SAMBODHA, EN ABREGE : SBOH

Association sans but lucratif


Dénomination : SAMBODHA, EN ABREGE : SBOH
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 628.918.801

Publication

29/04/2015
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

TITRE 1er

Dénomination, siège social

Article 1er - L association

L'association est dénommée «Sambodha - asbl», en abrégé « Sboh ».

Article 2

Article 3

L'association a pour but : l éveil et le bien-être de la personne, par la sensibilisation du public à toutes techniques visant à amener un mieux-être ou l aide au développement personnel.

Elle poursuit la réalisation de ces buts par tous les moyens et notamment, sans que cette énumération, soit limitative, par l organisation de conférences, de débats, de séminaires, de formations, de stages ; l organisation de séances thérapeutiques individuelles ou en groupe ; la mise en place d ateliers artisanaux ; l enseignement en vue d un apprentissage orienté vers la créativité, l expression de soi, le thérapeutique, le mieux-être et le développement personnel ; l élaboration de tous supports visant le mieux-être et le développement personnel : l organisation de voyages visant à la découverte de soi et au développement personnel.

Les fondateurs soussignés :

1º Dominique Wauters, rue de l Emancipation 3  1070 Bruxelles, née le 28 juin 1967 à Uccle

2º Michaël Mesmaeker, rue de l Emancipation 3  1070 Bruxelles, né le 07 avril 1993 à Bruxelles

3º Boot Christophe, rue de L'Église Saint Pierre 84 - 1090 Jette, né le 04 juillet 1973 à Bruxelles

Réunis en assemblée le 7 avril 2015, sont convenus de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Son siège social est établi à rue de l Emancipation, 3 à 1070 Bruxelles, dans l arrondissement judiciaire de Bruxelles.

TITRE 2

Buts et activités

L association peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à la réalisation des buts

(en abrégé) : Sboh

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de l'Emancipation 3

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Sambodha

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15307180*

Volet B

1070

0628918801

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Anderlecht

Greffe

Déposé

27-04-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisés par la loi, des activités commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation desdits buts non lucratifs. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Article 4

L association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

TITRE 3 Membres

Article 5

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

L ASBL compte au moins 3 membres effectifs qui jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par

la loi et les présents statuts. Leur nombre ne peut être supérieur à 5.

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Article 6  Membres

5.1 Sont membres effectifs :

1º Les membres fondateurs sont les premiers membres effectifs ;

Article 7  Démission  suspension - exclusion

Toute personne qui désire être membre adhérent de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

2º Tout membre adhérent présenté par deux membres effectifs au moins peut poser sa candidature au conseil d administration. Le conseil d administration se prononcera sur l acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa première réunion suivante ou à un moment déterminé de l année où toutes les candidatures sont regroupées.

La réunion se tiendra si la majorité absolue de ses membres est atteinte. La décision est prise à la majorité de 3/4 des membres présents.

5.2 Sont membres adhérents :

les personnes admises en cette qualité par le conseil d administration statuant à la majorité absolue et qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement et sans motivation par le conseil d'administration.

Suspension de membres effectifs

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la

majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.

L exclusion d un membre adhérent peut être prononcé par le conseil d administration statuant à la majorité

simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Démission

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire ou par email.

Article 8

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Article 9

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

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L association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, §.1er de la loi du 27 juin 1921.

Aucun membre ne peut faire valoir ou exercer une quelconque prétention sur les actifs de l ASBL en vertu de sa seule qualité de membre.

Cette exclusion de droits sur les actifs s applique de tout temps : pendant la période où l intéressé est membre, au moment où cette qualité cesse d exister pour quelque raison que ce soit, au moment de la dissolution de l ASBL, etc ...

TITRE 4 Cotisations

Article 10

Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fixé annuellement par le conseil d administration. Il ne pourra être supérieur à

10011 pour les membres effectifs et 25011 pour les membres adhérents.

Article 12

Article 13

Article 14

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TITRE 5

Assemblée générale

Article 11

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la clôture des comptes. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration. Elle doit être réunie lorsqu un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ordinaire ou électronique adressé à chaque membre effectif au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par le Président ou un administrateur au nom du conseil d'administration. La convocation contient l ordre du jour, la date, l heure et le lieu de la réunion.

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

les modifications des statuts;

la dissolution volontaire de l'association;

l'approbation des budgets et des comptes;

la nomination et la révocation des administrateurs;

le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où

elle leur est attribuée ;

la décharge à octroyer aux administrateurs ;

les exclusions de membres ;

la transformation de l association en société à finalité sociale.

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l association.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le

plus ancien des administrateurs présents.

Article 15

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif, mandataire sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d une procuration.

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Article 16

MOD 2.2

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

Article 17

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

Article 18

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par écrit selon les modalités décrites dans un règlement d ordre intérieur.

Article 19

Article 20

Article 21

Article 22

Article 23

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Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées au annexes du Moniteur belge conformément à l article 26novies et selon les modalités prévues par l arrêté royal du 26 juin 2003.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

L'association est administrée par un conseil d administration composé de trois membres au moins, nommés par l Assemblée générale parmi les membres effectifs de l association, et en tout temps révocable par elle. Par exception le conseil d administration ne comptera que deux membres si l assemblée générale elle-même ne compte que trois membres. Leur mandat n expire que par décès, démission ou révocation. Toutefois, tant que l assemblée générale n a pas procédé au renouvellement du conseil d administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l assemblée générale.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus anciens des administrateurs présents.

La durée du mandat est indéterminée.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

TITRE 6

Conseil d administration

Article 24

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l association l exigent ou à la demande d un administrateur.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d une procuration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

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Les décisions du conseil d administration sont consignées dans des procès-verbaux signés par deux administrateurs. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l article 10 de la Loi 27 juin 1921 tel que modifié par l article 18 de la loi du 2 mai 2002.

Article 25

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 26

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 27

Article 28

Articles 29

Article 30

Article 31

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Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association à un tiers associé ou non et choisit de déléguer la gestion journalière de l association, avec usage de la signature sociale afférent à cette gestion, à Dominique Wauters, domiciliée rue de l émancipation, 3 à 1070 Bruxelles, née le 28 juin 1967. Le délégué à la gestion journalière exercera ses fonctions de manière individuelle, aura les pouvoirs les plus étendus en matière de gestion journalière et bancaire et pourra représenter valablement l asbl en ce qui concerne sa gestion, les contacts avec l administration ou tout intervenant extérieur à l asbl. Chaque administrateur, ainsi que le délégué à la gestion journalière, a qualité pour retirer à la poste tout colis ou lettre recommandée ou non, signer toute pièce de décharge, accomplir tout acte conservatoire.

La représentation de l association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs désignés par le conseil d administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les modes de nomination, de cessation de fonction et de révocation de la ou des personnes déléguées à la gestion journalière de l association seront identiques à ceux des administrateurs, donc décidés souverainement par l assemblée générale. La fonction du délégué à la gestion journalière sera exercée pour une durée illimitée dans le temps jusqu à révocation par l assemblée générale.

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l association par un administrateur pouvant agir individuellement.

Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l association sont déposés et publiés conformément à l article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites par l arrêté royal du 26 juin 2003.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7

Règlement d'ordre intérieur

Article 32

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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TITRE 8

Comptes et budgets

Article 33

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation pour se clôturer le 31 décembre 2015.

Article 34

Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant établis par le conseil d administration seront annuellement soumis à l approbation de l assemblée générale.

Article 36

Article 37

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TITRE 9

Dissolution et liquidation

Article 35

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la Loi du 2 mai 2002 régissant les associations sans but lucratif.

Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l assemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, celle-ci ne pouvant être faite qu à des fins désintéressées.

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

1º Dominique Wauters, rue de l Emancipation 3  1070 Bruxelles, née le 28 juin à Uccle

2º Michaël Mesmaeker, rue de l Emancipation 3  1070 Bruxelles, né le 07 avril 1993 à Bruxelles

3º Boot Christophe, rue de L'Église Saint Pierre 84 - 1090 Jette, né le 04 juillet 1973 à Bruxelles

qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Fait à Bruxelles, en 4 exemplaires, le 7 avril 2015 Signatures

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, après l apurement des dettes, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une organisation qui poursuit un but similaire.

TITRE 10

Dispositions diverses

Coordonnées
SAMBODHA, EN ABREGE : SBOH

Adresse
RUE DE L'EMANCIPATION 3 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale