RECHARGE

Divers


Dénomination : RECHARGE
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 874.269.017

Publication

05/05/2014 : M
MOD 2.2

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après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0874.269.017

Dénomination

(enenfer): RECHARGE

(en abrégé) :

Forme juridique: AISBL

Siège : 168 Av. de Tervueren, box 3, B-1150 Bruxelles, Belgique

Objet de l'acte : Nominations, démissions, nominations d'administrateurs, admission de

nouveaux Membres Réguliers, modification du statut d'un Membre Régulier en Membre Associé, admission de nouveaux Membres Associés

Le 4 mars 2014, l'assemblée générale de la société s'est réunie et a adopté les résolutions suivantes:

1. Nomination du Président, Vice-Président et du Trésorier:

L'Assemblée confirme, en l'absence d'autres candidats et en vertu des articles 15.11 et 16.3 des statuts, le

renouvellement de la nomination de :

- Mme Jill Ledger en qualité de Présidente du Conseil,

- Mr Ralf zur Steege en qualité de Vice-Président, à dater du 16r Octobre 2014 - Mr Colin Thîrlaway en qualité de Trésorier,

pour une période de six (6) ans. Ils ont tous accepté leur mandat, qui ne sera pas rémunéré. L'assemblée adopte cette résolution à l'unanimité des voix.

2. Démission d'Administrateurs

L'Assemblée accepte la démission de

- Mr Mïstunori Takao, représentant de Panasonic / Sanyo Component Europe GmbH, né le 15/01/1955,

domicilié Shinmura 306-17, Sumoto-City, Hyobo, 656-0041, Japon, à dater du 1er octobre 2014.

- Mr Tony Davis, né le 17/11/1962, domicilié 25 King George Avenue, Llanelii SA15 1LY, U.K., avec effet

immédiat.

3. Nomination d'administrateurs

L'Assemblée décide de nommer les personnes suivantes avec effet immédiat et pour un mandat d'une durée de sïx{6) ans. Conformément à l'article 16 des Statuts, les administrateurs sont les représentants

physiques des Membres Réguliers de Recharge ;

- Mr Jan Tytgat, représentant Umicore SA/NV, né le 25/11/1960, domicilié Karrestraat 51, B-3920 Lommel,

Belgium,

Mr Rainer Jostes, représentant Varia Microbattery GmbH, né le 9/06/1953, domicilié Burgundstrasse 22,

DE-73479 Ellwangen, Allemagne.

et, à dater du 1er Octobre 2014,

- Mr Ralf zur Steege, représentant Sanyo Component Europe GmbH, né le 15/06/1966, domicilié Von-

Gravenreuth-Strasse 24c, DË-81827 Mûnchen, Allemagne

L'Assemblée adopte cette résolution à l'unanimité des voix.

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.Réservé

au

Moniteur

belge

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Volet B - Suite

4« Admission de nouveaux Membres Réguliers

L'Assemblée accepte la candidature en tant que Membre Régulier de Recharge de :

- Umicore SA/NV qui renonce ainsi à son statut de Membre Associé. Il sera représenté à l'Assemblée Générale et aux réunions du Conseil de Recharge par les représentants suivants qui auront pouvoir de signature pour Umicore SA/NV. Représentant : M. Jan Tytgat

Substitut : M. Ghislain Van Damme

- DHL Solutions and Innovation. Il sera représenté à l'Assemblée Générale et aux réunions du Conseil de Recharge par les représentants suivants qui auront pouvoir de signature pour DHL Solutions and Innovation :

Représentant ; M. Georg Schlaghecken Substitut : Ms Véronique Corduant

- Arts Energy SAS. Il sera représenté à l'Assemblée Générale et aux réunions du Conseil de Recharge par

les représentants suivants qui auront pouvoir de signature pour Arts Energy SAS

Représentant : M. Patrice Le Reun Substitut : M. Stéphane Seynyarich

L'Assemblée adopte cette résolution à l'unanimité des voix.

5. Modification du statut d'un Membre Régulier en Membre Associé

L'Assemblée accepte la modification du statut de Vale Europe Ltd de Membre Régulier de RECHARGE â

Membre Associé

L'Assemblée adopte cette résolution à l'unanimité des voix.

6.Admisston de nouveaux Membres Associés

L'Assemblée accepte la candidature en tant que Membres Associés de Recharge de - Specialized Europe GmbH, représenté par M. Philipp Moeller - Renault, représenté par Ms Isabelle Lebas - Apple, représenté par Ms Claire Thwaites

- Honda Motor Europe Ltd, représenté par M. Julien Van Damme - Flanders Drive, représenté par M. Dirk Steenbeke

L'Assemblée adopte cette résolution à l'unanimité des voix.

7, Nomination d'un General Manager

En date du 4 mars 2014, le conseil d'administration de Recharge a nommé, à l'unamitê, M. Claude Chanson en qualité de General Manager au sens de l'article 19.6 des statuts de PAISBL et ce, avec effet immédiat.

Claude Chanson Directeur General

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BRUXELLES

Greffe

4i

N° d'entreprise : 0874.269.017

Dénomination

(en entier) : ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA PROMOTION ET LA GESTION DES ACCUMULATEURS PORTABLES AU COURS DE LEUR EXISTENCE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Internationale Sans But Lucratif

Siège : Woluwé-Saint-Pierre (1150 Bruxelles), avenue de Tervuren 168 boîte 3

Objet de l'acte : Modification des statuts

Il résulte d'un procès-verbal dressé par Eric THIBAUT de MAISIERES, notaire associé de résidence à Saint-Gilles, membre de la société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée dénommée « Eric THIBAUT de MAISIERES & Guy DESCAMPS -- Notaires Associés », ayant son siège social à 1050 Bruxelles, rue Blanche 1518, inscrite au registre des sociétés civiles de Bruxelles sous le numéro 0833.554.454, le 21 juin 2012, "Enregistré deux rôles zéro renvoi au Zef bureau de l'Enregistrement de Forest le 29 juin 2012 volume 86: folio 45 case 11. Reçu : vingt-cinq euros (25 ¬ ); Po Le Receveur (signé illisible)", que l'assemblée générale extraordinaire des membres de l'association internationale sans but lucratif "ASSOCIATION INTERNATIONALE. POUR LA PROMOTION ET LA GESTION DES ACCUMULATEURS PORTABLES AU COURS DE LEUR EXISTENCE", dont le siège est établi à Woluwe-Saint-Pierre (1150 Bruxelles), avenue de Tervuren 168 boîte 3, immatriculée au registre des personnes morales sous le numéro 0874.269.017 (Bruxelles), a pris entre autres les décisions suivantes

1) d'adopter les statuts sous la forme authentique,

2) de changer la dénomination afin de la mettre en conformité avec la modification approuvée par l'assemblée générale du 27 février 2008 (modification des articles 1.1, et 2.1.), c'est-à-dire de modifier la dénomination en "RECHARGE" et d'adapter en ce sens les articles 1.1. et 2.1. des statuts;

3) de modifier l'article 15.9 (vi) des statuts concernant la procédure de modification des statuts en le, remplaçant par le texte suivant

« - modifier les Statuts. Les modifications concernant la désignation des buts de l'Association, ainsi que les activités qu'elle effectue pour réaliser ces buts doivent être approuvés par le Roi. Toutes modifications des Statuts entrant dans le champ d'application de l'article 48,5° et 7° de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations feront l'objet d'un acte authentique. Toutes les autres modifications feront l'objet d'un acte sous seing privé. Toutes les modifications des Statuts seront déposées au Registre du commerce et publiées aux Annexes du Moniteur belge ; »

4) de modifier l'article 15.10 concernant la possibilité pour l'assemblée générale de nommer un secrétaire pour ses réunions et de remplacer l'article par le texte suivant :

« Le Conseil et l'assemblée générale peuvent nommer à toute réunion du conseil ou de l'assemblée générale un Secrétaire pour préparer les procès-verbaux des réunions. Le Secrétaire aura les pouvoirs qui lui seront attribués par le Conseil ou l'Assemblée Générale. »

5) de changer le mode de nomination du trésorier afin qu'il ne soit plus nommé par le conseil mais par l'assemblée générale des membres,

A cette fin, l'assemblée décide de supprimer l'article 15.12 des statuts et de modifier l'article 15.11 pour le remplacer par le texte suivant

« L'Assemblée Générale peut nommer un Trésorier, Le Trésorier bénéficiera des pouvoirs tels que définis et attribués par l'Assemblée Générale. Son mandat est exerçable pour une durée qui ne pourra excéder 6 (six) ans renouvelable. »

6) d'augmenter la durée des mandats de Président et Vice-président pour que leur mandat ne soit plus limité à trois ans sans possibilité de renouvellement et de modifier l'article 16.3 pour le remplacer par le texte suivant ;

« Les Administrateurs sont élus pour 6 (six) ans et sont rééligibles. Le Président et le Vice-Président sont nommés pour une période qui ne peut excéder six (6) ans. Ils peuvent être réélus. »

7) de modifier la représentation pour permettre à tout membre de donner un mandat à un avocat pour toute Assemblée générale sans limitation de nombre et de modifier l'article 14.1 des statuts pour le remplacer par le

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D2.2



>4 Réservé Volet B - Suite

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Moniteur

belge



texte suivant

« Un Membre est valablement représenté à l'Assemblée Générale par son (ses) représentant(s) légal(aux) ou par mandataire spécial désigné par le Membre au sein de sa structure interne, ou par un autre Membre ou par un avocat.

« Un mandataire ne peut représenter plus de cinq Membres sauf lorsque le mandataire est un avocat qui peut représenter un nombre illimité de Membres. Un Membre valablement représenté est considéré présent à l'Assemblée Générale, »

8) L'assemblée décide la suppression du mot « portables » dans les statuts et l'ajout des dénominations « General Manager et Directeur Général » aux articles 1.1 et 19.6.

9) - d'accepter fa démission honorable de Madame Linda BIAGONI en sa qualité de Vice-Président à dater

du 31 octobre 2011.

- de nommer en qualité d'administrateur à dater de ce jour Monsieur Collin THIRLAWAY jusqu'à l'assemblée

générale annuelle qui se tiendra en 2018

Son mandat sera exercé à titre gratuit,

== POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME ==











(sé) Eric THIBAUT de MAi51ERES, Notaire associé,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/2012 - Annexes du Moniteur belge dépôt simultané

- expédition du procès-verbal avec la liste de présence et les procurations;

- texte coordonné des statuts.







Mentionner sur fa dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter L'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

11/04/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservi

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0-03- 2011

13F1UXELLES

Greffe

N° d'entreprise : 874.269.017

Dénomination

(en entier) : Recharge

(en abrégé) :

Forme juridique : Association internationale sans but lucratif

Siège : Avenue de Tervueren 168-3, 1150 Bruxelles

Objet de l'acte : Nomination- Admission

Le 2 mars 2011, l'assemblée générale de la société s'est réunie et a adopté les résolutions suivantes:

"1.Nomination du Président, Vice-Président et du Trésorier

L'Assemblée confirme, en l'absence d'autres candidats et par spéciale dérogation à l'article 16.3 des statuts:

et compte tenu des circonstances extraordinaires, le renouvellement de la nomination de :

" Mme Jill Ledger en qualité de Présidente du Conseil,

" Mme Linda Biagioni en qualité de Vice-Présidente, et

" M. Colin Thirtaway en qualité de Trésorier,

pour une période de trois (3) ans. Ils ont tous accepté leur mandat, qui ne sera pas rémunéré.

L'assemblée adopte cette résolution à l'unanimité des voix.

2.Admission d'un nouveau Membre Régulier

L'Assemblée accepte la candidature en tant que Membre Régulier de Recharge de Varta Microbatteryi

GmbH. Il sera représenté à l'Assemblée Générale et aux réunions du Conseil de Recharge par les;

représentants suivants qui auront pouvoir de signature pour VARTA Microbattery GmbH :

Représentant : Dr, Rainer Jostes

Substitut : M. Herbert Schein

L'assemblée adopte cette résolution à l'unanimité des voix.

3.Admission d'un nouveau Membre Associé

L'Assemblée accepte la candidature en tant que Membre Associé de Recharge de Underwriters Laboratories UL International Germany GmbH. Il sera représenté à l'Assemblée Générale et aux réunions dus Conseil de Recharge par le représentant suivant qui aura pouvoir de signature pour Underwriters Laboratories' UL International Germany GmbH.

Représentant Mme Asli Solmaz-Kaiser. Business Development Manager. L'assemblée adopte cette résolution à l'unanimité des voix"

Procurations:

L'assemblée décide ensuite de donner procuration à Me Cedric Guyot et/ou à Me Catherine Willemyns, et/ou Me Olivia de Patoul, avocats de l'association CMS DeBacker situé à 1170 Bruxelles, Chaussée de la Hulpe178, chacun agissant séparément et avec un pouvoir de sous-délégation, à la Chambre de Commerce et; d'Industrie de Bruxelles ASBL, dont le siège social est établi à 1050 Bruxelles, avenue Louise 500, représentée' par Madame Viviane Renkens, agissant seule et avec l'autorisation de subdéléguer ses pouvoirs, ainsi qu'au guichet d'entreprises des chambres de commerce, afin de procéder à toute formalité généralement nécessaire ; ou utile relative aux décisions de Recharge en ce compris le pouvoir de déposer tout document au greffe: compétent et de procéder aux formalités nécessaires à la publication des décisions de Recharge aux annexes. du Moniteur belge. A ces fins, le mandataire pourra au nom de Recharge, faire toutes déclarations, signer tous: documents et pièces et, en général, faire le nécessaire.

Olivia de Patoul

Mandataire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
RECHARGE

Adresse
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Code postal : 0000
Localité : X
Commune : X
Région : Région de Bruxelles-Capitale