SAINT CHARLES CHATEAU DES MOINES

Dénomination : SAINT CHARLES CHATEAU DES MOINES

Forme juridique : Société anonyme

N° entreprise : 455.736.583

Publication

31/10/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 27.04.2012, APP 27.04.2012, DPT 26.10.2012 12620-0056-031
21/08/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 27.04.2012, DPT 13.08.2012 12409-0245-037
30/05/2012

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BRUXELLES

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N� d'entreprise : 0455.736.583

D�nomination

(en entier) : SAINT CHARLES CH�TEAU DES MOINES

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� anonyme

Si�ge : Woluwe-Saint-Lambert (B-1200 Bruxelles), boulevard de la Woluwe, 58 (adresse compl�te)

Obiet(s1 de l'acte :OP�RATION ASSIMIL�E � UNE FUSION PAR ABSORPTION PAR LA SOCI�T� ANONYME "SILVERSTONE", SOCI�T� D'INVESTISSEMENT � CAPITAL FIXE IMMOBILI�RE INSTITUTIONNELLE DE DROIT BELGE SOUS LE R�GIME DES ARTICLES 676 ET 719 ET SUIVANTS DU CODE DES SOCI�T�S - POUVOIRS D'EX�CUTION

Extrait du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale des actionnaires de la soci�t� anonyme SAINT CHARLES CH�TEAU DES MOINES, ayant son si�ge social � Woluw�-Saint-Lambert (B-1200 Bruxelles), boulevard de la Woluwe, 58, immatricul�e au registre des personnes morales, sous le num�ro d'entreprise 0455.736.583 / RPM Bruxelles (acte constitutif re�u par le notaire Philippe Vermer, � Bouillon, le 18 juillet 1995, dont les statuts ont �t� publi�s aux annexes au Moniteur belge du 17 ao�t suivant, sous le num�ro 950817-107) dress� par Ma�tre Louis-Philippe Marcefis, notaire associ� de r�sidence � Bruxelles, le 27 avril 2012, dont il r�sulte que les d�cisions suivantes ont �t� notamment prises :

Titre A

Op�ration assimil�e � une fusion par absorption par la soci�t� anonyme � SILVERSTONE �, soci�t� d'investissement � capital fixe immobili�re institutionnelle de droit belge (RPM Bruxelles 0452.711.074) sous le r�gime des articles 676 et 719 et suivants du code des soci�t�s (op�rations assimil�es � fusion), de la pr�sente soci�t� anonyme SAINT CHARLES CH�TEAU DES MOINES (RPM Bruxelles 0455.736.583)

1, Lecture et examen du projet de fusion.

[on omet]

2. - Approbation de la fusion.

L'assembl�e d�cide d'approuver la fusion de la pr�sente soci�t� avec la soci�t� anonyme SILVERSTONE, et ce par voie d'absorption par celle-ci, plus amplement qualifi�e en la liste de pr�sence, dans le cadre d'une op�ration assimil�e � une fusion par absorption.

2.1. Cette approbation repose sans r�serve sur ledit projet de fusion, �tant rappel� ou pr�cis� que:

a) du point de vue comptable, les op�rations de la soci�t� absorb�e seront consid�r�es comme accomplies pour le compte de la soci�t� absorbante � partir de ce vingt-sept avril deux mille douze � z�ro heure, le transfert s'effectuant sur base des situations comptables des soci�t�s concern�es arr�t�es � cette m�me date.

b) L'int�gralit� du capital de la soci�t� absorb�e �tant actuellement d�tenue par la soci�t� absorbante, il ne sera pas cr�� d'actions nouvelles de celle-ci � l'occasion de la fusion, suivant l'article 726 du code des soci�t�s, et les actions de la soci�t� absorb�e seront annul�es.

c) La soci�t� absorb�e n'a pas �mis de titres (actions ou non) susceptibles de procurer des droits sp�ciaux � leurs titulaires, et la disposition de l'article 719 alin�a 2, 3� n'est pas d'application en l'occurrence.

d) Aucun avantage particulier ne sera conf�r� aux membres des organes de gestion des soci�t�s concern�es.

e) L'objet social de la soci�t� absorbante est compatible avec celui de la pr�sente soci�t�, eu �gard aux activit�s r�ellement exerc�es par la pr�sente soci�t� � absorber.

2.2. - Il est pr�cis� en outre que

a) La soci�t� absorbante, a, � compter de ce jour, date de la r�alisation effective de l'absorption dans le cadre d'une op�ration assimil�e � fusion, la propri�t� et les risques de tous les �l�ments corporels et incorporels, actifs et passifs, constituant le patrimoine de la soci�t� absorb�e, et reprend au m�me instant tous ses droits, obligations, march�s et contrats, y compris ses contrats �intuitu personae� et les contrats et engagements conclus avec le personnel occup�, dans le respect des conventions collectives applicables; ses garanties, actions, litiges et recours, judiciaires ou non; ses cr�ances, charges et dettes; ses archives, � charge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

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de les conserver; le tout sans qu'il puisse en r�sulter de novation, et sans recours contre la soci�t� absorb�e ou ses organes pour quelque cause que ce soit.

b) Le transfert de propri�t� intervient �galement sans r�troactivit� � la date de ce jour, � compter de laquelle toute op�ration, charge ou dette pouvant affecter positivement ou n�gativement le compte de r�sultats de la soci�t� absorb�e, est cens�e �tre directement pour le compte ou � charge de la soci�t� absorbante.

c) Conform�ment � l'article 684 du code des soci�t�s, les cr�anciers de chacune des soci�t�s participant � la fusion, et dont la cr�ance est ant�rieure � la publication aux annexes au Moniteur belge du pr�sent proc�s-verbal de fusion et n'est pas encore �chue, peuvent au plus tard dans les deux mois de cette publication, exiger une s�ret� nonobstant toute convention contraire,

d) L'absorption dans le cadre d'une op�ration assimil�e � fusion ne porte pas atteinte aux s�ret�s existantes, actives ou passives, quelle qu'en soit la nature, et n'entra�ne aucune obligation de signification, d'endossement, de transcription ou d'inscription, que ce soit pour les gages sur fonds de commerce ou les hypoth�ques, sans pr�judice aux conditions d'accord pr�alable qui auraient �t� convenues avec tous cr�anciers,

e) L'organe de gestion de la soci�t� absorbante a pouvoir de rectifier toute erreur ou omission dans la description des �l�ments transf�r�s.

3. Sommaire des �l�ments actifs et passifs transf�r�s.

3.1. - En l'absence (pr�vue par la loi) de rapport de r�vision, l'assembl�e requiert le notaire soussign� d'acter que le patrimoine actif et passif transf�r� par la pr�sente soci�t� absorb�e en suite de sa dissolution sans liquidation dans le cadre de son absorption par la soci�t� anonyme SILVERSTONE absorbante, intervenant � l'occasion d'une op�ration assimil�e � fusion, est valoris� sur base de la situation. comptable de la soci�t� � SAINT CHARLES CHATEAU DES MOINES � arr�t�e � la date de ce jour.

32. - Depuis la date d'�tablissement du projet de fusion, soit depuis le 13 mars 2012, la situation comptable de r�f�rence de la soci�t� absorb�e, arr�t�e � la date du 31 d�cembre 2012 n'a pas enregistr� de modifications sensibles. Il en va de m�me pour la situation comptable de la soci�t� absorbante, laquelle n'a pas enregistr� de modifications sensibles depuis, les augmentations de capital constat�es aux termes des diff�rents proc�s-verbaux dress�s par le notaire Louis-Philippe Marcelis, soussign�, le 31 janvier 2012, dont question ci-avant.

Il est toutefois fait observer que concomitamment � la pr�sente op�ration assimil�e � une fusion par absorption, la soci�t� anonyme SILVERSTONE, absorbante :

(i)a absorb� �galement

-la soci�t� anonyme DE MOUTERIJ DWC (RPM Bruxelles 0465.428.764), ayant son si�ge social � Woluw�-Saint-Lambert (B-1200 Bruxelles), boulevard de la Woluwe, 58,

-la soci�t� anonyme VERT BUISSON (RPM Bruxelles 0466.624.834), ayant son si�ge social � Woluw�-Saint-Lambert (B-1200 Bruxelles), boulevard de la Woluwe, 58,

absorptions qui sont �galement intervenues dans le cadre de deux op�rations assimil�es � fusion par absorption et qui ont �t� constat�es aux termes de deux proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales extraordinaires des actionnaires desdites soci�t�s, qui ont �t� dress�s ce jour, ant�rieurement aux pr�sentes, par ie notaire soussign�, et ;

(ii)absorbera �galement deux autres soci�t�s dont elle est actionnaire unique, � savoir :

1)la soci�t� anonyme HEMERA (RPM Bruxelles 0474.356.823), ayant son si�ge social � Woluw�-Saint-Lambert (B-1200 Bruxelles), boulevard de la Woluwe, 58, et ;

2)la soci�t� anonyme GERIGROEP (RPM Bruxelles 0451.720.981), ayant son si�ge social � Woluw�-Saint-Lambert (B-1200 Bruxelles), boulevard de la Woluwe, 58 ;

absorptions qui interviendront �galement dans le cadre de deux op�rations assimil�es � fusion par absorption et qui seront constat�es aux termes de deux proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales extraordinaires de chacune des deux soci�t�s � absorber, qui seront dress�s ce jour, par le notaire soussign�.

3.3. - Le fonds de commerce de la soci�t� absorb�e est libre de tout gage, inscription ou transcription ou m�me mandat hypoth�caire. En outre, aucun �l�ment du fonds de commerce transf�r� ne fait l'objet de gage ou de nantissement.

4. Traitement d�taill� des �l�ments requ�rant des mesures de publicit� particuli�res ou des clauses sp�ciales.

Dans le patrimoine de la soci�t� absorb�e qui est transf�r� � la soci�t� absorbante se trouvent un ou plusieurs biens immeubles et/ou droits r�els et/ou personnel dont le transfert est soumis � une publicit� particuli�re (article 683 alin�a 2 du Code des soci�t�s).

La description de ces biens immeubles, et/ou droits r�els et/ou personnel, l'origine de propri�t�, la situation hypoth�caire, les servitudes et conditions particuli�res dont ils pourraient �tre grev�s ainsi que les pr�cisions n�cessaires quant � son transfert � SILVERSTONE, telles que notamment : le statut urbanistique, les conditions relatives � la situation du sol,..., font l'objet d'un document intitul� � Annexe immobili�re �.

5. R�alisation effective et d�finitive de l'absorption intervenant dans le cadre d'une op�ration assimil�e �

une fusion par absorption.

Compte tenu de ce que

a) la publicit� aff�rente au projet de fusion (d�p�t au greffe du tribunal de commerce en vue de publication) a �t� faite comme indiqu� ci-avant plus de six semaines avant la date de prise d'effet de l'absorption ;

b) chaque actionnaire de la soci�t� absorbante a pu prendre connaissance des documents mentionn�s � l'article 720 � 2 du Code des Soci�t�s, un mois au moins avant la date de prise d'effet de l'absorption, dans la mesure o� ceux-ci :

, Volet B - Suite

- pouvaient �tre t�l�charg�s et imprim�s sur le site internat de ladite soci�t� absorbante http://www.cofinimmo.com>aboutcofinimmo >subsidiaries>silverstone et qu'ils le resteront au moins pendant un mois apr�s la date de la pr�sente assembl�e, et ;

- ont �t� tenus � disposition des actionnaires de la soci�t� absorbante au si�ge social de ladite soci�t� ;

- qu'aucun actionnaire de la soci�t� absorbante d�tenant seul ou avec d'autres des actions repr�sentant cinq pour cent (5%) du capital souscrit de la soci�t� absorbante n'a exerc� son droit de convoquer une assembl�e g�n�rale extraordinaire de la soci�t� absorbante appel�e � se prononcer sur le projet de fusion ;

l'approbation de la fusion par l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des actionnaires de la soci�t� absorbante vis�e � l'article 722 du Code des Soci�t� n'est pas requise,

Par cons�quent d�s lors que le projet de fusion et l'absorption de la soci�t� anonyme SAINT CHARLES CH�TEAU DES MOINES par la soci�t� anonyme SILVERSTONE, actionnaire unique de ladite soci�t�, intervenant dans le cadre d'une op�ration assimil�e � une fusion, ont �t� valablement approuv�s par l'assembl�e g�n�rale extraordinaire de la pr�sente soci�t� SAINT CHARLES CH�TEAU DES MOINES ;

- l'op�ration assimil�e � une fusion par absorption est effective et d�finitive ;

- la pr�sente soci�t� SAINT CHARLES CH�TEAU DES MOINES cesse d'exister � cet instant et les actions repr�sentatives de son capital sont annul�es de plein droit ;

- l'int�gralit� de son patrimoine, activement et passivement, sans exception est transf�r� imm�diatement et de plein droit � la soci�t� anonyme absorbante SILVERSTONE, et ;

- la condition suspensive dont question � l'article 8 du projet de fusion est �galement r�alis�e effectivement et d�finitivement � cet instant.

6. Mesure � prendre en vue de la d�charge des membres de l'organe de gestion de la soci�t� absorb�e. [on omet]

Titre B

Pouvoirs d'ex�cution.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

(Sign�) Louis-Philippe Marcelis, notaire associ�

D�pos�e en m�me temps : une exp�dition (1 annexe immobili�re, 1 projet de fusion)

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

17/04/2012

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

R�sen au Monite belge 111t1111q1�1118

�4 AVR. 2012 E3FRIXELLEe

Greffe

N� d'entreprise : 0455.736.583

D�nomination

(en entier) : SAINT-CHARLES CH�TEAU DES MOINES

(en abr�g�) :

Forme juridique : SCIETE ANONYME

Si�ge : BOULEVARD DE LA WOLUWE 58 -1200 BRUXELLES

(adresse compl�te)

Objetfs) de l'acte :CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 23 MARS 2012 - DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR

Le Conseil prend acte et accepte la d�mission de Monsieur Serge Feutr� avec effet au 22 mars 2012.

Fran�oise Roels Jean-Edouard Carbonnelle

Administrateur Administrateur

27/03/2012

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N� d'entreprise : D�nomination 0455.736.583

(en entier) : SAINT CHARLES CH�TEAU DES MOINES

(en abr�g�) : Forme juridique SOCIETE ANONYME

Si�ge : BOULEVARD DE LA WOLUWE, 58 A 1200 BRUXELLES

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :PROJET DE FUSION

DEPOT D'UN PROJET DE FUSION (ABSORPTION PAR LA SOCIETE ANONYME SILVERSTONE (SOCIETE ANONYME - SICAF IMMOBIL.IERE INSTITUTIONNELLE DE DROIT BELGE 0452.711.074 RPM BRUXELLES) BOULEVARD DE LA WOLUWE 58 A 1200 BRUXELLES) EN APPLICATION DE L'ARTICLE 719 DU CODE DES SOCIETES

Mentionner sur la derni�re page du Valet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Annexes du VIoni%ur belge

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22/08/2011 : NE020873
22/08/2011 : NE020873
11/08/2011 : NE020873
14/07/2011 : NE020873
31/12/2010 : NE020873
31/12/2010 : NE020873
19/11/2010 : NE020873
15/10/2010 : NE020873
03/08/2010 : NE020873
10/06/2010 : NE020873
03/12/2009 : NE020873
22/07/2009 : NE020873
27/05/2009 : NE020873
08/07/2008 : NE020873
18/04/2008 : NE020873
03/07/2007 : NE020873
29/06/2005 : NE020873
24/12/2004 : NE020873
02/07/2004 : NE020873
14/07/2003 : NE020873
23/02/2002 : NE020873
10/07/2001 : NE020873
03/07/1999 : NE020873
20/01/1999 : NE020873
17/08/1995 : NEA1481
17/08/1995 : NEA1481

Coordonnées
SAINT CHARLES CHATEAU DES MOINES

Adresse
BOULEVARD DE LA WOLUWE 58 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Société anonyme

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Coordonnées SAINT CHARLES CHATEAU DES MOINES

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