RUBBIK

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : RUBBIK
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 543.483.476

Publication

03/01/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

BRUXELLES

2 0 pee. 2013

N° d'entreprise : 051.1a Li 4E

Dénomination

(en entier) : Rubbik

(en abrégé) :

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège ; 1020 Bruxelles, rue Stevens-Delannoy, 70a

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :CONSTITUTION  NOMINATION

D'un acte reçu par le notaire Juan Mourlon Beernaert à Bruxelles, le 18 décembre 2013, portant la mention d'enregistrement suivante : "Enregistré 8 rôles 1 renvoi, au 2ème Bureau de l'Enregistrement de Jette le 19.12.2013 Volume 50 folio 82 case 5. Reçu cinquante euros (50,00 E). Signé : Pour l'inspecteur pr W. Arnaut", il résulte que :

1,Mon sieur BRUYERE Ghislain, née à Montignies-sur-Sambre, le douze décembre mil neuf cent septante-quatre, demeurant et domiciliée à 1020 Bruxelles, rue Stevens-Delannoy, 70a.

Lequel déclare avoir établi une déclaration de cohabitation légale auprès de l'Officier de l'Etat Civil de la Ville de Bruxelles le sept mai deux mil huit, avec Madame Rebecca CASIER.

2.Monsieur ROBA d'OLIVEIRA Alexandre, né à Kinshasa, le dix octobre mil neuf cent septante-quatre, domicilié à 1090 Jette, square James Dean, 6.

Lequel déclare avoir établi une convention de cohabitation avec Mademoiselle Anne-Laure THONUS, reçue par le notaire Eric Levie, à Schaerbeek, en date du seize avril deux mil quatre, non modifiée à ce jour, ainsi déclaré.

ont constitué une Société Privée à Responsabilité Limitée comme suit (extrait) :

ARTICLE PREMIER.

Il est formé, par les présentes, une société privée à responsabilité limitée sous la dénomination de « Rubbik

».

Cette dénomination devra toujours être précédée ou suivie immédiatement des mots « société privée à

responsabilité limitée » ou en abrégé « S.P.R.L.

ARTICLE DEUX.

Le siège social est établi à 1020 Bruxelles, rue Stevens-Delannoy, 70a.

ll pourra être transféré partout ailleurs, par décision du gérant, à publier aux annexes du Moniteur Belge.

La société peut établir en tous lieux en Belgique ou à l'étranger, par simple décision du gérant, des sièges

administratifs, des succursales, agences ou dépôts.

ARTICLE TROIS,

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, l'exercice des activités suivantes, peu importe

qu'elle agisse directement ou Indirectement, pour son propre compte ou pour le compte de tiers, seule ou en

participation avec des tiers :

°toutes opérations de consultance, de conception, de management, de coaching, de gestion de ressources

humaines et de gestion dans le domaine industriel et de la valorisation de biens immeubles ;

°toutes opérations d'analyse, de conception, de développement et d'implémentation de stratégies et de

tous types de biens d'équipements dans les domaines industrielles de quelques natures que ce soit.

°toutes opérations commerciales comme intermédiaires tant en Belgique qu'à l'étranger, toutes opérations

de gestion et de contrôle de toutes autres sociétés ou entreprises de quelque nature que ce soit ;

°toutes opérations d'assistance à des tiers en toutes matières sociale, technique, financière, organique,

administrative et économique ;

[doutes opérations de développement, d'achat, de vente, de location, de distribution etc. de la manière la

plus générale de tous matériels et autres biens meubles ayant un rapport avec ses activités.

[Mous travaux de finitions et de rénovation dans le bâtiment et ce pour différents corps de métiers, tels que

la peinture, la menuiserie, tout ce qui touche aux murs et sols, la plomberie et l'électricité.

-l'organisation d'événements, réceptions, banquets, séminaires, soirées, repas ou autres, en ce compris la

préparation des aliments et repas destinés à être consommés surplace ou à l'extérieur de l'établissement dans

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

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le cadre d'un service traiteur, l'organisation musicale de repas et soirées, la décoration d'intérieur et d'ameublement, la décoration florale ou autres des salles et des tables, l'installation et la fourniture de tentes, tables, chaises et autres, sans que cette énonciation soit limitative ;

-la gastronomie et la dégustation, notamment l'exploitation de restaurants, salons de dégustation, salons de thé, brasseries, tavernes, snack-bar, service traiteur, cafétéria, etcetera.

-la fabrication, la transformation, l'achat, la vente en gros et en détail, l'importation, l'exploitation, la distribution de toutes denrées alimentaires, plats cuisinés et boissons y compris, vins, liqueurs, alcools, bières, jus de fruits etcetera;

-l'exploitation de circuit de sports mécaniques et l'organisation de courses de sports mécaniques ;

-l'exploitation d'un atelier mécanique, de carrosserie et d'entretien de tous véhicules â moteur ou électrique ; -le commerce d'automobiles, de motos et de kartings en général, la distribution, la représentation, l'achat, la vente de tous types de véhicules ;

-la démolition de tels véhicules ;

-le commerce de pièces détachées, d'accessoires, de produits, de fournitures et, d'une manière générale, de tout ce qui se rapporte directement ou indirectement aux-véhicules ;

-le nettoyage, l'installation de dispositifs anti-vol, le dépannage, la location de tous types de véhicules avec ou sans chauffeur, l'achat et de la vente de carburants, lubrifiants, combustibles et autres ;

-la préparation et l'assistance à tous types de véhicules pour la compétition ;

-la société pourra récolter des fonds de sponsors nécessaires aux financements des saisons des pilotes automobiles, tant en pièce, qu'en main d'oeuvre, et autres interventions.

-l'identification, la promotion, le développement et la mise en service d'installations de production de micro hydro-électricité dans le Benelux et en France.

-Elle pourra également gérer toutes les activités en découlant telles que des projets de Recherche et Développement, montage financier de projets, prise de participations dans des sociétés de fabrication d'équipements ou de production de micro hydro-électricité, gestion tant administrative que technique d'entreprises et d'installations de production, ceci sans que cette liste ne soit considérée comme limitative,

-l'exploitation d'un bureau de management, d'étude, d'organisation, de conseil dans le cadre de la gestion de sociétés, de commerces et de patrimoines ;

-l'étude de marchés tels les sondages, les analyses, le suivi administratif et commercial ;

-toutes opérations de recrutement et de sélection de candidats, de consultance, de conception, de management, de gestion de projet, de conseil, de coaching, de gestion de ressources humaines et de prestations de services hautement qualifiées aux entreprises, aux administrations et aux personnes physiques, ainsi que tout ce qui s'y rapporte ;

Elle pourra également dans te cadre de cet objet exercer toutes activités de relations publiques et de prospection de clientèles.

La société pourra obtenir et acquérir tous brevets, licences, procèdes et marques de fabriques, les exploiter, céder et concéder toutes licences.

La société aura également pour objet

-toutes activités dans le domaine de l'audiovisuel au sens le plus large tels que productions de films, de documentaires, de films d'entreprise, de publicités, de scriptdoctoring, animation radio, voix-off,.,. la liste étant énonciative et non limitative,

-l'organisation d'événements, réceptions, séminaires, soirées, ou autres, l'organisation musicale de repas et soirées, sans que cette énonciation soit limitative ;

-le commerce, l'achat, la vente, la vente en ligne, la promotion, l'importation, l'exportation, la diffusion, la distribution et ce en direct ou via un ou plusieurs sous-traitant(s), la conception, la fabrication, le conditionnement, la livraison et la fourniture en gros et au détail (neuf ou d'occasion) de livres, d'articles de librairie, de CD, de DVD, de logiciels informatiques, en ce compris la vente de revues et publications diverses ainsi que tous articles imprimés ou gravés sur tout supports, et de tous autres produits culturels ou non ;

-l'édition, le packaging, la personnalisation, la traduction, l'adaptation de livres, revues, brochures, cartes postales, CD, DVD et publications diverses ainsi que tous articles imprimés ou gravés sur tout supports ;

-la conception, la production et la vente d'articles de décoration, d'objets d'art, de cadeaux, de jouets;

-toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à la communication et notamment l'édition, la publicité, la promotion commerciale, le graphisme, en ce compris la commercialisation et la distribution des produits y afférents ;

-la conception et le travail de l'image, pris dans le sens ie plus large, graphie, photographique, numérique, et filmée ;

-toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à la stratégie publicitaire et au développement des marchés commerciaux et industriels dans tous les domaines généralement quelconques ;

-toutes opérations comprises dans le secteur le plus large se rappertant aux relations publiques susceptibles de lui permettre d'atteindre son objet social ;

-l'import et l'export, l'achat, la vente, la fabrication, la création, le détail d'articles de tous genres, notamment de vêtements, chaussures, bijoux de fantaisies, maroquineries et accessoires, tout produit de décoration, intérieur et extérieur. La décoration étant à apprécier dans le sens le plus large du terne ;

-l'achat et la vente d'accessoires informatiques, de téléphones portables et d'appareils multimédias ;

-l'import, l'export, l'achat, la vente et la distribution, tant en gros qu'au détail, de meubles et mobiliers anciens, d'antiquités, d'objets de décorations.

La société a également pour objet

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a.la création de sites web, de software et d'applications technologiques pour tous types d'ordinateurs (Smartphones, tablettes,... et toutes celles à venir) ;

b.la réalisation de solutions informatiques, y compris la réalisation et la conception de programmes, de logiciels, traitements, de données, la gestion et la commercialisation de systèmes et de bases de données, la production, l'entretien et la maintenance de matériel électronique, celle énumération étant exemplative et non limitative ;

c.le conception, le développement, la production, l'édition, la diffusion et la commercialisation de produits et services de communication électronique, entre autre des services d'internet, de multimédia et de diffusion visuelle et sonore, dont des programmes contre paiement.

d.toutes prestations de conseils en management, coordination, gestion de projets, tous conseils en marketing, image et évènements.

e.la conception, le développement, la création, l'organisation, le design, le dessin et le suivi de tous projets mobiliers etlou immobiliers.

f.l'organisation de campagnes publicitaires et conseils, et la vente et l'achat d'espaces publicitaires sous toutes formes,

g.la réalisation de films, de campagnes, de partenariats dans le secteur de la mobilité au sens large,

h.l'achat, l'administration, la vente et toutes valeurs mobilières et immobilières, de tous droits sociaux et d'une manière plus générale toutes opérations de gestion du portefeuille ainsi constitué.

Ha prise de participation directe ou indirecte dans toutes sociétés ou entreprises commerciales, industrielles, financières, mobilières et immobilières;

j.le contrôle de leur gestion ou la participation à celle-ci par la prise de tous mandats au sein desdites sociétés ou entreprises;

La société pourra également promouvoir, informer sur la thématique de la mobilité au sens large et également organiser des événements quelconques évènements sur cette même thématique.

-toutes activités dans le domaine de l'audiovisuel au sens le plus large tels que productions de films, de documentaires, de films d'entreprise, de publicités, de scriptdoctoring, animation radio, voix-off,... la liste étant énonciative et non limitative,

-l'organisation d'événements, réceptions, séminaires, soirées, ou autres, l'organisation musicale de repas et soirées, sans que cette énonciation soit limitative ;

-le commerce, l'achat, la vente, la vente en ligne, fa promotion, l'importation, l'exportation, la diffusion, la distribution et ce en direct ou via un ou plusieurs sous-traitant(s), la conception, la fabrication, le conditionnement, la livraison et la fourniture en gros et au détail (neuf ou d'occasion) de livres, d'articles de librairie, de CD, de DVD, de logiciels informatiques, en ce compris la vente de revues et publications diverses ainsi que tous articles imprimés ou gravés sur tout supports, et de tous autres produits culturels ou non ;

-l'édition, le packaging, la personnalisation, la traduction, l'adaptation de livres, revues, brochures, cartes

postales, CD, DVD et publications diverses ainsi que tous articles imprimés ou gravés sur tout supports ;

-la conception, la production et la vente d'articles de décoration, d'objets d'art, de cadeaux, de jouets;

-toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à [a communication et notamment l'édition, la publicité, ta promotion commerciale, le graphisme, en ce compris la commercialisation et la distribution des produits y afférents ;

-la conception et le travail de l'image, pris dans le sens le plus large, graphie, photographique, numérique, et filmée ;

-toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à la stratégie publicitaire et au développement des marchés commerciaux et industriels dans tous les domaines généralement quelconques ;

-toutes opérations comprises dans le secteur le plus large se rapportant aux relations publiques susceptibles de lui permettre d'atteindre son objet social.

-l'achat, la vente, la fabrication, la création, la distribution, l'import et !'export, en gros ou en détail d'articles de tous genres, notamment de vêtements, chaussures, bijoux de fantaisies, maroquineries et accessoires, tout produit de décoration, intérieur et extérieur. La décoration étant à apprécier dans le sens le plus large du terme ;

-toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à la stratégie publicitaire et au développement des marchés commerciaux et industriels dans tous les domaines généralement quelconques ;

-toutes opérations comprises dans le secteur le plus large se rapportant aux relations publiques susceptibles de lui permettre d'atteindre son objet social ;

-le trading de vêtements en gros et en détails ;

-l'import et !'export, l'achat, la vente, la fabrication, la création, le détail d'articles de tous genres, notamment de vêtements, chaussures, bijoux de fantaisies, maroquineries et accessoires, tout produit de décoration, intérieur et extérieur. La décoration étant à apprécier dans le sens le plus large du terme ;

-l'exploitation de cyber café et de cabines téléphoniques, l'achat et la vente de cartes téléphoniques ; -l'achat et la vente d'accessoires informatiques, de téléphones portables et d'appareils multimédias ;

-l'import, !'export, ['achat, la vente et la distribution, tant en gros qu'au détail, de meubles et mobiliers

anciens, d'antiquités, d'objets de décorations ;

-l'import, !'export et la distribution de tous véhicules roulant ;

-l'import, !'export et la distribution de toutes marchandises y compris celles sous régime d'accises ;

-toutes opérations de transactions, de courtage immobilier, de courtage hypothécaire, de financement, de

placement et de prêts de toute nature ;

-toutes opérations en tant que conseil, intermédiaire et gestionnaire de toutes affaires immobilières, financières et commerciales ;

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-toutes opérations relatives à des biens immeubles bâtis ou non bâtis, et plus particulièrement :

Q'l'achat, la vente, l'échange, la prise ou la mise en location d'appartements meublés ou non, d'habitations et d'immeubles en général ;

Q'l'intervention au titre d'agent à la location et/ou à la vente ;

Dia construction, l'achèvement, la modification, la restauration, la rénovation de bâtiments ou immeubles

quelconques ;

La société a également pour objet

-l'organisation d'événements, réceptions, banquets, séminaires, soirées, repas ou autres, en ce compris la préparation des aliments et repas destinés à être consommés sur place ou à l'extérieur de l'établissement dans le cadre d'un service traiteur, l'organisation musicale de repas et soirées, la décoration d'intérieur et d'ameublement, la décoration florale ou autres des salles et des tables, l'installation et la fourniture de tentes, tables, chaises et autres, sans que cette énonciation soit limitative ;

-la gastronomie et la dégustation, notamment l'exploitation de restaurants, salons de dégustation, salons de thé, brasseries, tavernes, snack-bar, service traiteur, cafétéria, etcetera.

-la fabrication, la transformation, l'achat, la vente en gros et en détail, l'importation, l'exploitation, la distribution de toutes denrées alimentaires, plats cuisinés et boissons y compris, vins, liqueurs, alcools, bières, jus de fruits etcetera;

-l'activité de courtage, achat et vente d'objets anciens ;

-toutes activités et opérations d'une société d'investissement et de holding, l'acquisition, la cession, la souscription et la détention de toutes actions, obligations, tout autres titres ou valeurs mobilières, droits et biens meubles et immeubles, et, de manière générale, tous intérêts dans des investissements meubles ou immeubles

-le commerce, l'achat, la vente, la vente en ligne, la promotion, l'importation, l'exportation, la diffusion, la distribution et ce en direct ou via un ou plusieurs sous-traitant(s), la conception, la fabrication, le conditionnement, la livraison et la fourniture en gros et au détail (neuf ou d'occasion) de livres, d'articles de librairie, de CD, de DVD, de logiciels informatiques, en ce compris la vente de revues et publications diverses ainsi que tous articles imprimés ou gravés sur tout supports, et de tous autres produits culturels ou non ;

-l'édition, le packaging, la personnalisation, la traduction, l'adaptation de livres, revues, brochures, cartes postales, CD, DVD et publications diverses ainsi que tous articles imprimés ou gravés sur tout supports ;

-la conception, la production et la vente d'articles de décoration, d'objets d'art, de cadeaux, de jouets;

-l'ouverture et la gestion d'un magasin ou la reprise et la gestion d'un fond de commerce existant reprenant les activités de vente de livres, de presse, de CD, de DVD et publications diverses ainsi que tous articles imprimés ou gravés sur tout supports, de tabac, de cigarettes et de cigares, de matériel de cuisine ou autre, de matériel électroménager, de produits d'alimentation et avec une activité de café, petite restauration, snack, sandwichs;

-la distribution et vente de produits de confiserie, de boissons, de produits alimentaires et d'articles de table, la vente à emporter de sandwichs, la petite restauration ;

-la distribution et la vente de fleurs, de plantes et de plantes aromatiques ;

-l'achat, la vente, la promotion, l'importation, l'exportation, la distribution, la fabrication, le conditionnement, la livraison et la fourniture de tous produits biologiques, écologiques et équitables, et produits connexes;

-toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à la communication et notamment l'édition, la publicité, la promotion commerciale, le graphisme, en ce compris la commercialisation et la distribution des produits y afférents ;

-la conception et le travail de l'image, pris dans le sens le plus large, graphie, photographique, numérique, et filmée ;

-toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à la stratégie publicitaire et au développement des marchés commerciaux et industriels dans tous les domaines généralement quelconques ;

Elle pourra accomplir toutes opérations immobilières pour son compte propre. Elle pourra constituer tout droits réels sur des immeubles et gérer tous biens immobiliers et réaliser toutes opérations pour son propre compte.

La société pourra exercer toutes fonctions de gestion, de représentation de toutes sociétés, de supervision et de contrôle de toute autre société ainsi qu'exercer tout mandat d'Administrateur, délégué à la gestion journalière, gérant, liquidateur, commissaire, etc....

Elle pourra prendre une participation ou un intérêt sous quelque forme que ce soit, dans une société belge ou étrangère dont l'objet social serait de nature à favoriser ia réalisions du présent objet social.

Elle pourra obtenir et acquérir tous brevets, licences, procédés et marques de fabriques, les exploiter, céder et concéder toutes licences,

La société peut réaliser son objet tant pour son propre compte, que comme intermédiaire ou pour le compte de tiers,

Cette énumération est exemplative et nullement limitative.

La société peut d'une façon générale, accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, soit pour son compte, soit pour le compte de tiers, se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement la réalisation.

La société peut exercer toutes fonctions et mandats et s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autres manière dans toutes autres affaires, entreprises, associations ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des ressources ou à faciliter l'écoulement des services et produits,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/01/2014 - Annexes du Moniteur belge , Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession,

la société subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, à la réalisation de ces conditions.

Seule l'assemblée générale des associés a qualité pour interpréter cet objet.

Elle peut réaliser son objet en tout lieu, de toutes les manières et suivant les modalités qui lui paraîtront les

mieux appropriées.

ARTICLE QUATRE.

La société est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée.

Elle pourra être dissoute à tout moment par décision de l'assemblée générale délibérant dans les formes

requises pour les modifications aux statuts.

Elle pourra être transformée, dans les mêmes conditions, en une société d'espèce différente.

La société ne prend pas fin par le décès ou l'incapacité d'un ou de plusieurs associés.

ARTICLE CINQ.

Le capital social est fixé à DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 ¬ ).

Il est représenté par mille (1.000) parts sociales, sans désignation de valeur nominale.

Il pourra être créé des parts sociales par multiple de dix en les divisant ou en les multipliant.

ARTICLE SIX.

Les mille parts sociales (1.000) parts sociales ainsi créées sont souscrites en espèces, au pair, de la

manière suivante :

1.Monsieur BRUYERE Ghislain, prénommé, cinq cents parts sociales ., 500

2.Monsieur ROBA d'OLIVEIRA Alexandre, prénommé, cinq cents parts sociales : 500

Ensemble mille (1.000) parts sociales: 1.000

Les comparants déclarent et reconnaissent que les mille (1.000) parts sociales ainsi souscrites en numéraire ont été libérées à concurrence d'un/tiers par un versement en espèces effectué par leurs souscripteurs respectifs, de telle sorte que la somme de six mille deux cents euros (6.200,00 ¬ ) se trouve, de ce chef et dès à présent, à la libre disposition de la société,

ARTICLE SEPT.

Les mille (1.000) parts sociales sont indivisibles à l'égard de la société qui peut suspendre les droits afférents à toute part au sujet de laquelle il existerait des contestations quant à la propriété, l'usufruit ou la nue-propriété.

Les copropriétaires de même que les usufruitiers et nus-propriétaires, sont tenus de se faire représenter par un mandataire commun et d'en donner avis à la société.

En cas d'existence d'usufruit, le nu-propriétaire sera, s'il n'y fait pas opposition, représenté vis-à-vis de !a société par l'usufruitier.

ARTICLE HUIT,

Il est tenu au siège social un registre des associés qui contient la désignation précise de chaque associé et le nombre de parts lui appartenant.

Tout associé ou tout tiers intéressé peut prendre connaissance de ce registre.

Des certificats d'inscription audit registre, signés par le gérant sont délivrés à chaque associé. Ces certificats ne sont pas négociables.

Les parts sociales sont nominatives; elles sont inscrites dans un registre des parts tenu au siège de la société

Les associés ne sont tenus envers les tiers que du montant de leurs parts sociales.

Les parts sociales sont indivisibles,

ARTICLE NEUF,

Les transferts ou transmissions de parts sont inscrits dans le registre des associés avec leur date; ces inscriptions sont signées par le cédant et le cessionnaire ou par leur mandataire, en cas de cession entre vifs; par le gérant et par les bénéficiaires ou leur mandataire, en cas de transmission pour cause de mort.

Les transferts ou transmissions de parts n'ont d'effets vis-à-vis de la société et des tiers qu'à dater du jour de leur inscription dans ledit registre.

L'associé cédant devra adresser à la gérance, sous pli recommandé, une demande indiquant les coordonnées complètes du ou des cessionnaires proposés ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisagée et le prix offert. Dans les huit jours de la réception de cette lettre, la gérance en transmet la teneur, par pli recommandé, à chacun des associés, en leur demandant une réponse affirmative ou négative et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront considérés comme donnant leur agrément. Cette réponse se fera par écrit et par pli recommandé, dans un délai de quinze jours à compter de la réception de la lettre de la gérance. Dans la huitaine de l'expiration du délai de réponse, la gérance notifie au cédant le sort réservé à sa demande.

ARTICLE DIX.

La cession entre vifs ou la transmission pour cause de mort des parts d'un associé est soumise, à peine de nullité, à l'agrément de la moitié au moins des associés, possédant au moins les trois/quarts des parts sociales, autres que celles cédées ou transmises.

Cet agrément ne sera pas requis en cas de cession ou de transmission s'opérant entre associés ou au profit du conjoint d'un associé.

Les héritiers et légataires ne peuvent pas devenir associés sauf accord unanime des fondateurs. Ils ont droit à la valeur des parts. La valeur des parts sera déterminée sur pied des derniers comptes annuels publiés à la Banque Nationale de Belgique.

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.n

La méthode appliquée sera celle dite de « l'actif net non réévalué » tel que défini à l'article 320 du Code des

Sociétés.

La valorisation définie s'applique en cas de cession entre associés et ne vise que les associés sortant.

ARTICLE ONZE.

Les héritiers, légataires, créanciers et ayants droit d'un associé ne peuvent, sous quelque prétexte que ce

soit, provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la société ni requérir d'inventaire.

Ils doivent, pour l'exercice de leurs droits, s'en rapporter aux bilans et aux écritures de la société.

ARTICLE DOUZE.

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés par l'assemblée générale.

L'assemblée qui les nomme fixe la durée de leur mandat et leur rémunération.

ARTICLE TREIZE.

Le gérant et en cas de pluralité chaque gérant est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous actes

d'administration et de disposition qui intéressent la société.

Il a, dans sa compétence, tous les actes qui ne sont pas réservés par la loi ou les statuts, à l'assemblée

générale,

Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.

ARTICLE QUATORZE.

Lorsqu'une personne morale est nommée gérante, celle-ci est tenue de désigner parmi les associés ou

travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission, au nom et pour le compte de la

personne morale.

Celle-ci ne peut révoquer son représentant qu'en désignant simultanément son successeur.

ARTICLE QUINZE.

Tous les actes engageant la société, même les actes auxquels un fonctionnaire public ou un officier

ministériel prête son concours, sont valablement signés par le gérant qui n'a pas à justifier vis-à-vis des tiers

d'une autorisation spéciale de l'assemblée.

ARTICLE SEIZE.

Il peut être alloué au gérant des émoluments ou indemnités imputables aux frais généraux, ainsi que des

tantièmes sur les bénéfices nets de la société.

ARTICLE DIX-SEPT.

Sauf les exceptions prévues par les présents statuts et par les articles 280 et suivants du Code des Sociétés

les décisions des associés sont prises en assemblée générale à la simple majorité des voix valablement

exprimées.

Le gérant convoque l'assemblée générale.

Il est tenu de la convoquer chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ; les convocations sont faites par

des lettres recommandées, contenant l'ordre du jour, adressées à chaque associé, au moins quinze jours à

l'avance ou par courrier électronique.

Les convocations ne sont pas nécessaires lorsque tous les associés consentent à se réunir.

Une assemblée générale ordinaire se réunira de plein droit le quinze novembre à douze heures trente

minutes.

Si ce jour est férié, l'assemblée se tiendra le premier jour ouvrable précédent, à la même heure.

Toute assemblée générale se tiendra au siège social ou dans tout autre endroit désigné dans la

convocation.

ARTICLE DIX-HUIT.

Toute assemblée générale est présidée par le gérant.

Le Président désigne le secrétaire qui peut ne pas être associé.

Si le nombre d'associés le permet, l'assemblée choisit un ou deux scrutateurs parmi ses membres.

Tout associé peut voter lui-même, émettre son vote par écrit ou se faire représenter par un mandataire, à

condition que ce dernier soit lui-même associé, ou qu'il soit agréé par le gérant,

Chaque associé dispose d'un nombre de voix égal à celui de ses parts.

Les procès-verbaux de l'assemblée sont signés par le gérant et les associés qui le demandent et qui ont

participé au vote. Sauf le cas où les délibérations de l'assemblée doivent être authentiquement constatées, les

expéditions ou extraits sont signés par le gérant, soit par une personne à ce mandatée.

ARTICLE DIX-NEUF.

L'exercice social commence le premier juillet et se clôture le trente juin de chaque année.

ARTICLE VINGT.

Le trente juin de chaque année, le gérant dresse le bilan et les comptes annuels et les présente, en même

temps qu'une proposition d'affectation à donner aux résultats sociaux, à l'approbation de l'assemblée générale

des associés.

L'excédent favorable du bilan, déduction faite de toutes charges, frais généraux et amortissements

nécessaires, constitue le bénéfice net de la société.

Sur ce bénéfice net, il sera prélevé annuellement cinq pour cent pour être affectés à la formation d'un fonds

de réserve légal. Ce prélèvement cessera d'être obligatoire dès que ce fonds aura atteint le dixième du capital

social.

Le reste du bénéfice sera partagé entre les associés suivant le nombre de leurs parts sociales respectives,

chaque part donnant un droit égal.

Volet B e'Suite

Toutefois, sur proposition du gérant, les associés pourront décider en assemblée générale que tout ou' partie de ce solde sera affecté à la création ou à l'alimentation d'un fonds de réserve extraordinaire ou à l'attribution de tantièmes au profit du gérant ou sera reporté à nouveau.

ARTICLE VINGT-ET-UN.

En cas de dissolution, la liquidation de la société s'opérera par les soins du gérant, à moins que l'assemblée générale des associés ne désigne à cet effet un ou plusieurs liquidateurs dont elle fixera les pouvoirs et les émoluments, s'il y a lieu.

L'assemblée générale règle le mode de liquidation à la simple majorité des voix.

Le solde favorable de la liquidation, après paiement des dettes et charges de la société, servira à rembourser les parts sociales à concurrence de leur montant de libération. Le surplus sera partagé entre les associés, suivant le nombre de leurs parts respectives, chaque part conférant un droit égal,

ARTICLE VINGT-DEUX.

Le contrôle de la situation financière de la société, des comptes annuels et de la régularité au regard du Code des Sociétés et des statuts est confié à un ou plusieurs commissaires, nommés pour trois ans par l'assemblée générale parmi les réviseurs d'entreprises, inscrits au registre public de l'institut des réviseurs d'entreprises.

Les émoluments du ou des commissaires sont fixés par l'assemblée générale à l'occasion de leur nomination.

Les commissaires sortants sont rééligibles.

Cependant, au cas où la société répond aux critères énoncés par l'article 141, 2° du Code des Sociétés, du fait qu'elle est considérée comme "petite société" au sens de l'article 15 dudit Code, l'assemblée peut décider de ne pas nommer de commissaire, chaque associé ayant dès lors, individuellement, les pouvoirs d'investigation et de contrôle dévolus au(x) commissaire(s) par la loi.

ARTICLE VINGT-TROIS.

Pour tout ce qui n'a pas été prévu aux présents statuts, les parties déclarent s'en référer aux lois sur les sociétés,

DISPOSITIONS GENERALES.

Il est précisé que le premier exercice social se clôturera le trente juin deux mil quinze et que la première assemblée générale ordinaire se réunira en deux mil quinze.

Les comparants, présents ou représentés comme dit est, en leur qualité de fondateurs, ont remis au Notaire soussigné, le plan financier dont traite l'article 215 du Code des Sociétés.

Ce plan financier sera conservé dans les archives du Notaire soussigné.

Et immédiatement s'est réunie l'assemblée générale extraordinaire des associés qui, à l'unanimité des voix, a désigné, et ce jusqu'à révocation, en qualité de gérants dont le mandat est gratuit

Q'Monsieur BRUYERE Ghislain, prénommé

Q'Monsieur ROBA d'OLIVEIRA Alexandre, prénommé ;

et de représentant permanent

Q'Monsieur BRUYERE Ghislain, prénommé.

Ici présents et qui acceptent.

DELEGATION DE POUVOIRS

Les comparants déclarent constituer pour mandataire spécial de la société, avec faculté de substitution, Monsieur Georges Latran, de la SPRL CLW Associates ayant ses bureaux à 1200 Woluwe-Saint-Lambert, avenue Jacques Brel, 38, ou toute autre personne désigné par lui, aux fins de procéder à l'immatriculation de la présente société à la Banque Carrefour des Entreprises. A ces fins, le mandataire pourra au nom de la société, faire toutes déclarations, signer tous documents et pièces et, en général, faire le nécessaire auprès de toute administration et/ou société généralement quelconque.

COMMISSAIRE

Les comparants constatent et déclarent qu'il résulte d'estimations faites de bonne foi qu'à tout le moins pour son premier exercice, la société répondra aux critères énoncés à l'article 141, 2° du Code des Sociétés, du fait qu'elle est considérée comme "petite société" au sens de l'article 15 dudit Codes En conséquence, ils décident à l'unanimité de ne pas nommer de commissaire.

Pour extrait analytique conforme.

(signé) Notaire Juan Mourlon Beernaert

Déposés en même temps 1 expédition, 1 attestation bancaire,

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

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