ROAD TO ROCK

Association sans but lucratif


Dénomination : ROAD TO ROCK
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 834.244.540

Publication

15/03/2011
ÿþOO ràiir L 1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

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p 3 -03- 2011 EILES

Greffe

N° d'entreprise :0 834 .2.44. 54o

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Road to Rock asbl

(en abrégé)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue de la Basilique 321 Bte 4 à 1081 Bruxelles

Objet de l'acte : Constituation et Status de l'association "Road to Rock"asbl

Statuts de l'association sans but lucratif.

Les fondateurs de l'a.s.b.l. sont :

1) Emmanuel Prete, demeurant Avenue de la Basilique 321 Bte 4 à 1081 Bruxelles

2) Bruno Leroux, demeurant Rue Isidore Meyskens 9 à 1780 Wemmel

3) Gérard Dekeuleneer, demeurant Rue Banterlez, 36/1 à 1470 Baisy-Thy

Les parties, présentes dans le cadre de la formation d'une association sans but lucratif, ont défini ce qui suit, sous seeing privé, en ce qui concerne les statuts de l'a.s.b.l

Titre 1. Dénomination, siège social & arrondissement judiciaire :

Article 1: La dénomination sociale de l'association en question est « Road to Rock a.s.b.l. » Son siège social sera situé Avenue de la Basilique 321 Bte 4 à 1081 Bruxelles et dépendra de

Article 2: l'association dépendra de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Titre 2. But de l'association et durée prévue :

Article 3: L'association a pour but de promouvoir la musique ainsi que les activités musicales & autres qui en:

découlent :

-Organisation de concert, d'événement,

-Agence de booking

-Gestion, production (audio/videeo) et promotion de groupe

-ainsi que toute autre activité susceptible d'aider les artistes ou toute personne dans le cadre de leurs:

activités.

Article 4: L'association est créée pour une durée illimitée.

Titre 3. Membre :

Article 5: Le nombre de membres ne peut être inférieur à 3 personnes

Article 6: L'association ne comporte aucun membre adhérent.

Article 7: Toute personne pourra être admise en qualité de membre après avoir posé sa candidature auprès. du conseil d'administration et que l'ensemble du conseil d'aministration approuve, à l'unanimité, la candidature.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Volet B - Suite

Article 8: Les membres ne sont astreints à aucune cotisation.

Article 9: La démission d'un membre du conseil d'aministration ne peut pas être refusée. Le membre devra ' introduire sa démission au conseil d'administration, par écrit, et sera tenu, dans un délai de 15 jours, de remettre tout bien ou document appartenant au patrimoine de l'association dont il est détenteur.

Article 10: L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Toute exclusion devra être motivée.

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Titre 4. Assemblé générale :

Article 11: L'assemblée générale qui se réunira au moins une fois par an, sera convoquée par le conseil d'aministration et sera composée de l'ensemble des membres qui seront convoqués, 8 jours à l'avance, par tout moyen de communication connu à ce jour.

Article 12: Les attributions de l'Assemblée Générale sont :

-la modification des statuts,

-la nomination 1 révocation des administrateurs,

-la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires,

-l'approbation des budgets et des comptes,

-la dissolution de l'association,

-l'exclusion d'un membre,

-la transformation de l'association en tout autre type de société à finalité sociale,

-et tout autre acte où les status l'egigent.

Article 13: Toutes les attributions qui ne sont pas déterminées par la loi ou les status à l'Assemblée Générale relèvent de la compétence du Conseil d'Administration. Les membres peuvent se faire représenter par un autre membre ou non-membre à l'assemblée. Cependant les mandataires ne pourront représenter qu'un seul membre.

Article 14: Les membres et les tiers ayant un intérêt légitime peuvent obtenir copie des décisions de l'assemblée générale, par demande écrite, au siège social.

Titre 5. Administration et Gestion :

Article 15: L'association est administrée par son Conseil d'Administration, composé au minimum de deux membres nommés par l'Assemblée Générale pour une durée indéterminée et dont le nombre d'administrateurs devra toujours être inférieur au nombre de personnes, membres effectifs, de l'association.

Article 16: Le Conseil d'Administration convoque l'Assemblée Générale dans les cas prévus par la loi ou à la demande d'au moins 1/5ème (20%) de ses membres. Tous les membres seront convoqués au moins huit jours avant l'Assemblée Générale. Ils peuvent être représentés par un autre membre ou par un tiers.

Article 17: La cessation de fonction d'un administrateur devra être approuvée par l'Assemblée Générale. La ' révocation d'un administrateur ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des deux i tiers des voix des membres présents ou représentés.

Article 18: Le Conseil d'Administration peut représenter et engager l'association, sans autorisation spéciale de l'Assemblée Générale, dans tous les cas judiciaires et extra-judiciaires, y compris les actes de dispositions et pour tout ce qui ne relève pas de la compétence de l'Assemblée Générale.

Le Conseil d'Administration est, par conséquent, compétent pour passer tout acte mobilier ou immobilier, vendre, acheter, prêter, emprunter, faire toute opération commerciale ou bancaire, donner hypothèque même avec clause de vote parée, donner mainlevée hypothécaire, en un mot engager valablement l'association en toutes circonstances de la manière la plus large.

Envers les tiers ainsi que dans toute autre relation engageant l'association avec des entités (personne physique ou morale) extérieures, un minimum de deux signatures d'administrateur seront nécessaires pour que l'association soit valablement représentée et valablement engagée.

Un administrateur seul ne pourra, par conséquent, pas engager valablement l'association.

Article 19: Le Conseil d'Administration pourra, cependant, toujours déléguer partie de ses pouvoirs à un ou plusieurs administrateurs et même à des tiers. Dans ce cas, cette délégation de pouvoir devra être approuvée à l'unanimité par le Conseil d'Administration et devra définir de la manière la plus précise possible :

-le domaine et l'étendue des pouvoirs délégués,

-la limite financière de tout engagement pouvant être la conséquence de cette délégation de pouvoir,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Volet B - Suite

-et la durée de validité de cette délégation de pouvoir.

Article 20: Chaque année, le Conseil d'Administration doit, à l'occasion de l'assemblée générale annuelle, , rendre compte de sa gestion au cours de l'année écoulée. La gestion journalière est exercée conjointement par les administrateurs du Conseil d'Administration.

Titre 6. Conseil d'Administration :

Article 21: Le Conseil d'Administration de l'association est tonné de:

Bruno Leroux, né le 9 septembre 1975 à 1083 Bruxelles (Berchem Ste Agathe)

demeurant Rue Isidore Meyskens 9 à 1780 Wemmel en qualité de président du Conseil d'Administration

Emmanuel Prete, né le 5 juin 1966 à 1040 Bruxelles (Etterbeek)

demeurant Avenue de la Basilique 321 Bte 4 à 1081 Bruxelles en qualité de secrétaire et trésorier du

Conseil d'Administration.

Titre 7. Dispositions diverses :

Article 22: En cas de dissolution de l'association, le patrimoine de l'association sera affecté à un but obligatoirement désintéressé qui se rapprochera le plus de celui de la présente association.

Article 23: Pour tout ce qui n'est pas prévu par ces statuts, les dispositions de la loi du 2 mai 2002 sont applicables.

Titre 8. Nomination et Cessation :

Article 24: L'assemblée Générale réunie ce jour 25/02/2011 approuve la nomination au Conseil d'Administration de l'association de :

Bruno Leroux, demeurant Rue Isidore Meyskens 9 à 1780 Wemmel

en qualité de président du Conseil d'Administration

Emmanuel Prete, demeurant Avenue de la Basilique 321 Bte 4 à 1081 Bruxelles

en qualité de secrétaire et trésorier du Conseil d'Administration.

Les membres effectifs de l'association sont :

1) Emmanuel Prete, demeurant Avenue de la Basilique 321 Bte 4 à 1081 Bruxelles

2) Bruno Leroux, demeurant Rue Isidore Meyskens 9 à 1780 Wemmel

3) Gérard Dekeuleneer, demeurant Rue Banterlez, 36/1 à 1470 Baisy-Thy

La date de début de l'exercice social est le 1er mars 2011, exercice qui se terminera le 29 février 2012.

Les exercices suivant commenceront le 1er mars et termineront le 28 février.

Fait à Bruxelles, le 25/02/2011

En 5 exemplaires.

Bruno Leroux Emmanuel Prete Gérard Dekeuleneer

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou t'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

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belge

29/06/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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1 7 JUIN 2015

Greffe

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Dénomination ..-ne c'S..,. (en entier) : Road To Rock Asbl

(en abrégé) : RTR asbl

Forme juridique : asbl

Siège : Avenue de la Basilique, 321 bte 4,1081 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification des Statuts

L'Assemblée Générale du 22/04/2015 a adopté les modifications des Statuts et démissions/ nominations au Conseil D'Administration suivantes:

Modification du Siège sociale

L' Assemblée Générale du 22/04/2015 a modifiée le siège sociale de l'asbl qui sera dorénavant situé au: Rue Isidore Meyskens, n° 9, Bte 2 à 1780 Wemmel

Modification de La Composition du Conseil D'Administration:

Démission de Monsieur Emmanuel Prete, comme administrateur secrétaire trésorier résidant au 321 Avenue de la Basilique bte 4, 1081 Bruxelles

Nomination de Monsieur Guy Vanden Houcke comme secrétaire et administateur résidant Avenue de l'Emeraude n° 62, boite 8,1030 Bruxelles

Nomination de Monsieur Alain De Neef comme trésorier et administrateur résidant rue Joseph Genot n°42, 1080 Bruxelles

Mentionner sur la dernière oase du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à regard des tiers



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0834.244.540

Coordonnées
ROAD TO ROCK

Adresse
AVENUE DE LA BASILIQUE 321, BTE 4 1081 BRUXELLES

Code postal : 1081
Localité : KOEKELBERG
Commune : KOEKELBERG
Région : Région de Bruxelles-Capitale