CD audio, sortie pr�vue en septembre 2013, collaboration au film � Le monde � l envers �, collaboration au Clip-video Dar-Dammes, participation et r�alisation de d�cors pour Halloween, textes de la � 3e vie du chat � et les droits de l homme.

Marta : collaboration et performance au spectacle � A l� recherche de l enfance perdue � d Alexandra LICHTENBERGER, participation � un concours d arts du cirque pr�vu en ao�t, cr�ation et conception du spectacle Minotaurus pr�vu pour octobre, r�alisation et conception d un spectacle de trap�ze et un spectacle dans la lumi�re noire avec des enfants du Foyer des Jeunes de Molenbeek, chanteuse dans le groupe de musique anciennement Annex 26.

Anouk : r�alisation de 27 peintures (Suf et pyrogravure) pour le stand � L eau dans tous ses �tats � de l exposcience, collaboraion et performance au spectacle � A la recherche de l enfance perdue � d Alexandra LICHTENBERGER, mesure de l angle du m�ridien pour le projet BSH, pass� uchi deshi au dojo d A�kido de Jonathan PHILIPPE de l EPA, cr�ation et conception du spectacle Minotaurus pr�vu pour octobre. Jonas : musicien et co-management au groupe de musique anciennement Annex 26.

4-ANNEE 2013-2014 : Pr�sentation des projets en cours

" Durant l ann�e : sessions de stages au local 301 du Petit Ch�teau, animation alliant art et les sciences dans les r�seaux scolaires (th��tre-histoire et fran�ais en secondaire et art plastiques-g�ologie en primaire)

" Et� 2013 : spectacle et atelier au village associatif du Festival Esperhanza du 2 au 4 ao�t 2013, visite et installation du projet Quai Beco, illustration de la � 3e vie du chat � et la condition humaine, stage de th��tre-histoire dans les pensionnats d enfants plac�s, comme les Cailloux de Uccle

" Automne 2013 : Soir�e-d�bat le 26 octobre au The�tre National, appels � projets rep�r�s � remettre (fondation Roi Baudouin, P&V, contrat de quartier)

" Printemps 2014 : participation � la Zinneke Parade

" Et� 2014 : pr�sentation du premier Cabaret de Rassemblart

Informel : le Foyer des Jeunes ASBL de Molenbeek (pour le public), Globe Aroma ASBL (pour le local de r�p�tition et le mat�riel sono),

Formel : Kijani ASBL (pour la jonction � d autres �v�nementiel et la recherche de lieux d activit�), EMECOJ ASBL (pour la domiciliation), Rampedre ASBL (pour le droit d acc�s � l eau) et Bruxelles La�que pour l organisation-animation de la soir�e d�bat du 26 octobre 2013 lors du Festival des Libert�.

" Etablissement de partenariats

" Formation � Citizen Go, programme d accompagnement propos� par l ASBL id�ji du 25 mars au 25 juin 2013.

CONSEIL D ADMINISTRATION

Date : 07/07/2013

Pr�sence : Fabrice, Jovic et Jonas

ORDRE DU JOUR :

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

1-D�signation des fonctions au sein du CA

2-D�cision par rapport aux fonctions externes au CA n�cessaire � l ASBL

PROCES VERBAL :

1-Le Conseil d Administration de ce jour a d�sign� � l unanimit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s,

les administrateurs suivants en qualit� de :

-Pr�sident : MAFUTA NSENGE KUMPNKUNGULU, domicili� au 33 rue des Combattants, 1400 Nivelles n� le 5

mai 1977, � Bruxelles ;

-Vice-pr�sident : MERTENS Jonas, domicili� au 19, 1180 Bruxelles, n� le 22 f�vrier 1988 � Halle ;

-Tr�sorier : FEKENNES Fabrice, domicili� au 129 rue Van Soust, 1070 Bruxelles, n� le 5 juin 1979 � Malm�dy ;

-Secr�taire : FEKENNES Fabrice, domicili� au 129 rue Van Soust, 1070 Bruxelles, n� le 5 juin 1979 � Malm�dy ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

2- En ce qui concerne l appel � un comptable, le Conseil d Administration a valablement d�cid� de reporter la d�signation au moment ou la gestion financi�re de l ASBL le demandera et reste pour le moment � la gestion du tr�sorier

En ce qui concerne la d�l�gation � la gestion journali�re, les administrateurs pr�sents ou repr�sent� ont d�cid� que l ASBL en a besoin et cr�era cet emploi d�s que les finances le permettront

Coordonnées
RASSEMBLART

Adresse
RUE SAINT-GHISLAIN 34 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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