RONDEAU

Association sans but lucratif


Dénomination : RONDEAU
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 848.886.689

Publication

25/09/2012
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 1  L association est dénommée

ASBL RONDEAU VZW.

Elle sera aussi connue sous le sigle Concerts Métropole Concerten

Article 2  Son siège social est établi à Rue d Arlon 23 à 1050 Bruxelles

Il est situé dans l arrondissement judiciaire de Bruxelles

Il pourra être transféré par décision de l assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la

modification des statuts.

Article 3  L association a pour objet toute activité en rapport direct ou indirect avec l organisation et la mise sur pied de concours d instruments, de concerts de musique classique, de festivals de musique, et y compris l enregistrement et la production de supports musicaux, tels que CD, DVD, etc... et la représentation en concerts et récitals.

L association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s intéresser à toutes activités similaires à son objet.

Article 4  L association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment. Titre 2  Membres

Article 5  L association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à 3.

Titre 1  Dénomination  siège social  objet et durée

Ce 22 juillet 2012 se sont réunis

:

-1- Pascal SIGRIST  Avenue des Rossignols 20  1310 La Hulpe

-2- Jerrold RUBENSTEIN  Avenue de la Rose des Vents 4  1410 Waterloo

-3- Jean-Paul DE BACKER  Rue Bodrissart 3  1410 Waterloo

-4- Caroline de JACQUIER de ROSEE  Avenue Hansen Soulie 5 b 14  1040 Bruxelles

-5- Elisabeth VAN HORENBEEK  Avenue Louise 326 b 37 -1050 Bruxelles

-6- Dalia OUZIEL Avenue de la Rose des Vents 4  1410 Waterloo

Qui ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté

les statuts comme suit :

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Rondeau

Siège : Rue d'Arlon 23

1050 Bruxelles (Ixelles)

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*12304898*

Volet B

0848886689

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffe

Déposé

21-09-2012

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

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Volet B - suite

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs

:

-

les comparants au présent acte,

les personnes admises ultérieurement en cette qualité par l assemblée générale, statuant à la majorité simple

Toute personne désirant être membre effectif de l association doit adresser une demande écrite au conseil d administration.

Sont membres adhérents les personnes qui, désirant aider l association et s engageant à en respecter les statuts, sont admis en cette qualité par le conseil d administration statuant à la majorité simple.

-

-

-

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Article 6  Les membres effectifs et adhérents dont libres de se retirer à tout moment de l association en adressant leur démission par écrit au conseil d administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui manque consécutivement à 3 assemblées générales, sans justification ou sans représentation.

Article 7

Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixé par le conseil d administration sans pouvoir être

supérieur à 250 Q' pour les membres effectifs et 100 Q' pour les membres adhérents.

Le conseil d administration fixera chaque année le montant des cotisations.

Article 8 L assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l association. Elle est présidée par le président du conseil d administration ou, s il est absent, par toute personne désignée durant la séance.

Article 9 L assemblée générale est le pouvoir souverain de l association.

Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence

:

TITRE 3  Assemblée générale

L exclusion d un membre effectif en peut être prononcé que par l assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

L exclusion d un membre adhérent peut être prononcé par le conseil d administration statuant à la majorité simple.

L associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l associé décédé, n ont

aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Les modifications des statuts ;

La dissolution volontaire de l association ;

L approbation des comptes et budgets ;

-

La nomination et la révocation des administrateurs ;

-

La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus par la loi ;

-

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires ;

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belge

Les exclusions des membres effectifs.

Article 10 Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du premier semestre qui suit la clôture des comptes.

L association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d administration ou à la demande d un cinquième des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire, signé par le président

ou un administrateur, adressé 15 jours au moins avant l assemblée.

La convocation contient l ordre du jour, la date, l heure et le lieu de la réunion.

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Article 11 Chaque membre effectif a le droit d assister à l assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui ne puisse être porteur de plus de deux procurations.

Article 12

Les décisions de l assemblée générale sont consignées dans un registre des procès verbaux, signés par le

président et un administrateur.

Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans

déplacement.

Les décisions d ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers, qui justifient d un

intérêt, par simple lettre signée par le président.

Article 13

L association est dirigée par un conseil d administration

composé de trois membres au moins, nommés par l assemblée générale parmi les membres effectifs de

l association, et en tout temps révocables par elle.

Article 14

La durée du mandat est illimitée.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

En cas de vacance d un mandat, l administrateur nommé par l assemblée générale pour y pourvoir, achève le

mandat de celui qu il remplace.

Article 15 Le conseil peur désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un

trésorier et un secrétaire.

Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus

ancien des administrateurs présents.

Toute modification de la composition du conseil d administration est déposée dans le mois qui suit au Greffe du

Tribunal de commerce pour publication aux Annexes du Moniteur belge

; il en est de même pour tout changement concernant la signature des actes engageant l association, qu ils soient

de gestion journalière ou autres.

Toute proposition écrite, signée par un vingtième des membres effectifs et adressée par écrit au président du conseil d administration au moins huit jours avant la date prévue de la réunion doit être portée à l ordre du jour. Sauf dans les cas décidés par l assemblée générale au début de la réunion à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentée, ou sauf dans les cas prévus aux articles 8,12 et 20 de la loi du 2 mai 2002, l assemblée peut/ ne peut pas délibérer

valablement sur des point qui ne sont pas mentionnées à l ordre du jour.

TITRE 4  Conseil d administration

Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il

en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Chaque membre effectif dispose d une voix.

Article 16

Le conseil se réunit sur convocation de la personne déléguée à la gestion journalière, chaque fois que les

nécessités de l association l exigent ou à la demande d un administrateur.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d une procuration.

Article 17

Les décisions du conseil sont consignées dans un registre du procès verbaux signés par le président et un administrateur.

Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Article 18

Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l assemblée générale.

Article 25

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Article 19

Le conseil peur déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l association, avec l usage de la

signature y afférente, à l un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers.

S ils sont plusieurs, ils agissent conjointement.

Article 20

Les actions judiciaires, tant en demandant, qu en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l association

par le président ou par le président et un administrateur agissant conjointement.

Article 21

Les actes qui engagent l association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, lesquels n auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l égard des tiers.

Article 22

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l exécution de leur mandat.

Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Article 23

Un règlement d ordre intérieur peut être établi par le conseil d administration qui le présente à l assemblée

générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.

Article 24

L exercice social de l association commence le 1° janvier pour se terminer le 31 décembre.

Le conseil d administration établit les comptes de l année écoulée selon les dispositions prévues par l article 17

de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l année suivante et les soumet à l approbation de l assemblée

générale annuelle.

TITRE 5  Règlement d ordre intérieur

TITRE 6  Comptes et budget

TITRE 7  Dissolution et liquidation

Sauf dissolution judiciaire, seule l assemblée générale peut prononcer la dissolution de l association conformément à l article 20 de la loi du 27 juin 1921, modifiée par celle du 2 mai 2002.

Dans ce cas, l assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l affectation à donner à l actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu à des fins désintéressées.

Article 26

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l apurement des dettes, l actif net sera affecté à

une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

TITRE 8  Dispositions diverses Article 27

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

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au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Tout ce qui n est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifié par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Article 28

Un registre des membres de l assemblée générale est conservé au siège social et toute modification à la composition de l assemblée y est inscrite au plus tard dans le mois qui suit la modification (admission, démission, décès, exclusion).

Le registre est signé par une personne habilitée à représenter l association.

Si la liste alphabétique des membres subit une modification au cours d une année, le conseil d administration a l obligation de déposer au Greffe du tribunal de commerce la liste actualisée une fois par an, dans le mois qui suit la date de l assemblée générale ordinaire.

Article 29 Ce premier exercice social commence ce jour, le 22 juillet 2012 pour se terminer le 31 décembre 2013. La première assemblée générale aura lieu en mai 2014.

Article 30 Sont nommés en tant qu administrateurs :

-

-

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Monsieur Jerrold Rubenstein est nommé trésorier et délégué à la gestion journalière

Jean-Paul DE BACKER

Caroline de JACQUIER de ROSEE

Dalia OUZIEL

Jerrold RUBENSTEIN

Pascal SIGRIST

Elisabeth VAN HORENBEEK

Monsieur Jean-Paul De Backer est nommé Président

Madame Caroline de Jacquier de Rosée est nommée Secrétaire

25/09/2012
ÿþMOD 2.2

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

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Artikel 1  De vereniging draagt de naam

ASBL RONDEAU VZW.

Zij zal ook gekend zijn onder het acroniem Concerts Métropole Concerten

Artikel 2  De vereniging is gevestigd te 1050 Brussel, Aarlenstraat 23

De vereniging ressorteert onder het gerechtelijk arrondissement Brussel

Iedere verplaatsing van de zetel van de vereniging vereist een besluit van de algemene vergadering delibererend

onder de voorwaarden voorzien in de onderhavige statuten.

Artikel 3  De vereniging stelt zich tot doel elke activiteit dat direct of indirect in verband staat met de organisatie en de oprichting van instrumentenwedstrijden, concerten van klassieke muziek, muziekfestivals, met inbegrip van de opname van muziek en de productie van informatiedragers, zoals CDs, DVDs, etc.... en de vertegenwoordiging tijdens concerten en recitals.

De vereniging kan meer algemeen alle middelen aanwenden die tot de verwezenlijking van het doel rechtstreeks of onrechtstreeks bijdragen. Ze kan haar steun geven en zich interesseren voor alle activiteiten met een gelijkaardig doel.

Artikel 4  De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Ze kan op elk ogenblik worden ontbonden.

Titel 2  Lidmaatschap

Artikel 5  De vereniging bestaat uit werkelijke leden en toegetreden leden. De vereniging telt tenminste 3

Titel 1  Naam  Zetel  Doel en duur

Op 22 juli 2012 hebben zich verenigd:

-1- Pascal SIGRIST  Nachtegaallaan 20  1310 Terhulpen

-2- Jerrold RUBENSTEIN  Windrooslaan 4  1410 Waterloo

-3- Jean-Paul DE BACKER  Bodrissartstraat 3  1410 Waterloo

-4- Caroline de JACQUIER de ROSEE  Hansen Soulie- laan 5 b 14  1040 Brussel

-5- Elisabeth VAN HORENBEECK  Louizalaan 326 b 37 -1050 Brussel

-6- Dalia OUZIEL  Windrooslaan 4  1410 Waterloo

die verklaren verklaren bij deze akte een vereniging zonder winstoogmerk op te richten met de hiernavolgende

statuten

:

Ondernemingsnr :

Benaming

(voluit) : Rondeau

Zetel :Aarlenstraat 23

1050 Brussel (Elsene)

België

Onderwerp akte:: Oprichting

*12304899*

(afgekort) :

Rechtsvorm: :Vereniging zonder winstoogmerk

Luik B

0848886689

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Griffie

Neergelegd

21-09-2012

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

MOD 2.2

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Luik B - vervolg

werkelijke leden. De volheid van het lidmaatschap die wordt toegekend overeenkomstig de wet en de onderhavige statuten komt uitsluitend toe aan de werkelijke leden.

De werkelijke leden zijn:

-

de personen die vandaag verschijnen en de onderhavige akte onderschrijven,

de personen die later in deze hoedanigheid worden toegelaten door de algemene vergadering, die beslist met gewone meerderheid

Elke persoon die een werkelijk lid van de vereniging wenst te worden richt een schriftelijke aanvraag aan de raad van bestuur.

Artikel 7

-

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Artikel 6  De werkelijke en toegetreden leden kunnen op elk ogenblik ontslag nemen uit de vereniging mits het opsturen van een gewoon schrijven naar de raad van bestuur.

Een werkelijk of toegetreden lid die tijdens 3 opeenvolgende algemene vergaderingen niet aanwezig is, zonder reden of zonder vertegenwoordigd te zijn, wordt geacht ontslagnemend te zijn.

Artikel 8  De algemene vergadering is samengesteld uit alle werkelijke leden van de vereniging. De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur, of bij afwezigheid van voornoemde persoon, door de persoon die tijdens de vergadering wordt aangeduid.

Artikel 9  De algemene vergadering is het hoofdorgaan van de vereniging. Ze is bevoegd voor datgene dat haar

expliciet door de wet of de onderhavige statuten wordt toegekend.

De algemene vergadering is met name bevoegd voor

:

Toegetreden leden zijn personen die de vereniging wensen bij te staan en zich ertoe verbinden om de statuten te respecteren, en die in deze hoedanigheid worden aanvaardt door de raad van bestuur met een gewone meerderheid.

Het ontslagnemende, geschorste of uitgesloten lid, alsook de erfgenamen of rechthebbenden van het overleden lid hebben geen enkel recht op het sociaal fonds. Ze kunnen geen overzichten, noch inventarissen, noch de terugbetaling van gestorte bijdragen eisen of vorderen.

Het bedrag van het jaarlijks lidgeld voor leden

wordt door de raad van bestuur vastgesteld, met een maximum van 250 Q' voor werkelijke leden en 100 Q' voor

toegetreden leden.

De raad van bestuur bepaalt de bedragen van de lidgelden jaarlijks.

TITEL 3  Algemene vergadering

Een werkelijk lid kan worden uitgesloten door de algemene vergadering en met een meerderheid van twee

derden van de, aanwezige of vertegenwoordigde, stemmen.

Een toegetreden lid kan worden uitgesloten door de algemene vergadering met een gewone meerderheid.

het wijzigen van de statuten;

-

het vrijwillig ontbinden van de vereniging; -

het goedkeuren van de begrotingen en rekeningen; -

het benoemen en afzetten van de bestuurders;

de benoeming en de afzetting van de commissarissen en het bepalen van hun bezoldiging in de door de wet

voorziene gevallen;

-

de kwijting aan de bestuurders en de commissarissen;

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

MOD 2.2

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Luik B - vervolg

het uitsluiten van een werkelijk lid.

-

Artikel 10  De algemene vergadering moet ten minste éénmaal per jaar, in de loop van het eerste semester na de afsluiting van de rekeningen.

De vereniging kan een buitengewone algemene vergadering bijeenroepen, op eender welk ogenblik, door middel van een beslissing van de raad van bestuur of op vraag van minstens één vijfde van de werkelijke leden.

De werkelijke leden worden minstens 2 weken voor de algemene vergadering bij gewone brief, ondertekend door de voorzitter of een bestuurslid, uitgenodigd op de algemene vergadering. De oproeping vermeldt de agenda, de dag, uur en plaats van de algemene vergadering.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Artikel 11  Alle werkelijke leden hebben het recht om aan de algemene vergadering deel te nemen. Hij kan zich laten vertegenwoordigen door een ander werkelijk lid, zonder dat deze laatste over meer dan twee volmachten kan beschikken.

Artikel 12  De beslissingen van de algemene vergadering wordt opgenomen in een register van proces-verbalen die door de voorzitter en een bestuurder worden ondertekend. Het register wordt op de zetel van de vereniging bewaard waar de werkelijke leden er kennis van kunnen nemen, zonder het evenwel te kunnen verplaatsen. De beslissingen met een individueel karakter kunnen eventueel ter kennis gebracht worden van derden, die een belang aantonen, door gewone brief ondertekend door de voorzitter.

Artikel 13  De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur bestaande uit minimum drie leden, die werkelijk lid zijn van de vereniging en die benoemd zijn door de algemene vergadering, die deze op elk ogenblik kan herroepen.

Artikel 14  De duur van het mandaat is onbeperkt. De uittredende bestuurders zijn herkiesbaar.

In geval van een vacant mandaat, beëindigt de bestuurder, die hiervoor benoemd wordt door de algemene

vergadering, het mandaat van diegene die hij vervangt.

Artikel 15  De raad kan uit zijn leden een voorzitter, en eventueel een ondervoorzitter, een secretaris en een penningmeester kiezen. Eenzelfde bestuurder kan verschillende functies cumuleren.

Indien de voorzitter verhinderd is, worden zijn functies door de vicepresident, of bij gebreke hiervan, door de oudste van de aanwezige bestuursleden waargenomen.

Elke wijziging in de samenstelling van de raad van bestuur wordt binnen de maand ingediend ter griffie van de Rechtbank van Koophandel voor publicatie in de Bijlagen van het Belgisch Staatsblad; hetzelfde geldt voor elke verandering betreffende de ondertekening van de akten die de vereniging verbinden, ongeachte of deze het dagelijks bestuur al dan niet betreffen.

Artikel 16  De raad komt bijeen volgend op een oproeping door de persoon aan wie het dagelijks bestuur wordt gedelegeerd, elke keer dat dit voor de vereniging noodzakelijk is of op vraag van een bestuurder. De raad kan slechts geldig beslissen indien tenminste de helft van de bestuurders aanwezig is. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen. Iedere bestuurder kan zich door een andere bestuurder laten vertegenwoordigen, zonder dat deze laatste meer dan één volmacht kan dragen.

Door middel van elk schriftelijk verzoek van één twintigste van de leden, gericht aan de voorzitter van de raad van bestuur, minstens 8 dagen voor de voorziene datum van de vergadering, kunnen er bijkomende punten op de agenda worden geplaatst. Behalve in de gevallen waarbij de algemene vergadering in het begin van de vergadering met een meerderheid van twee derden van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen, of in de gevallen voorzien in de artikelen 8,12 en 20 van de wet van 2 mei 2002, kan de vergadering niet over bijkomende punten die niet op de agenda vermeld staan een beslissing nemen.

De beslissingen worden genomen met een twee derde meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigende stemmen, behalve in de gevallen waar dit anders wordt voorzien in de wet of in de onderhavige statuten. Elk werkelijk lid beschikt over één stem.

TITEL 4  Raad van bestuur

Artikel 17

- De beslissingen van de raad worden bewaard in een register van de proces-verbalen die door de voorzitter en een bestuurder worden door ondertekend. De werkelijke leden kunnen er kennis van nemen met inachtname van de bepalingen van artikel 10 van de wet van 2 mei 2002.

Artikel 18

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

MOD 2.2

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Luik B - vervolg

- De raad van bestuur heeft de meest ruime bevoegdheden voor de administratie en het beheer van de vereniging, met uitsluiting van de daden die door de wet of door onderhavige statuten aan de algemene vergadering worden toegekend.

Artikel 19  De raad kan, onder haar verantwoordelijkheid, het dagelijkse bestuur van de vereniging delegeren aan een of meerdere leden of aan een derde, met het gebruik van de handtekening die hen toekomt. Wanneer er meerdere zijn, handelen ze gezamenlijk.

Artikel 20  De gerechtelijke procedures, zowel als eiser, als verweerder, worden ingesteld en verdedigd in naam van de vereniging door de voorzitter of door de voorzitter en een bestuur die samen handelen.

Artikel 21  De handelingen die de vereniging verbinden, anders dan deze van het dagelijks bestuur, worden, behalve speciale delegatie van de raad, onderschreven door de voorzitter en een bestuurder, welke hun bevoegdheden niet ten aanzien van derden zullen moeten rechtvaardigen.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Artikel 24  Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. De raad van bestuur bereidt de jaarrekening voor volgens de bepalingen van artikel 17 van de wet van 2 mei 2002, alsook de begroting voor het komende jaar en legt deze ter goedkeuring voor aan de algemene vergadering.

Artikel 27  Hetgeen niet expliciet voorzien is door de onderhavige statuten wordt geregeld door de wet van 27 juni 1921, zoals gewijzigd door de wet van 2 mei 2002, betreffende de verenigingen onder winstoogmerk.

Artikel 22  De bestuurders gaan, in het kader van de uitoefening van hun functie, geen persoonlijke verbintenissen aan en zijn enkel voor de uitoefening van hun mandaat verantwoordelijk Deze wordt gratis uitgevoerd.

Artikel 23  Een reglement van interne orde kan door de raad van bestuur opgesteld worden, die vervolgens aan de algemene vergadering wordt voorgelegd zowel ter goedkeuring als voor alle eventuele wijzigingen.

Artikel 25  Behoudens de gevallen van gerechtelijke ontbinding, kan slechts de algemene vergadering tot ontbinding besluiten conform artikel 20 van de wet van 27 juni 1921, zoals gewijzigd door de wet van 2 mei 2002. In dit geval, duidt de algemene vergadering een of meerdere vereffenaars aan, bepaalt hun bevoegdheid en hun eventuele verloning, en bepaalt welke bestemming het netto actief krijgt, dewelke enkel een belangenloos doeleind kan zijn.

Artikel 26  In geval van vrijwillige of gerechtelijke vereffening, zal het netto actief, nadat de schulden zijn voldaan, bestemd zijn voor een andere organisatie die een gelijkaardig doel beoogt.

Artikel 28  Een register van leden van de algemene vergadering wordt op de sociale zetel bewaard en elke verandering in de samenstelling van de vergadering wordt er, binnen de maand die volgt op de wijziging, aangepast (toetreding, ontslag, overlijden, uitsluiting). Het register wordt ondertekend door een persoon die de vereniging mag vertegenwoordigen. Indien de alfabetische lijst van de leden in de loop van een jaar gewijzigd wordt, heeft de raad van bestuur de verplichting om een maal per jaar een geactualiseerde lijst in te dienen op de griffie van de Rechtbank van Koophandel, binnen de maand volgend op de gewone algemene vergadering.

Artikel 29  Het eerste boekjaar begint vandaag, 22 juli 2012 en zal eindigen op 31 december 2013. De eerste algemene vergadering zal plaatsvinden in mei 2014.

Artikel 30  De volgende personen worden benoemd als bestuurders:

-

TITEL 5  Reglement van interne orde

TITEL 6  Rekeningen en budget

TITEL 7  Ontbinding en vereffening

TITEL 8  Diverse bepalingen

de heer

Jean-Paul De Backer als Voorzitter

-

Mevrouw Caroline de Jacquier de Rosée als Secretaris

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Luik B - vervolg

De heer Jerrold Rubenstein wordt benoemd als penningmeester en als afgevaardigde voor het dagelijkse bestuur.

Jean-Paul DE BACKER

Caroline de JACQUIER de ROSEE

Dalia OUZIEL

Jerrold RUBENSTEIN

Pascal SIGRIST

Elisabeth VAN HORENBEEK

20/08/2015
ÿþ g,." gM,." j. Copie à publier aux annexes du Moniteur belge Moo 2.2

après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso " Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Réserv!

au

Moniteu

belge







*151 0557







Dép ocA / ~ ;çu le 1 .1 AOUT 2015

Greffe

au greer_s -tribuna,l- -de-eQrn.rner+û:

N° d'entreprise : 0848.886.689

Dénomination

(en entier) : RONDEAU

(en abrégé) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : RUE D'ARLON 23, 1050 IXELLES

Objet de l'acte : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL

L'assemblée générale extraordinaire du 28 avril 2015 décide à l'unanimité et ce avec effet immédiat du transfert du siège social de l'ASBL à l'adresse suivante

- Square de Léopoldville 17/4

1040 Etterbeek

RUBENSTEIN JERROLD

Trésorier

Coordonnées
RONDEAU

Adresse
RUE D'ARLON 23 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale