RF GESTION

Dénomination : RF GESTION

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 502.939.654

Publication

27/06/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 20.06.2014, DPT 21.06.2014 14209-0543-010
28/10/2013

�� 1.od PDF 11.1

~ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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7 010'2015

Greffe

N�d'entreprise : 0502.939.654

D�nomination (en entier) : Rf Gestion

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : Rue Mercelis 73 -1050 Ixelles

(adresse corn pt�te)

Obiet(s) de l'acte : Modification si�ge social

Texte :

Le g�rant d�cide de transf�rer le si�ge social vers Rue de l'Aqueduc 36 � 1060 Saint-Gilles, � partir du 1210912013.

Reaux Benjamin

G�rant

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

12/02/2013

�� Mod 11.1

Volet B ; Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

31 A t fi413

Greffe

N� d'entreprise : 50,2, `333

D�nomination (en entier) : RF Gestion

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : Rue Mercelis, 73

1050 Ixelles

Objet de l'acte : CONSTITUTION - STATUTS - NOMINATIONS

Il r�sulte d'un acte re�u le vingt-neuf janvier deux mille treize, devant Ma�tre Peter VAN MELKEBEKE,;t Notaire Associ�, membre de "Berquin Notaires", soci�t� civile � forme d'une soci�t� coop�rative �:' responsabilit� limit�e, ayant son si�ge social � 1000 Bruxelles, avenue Lloyd George, 11, et le num�ro d'entreprise 0474.073.840 (RPM Bruxelles),

que:

1) Monsieur REAUX Benjamin Alain Olivier, de nationalit� fran�aise, domicili� � Rue Mercelis 73, 1050 Ixelles,

2) Madame FRIESS Am�lie Andr�e, de nationalit� fran�aise, domicili�e � Rue Mercelis 73,1050 Ixelles,

ont constitu�s entre eux la soci�t� suivante :

FORME - DENOMINATION.

La soci�t� rev�t la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, et est d�nomm�e "RF Gestion".

SIEGE SOCIAL.

Le si�ge est �tabli � Rue Mercelis 73, 1050 Ixelles.

OBJET.

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, exclusivement en son propre nom et pour son.,

propre compte :

1.L'octroi de conseils, d'assistance, et de direction aux soci�t�s, personnes priv�s et institutions,;.

principalement mais pas exclusivement dans le domaine du management, du marketing, de la production et du:�

d�veloppement, du traitement et de l'administration des soci�t�s, et ceci dans le sens plus large .

2. La soci�t� peut elle-m�me ou en qualit� d' interm�diaire procurer tous les moyens, endosser ou faire endosser des fonctions d'administrateurs et fournir des services qui sont directement ou indirectement li�s � ce', qui pr�c�de, Ces services peuvent �tre fournis en vertu d'une nomination contractuelle ou statutaire et en' qualit� de conseiller externe ou organe du client. Dans le cadre de l'ex�cution et de l' exercice des mandats: d'administrateur, la soci�t� peut se faire repr�senter par son g�rant ou tout autre tiers repr�sentant, qui est' mandat� par la soci�t� d' agir en propre nom et pour compte de la soci�t�,

3. La consultance, le conseil et l'assistance en mati�re de management, strat�gie, organisation et gestion financi�re...

4. Tous conseils en organisation d'�v�nement, de concert, de spectacle de foires ou autres activit�s: similaires ou analogues ; l'organisation et la production en nom propre de ces m�mes �v�nements ou activit�s ;

5. L'achat, l'�change, la vente, la prise en location et en sous-location, ainsi que la cession en location et en. sous-location, le tout avec ou sans option d'achat, la gestion l'exploitation et l'entretien de tous biens, Immobiliers, fonds de commerce, terrains, terres et domaines, et de mani�re g�n�rale, et de tous droits r�els,, ainsi que toutes op�rations de financement. La soci�t� pourra louer ou sous louer, acqu�rir des droits r�els ou: la pleine propri�t� de tout immeuble dans le but soit d'y �tablir son si�ge social, un si�ge d'exploitation ou d'y: loger ses dirigeants et les membres de leur famille � titre de r�sidence principale ou de r�sidence secondaire,

6. L'acquisition, la vente et la location de tous bien immeubles, la n�gociation de contrats de vente ayant,; trait � la construction d'immeubles, la g�rance d'immeubles, la location d'immeubles, la transformation et lait r�novation d'immeubles pour la conclusion de pr�ts hypoth�caires, pr�ts personnels et financements, contrats, d'assurance et placements d'argent, dans l'acception la plus large de ces termes.

7.. La soci�t� peut accepter et exercer un mandat d'administrateur, de g�rant ou de liquidateur dans toutes soci�t�s, quel que soit son objet social.

La soci�t� a �galement comme objet: a) exclusivement en son propre nom et pour son propre compte: la construction, le d�veloppement et la gestion du patrimoine immobilier; toutes les op�rations, oui ou non sous le. syst�me de. la'TVA,. relatives_aux_biensJmmobiliers eaux _droits .immobiliers,. tels_ que rachat, et la vente, la',

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

R�serv� Mad 11.1

au

Moniteur

belge

construction, la r�novation, l'am�nagement et la d�coration d'int�rieur, la location ou la prise en location, l'�change, le lotissement et, en g�n�ral, toutes les op�rations qui sont li�es directement ou indirectement � la gestion ou � l'exploitation de biens immobiliers ou de droits r�els immobiliers; b) exclusivement en son propre nom et pour son propre compte: la construction, te d�veloppement et la gestion d'un patrimoine mobilier ; toutes les op�rations relatives � des biens et des droits mobiliers, de quelque nature que ce soit, tels que la vente et ' l'achat, la location et la prise en location, l'�change, en particulier la gestion et la valorisation de tous biens , n�gociables, actions, obligations, fonds d'�tat; c) exclusivement en son propre nom et pour son propre compte: faire des emprunts et consentir des pr�ts, cr�dits, financements et la n�gociation de contrats de leasing, dans le . cadre des buts d�crits ci-dessus.

A cet effet, la soci�t� peut collaborer et prendre part, ou prendre un int�r�t dans d'autres entreprises, directement ou indirectement, de quelque mani�re que ce soit.

La soci�t� peut donner caution tant pour ses propres engagements que pour les engagements de tiers, entre autres en donnant ses biens en hypoth�que ou en gage, y compris son propre fonds de commerce.

La soci�t� peut d'une fa�on g�n�rale accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles et financi�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter la r�alisation.

Cette �num�ration n'est pas limitative et les termes "conseil" et "gestion" aux pr�sents statuts sont des activit�s autres que celles mentionn�es par la toi du six avril mille neuf cent nonante-cinq relative au statut des , entreprises d'investissement et � leur contr�le, aux interm�diaires et conseillers en placement.

DUREE.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e et commence ses op�rations � la date du vingt-neuf janvier deux mille treize, ceci sans pr�judice � la ratification conform�ment � l'article 60 du Code des soci�t�s. CAPITAL.

Le capital social est fix� � la somme de dix-huit mille six cent euros (18.600,00 EUR), repr�sent� par cent (100) parts sociales, sans mention de valeur nominale.

Les parts sociales ont �t� souscrites en esp�ces, comme suit :

- par Monsieur REAUX Benjamin, � concurrence de nonante (90) parts sociales ;

- par Madame FRIESS Am�lie, � concurrence de dix (10) parts sociales.

Total ; cent (100) parts sociales.

Chacune des parts sociales souscrite a �t� lib�r�e � concurrence de trente-trois pour cent (33%).

De sorte que la soci�t� a d�s � pr�sent de ce chef � sa libre disposition une somme de six mille deux cents euros (6.200,00 EUR).

ATTESTATION BANCAIRE.

Les susdits apports en esp�ces ont �t� d�pos�s, conform�ment � l'article 224 du Code des soci�t�s, sur un compte sp�cial num�ro 363-1143493-97 ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de ING Banque ainsi qu'il r�sulte d'une attestation d�livr�e par cette institution financi�re, le vingt et un janvier deux mil treize.

ASSEMBLEE ANNUELLE.

L'assembl�e g�n�rale des associ�s se r�unit annuellement chaque vingt juin � neuf heures.

Si ce jour est un samedi, un dimanche ou un jour f�ri� l�gal, l'assembl�e a lieu le jour ouvrable suivant. L'assembl�e g�n�rale annuelle se tient au si�ge de la soci�t� ou dans la commune du si�ge de la soci�t�.

Elle peut �galement se tenir dans une des dix-neuf communes de la R�gion Bruxelles-Capitale. ,

REPRESENTATION

Tout associ� emp�ch� peut, donner procuration � une autre personne, associ� ou non, pour le repr�senter � une r�union de l'assembl�e. Les procurations doivent porter une signature (en ce compris une signature digitale conform�ment � l'article 1322, paragraphe 2 du Code civil).

Les procurations doivent �tre communiqu�es par �crit, par fax, par e-mail ou tout autre moyen mentionn� � l'article 2281 du code civil et sont d�pos�es sur le bureau de l'assembl�e. En outre, le g�rant peut exiger que celles-ci soient d�pos�es trois jours ouvrables avant l'assembl�e � l'endroit indiqu� par lui.

Les samedi, dimanche et les jours f�ri�s ne sont pas consid�r�s comme des jours ouvrables pour l'application de cet article.

LISTE DE PRESENCE.

Avant de participer � l'assembl�e, les associ�s ou leurs mandataires sont tenus de signer la liste de pr�sence, laquelle mentionne le nom, les pr�noms et l'adresse ou la d�nomination sociale et le si�ge social des associ�s et le nombre de parts sociales qu'ils repr�sentent.

DROIT DE VOTE

Chaque part sociale donne droit � une voix.

Le vote par �crit est admis. Dans ce cas la lettre dans laquelle le vote est �mis doit mentionner chaque poste de l'ordre du jour et les mots "accept�" ou "rejet�" doivent �tre manuscrits et suivis de la signature, le tout de la m�me main; cette lettre doit �tre adress�e � la soci�t� par envoi recommand� et elle sera d�livr�e au si�ge au moins un jour avant l'assembl�e.

ADMINISTRATION.

" La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou personnes morales,

associ�s ou' non.

Lorsqu'une personne morale est nomm�e g�rant, celle-ci est tenue de d�signer parmi ses associ�s,

g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent, personne physique, charg� de l'ex�cution

de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale.

La d�signation et la cessation des fonctions du repr�sentant permanent sont soumises aux m�mes r�gles

de publicit� que s'il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre.

Les g�rants sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e � d�terminer par elle.

POUVOIRS DES GERANTS.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Mod 11.1

R�serv�

au

Moniteur

belge

Les g�rants peuvent accomplir tous actes n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social, � l'exception

de ceux r�serv�s par le Code des soci�t�s � l'assembl�e g�n�rale.

En cas d'existence de deux g�rants ils exerceront l'administration conjointement.

En cas d'existence de trois ou de plusieurs g�rants, ils formeront un coll�ge qui d�signe un pr�sident et qui,

par la suite, agira comme le fait une assembl�e d�lib�rante.

Les g�rants peuvent par procuration sp�ciale d�l�guer une partie de,4e�rs" pouvoirs � un pr�pos� de la so- ;

ci�t�. S'il existe plusieurs g�rants, cette procuration sera donn�e conjointement. - ` ,

Les g�rants r�glent entre eux l'exercice de la comp�tence.

REPRESENTATION. x,

Chaque g�rant - aussi lorsqu'il y en a plusieurs - repr�sente la sdcl�t .vie-�-vis de tiers, ainsi qu'en justice,

o

tant comme demandeur que comme d�fendeur.

La soci�t� est en m�me temps engag�e valablement par les repr�sentants repris. ci-dessus, d�sign�s par procuration sp�ciale.

EXERCICE SOCIAL.

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre de chaque ann�e, DISTRIBUTION.

Sur le b�n�fice net il est pr�lev� au moins un vingti�me pour la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve atteint le dixi�me du capital social.

il est d�cid� annuellement par l'assembl�e g�n�rale, sur proposition des g�rants, sur la destination � donner � l'exc�dent.

Aucune distribution ne peut �tre faite lorsqu'� la date de cl�ture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il r�sulte des comptes annuels, est ou devient � la suite d'une telle distribution, inf�rieur au montant du capital lib�r�, augment� de toutes les r�serves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

DISSOLUTION - LIQUIDATION.

Lors de la dissolution avec liquidation, le(s) liquidateur(s) est/sont nomm�(s) par l'assembl�e g�n�rale.

La nomination du/des liquidateur(s) doit �tre soumise au pr�sidentd du tribunal de commerce pour confirmation, conform�ment � l'article 184, �2 du Code des Soci�t�s.

Ils disposent de tous les pouvoirs pr�vus aux articles 186 et 187 du Code des soci�t�s, sans autorisation sp�ciale de l'assembl�e g�n�rale. Toutefois, l'assembl�e g�n�rale peut � tout moment limiter ces pouvoirs par d�cision prise � une majorit� simple de voix,

Tous les actifs de la soci�t� seront r�alis�s, sauf si l'assembl�e g�n�rale en d�cide autrement.

Si les parts sociales ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs r�tablissent l'�quilibre, soit par des appels de fonds compl�mentaires, soit par des remboursements pr�alables. DISPOSITIONS TRANSITOIRES.

NOMINATION D'UN GERANT NON-STATUTAIRE

A �t� nomm� � la fonction de premier g�rant non statutaire, et ceci pour une dur�e illimit�e : Monsieur REAUX Benjamin, domicili� � Rue Mercelis 73, 1050 Ixelles.

Son mandat est r�mun�r�.

PREMIER EXERCICE SOCIAL.

Le premier exercice social commence le vingt-neuf janvier deux mille treize et prend fin le trente et un d�cembre deux mille treize.

PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE.

La premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra en l'an deux mille quatorze,

REPRISE DES ENGAGEMENTS

Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises depuis le premier novembre deux mille douze par les fondateurs, au nom et pour compte de la soci�t� en formation, sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e, conform�ment � l'article 60 du Code des Soci�t�s. Cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� aura la personnalit� morale, soit � partir du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles.

PROCURATION REGISTRE DES PERSONNES MORALES, ADMINISTRATION TVA et BANQUE CARREFOUR DES ENTREPRISES

Tous pouvoirs ont �t� conf�r�s � la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � 1FA �, qui tous, � cet effet, �lisent domicile � Rue du Pr� aux Oies 35, 1030 Schaerbeek, chacun agissant s�par�ment, ainsi qu'� ses employ�s, pr�pos�s et mandataires, avec droit de substitution, afin d'assurer les formalit�s aupr�s du registre des personnes morales et, le cas �ch�ant, aupr�s de l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e, ainsi qu'� un guichet d'entreprise en vue d'assurer l'inscription des donn�es dans la Banque Carrefour des Entreprises.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

(D�pos�s en m�me temps que l'extrait : une exp�dition de l'acte, une procuration).

Cet extrait est d�livr� avant enregistrement conform�ment � l'article 173, 1� bis du Code des Droits d'Enregistrement.

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Marie-Pierre GERADIN Notaire Associ�

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
RF GESTION

Adresse
RUE DE L'AQUEDUC 36 1060 SAINT-GILLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées RF GESTION

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