ROBIN HOOD

Dénomination : ROBIN HOOD

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 441.287.939

Publication

07/04/2015

�� Moo 2.2

~oae_ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Moniteu au greffe du trib�l~ede commerce

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francophone de Bruxelles-

N� d'entreprise : 4412.879.39

D�nomination

(en entier) : Robin Hood

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue de l'Escaut, 22 � 1080 Bruxelles

Objet de l'acte Modifications des statuts - d�mission - Renouvellement des mandats d'administrateurs et de d�l�gu� � la gestion journali�re

Les membres r�unis en assembl�e g�n�rale le 19 mars 2015 et valablement constitu�e selon les quorums de pr�sence requis par les statuts d�cident � l'unanimit� d'annuler les statuts pr�c�dents ainsi que toutes les modifications ult�rieures et de les coordonner comme suit:

ASBL � Robin Hood �

1080 Bruxelles

N� d'identification 18277/89

STATUTS COORDONNES

Titre ler - D�nomination, si�ge social, but, dur�e

Art. 1. L'association est d�nomm�e � Robin Hood �.

Art. 2. Son si�ge social est �tabli au 22, rue de l'Escaut � 1080 Bruxelles. Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu.

Art. 3. L'association a pour but

- la promotion et l'organisation de projets sociaux culturels et sportifs.

- L'organisation de formations.

- la promotion d'artistes et de leur travail.

Elle peut poser tous les actes se rappertant directement ou indirectement � son but

Titre Il Membres

Art. 4. L'association est compos�e de membres effectifs. Leur nombre ne peut �tre inf�rieur � trois.

Art. 5. Sont membres : les comparants au pr�sent acte et toute personne physique qui adresse une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration et dont la candidature est accept�e par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 6. Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration,

Est r�put� d�missionnaire tout membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par recommand�.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

�% Art. 7. Les membres pourraient �tre tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant serait fix� par l'assembl�e g�n�rale ,

Titre III -- Assembl�e g�n�rale

Art. 8, L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres et pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou l'administrateur le plus �g�.

Art. 9. Les attributions de l'assembl�e g�n�rale sont

-de modifier les statuts ;

-de nommer et r�voquer les membres et les administrateurs ;

-d'approuver annuellement les comptes et budgets ;

-de dissoudre l'association ;

-d'autoriser le conseil d'administration � d�l�guer ses pouvoirs � un tiers ;

-de d�cider l'affectation des biens en cas de dissolution de l'association ;

-de nommer le cas �ch�ant les v�rificateurs ;

-de voter la d�charge des administrateurs et des v�rificateurs.

Art. 10. Tous les membres sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an, durant le premier semestre de l'ann�e civile. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le pr�sident du conseil d'administration, par lettre ordinaire, au moins huit jours francs avant la date de celle-ci. La convocation doit pr�ciser la date, le lieu et l'ordre du jour.

Art. 11. L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsque un cinqui�me des membres en fait la demande �crite.

De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Art. 12. Tous les membres ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.

Tout membre peut se faire repr�senter par un autre membre � qui il donne procuration �crite. Tout membre ne peut d�tenir qu'une procuration. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes cu repr�sent�es, sauf dans le cas o� ii en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, la voix du pr�sident est d�terminante.

Art. 1e. Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire ou un autre administrateur, Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

Titre IV Conseil d'administration

Art. 14. L'association est administr�e par un conseil d'administration de deux membres au moins et sept au

plus, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres.

Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Art. 15. Les administrateurs sont nomm�s pour une dur�e illimit�e. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Art. 16, Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Art. 17. Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. ll est convoqu� par le pr�sident ou � la demande de deux administrateurs au moins. En cas d'emp�chement du pr�sident, il est pr�sid� par l'administrateur le plus �g�,

Art. 18. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident est d�terminante.

Art. 19. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant que demandant. il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association,

Moo 2.2

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Volet B - Suite

Art. 20. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� choisi parmi ses membres.

Les actes de gestion journali�re recouvrent l'ex�cution des lignes de conduite d�cid�es en conseil d'administration et qui doivent �tre r�alis�es r�guli�rement pour assurer la bonne marche de l'association.

Art. 21. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par le pr�sident ou par deux administrateurs au moins.

Art. 22. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit,

Titre V Budgets et comptes

Art, 23. L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 d�cembre.

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Titre VI Dissolution et liquidation

Art. 24. En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera un ou deux liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un objet similaire,

Les membres r�unis en assembl�e g�n�rale le 19 mars 2015 et valablement constitu�e selon les quorums de pr�sence requis par les statuts d�cident � l'unanimit� :

- D'acier la demission de Monsieur Baudouin Roland de sa fonction d'administrateur et de membre de l'asbl. - De renouveller pour une p�riode illimit�e les mandats des administrateurs suivant ;

Hubert Roland, 22, rue de l'Escaut � 1080 Bruxelles

C�cile Rutten, 46, avenue de la Plante-3� � 5000 Namur.

Ainsi le conseil d'administration est compos� des administrateurs suivant :

Hubert ROLAND ; pr�sident et d�l�gu� � la gestion journali�re

C�cile Rutten : secr�taire tr�sori�re.

Hubert ROLAND

Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto " Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, fa fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ROBIN HOOD

Adresse
RUE DE L'ESCAUT 22 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

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Coordonnées ROBIN HOOD

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