REGINA'S

Dénomination : REGINA'S

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 548.732.067

Publication

02/04/2014

��MOD WORD 11.1

Pb - i Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

N� d'entreprise : 0-((g

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D�nomination 1

(en entier) : REGINA'S

BRuxEtLES 20 MAR. 20W

Greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

Si�ge : Chauss�e de Roodebeek 205 � 1200 Woluwe-Saint-Lambert

(adresse compl�te)

Oblet(s) de l'acte :CONSTITUTION - STATUTS - POUVOIRS

Il r�sulte d'un acte re�u le 93/03/2014 par le Notaire V�ronique FASOL r�sidant � Woluwe-Saint-Lambert, qu'il e �t� constitu� une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e, sous la d�nomination de "REGINA'S" par:

1.Monsieur REGINA Marco, n� � Ton no le premier avril mil neuf cent septante-quatre, de nationalit� italienne, domicili� � 1820 Steenokkerzeel, Hazenweg 22 (NN 740401 603 76).

2.Madame Dl MARIA Luana, n�e � Moncalieri le vingt-huit janvier mil neuf cent septante-cinq, de nationalit� italienne, domicili�e � 1820 Steenokkerzeel, Hazenweg 22 (NN 750128 324 30).

-STATUT

CHAPITRE 1- DENOMINATION, S1EGE, OBJET, DUREE.

Article 1.

La soci�t� adopte la forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e, sous la d�nomination de REGINA'S.

tous documents �manant de la soci�t� doivent contenir la d�nomination, accompagn�e des mentions "Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e" ou "Besloten Vennootschap met Beperkte Aansprakelijkheid", en toutes lettres ou en abr�g�, le si�ge social et le registre des personnes morales.

Article 2,

Le si�ge social, fix� lors de la constitution de la soci�t� � Woluwe-Saint-Lambert, chauss�e de Roodebeek 205 pourra �tre transf�r� en tout autre endroit en Belgique par simple d�cision de la g�rance � publier aux annexes du Moniteur belge.

Le transfert du si�ge social ne sera jamais consid�r� comme une modifica-lion aux statuts.

Des si�ges administratifs, agences, d�p�ts et succursales pourront �tre �tablis, par la g�rance, partout o� celle-ci le jugera utile, tant en Belgique qu'� l'�tranger.

Article 3.

La soci�t� a pour objet

-l'exploitation d'un restaurant (cuisine de type italienne) et de fa�on plus large toutes activit�s en rapport direct ou indirect avec la restauration en g�n�ral et le secteur Horeca, l'organisation de banquets et r�ceptions, le service traiteur, y compris l'organisation, la gestion et l'exploitation de restaurants, cafeterias, d�bits de boissons ;

-l'exploitation sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence, tout snack-bar, cafeteria, sandwicherie, service de cuisine rapide ou de petite restauration, de tout service traiteur et/ou d'un ou plusieurs restaurants, ainsi que la livraison � domicile et la vente ambulante ;

-l'importation et l'exportation de tous produits se rapportant � l'objet de la soci�t�.

Ainsi que toutes les activit�s g�n�ralement reli�es directement ou indirectement aux activit�s de la soci�t� ou favorable au d�veloppement de ses activit�s.

La soci�t� peut en outre faire toutes op�rations commerciales, industrielles, mobili�res, immobili�res ou financi�res, se rattachant directement ou indirectement � son objet social ou susceptible de favoriser l'extension ou le d�veloppement de ses activit�s.

Elle peut encore s'int�resser, par toutes voies de droit, dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s analogues ou connexes, existantes et � cr�er en Belgique ou � l'�tranger, de nature � favoriser le d�veloppement de ses affaires sociales.

Article 4.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e ayant pris cours le 13 mars 2014.

Elle peut prendre des engagements ou stipuler � son profit pour un terme d�passant sa dissolution �ventuelle.

Mentionner sur la derni�re page du Volet e : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

a ,. Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2014 - Annexes du Moniteur belge Elle peut �tre dissoute anticipativement par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les formes

prescrites par la loi,

CHAPITRE II, CAPITAL, SOUSCRIPTION, CESSION DE PARTS,

Article 5.

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600 � ) repr�sent� par cent quatre-vingt-six (186)

parts sociales sans d�signation de valeur nominale.

Toutes les parts sociales sont de m�me nature et jouissent des m�mes droits et avantages et donnent lieu

aux m�mes obligations.

Article 6

Les cent quatre-vingt-six (186) parts sociales ont �t� souscrites au pair et en esp�ces par les fondateurs de

la soci�t�.

Le capital social a �t� lib�r� enti�rement lors de l'acte constitutif ,

Article 7.

Au si�ge de la soci�t�, il sera tenu un registre des parts, dont tout associ� - ou tout tiers qui justifiera d'un

int�r�t l�gitime - pourra prendre connaissance.

Les associ�s seront tenus d'y faire inscrire leur domicile, les parts sociales qu'ils poss�dent et les

versements effectu�s.

Les cessions et transmissions de parts sociales y seront constat�es avec leur date, dat�es et sign�es par le

c�dant et le cessionnaire ou par le g�rant et le b�n�ficiaire dans les cas de transmission pour cause de d�c�s,

Article 8.

Les parts sociales ne pourront, � peine de nullit�, �tre c�d�es entre vifs ni transf�r�es pour cause de mort,

qu'avec l'agr�ment de la moiti� au moins des associ�s, poss�dant ensemble les trois/quarts au moins du

capital, d�duction faite des droits dont la cession est propos�e.

Cet agr�ment n'est pas requis lorsque les parts sont c�d�es ou transmises � un associ�, au conjoint du

c�dant ou testateur et � ses descendants ou ascendants en ligne directe.

En cas de cession � toutes autres personnes, un droit de pr�emption est express�ment ouvert durant trois

mois � tous les associ�s, ou au seul profit de ceux qui en feraient la demande, pour l'acquisition des parts,

objets d'une cession ou transmission, � un prix �tabli sur la moyenne des trois derniers bilans.

Pour toutes autres questions relatives � la cession et la transmission des parts, il sera proc�d�,

conform�ment aux dispositions des articles 249 et suivants du Code des Soci�t�s.

CHAPITRE III. ADMINISTRATION, POUVOIRS, SURVEILLANCE,

Article 9,

La soci�t� est administr�e par un g�rant au moins, nomm� par l'assembl�e g�n�rale, qui fixera la dur�e de

son mandat.

Peut-�tre nomm� g�rant toute personne physique capable de s'obliger, qu'elle soit associ�e ou non.

Le ou les g�rants sont toujours r��ligibles et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale.

Article 10,

Le ou les g�rants sont investis, chacun s�par�ment, des pouvoirs les plus �tendus polar agir au nom de la

soci�t� et pour accomplir tous actes, tant d'administra-lion que de disposition qui rentrent dans l'objet social.

Toutes les d�cisions qui ne sont pas r�serv�es par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale sont

de leur comp�tence.

L'assembl�e g�n�rale, appel�e � proc�der � la nomination d'un g�rant, pourra limiter les pouvoirs de celui-ci

quant au montant pour lequel il peut engager la soci�t�, mais cette limitation ne sera pas opposable aux tiers.

Article 11.

Le ou les g�rants peuvent, sous leur responsabilit�, d�l�guer tout ou partie de leurs pouvoirs � un ou

plusieurs tiers, mandataires ou pr�pos�s de la soci�t�, associ�s ou non.

Dans tout �crit engageant la soci�t�, la signature des g�rants et �ventuelle-'ment la signature du tiers

mandataire ou pr�pos�, doit �tre pr�c�d�e ou suivie de la mention de la qualit� en vertu de laquelle

l'engagement est contract�.

Article 12.

Les g�rants ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de la soci�t�.

Ils sont responsables, conform�ment au droit commun et aux dispositions du Code des Soci�t�s de

l'ex�cution de leurs mandat ou des fautes de leur gestion,

Article 13.

Le contr�le des op�rations de la soci�t� devra �tre confi� � un commissaire au moins, d�s que la soci�t�

aura atteint les crit�res l�gaux pr�vus � cet effet.

Dans les cas o� il n'est pas nomm� de commissaire, chaque associ� aura individuellement les pouvoirs

d'investigation et de contr�le des commissaires. Il pourra se faire repr�senter par un expert-comptable.

CHAPITRE IV. ASSEMBLEE GENERALE, COMPTE ANNUEL

Article 14.

� 1 - Lorsque la soci�t� compte plusieurs associ�s, l'assembl�e g�n�rale, r�guli�rement convoqu�e, se compose des associ�s pr�sents ou repr�sent�s, quelque soit le nombre de parts qu'ils d�tiennent, sous r�serve des dispositions l�gales en mati�re de quorum de pr�sences.

Le g�rant ou autre cadre de la soci�t� admis � l'assembl�e g�n�rale n'aura le droit de vote que s'il est lui-m�me associ�.

� 2 - Lorsque la soci�t� ne compte plus qu'un seul associ�, celui-ci exerce tous les pouvoirs d�volus � l'assembl�e g�n�rale. Dans ce cas, il ne peut pas les d�l�guer.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Les d�cisions de l'associ� unique, agissant en lieu et place de l'assembl�e g�n�rale, sont consign�es dans

un registre tenu au si�ge social.

Article 15.

Toute assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le g�rant ou par les associ�s r�unissant ensemble au moins

deuxlcinqui�mes du capital social et se tient au si�ge social ou en tout autre endroit indiqu� dans la

convocation.

Les convocations, contenant l'ordre du jour, sont adress�es par lettre recommand�e � la poste, � chaque

associ� au moins quinze jours francs avant la date de l'assembl�e.

Lorsque tous les associ�s, repr�sentant l'int�gralit� du capital social, sont pr�sents ou repr�sent�s �

l'assembl�e, il n'y a pas lieu de justifier de convocation.

Article 16.

L'assembl�e g�n�rale d�lib�re suivant les dispositions pr�vues par le Code des Soci�t�s et, en principe, �

la majorit� simple des voix.

Chaque part sociale donne droit � une voix, sous r�serve des limitations l�gales.

Chaque associ� peut voter lui-m�me ou par mandataire, pour autant que le mandat soit �crit et d�pos� d�s

l'ouverture de l'assembl�e. Nul ne peut cependant repr�senter un associ� � l'assembl�e g�n�rale, s'il n'est

associ� lui-m�me et a le droit de voter, � moins que le tiers mandataire ne soit accept�, en cette qualit�, par

l'assembl�e d�lib�rant � la simple majorit� des voix.

L'assembl�e g�n�rale poss�de tous les pouvoirs qui lui sont conf�r�s par la loi ainsi que tous autres

pouvoirs qui n'ont pas �t� reconnus par les pr�sents statuts � la g�rance.

Lorsque l'assembl�e g�n�rale est appel�e � d�lib�rer sur des questions de modifications aux statuts, de

modification de l'objet social, de fusion avec d'autres soci�t�s, de prorogation ou de dissolution anticip�e,

d'augmentation ou de r�duction de capital, elle devra se conformer aux dispositions sp�ciales pr�vues par la loi

pour chacun de ces cas particuliers.

Les proc�s verbaux des assembl�es sont sign�s par le ou les g�rants ainsi que par les associ�s pr�sents.

Ils sont consign�s dans un registre tenu au si�ge social.

Les exp�ditions et extraits des proc�s-verbaux sont sign�s par un g�rant.

Article 17.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s sera tenue annuellement le premier mercredi du mois de juin �

17 fleures.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e g�n�rale se r�unira le premier jour ouvrable suivant.

Toute assembl�e g�n�rale se tiendra au si�ge social ou en tout autre endroit d�sign� dans la convocation.

Article 18.

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

Le premier exercice a commenc� le 13 mars 2014 et se terminera le 31 d�cembre 2014.

Article 19.

A la fin de chaque exercice social, le g�rant arr�te les �critures, dresse un inventaire et �tablit les comptes

annuels comprenant le bilan, le compte de r�sultats et l'annexe, le tout conform�ment aux dispositions l�gales.

Dans le cas o� il serait nomm� un ou plusieurs commissaires, le bilan, le compte de r�sultats et l'inventaire,

seront soumis par les soins de la g�rance aux commissaires, pour v�rification et rapport selon la loi.

Les comptes annuels seront d�pos�s � la Banque Nationale dans les trente jours de leur approbation par

l'assembl�e g�n�rale.

Article 20.

L'assembl�e g�n�rale peut fixer les �moluments, traitements ou r�mun�rations � attribuer aux g�rants ou

aux associ�s actifs, avant toute affectation � un fonds de r�serve ou d'approvisionnement ou toute r�partition, �

imputer sur les frais g�n�raux de la soci�t�,

Sur les b�n�fices nets annuels, il sera pr�lev� cinq pour cent � affecter � la r�serve l�gale; ce pr�l�vement

cessera d'�tre obligatoire lorsque la r�serve aura atteint le dixi�me du capital social.

Le surplus du b�n�fice net est � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui d�terminera souverainement son

affectation, �ventuellement sur proposition de la g�rance.

Article 21.

La soci�t� sera dissoute dans les cas pr�vus par la loi,

Elle pourra l'�tre anticipativement � sa dur�e, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant comme en

mati�re de modification aux statuts.

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation sera faite par les soins du ou des g�rants en fonction au

moment o� la d�cision sera prise, � moins que l'assembl�e g�n�rale ne pr�f�re d�signer un ou plusieurs

liquidateurs en sus ou en dehors des g�rants.

Article 22.

Apr�s apurement de toutes les dettes et charges et les frais de liquidation, le solde disponible sera r�parti

entre toues les parts sociales.

Toutefois, si toutes les parts n'�taient pas lib�r�es dans des proportions �gales, le liquidateur devra d'abord

remettre toutes les parts sociales sur pied d'�galit�.

CHAPITRE VI. DISPOSITIONS GENERALES.

Article 23.

Pour l'ex�cution des pr�sents statuts, tous les associ�s non domicili�s en Belgique font �lection de domicile

au si�ge de la soci�t�, o� toute notifica-'tion, sommation, assignation et signification quelconque leur sera

valablement faite.

..

Volet B - Suite

Article 24.

Pour tout ce qui n'est pas express�ment pr�vu aux pr�sents statuts, les parties d�clarent se r�f�rer au Code

des Soci�t�s et les articles �ventuellement contraires aux dispositions imp�ratives des lois pr�sentes ou futures

seront r�put�s non �crits.

CHAPITRE VII : DISPOSITtONS TRANSITOIRES

L'assembl�e g�n�rale a d�cid� :

1 - de fixer le nombre de g�rants � deux et d'appeler � cette fonction pour une dur�e illimit�e � titre de

g�rants

- Monsieur Marco REGINA, pr�cit�

- Madame Luana DI MARIA, pr�cit�e.

Qui acceptent.

Ceux-ci sont investis de tous les pouvoirs pour agir au nom de la soci�t�, sans limitation.2 - de ne pas proc�der � la

.3. de ratifier l'ensemble des engagements faits par les fondateurs au nom et pour compte de la soci�t� en

formation ;

MANDAT

L'assembl�e d�cide de conf�rer tous pouvoirs � Monsieur Jean-Claude NEELS, expert-comptable de la sprl

NEFISCOM dont le si�ge social est �tabli � 1140 Bruxelles, Clos de l'Argili�re 'Hou toute autre personne

d�sign�e par lui, de signer tous documents et de proc�der aux formalit�s requises aupr�s de l'administration de

la TVA, en vue de l'inscription � la Banque Carrefour d'Entreprises etlou des caisses d'assurances sociales.

Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la soci�t�,

faire telles d�clarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en g�n�ral faire tout ce qui sera utile ou

n�cessaire pour l'ex�cution du mandat lui confi�.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

D�livr� avant enregistrement et destin� exclusivement pour l'inscription � la BCE et aupr�s de la NA.

V�ronique FASOL

Notaire

D�pos� en m�me temps : une exp�dition de l'acte

N ~ x 'R�serv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
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Adresse
CHAUSSEE DE ROODEBEEK 205 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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