RAYMOND BASSOULET

Dénomination : RAYMOND BASSOULET

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 548.782.250

Publication

02/04/2014

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(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

Si�ge : Avenue de l'Or�e 17, bte 65 � 1000 Bruxelles

(adresse compl�te)

Qbiet(s) de l'acte :CONSTITUTION

Il r�sulte d'un acte d�pos� avant enregistrement et dress� devant Ma�tre Sophie Maiquet, Notaire associ� � Bruxelles le dix-huit mars deux mille quatorze, que

Monsieur BASSOULET Raymond, directeur de soci�t�s, n� � Rougnac (France) le vingt-cinq mars mil neuf cent trente-six, de nationalit� fran�aise, �poux de Madame Maryse BERENGUIER, domicili� � 1000 Bruxelles avenue de l'Or�e 17 bo�te C5. (...)

Madame BERENGUIER Maryse Lucienne Adrienne, directrice de soci�t�s, n�e � Plan-De-La-Tour (France) le dix octobre mil neuf cent quarante-deux, de nationalit� fran�aise, �pouse de Monsieur Raymond BASSOULET, domicili�e � 1000 Bruxelles avenue de l'Or�e 17 bo�te C5. (...)

Lesquels ont remis au Notaire soussign� le document prescrit par l'article 215 du Code des Soci�t�s et requis de constater authentiquement tes statuts d'une soci�t� commerciale qu'ils constituent comme suit, �tant pr�cis� que ladite soci�t� n'aura la personnalit� juridique qu'� dater du d�p�t du pr�sent acte au greffe du Tribunal de Commerce conform�ment � l'article 2 � 4 du Code des Soci�t�s. (...)

ARTICLE PREMIER : DENOMINATION.

La soci�t� adopte la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e. Elle est d�nomm�e Raymond Bassoulet,

ARTICLE DEUX : SIEGE SOCIAL.

Le si�ge social est �tabli � 1000 Bruxelles, Avenue de l'Or�e 17, bte 65.

Le si�ge social peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la R�gion de Bruxelles-Capitale ou de la R�gion Wallonne par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte, La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, succursales, agences, d�p�ts et comptoirs en Belgique et � l'�tranger,

ARTICLE TROIS : OBJET

La soci�t� a pour objet, en Belgique ou � l'�tranger, en nom et compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, l'exercice de tous mandats d'administrateur, de g�rant ou de liquidateur, et en g�n�ral, tous mandats et fonctions se rapportant directement ou indirectement � la gestion au sens large de toutes soci�t�s ou entreprises de droit belge ou de droit �tranger, commerciales industrielles, financi�res, mobili�res et immobili�res, ainsi que le contr�le de leur gestion ou la participation � celles-ci,

La soci�t� peut, par voie de souscription, apport, fusion, absorption, coop�ration, participation, intervention financi�re, ou toute autre mani�re, participer � toute soci�t� ou association ayant un objet identique ou connexe, ou dont l'objet pourrait faciliter la r�alisation de son objet, m�me indirectement.

La soci�t� peut acqu�rir tout bien mobilier ou immobilier m�me sans relation directe ou indirecte avec son objet social, Elle peut encore g�rer son propre patrimoine et s'int�resser par toutes voles de droit au d�veloppement de celui-ci.

La soci�t� peut accomplir en Belgique ou � l'�tranger toutes op�rations industrielles, commerciales, mobili�res, immobili�res ou financi�res de nature � favoriser ou �tendre directement ou indirectement la r�alisation de son objet. Elle pet.tt s'int�resser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue, similaire ou connexe ou qui soient de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise et m�me fusionner avec elles,

Au oas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions,

ARTICLE QUATRE : DUREE.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � t'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

2 1 MAR. 2014

BRUXELLES

Greffe

N� d'entreprise ; � 1A O 2 . 2 ro D�nomination

(en entier) : Raymond Bassoulet

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

,r 3 La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e. (...)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2014 - Annexes du Moniteur belge ARTICLE CINQ : CAPITAL

Le capital est fix� � dix-huit mille six cents euros (� 18.600,00).

Il est repr�sent� par cent (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, num�rot�es de 1 � 100,

repr�sentant chacune un/centi�me (1/1001�me) du capital social. (...)

ARTICLE QUINZE: GERANCE

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale

et toujours r�vocables par elle. L'assembl�e g�n�rale des associ�s fixe le nombre des g�rants et, le cas

�ch�ant, leur qualit� statutaire, d�termine la dur�e de leur mandat et l'�tendue de leurs pouvoirs, y compris les

pouvoirs de d�l�gation,

S'ils sont plus de deux, les g�rants forment un coll�ge; il d�lib�re valablement lorsque la majorit� des

g�rants est pr�sente; les d�cisions sont prises � la majorit� des voix.

Le mandat de g�rant est gratuit sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

En cas de vacance d'une ou de plusieurs places de g�rant par suite de d�c�s, d�mission ou autre cause,

le$ g�rants restants ont le droit d'y pourvoir provisoirement. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale, lors de sa

premi�re r�union, proc�de � l'�lection d�finitive. Le g�rant d�sign� dans les conditions ci-dessus est nomm�

pour le temps n�cessaire � l'ach�vement du mandat du g�rant qu'il remplace.

ARTICLE SEIZE : POUVOIRS DE LA G�RANCE.

Le ou les g�rants peuvent accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet

social de la soci�t�. Ils ont dans leur comp�tence tous les actes qui ne sont pas r�serv�s par la loi ou les statuts

� l'assembl�e g�n�rale.

Chaque g�rant est investi de la gestion journali�re de la soci�t� et de la repr�sentation de la soci�t� en ce

qui concerne cette gestion; il peut d�l�guer la gestion journali�re. Le ou les g�rants peuvent conf�rer tous

pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.

ARTICLE DIX-SEPT : REPRESENTATION - ACTES ET ACTIONS JUDICIAIRES.

La soci�t� est repr�sent�e dans les actes, y compris ceux o� interviennent un fonctionnaire public ou un

officier minist�riel et en justice

- soit par un g�rant, agissant seul

- soit dans la limite de la gestion journali�re, par le ou les d�l�gu�s � cette gestion, agissant ensemble ou

s�par�ment.

Elle est en outre valablement engag�e par des mandataires sp�ciaux dans les limites de leurs mandats, (...)

ARTICLE DIX-NEUF : CONTROLE.

Le contr�le de la situation financi�re, des comptes annuels et de la r�gularit� des op�rations � constater

dans les comptes annuels doit �tre confi� � un ou plusieurs commissaires, membres de l'Institut des R�viseurs

d'Entreprises. Ils sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de trois ans, renouvelable, et ne

peuvent �tre r�voqu�s que pour juste motif, �ventuellement sous peine de dommages int�r�ts. L'assembl�e

g�n�rale fixe le nombre de commissaires ainsi que leurs �moluments. Toutefois, par d�rogation � ce qui

pr�c�de, lorsque la soci�t� r�pond aux crit�res pr�vus par l'article 141 2� du Code des soci�t�s, la nomination

d'un ou plusieurs commissaires est facultative.

ARTICLE VINGT : REUNION.

Il est tenu chaque ann�e, fe troisi�me vendredi du mois de juin � seize heures une assembl�e g�n�rale des

associ�s. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e sera remise au prochain jour ouvrable suivant.

L'assembl�e se r�unit extraordinairement chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige ou sur la demande

d'essoci�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les assembl�es g�n�rales se tiennent au si�ge social ou � tout autre endroit indiqu� dans les convocations.

Les associ�s peuvent � l'unanimit� prendre par �crit toutes les d�cisions qui rel�vent du pouvoir de

l'assembl�e g�n�rale, � l'exception de celles qui doivent �tre pass�es par un acte authentique, (...)

ARTICLE VINGT-DEUX : ADMISSION - REPRESENTATION.

Les associ�s sont admis de plein droit � l'assembl�e g�n�rale, pourvu qu'ils soient inscrits dans le Registre

des parts sociales. Tout associ� peut se faire repr�senter aux assembl�es par un mandataire, pourvu que celui-

cl soit lui-m�me associ�.

En cas d�membrement de la propri�t� d'un titre entre usufruitier et nu-propri�taire, tous deux sont admis �

assister � l'assembl�e. L'exercice du droit de vote est cependant exclusivement reconnu, � l'usufruitier et ce,

sans pr�judice des conventions de vote pouvant �tre conclues entre l'usufruitier et le nu-propri�taire.

Toutefois, les mineurs, les interdits et les incapables en g�n�ral sont repr�sent�s par leurs repr�sentants

l�gaux. Les copropri�taires, les cr�anciers et d�biteurs gagistes doivent se faire repr�senter respectivement par

une seule et m�me personne. (...)

ARTICLE VINGT-CINQ : NOMBRE DE VOIX - DELIBERATIONS

Chaque part sociale donne droit � une voix.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi ou les statuts, les d�cisions sont prises � la majorit� des voix.

ARTICLE VINGT-SIX : PROCES-VERBAUX.

... Les copies ou extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par un g�rant.

ARTICLE VINGT-SEPT : ANNEE SOCIALE

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e. (...)

ARTICLE VINGT-HUIT : DISTRIBUTION.

Le b�n�fice annuel net de la soci�t� est d�termin� conform�ment aux dispositions l�gales. Le b�n�fice

restant � affecter apr�s dotation, s'il y a lieu, de la r�serve l�gale, recevra l'affectation que lui donnera

Volet B - Suite

l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des voix, sur proposition de la g�rance. Le paiement des dividendes se fait aux �poques et aux endroits d�sign�s par la g�rance, Les dividendes et tanti�mes non r�clam�s dans fi les cinq ans de leur exigibilit� sont prescrits. Sauf convention autre entre l'usufruitier et le nu-propri�taire, l'usufruitier per�oit tous les capitaux et produits financiers attach�s ou r�sultant d'une part sociale, (...)

ARTICLE TRENTE ; REPARTITION

Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net sert d'abord � rembourser, en esp�ces ou en titres, le montant lib�r� non amorti des parts sociales. Si les parts sociales ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, tiennent compte de cette diversit� de situation et r�tablissent l'�quilibre en mettant toutes les parts sociales sur un pied d'�galit� absolue, soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des parts sociales lib�r�es dans une proportion sup�rieure. Le solde est r�parti �galement entre toutes les parts sociales. (...)

B. SOUSCRIPTION - LIBERATiON

Les cent (100) parts sociales sont � l'instant souscrites au pair, en esp�ces, au prix de cent quatre-vingt-six

" euros (E 186,00) comme suit :

Madame Maryse BERENGUIER, dix parts sociales num�rot�es de 1 � 10 10

Monsieur Raymond BASSOULET, nonante parts sociales num�rot�es de 11 � 100 90

Ensemble cent parts sociales repr�sentant l'int�gralit� du capital social 100

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au

ei Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Chacune des parts sociales ainsi souscrites est lib�r�e � concurrence d'un tiers, soit six mille deux cents euros (6.200,00� ), par un versement en esp�ces, effectu� aupr�s de la banque ING, en un compte num�ro BE84 3631 3231 9659, ouvert au nom de la soci�t� en formation, de sorte que la soci�t� a, d�s � pr�sent, de ce chef � sa disposition une somme de six mille deux cents euros (E 6.200,00)

Une attestation de l'organisme d�positaire en date du treize mars deux mille quatorze demeure conserv�e par le Notaire.

I. ASSEMBLEE GENERALE

Et � l'instant, la soci�t� �tant constitu�e, les associ�s d�clarent se constituer en assembl�e g�n�rale aux fins de fixer la premi�re assembl�e g�n�rale annuelle, le premier exercice social, proc�der � la nomination du g�rant non statutaire et du commissaire.

A l'unanimit�, l'assembl�e d�cide

1, Premi�re assembl�e g�n�rale annuelle.

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle sera fix�e au troisi�me vendredi du mois de juin 2015.

2, Exercice social.

Le premier exercice social commenc� ce jour se cl�turera le 31 d�cembre 2014.

3. G�rance

L'assembl�e d�cide de fixer le nombre de g�rants � deux et d'appeler � cette fonction pour une dur�e

ind�termin�e : Monsieur Raymond Bassoulet, qui accepte, et Madame Maryse Berenguier, qui accepte,

Le mandat des g�rants ainsi nomm�s sera exerc� gratuitement. La repr�sentation de la soci�t� sera

exerc�e conform�ment � l'article 17 des statuts sous la signature d'un g�rant. (...)

4. Commissaire.

L'assembl�e d�cide de ne pas nommer de commissaire, la soci�t� r�pondant aux crit�res pr�vus par l'article 141, 2� du Code des Soci�t�s. (...)

Il. GERANCE

Les g�rants donnent tous pouvoirs et mandats � Johan Lagae et Els Bruts, �lisant domicile au Cabinet d'avocats � LOYENS & LOEFF � dont les bureaux sont �tablis � Woluwe-Saint Lambert (1200 Bruxelles), rue Neerveld, 101-103 agissant ensemble ou s�par�ment et avec pouvoirs de subd�l�gation, aux fins d'accomplir toutes d�marches aupr�s de la Banque Carrefour des Entreprises, de la Chambre des M�tiers & N�goces, de la TVA et toutes autres Administraticns. Le(s) mandataire(s) alont le pouvoir de subd�l�guer toute personne dans sa mission. A cette fin, le mandataire a le pouvoir de signer tous actes, pi�ces, formulaires et documents.

Pour extrait conforme

Stijn JOYE - Notaire associ�

D�pos�e en m�me temps ;1 exp�dition.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

12/05/2015

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Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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au +15068096

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au tri5unal de commerce

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D�nomination (en entier) : RAYMOND BASSOULET

(en abr�g�):

Forme juridique :soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge :Avenue de l'Or�e 17, bte 65

1000 Bruxelles

Objet de l'acte : MODIFICATIONS DES STATUTS - POUVOIRS

II r�sult� d'un proc�s-verbal d�pos� avant enregistrement et dress� devant Ma�tre Sophie MAQUET, Notaire associ� � Bruxelles, en date du seize avril deux mille quinze que

l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e "Raymond Bassoulet", ayant son si�ge social � 1000 Bruxelles, Avenue de l'Or�e, 17 bo�te 65, a pris les r�solutions suivantes :

I. MODIFICATION DES STATUTS

L'assembl�e d�cide de modifier l'article 12 des statuts (...)

" ll. POUVOIRS (...)

Pour extrait analytique conforme

Notaire Sophie MAQUET

D�pos� en m�me temps :1 exp�dition, statuts coordonn�s_

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

08/06/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 02.06.2015, DPT 03.06.2015 15145-0159-009

Coordonnées
RAYMOND BASSOULET

Adresse
AVENUE DE L'OREE 17, BTE 65 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Société privée à responsabilité limitée

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Coordonnées RAYMOND BASSOULET

Coordonnées
RAYMOND BASSOULET