SALSA4U BRUXELLES, EN ABREGE : SALSA4U

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. SALSA4U BRUXELLES, EN ABREGE : SALSA4U
Dénomination : SALSA4U BRUXELLES, EN ABREGE : SALSA4U
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 544.675.982

Publication

03/02/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D z.z

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1 3 JAN 2014

Greffe

N° d'entreprise : Os~~ -~ e - 9 g I

Dénomination

(en entier) : SALSA4U Bruxelles

(en abrégé) : SALSA4U

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue des loisirs 2121 1140 Evere

Objet de l'acte ; constitution

TITRE ler. -- Entre les soussignés :

1. Moudrik Hadj Allal Marrakchi, avenue des Losirs, 2 boite 21, à 1140 Bruxelles, citoyen belge;

2. Gabriela Cristina Mara, rue de Bériot 34, à 1210 Bruxelles, citoyenne roumaine;

3. Alexandre Arbanas, avenue Gustave Latinis 13, à 1030 Bruxelles, citoyen belge;

il e été convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit : TITRE Il. -- Dénomination, siège social

Article ler. L'association prend la dénomination SALSA4U Bruxelles, en abrégé SALSA4U, chacun de ces. éléments pouvant suffire, à lui seul, à désigner l'association.

Art. 2. Le siège social de l'association est fixé ; avenue des Loisirs 2 boite 21, à 1140 Bruxelles, arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il peut être transféré par simple décision l'assemblée générale dans tout autre lieu de l'arrondissement judiciaire. Toute modification du siège social doit être publiée aux annexes au Moniteur belge dans le mois de sa date.

TITRE III.  But social, durée

Art. 3. L'association a pour but social la promotion et la valorisation de la danse sous toutes ses formes, en solo, en groupes ou en couples. Elle va promouvoir la danse de loisirs, les danses folkloriques, les danses classiques, les danses modernes et la danse sportive et notamment les danses latines et standards., Notamment, et sans que cette énumération soit limitative; la salsa, la bachata, la kizomba, le merengue, le zouk, le lambazouk, le west coast swing, la zumba, le rock n'roll, le madison, la country, le lindy hop, le jive, le mambo, la samba, la valse (la valse lente et valse viennoise), le chachacha, la rumba, la paso doble, le tango, le tango argentin, le quick step, le slow fox, le swing, la polka, la mazurka, le jazz, le hip hop, la tap dance, etc.

Dans ce but, l'association développera des activités telles que ; cours de danse, ateliers, animations, manifestations, créations d'événements socio-culturels, organisation de stages, de voyages, de formations, l'organisation de salons, de congrès ou de foires, la rédaction et l'édition de revue, de brochure ou de livre, la participation à des activités de promotion de la danse, la création et la représentation de spectacles ou de représentations théâtrales. L'association a aussi pour but de promouvoir les activités et les évènements sportifs, les activités musicales, animations musicales, disc-jockey, activités photographiques et toutes les activités connexes à ces domaines. En outre, l'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet et peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE III.  Membres

Art. 4 L'association est composée de personnes physiques ou morales, ayant qualité de membres effectifs, de membres adhérents, de membres d'honneur ou autres.

Art. 5, Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui. ont composé l'assemblée générale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent être admis par. décision du conseil d'administration statuant à la majorité des deux tiers. La décision sera souveraine et ne devra pas être motivée. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes : faire la demande par écrit su conseil d'administration, exprimer son adhésion aux statuts et son désir de contribuer de manière active à l'objet social, Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement à la gestion.

Les personnes morales désigneront une personne physique chargée de les représenter au sein de' l'association.

Art. 6. Un registre des membres est tenu au siège de l'association, où tous les membres peuvent le' consulter.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/02/2014 - Annexes du Moniteur belge Art. 7. La qualité de membre adhérent est accordée aux personnes qui en font la demande; elles bénéficient des activités de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en règle de cotisation. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre à toute personne souhaitant apporter son concours à l'association.

Art. 8. La cotisation annuelle des membres effectifs est fixée par le conseil d'administration sans pouvoir être supérieure à EUR 250, Le conseil d'administration pourra décréter que, pour un exercice déterminé, la cotisation sera nulle.

Art. 9. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Art. 10. Le non respect des statuts, le défaut de paiement des cotisations su plus tard dans le mois du rappel adressé par lettre recommandée à la poste, le défaut d'être présent, représenté ou excusé à deux assemblées générales consécutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux Intérêts ou à la réputation de l'association sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre effectif, toutefois, cette exclusion ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés. Le conseil d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à décision de l'assemblée générale.

Art. 11. Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayant droits du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

TITRE V, -- Assemblée générale

Art, 12. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composée de tous les membres effectifs.

Art. 13. L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément attribués par la loi ou par les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence

les modifications aux statuts sociaux;

la nomination et la révocation des administrateurs;

l'approbation des budgets et des comptes;

la décharge à octroyer aux administrateurs;

la dissolution volontaire de l'association;

l'exclusion d'un membre effectif.

Art. 14. II doit être tenu au moins une assemblée générale annuelle. Elle est présidée par le président du conseil d'administration. Elle se tient quand l'objet ou les intérêts de l'association se justifient et ce au minimum une fois par an pour l'approbation des budgets et des comptes.

L'association peut aussi être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment, sur décision du conseil d'administration ou sur demande du cinquième au moins des membres effectifs. Le conseil d'administration doit convoquer l'assemblée extraordinaire dans les trente jours qui suivent cette demande.

Art. 15. Tous les membres effectifs doivent être convoqués par le conseil d'administration à l'assemblée générale, par lettre ordinaire, au moins 8 jours avant l'assemblée. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne à assister à tout ou partie de l'assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Art. 16. Chaque membre effectif a le droit de participer à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ou tiers ne peut être titulaire que d'une procuration au maximum.

Art. 17. Tous les membres effectifs ont droit de vote à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Art. 18. L'assemblée générale peut délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des votes valablement exprimés, sauf dans les cas ou il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. La voix du président est prépondérante en cas de parité des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorité les votes blancs, nuls et les abstentions.

Art. 19. L'assemblée générale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le procès-verbal de l'assemblée générale précédente. Pour le surplus, l'assemblée générale ne délibère valablement que sur les points portés à l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés et pour autant que le point à l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point " divers " ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote.

Art. 20. Les décisions des assemblées générales sont contresignées par le président ou par le secrétaire, ou à défaut par un administrateur, Elles sont rassemblées en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au siège de l'association, sans déplacement du registre, et les tiers justifiant d'un intérêt légitime, par extraits.

TITRE VI. -- Conseil d'administration

Art. 21. L'association est administrée par un conseil composé de deux membres au moins, Ceux-ci sont nommés pour un terme de cinq ans par l'assemblée générale. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit.

Art. 22. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Celui-ci achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 23. Le conseil peut désigner en son sein un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire, ou l'un d'entre eux seulement; un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas

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Volet B - Suite

d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire ou, à défaut, par l'administrateur présent désigné à cet effet par le conseil d'administration.

Art. 24. Le conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le président ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courrier électronique ou même verbalement.

Art. 25. Le conseil délibère valablement dès que plus de la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Toutes les décisions du conseil sont prises à la majorité simple des voix, le président ayant la possibilité de doubler sa voix en cas de parité des votes. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif réclame une majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire représenter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite,

Art. 26. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art, 27. Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature sociale afférent à cette gestion, à un administrateur-délégué qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre déléguer certains de ses pouvoirs particuliers à l'un de ses membres ou à un tiers, L'administrateur délégué et le président ont qualité pour retirer à la poste tout colis ou lettre recommandée ou non, signer toute pièce de décharge, accomplir tout acte conservatoire.

Art. 28. Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président ou à défaut par un administrateur. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre, justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans déplacement du registre.

Art. 29. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur désigné à cet effet.

Art. 30. A défaut de stipulation spéciale, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil. Il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Art. 31. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE VII.  Exercice social, budget et comptes

Art. 32. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Par exception, le premier exercice débute le jour de la publication des présents statuts aux annexes au Moniteur belge.

Art. 33. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque année à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

TITRE VIII. -- Dissolution, liquidation

Art. 34. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

TITRE IX. -- Règlement d'ordre intérieur

Art. 35. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des votes valablement exprimés,

TITRE X. -- Arbitrage

Art, 36. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confiée à un collège de trois arbitres désignés et statuant conformément aux articles 1676 et suivants du code judiciaire.

TITRE Xl. -- Dispositions transitoires

Art. 37, Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi.

Art, 38. L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs ; en qualité de président, M. Moudrik Hadj Allal Marrakchi avenue des loisirs 2/21 à 1140 Bruxelles né à Berchem Sainte Agathe le 1410411976, de trésorier, M, Alexandre Arbanas avenue Gustave Latinis 13, 1030 Bruxelles, né à Strasbourg 27 septembre 1971.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
SALSA4U BRUXELLES, EN ABREGE : SALSA4U

Adresse
AVENUE DES LOISIRS 2, BTE 21 1140 EVERE

Code postal : 1140
Localité : EVERE
Commune : EVERE
Région : Région de Bruxelles-Capitale