ROOSDAAL-PALACE

Association sans but lucratif


Dénomination : ROOSDAAL-PALACE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 843.417.770

Publication

29/03/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD22

I

11 OS 739*

I i

III

N' d'entreprise : 0643.417.770

Dénomination

(en entier) ROOSDAAL-PALACE

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Singe: Rue des Palais 301 B-9000 Bruxelles

Objet de l'acte : Pv Age du 2311112012 ; transfert du siège social

" Par cette age de ce jour , le conseil d'adminitration s'est réunis pour décider les points suivants :

Ordre du jour : Transfert du siège social à partir de ce jour : le siège est transféré à : Orner De Vidtslaan 52 B-1760 a Roosdaal.

Fait à Bruxelles, le 23111/2012

Les adtninsitrateurs,

Mr Karaca Oguzhan

Meel Karaca Asilhan

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant au de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/02/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Réservé

au

Moniteur

belge

O fi FFV. 2012

Greffe

N° d'entreprise : 08'43 Mg, MO

Dénomination

(en entier) : ROOSDAAL-PALACE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratf

Siège : Rue des Palais N 301 B-1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

L'an deux mille Douze, Le 14 Janvier ont comparu :

Mme KARACA Aslihan Née le 08/12/1990 NN 90.12.08-380.93

Rue Ninoofsesteenweg N 162, de nationallité Belge B-1750 Lennik Mme ELALMIS MELTEM Née le 28/08/1990 NN 90.08.28-494.30

Rue Ninoofsesteenweg N 162 , de nationalité Belge B-1750 Lennik Monsieur KARACA OGUZHAN Né le 23/06/1989 NN 89.06.23-475.67

Rue Ninoofsesteenweg N 162 , de nationalité belge B-1750 Lennik

Lesquels comparants déclarent par la présente, former entre eux un association sans bute lucratif et dont

les statuts ont été arrêtés comme suit :

I. Dénomination et siège social : Article 1 :

L'association est dénommée « ROOSDAAL-PALACE »

Article 2

Le siège social est établi à 1000 Bruxelles, rue des Palais N 301 Ii peut être transféré partout en Belgique

par simple décision de l'assemblée générale. L'association peut établir des sections sur tout le territoire

Belge. Dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles,

Il. But

Article 3

L'association a pour objet, tant pour elle même que pour le compte de tiers, seule ou en participation avec

qui que ce soit, en Belgique ou à l'étranger,

- Offrir un développement de la jeunesse a travers , la musique culturelle, communautaire, festivité.

- Organisation des banquets, et service assimilés. Formation à des jeunes et moins jeunes, à la pratique

des services des événements culturelles, et cérémoniales -

- des cuisines typiques des pays de la miditéranée, européenne et extra européenne .

- Animation de fêtes :

pour des personnes privé, mariages , cérémonies , service de sous location des salles d'évènements  et

tout autres évènements culturels et musicals.

Article 4 :

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Ces derniers sont ceux qui

désirent encourager et aider l'association à réaliser ses buts. Le nombre minimum de membres ne peut être

inférieur à trois. Les comparants au présent acte sont des membres effectifs.

Article 5

Le conseil d'administration décide, sans appel, de l'admission de nouveaux membres, leurs droits et

obligations sont déterminés par le règlement interne.

W. Cotisations

Article 6

Les membres effectifs et les sympathisants paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par

l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration, elle ne pourra être,inférieur à 30 Euro I An.

Cette cotisation peut être adaptée selon le conseil d'administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

késervé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

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Pour chaque membre effectif cette affiliation procure:

a- accès aux sites internet

b- le bilan de l'association

c- débats rencontres

d- Participation à toutes nos réunions (moyennant supplément de 05 euros)

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

IV. Conseil d'administration

Article 7 :

L'association est gérée par un conseil d'administration, composé de trois membres au moins, et qui sont

nommés pour une durée indéterminé.

Article 8 :

Le conseil d'administration élit, parmi ses membres, trois administrateurs

Article 9 :

Le conseil se réunit sur convocation des administrateurs et délibère valablement dès que la moitié de ses

membres sont présents. Le conseil d'administration a dans sa compétence tous les actes pour réaliser le

but de l'association au sens le plus large ou contribuer à cela. Il a notamment le pouvoir d'effectuer ou de

recevoir tout paiement et en donner ou exiger quittance, accepter et recevoir tous subsides et subventions

privés ou officiels, accepter et recevoir tous legs et dons. Il est chargé d'élaborer le règlement d'ordre

intérieur,

Article 10

Les actes qui engagent l'association sont signés soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels

n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

V, Assemblée générale

Article 11 :

L'assemblée générale est composée de tous membres effectifs. Elle a seule la compétence de ;

Modifier les statuts de l'association, nommer et révoquer les administrateurs, d'approuver le budget et les

comptes, dissoudre volontairement l'association.a cette fin , tous l'actif serra distribués à des associations

ayant le même but et non lucratif.

Article 12 :

L'assemblée générale décide de nommer le conseil d'administration suivant

Mr KARACA OGUZHAN : occupe le poste de président.

Mme KARACA ASLIHAN : Occupe le poste de secrétaire

Mme ELALMIS MELTEM : occupe le poste de Trésorière

Article 13 ;

Toute activité politique est interdite au sein de l'association

Artiole 14

Le bénéfice réalisé par l'association ne peut jamais être distribué et doit être réinvesti au profit de

l'association

Article 15 :

L'exercice social débute le premier janvier et se termine le trente et un décembre Article 16 :

Résolution transitoire: le premier exercice débute aujourd'hui et se termine le trente et un décembre 2012.

Lecture faite, tous les comparants ont signé,

Bruxelles, le 14 janvier 2012,

Administrateurs

Président Mr. KARACA ASLIHAN

Trésorière Secrétaire général

Mme : ELALMiS MELTEM Mme : KARACA ASLIHAN

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ROOSDAAL-PALACE

Adresse
RUE DES PALAIS N 301 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale