RESURGENCE

Association sans but lucratif


Dénomination : RESURGENCE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 543.772.892

Publication

07/01/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Entre Les soussignés :

SOBOTIK Alain Michel, rue Ernest Allard 20, 1000 Bruxelles

ESCARMELLE Mikis, Fond de Malonne 113, 5020 Malonne

RAIMOND Anne, rue de Korenbeek 67, 1080 Bruxelles

LIRADELFO Roberto, Willem Matstraat 4 /A, 1560 Hoeilaart

FISCHER Ernst Michael, Nilleveldstraat 30, 1560 Hoeilaart

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et

modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE I : DENOMINATION - SIEGE - OBJET

Article lier

L'association est dénommée : « Résurgence »

Article 2

Le siège social de l'association est établi dans l arrondissement judiciaire de Bruxelles ; 20, rue Ernest Allard

1000 Bruxelles. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l assemblée générale qui

votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Article 3

L ASBL Résurgence vise à développer en Afrique des projets humanitaires dont les principaux axes sont :

- La réalisation de programmes destinés à mener les populations locales vers le concept de gestion durable et ce, au travers de leur vie familiale mais aussi collective, dans les domaines économique, social, environnemental, sanitaire, éducatif et culturel.

- La promotion de l éducation et de la scolarisation.

- La sensibilisation à la propreté publique et le respect de l environnement.

- Le soutien à la vulgarisation de méthodes écologiques de préservation de la santé de la population.

- Le développement d une synergie entre la population, l association et les pays européens.

- La création d une structure pouvant accueillir des jeunes européens en rupture sociale et scolaire dans leur pays pour les mettre en contact avec un environnement nouveau qui leur permettra de vivre une expérience sociale et culturelle transformatrice.

- Promouvoir, soutenir, encourager, créer toute initiative permettant d'atteindre les objectifs énoncés ci-dessus et notamment :

o Mettre sur pied des événements à caractère culturel et participer à des événements pour y promouvoir les projets visés ci-dessus.

o Récolter et gérer des fonds destinés au financement de ces projets.

Pour atteindre ces objectifs l'ASBL Résurgence pourra entre autres : En Belgique :

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Résurgence

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Ernest Allard 20

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14300187*

Volet B

0543772892

1000

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Bruxelles

Greffe

Déposé

03-01-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

o Sensibiliser les populations occidentales aux réalités actuelles de l Afrique par des conférences, l information

à travers les réseaux sociaux et le web, des voyages découverte en partenariat avec des agences...

En Afrique :

- Promouvoir ou participer à des projets locaux en partenariat avec les collectivités et ONG locales.

- Par un processus de formation et d'échanges (et non d'assistanat), créer les conditions pour que les africains deviennent les acteurs de leur développement économique, social...

- Encadrer les projets par l'éducation au développement

- Soutenir la création locale artistique et artisanale en vue de la conservation et de la diffusion du patrimoine

traditionnel.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut

notamment prêter son concours et s intéresser à toute activité similaire à son but.

Article 4

L association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

TITRE II - MEMBRES

Article 5

L association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres effectifs ne

peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres

par la loi et les présents statuts.

Article 6

Sont membres effectifs les comparants au présent acte et toute personne physique et morale qui adresse une

demande écrite et motivée au conseil d administration et dont la candidature est acceptée par l assemblée

générale, à la majorité des 2/3 de membres présents ou représentés.

Article 7

Sont membres adhérents tous ceux qui participent aux activités de l association et qui s engagent à en respecter

les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux- ci.

Article 8

Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l association en adressant par écrit sa démission au

conseil d administration.

L exclusion d un membre effectif ne peut être prononcée que par l assemblée générale à la majorité des 2/3 des

voix présentes ou représentées. Le conseil d administration peut suspendre, jusqu à décision de l assemblée

générale, les membres qui se seraient rendus coupables d infraction grave aux statuts ou aux lois.

L exclusion d un membre effectif requiert les conditions suivantes :

- la convocation régulière d une assemblée générale où tous les membres doivent être convoqués ;

- la mention dans l ordre du jour de l assemblée générale de la proposition d exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

- le respect des droits de la défense, c est- à-dire l audition du membre dont l exclusion est demandée, si celui-ci le souhaite ;

- la mention dans le registre de l exclusion du membre effectif.

S agissant d une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droits d un membre décédé, n ont aucun droit sur le fonds social de l association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni remboursement de cotisations versées.

Article 9

L association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d administration. Toutes décisions d admission, de démission ou d exclusion de membres effectifs y sont inscrites à la diligence du conseil d administration endéans les 8 jours de la connaissance que le conseil a eu des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter au siège de l association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l assemblée générale, du conseil d administration, de même que tous les documents comptables de l association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d administration de l association.

Titre III- Cotisations

Article 10

Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le

conseil d administration. Ce montant ne peut dépasser 100 EUR.

Titre IV- Assemblée générale

Article 11

L assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par un administrateur mandaté par le conseil d administration. Les membres adhérents peuvent être invités aux assemblées générales mais ils n ont pas le droit de vote.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article 12

L assemblée générale est le pouvoir souverain de l association. Elle est notamment compétente pour :

-la modification des statuts ;

-la nomination et la révocation des administrateurs et des vérificateurs aux comptes

-la décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs aux comptes ;

-l approbation des comptes et des budgets ;

-la dissolution ;

-l exclusion des membres ;

-la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;

-tous les cas exigés dans les statuts.

Article 13

Tous les membres effectifs sont convoqués à l assemblée générale ordinaire au moins une fois par an dans le

premier semestre de l année civile mais à tout le moins, dans les six mois de la date de clôture de l exercice

social écoulé. L assemblée générale est convoquée par un administrateur mandaté à cet effet en son sein par le

conseil d administration par courriel ou, à défaut, par courrier, au moins huit jours avant la date de celle-ci. La

convocation doit préciser la date, l heure, le lieu et l ordre du jour de la réunion.

Article 14

L assemblée générale doit être convoquée par le conseil d administration si un tiers des membres en fait la

demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l ordre du

jour de l assemblée générale suivante.

Article 15

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire

représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut présenter que

deux procurations. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans

les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, la voix du

président de séance est prépondérante.

Article 16

L assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l association ou la modification des

statuts que conformément à la loi du 27 Juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.Toute

modification aux statuts ou décisions relatives à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au

greffe du tribunal de commerce pour publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Article 17

Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l assemblée générale, sont

signés par deux administrateurs mandatés par le conseil d administration. Ils sont conservés dans un registre au

siège de l association et peuvent y être consultés par tous les membres ou par des tiers s ils en justifient la raison

et que celle-ci est acceptée par le conseil d administration.

Titre V- Conseil d Administration

Article 18

L association est administrée par un conseil d administration de trois membres au moins, nommés et révocables par l assemblée générale et choisis parmi les membres.

Article 19

La durée du mandat est fixée à 5 ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance d un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l assemblée générale. Il achève dans ce cas, le mandat de l administrateur qu il remplace.

Article 20

Le conseil d administration se réunit dès que le besoin s en fait sentir. Il est convoqué par l administrateur mandaté à cet effet ou à la demande de deux administrateurs au moins. Il est présidé par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 21

Les décisions du conseil d administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, la voix du président de séance est prépondérante.

Article 22

Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Il peut notamment faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter des legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l association en justice, tant en défendant qu en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l association. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l assemblée générale seront exercées par le conseil d administration.

Article 23

Le conseil d administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l association à un de ses membres.

Article 24

Les actes qui engagent l association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux administrateurs au moins désignés par le conseil d administration agissant conjointement, lesquels n auront pas

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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à justifier de leurs pouvoirs à l égard de tiers.

Article 25

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en

raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l exécution de leur mandat

qu ils exercent à titre gratuit.

Article 26

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à

la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l association sont déposés au greffe du tribunal

de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Titre VI

Article 27

Le règlement d ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d administration à l assemblée générale. Des

modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple

des membres effectifs présents ou représentés.

Article 28

L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 29

Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de

l assemblée générale.

Article 30

En cas de dissolution de l association, l assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera son pouvoir et

indiquera l affectation à donner à l actif net de l avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en

faveur d une association ayant un objet similaire.

Article 31

Tout ce qui n est pas prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par

la loi du 2 mai 2002.

L'assemblée générale constitutive de ce premier janvier 2014 a nommé à l'unanimité comme administrateurs

SOBOTIK Alain Michel, rue Ernest Allard, 20 1000 Bruxelles.

FISCHER Ernst Michael, Nilleveldstraat 30, 1560 Hoeilaart

ESCARMELLE Mikis, Fond de Malonne ,113 5020 Malonne

Ceux-ci acceptent d'assumer le mandant qui leur est confié.

Le Conseil d'administration désigne à l'unanimité pour assurer la gestion courante de l'association

conjointement :

SOBOTIK Alain Michel, rue Ernest Allard, 20 1000 Bruxelles.

FISCHER Ernst Michael, Nilleveldstraat 30, 1560 Hoeilaart

Ils sont signataires des comptes et autres actes engageant l'association.

Les personnes désignées ci-dessus assurent le suivi des formalités nécessaires pour la création de l'ASBL

auprès du Tribunal de Commerce de Bruxelles.

Signatures :

SOBOTIK A M. FISCHER E M. ESCARMELLE M. RAIMOND A. LIRADELFO

R.

Coordonnées
RESURGENCE

Adresse
RUE ERNEST ALLARD 20 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale