RIONS ENSEMBLE

Association sans but lucratif


Dénomination : RIONS ENSEMBLE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 848.173.938

Publication

25/02/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte 10 2.2

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1 4 FEB 2014

Greffe

N° d'entreprise; 0848.173,938

Dénomination

(en entier) : RIONS ENSEMBLE

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège Rue Vandernoot, 11 à 1080 Bruxelles

Objet de l'acte : Démission et nomination d'administrateurs

Suite à l'assemblée générale du 7/02/2014

Démission de l'administrateur ET (Trésorier)

AIT NASSER, Abdelkodous, belge, né le 03/04/1986 à Bruxelles, domicilié à la Frédéric Mohrfeld 14 boite 3,

1090 Jette.

Nomination de l'administrateur ET (Trésorier)

GFIANAM Sed, (belge, né le 04/09/1987 à Anderlecht, domicilié à rue Mommaerts 20, 1080 Molenbeek-

Saint-Jean.

Désormais le Coseil d'Administration se compose comme suit

EL MAHMOUDI, Youcef, belge, né le 07/05/1986 à Berchern-Sainte-Agathe, domicilié à la rue vandemoot 11, 1080 Molenbeek-Saint-Jean, élu en qualité d'administrateur et de président.

AIT NASSER, Halima, belge, née le 21/05/1991 à Bruxelles, domiciliée à la rue tilmont 91, 1090 Jette, élue en qualité d'administrateur et de secrétaire.

GHANAM SaYd, (belge, né le 04/09/1987 à Anderlecht, domicilié à rue Mommaerts 20, 1080 Molenbeek-Saint-Jean, élu en qualité d'administrateur et de trésorier,

.... ------ x

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

03/09/2012
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Moo 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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ORMILLES

2 3 AMI 2012

Greffe

N° d'entreprise : p$tig .J?3.935

Dénomination

(en entier) : RIONS ENSEMBLE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/09/2012 - Annexes du Moniteur belge (en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Vandernoot, 11 à 1080 Bruxelles

Objet de l'acte ; Constitution de ('ASBL "Rions ensemble"

date : le 13/08/2012

TITRE !ER : DÉNOMINATION, OBJET SOCIAL, SIÈGE ET DURÉE.

Art ler : !lest constitué une association sans but lucratif dénommé « RIONS ENSEMBLE ».

Art 2 : Le siège est établi à ia RUE VANDERNOOT 11, à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, dans: l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut être transféré à tout autre endroit en Belgique sur proposition du

" Conseil d'administration à ratifier par l'Assemblée générale. La modification est à publier aux annexes du, Moniteur Belge.

Art 3 : L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment, conformément à la loi et aux présents statuts.

Art 4 : Le but de l'association est dénué de tout but de lucre, et l'objet social est défini comme suit :

« Rions ensemble » souhaite créer une plateforme de l'humour à Bruxelles. Cette plateforme vise à donner' les moyens à des artistes  débutants ou reconnus  de créer des ateliers dédiés à toutes les formes artistiques; liées à l'humour, en particulier : spectacles humoristiques, pièces de théâtres, spectacles de stand-up, vidéos; humoristiques, webseries, films etc,



L'association souhaite par ailleurs promouvoir un humour ouvert à tous. En effet, l'humour est un moyen extraordinaire en termes d'union et de réconciliation. L'humour est universel, tout le monde aime rire I Seulement, nous ne rions pas tous des mêmes choses, l'humour a donc un côté culturel. Créer une plateforme pour des artistes appartenant à des cultures différentes est un excellent moyen de dialogue culturel et de' cohésion sociale car cette inter-culturalité se retrouvera également chez les personnes qui assisteront aux spectacles. Par l'humour, l'association souhaite faire reculer les méfiances réciproques, favoriser la compréhension de l'autre, le partage, l'apaisement. L'ASBL sera ouverte à tous les jeunes d'esprit de 7 à 77 ans !

Enfin, par la réussite de ce projet, l'association souhaite encourager la jeunesse bruxelloise à s'engager et s'activer, en lui donnant des exemples de réussite de jeunes artistes qui leur ressemblent et qui sont proches d'eux !

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet social (notamment l'achat de biens immobiliers), collaborer et oeuvrer en synergie avec toute association ou organisme poursuivant le même objectif, initier et réaliser des projets dans tous secteurs d'activités permettant directement ou indirectement d'atteindre les objectifs ci-dessus,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à I egard des tiers

Au verso : Nom et signature

Y MOD 2.2

TITRE il : MEMBRES

Art 5 : L'association est composée de membres au nombre de quatre minimum. Un registre des membres comprenant les décisions d'admission, de démissions ou d'exclusion est tenu au siège de l'association.

Art 6 : Membres fondateurs

Les personnes suivantes sont les membres fondateurs de l'association :

AIT NASSER, ABDELKODOUS, belge, né le 03/04/1986 Bruxelles, domicilié à la

rue léon dopéré 19, 1090 Jette

AIT NASSER, HALIMA, belge, née le 21/05/1991 à Bruxelles, domiciliée à la

rue tilmont 91,1090 Jette

EL MAHMOUDI, YOUCEF, belge, né le 07/05/1986 à Berchem-Sainte-Agathe, domicilié à la

rue vandemoot 11, 1080 Molenbeek-Saint-Jean

EL MAHMOUDI, YOUNES, belge, né le 21/11/1980 à Berchem-Sainte-Agathe, domicilié à la

rue vandernoot 11,1080 Molenbeek-Saint-Jean

Art 7 : Candidature

Pour devenir membre de l'association, il faut adresser une candidature au Conseil d'administration en envoyant un courrier au président du Conseil d'administration. Si le Conseil d'administration approuve la candidature, celle-ci est alors présentée à la prochaine Assemblée générale pour approbation à la majorité simple des voix présentes ou valablement représentées. Les décisions ne doivent pas être motivées et seront prises par vote secret.

1.

Art 8 : Obligation des membres

Les membres de l'association ne contractent en cette qualité aucune responsabilité personnelle relativement aux engagements de l'association.

e

Art 9 : Démission, exclusion

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission

au président du Conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre peut être prononcée par l'Assemblée générale à la majorité des deux tiers des

p voix, aucun quorum de présence n'étant toutefois requis. Le membre dont l'exclusion est envisagée doit être

N convoqué afin de pouvoir, s'il le désire, présenter sa défense.

ce

óArt 11 : Les membres démissionnaires ou exclus, les ayants droit d'un membre démissionnaire, exclu ou

défunt, ne peuvent prétendre à aucun droit sur le fonds social.

et Art 12 : Cotisations

et Les membres ne paient pas de cotisation.

et

TITRE IV: ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Art 13 : Composition

L'Assemblée générale est composée de tous les membres. Chaque membre a le droit d'assister à

st l'Assemblée générale et y dispose d'une voix. Les membres peuvent s'y faire représenter par un autre membre

qui ne peut être en possession que d'une seule procuration.

L'Assemblée générale est présidée par le président du Conseil d'administration ou, en son absence, par

et l'administrateur qui le remplace.

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Art 14 : Compétences

Une délibération de l'Assemblée générale est nécessaire pour les objets suivants :

1) les modifications des statuts;

2) la nomination et la révocation des administrateurs;

3) la nomination et la révocation des commissaires;

4) la décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

5) l'approbation annuelle des budgets et des comptes;

6) la dissolution volontaire de l'association;

7) l'exclusion d'un membre.

Art 15 : Réunions ordinaires et extraordinaires

II doit être tenu au moins une Assemblée générale ordinaire par an. Les membres peuvent être réunis dans le cadre d'une Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, ou lorsque un cinquième des membres au moins en formule la demande au président du Conseil d'administration. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent être convoqués.

Art 16 : Convocation et quorums

L'Assemblée générale est convoquée, au moins 8 jours à l'avance, par le Conseil d'administration par lettre ordinaire ou courriel, signé par le président du Conseil d'administration ou un autre administrateur, et adressé à chaque membre. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition, signée par au moins un vingtième des membres, doit être portée à l'ordre du jour.

L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur des modifications aux statuts ou sur la dissolution de l'association, que si l'objet de celles-ci est spécialement indiqué dans la convocation et si l'Assemblée réunit au moins les deux tiers des membres présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés, une seconde réunion peut être convoquée dans le mois qui suit la première réunion et aucun quorum de présence n'est alors requis.

La dissolution ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix. Les modifications aux statuts ne peuvent être adoptées qu'à la majorité des deux tiers des voix. Celles qui porteraient sur un des buts de l'association ne peuvent être adoptées qu'à la majorité des quatre cinquièmes des présents ou représentés. Toute modification aux statuts doit être publiée aux annexes au Moniteur belge,

Art 17 : Droit de vote

Les décisions de l'Assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président du Conseil d'administration est prépondérante. Art 18 : Registre des procès-verbaux

Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et le secrétaire du Conseil d'administration, Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Les membres peuvent demander, à leurs frais, des extraits signés par le président du Conseil d'administration et par un administrateur. Les tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander, à leurs frais, des extraits moyennant l'autorisation du conseil d'administration.

TITRE V : CONSEIL D'ADMINISTRATION, ADMINISTRATION JOURNALIÈRE

Art 19 : Composition du Conseil

L'association est administrée par un Conseil d'administration composé de trois administrateurs, nommé et révocable par l'Assemblée générale. Le Conseil d'administration délibère valablement dès que deux membres sont présents.

Art 20 : Durée du mandat

La durée du mandat est fixée à deux ans. En cas de vacance en cours d'un mandat, un administrateur peut être nommé par l'Assemblée générale pour achever le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art 21 : Fonctions au sein du Conseil d'administration

Le Conseil d'administration désigne en son sein un président, un secrétaire et un trésorier. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire, ou à défaut par le trésorier.

4 ' 4 MOD 2.2

Art 22 : Réunion du Conseil d'administration

Le Conseil d'administration se réunit sur convocation du président à tout endroit indiqué dans la convocation. il ne peut statuer que si au moins deux membres sont présents. Les décisions du Conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. Chaque administrateur ne peut représenter qu'un seul autre administrateur en vertu d'une délégation écrite.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le président ou par le secrétaire, et sont inscrites dans un registre ad hoc au siège social. Les membres peuvent les consulter sur place, ainsi que tous les documents comptables.

Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes sont signés par le président ou par le secrétaire,

Art 23 : Pouvoirs

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. En particulier, toutes les compétences qui ne sont pas explicitement accordées à l'Assemblée générale par la loi ou les présents statuts reviennent au Conseil d'administration.

Art 24 : Gestion journalière

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/09/2012 - Annexes du Moniteur belge Le Conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un administrateur délégué choisi parmi ses membres et dont il fixe les pouvoirs. Cette gestion journalière est effectuée à titre gratuit. En l'absence d'un administrateur-délégué, le trésorier et le président sont chargés de la gestion des comptes et budgets.

Art 25 : Action judiciaire

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration sur les poursuites et diligences du président ou de l'administrateur délégué.

Art 26 : Obligation des administrateurs

Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES

Art 27 : Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier et se termine le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera ce jour pour se clôturer te 31 décembre.

Art 28 : Rôle de l'assemblée générale

Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Art 29 : Dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leur pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra nécessairement se faire au bénéfice d'une association de même type et ayant un objet similaire.

Art 30 : Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

Les membres fondateurs déclarent être les premiers membres de l'association. Après la constitution de l'ASBL "Rions ensemble", les membres fondateurs se sont réunis en Assemblée générale en date du 13/08/2012. Ils décident à l'unanimité des voix de nommer les administrateurs suivants:

M0D 2.2

Volet B - Suite

EL MAHMOUDI, Youcef, belge, né le 07/05/1986 à Berchem-Sainte-Agathe, domicilié à la rue vandernoot 11, 1080 Molenbeek-Saint-Jean, élu en qualité d'administrateur et de président.

AIT NASSER, Halima, belge, née le 21/05/1991 à Bruxelles, domiciliée à la rue tilmont 91, 1090 Jette, élue en qualité d'administrateur et de secrétaire.

AIT NASSER, Abdelkodous, belge, né le 03/04/1986 à Bruxelles, domicilié à la rue Léon dopéré 19, 1090 Jette, élu en qualité d'administrateur et de trésorier.

Réservé

au

Moniteur

belge







Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B ° Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à regard des tiers

Au verso . Nom et signature

Coordonnées
RIONS ENSEMBLE

Adresse
RUE VANDERNOOT 11 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale