SARL LES COLS BLANCS

Dénomination : SARL LES COLS BLANCS

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 846.326.681

Publication

04/12/2014 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)
13/06/2012

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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0 4 JUIN 20 -~~ $R13Xeu.sS

Greffe

N� d'entreprise : L 3,2c 6,81

D�nomination

(en entier) : SARL LES COLS BLANCS

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� � Responsabilit� Limit�e

Si�ge : Boulevard Louis Blanc, 21 � Montpellier (F-34000 France)

(adresse compl�te)

Qbiet(s) de ['acte :TRANSFERT INTERNATIONAL DE SIEGE SOCIAL - CONSTATATION DU TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL VERS LA BELGIQUE ET MODIFICATION DE LA NATIONALITE DE LA SOCIETE - CONSTATATION DE LA FORME JURIDIQUE - AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL - ACCEPTATION D'UN NOUVEAU TEXTE DES STATUTS DE SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE - CONFIRMATION ET RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU GERANT

Du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s de la soci�t� � responsabilit� limit�e �SARL LES COLS BLANCS� dont le si�ge social est sis � Montpellier (F-34000 France), Boulevard Louis Blanc, 21, immatricul�e au Registre du Commerce et des Soci�t�s de Montpellier sous le num�ro 422.557.900, re�u par Ma�tre Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaire associ� r�sidant � Bruxelles (1050 Bruxelles), Avenue Louise, 126, faisant partie de la Soci�t� Civile sous forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e "G�rard INDEKEU - Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR ", BCE n� 0890.388.338, le premier juin deux mil douze, il r�sulte que l'assembl�e, apr�s d�lib�ration, a pris � l'unanimit� des voix les r�solutions suivantes :

Premi�re r�solution

Constatation du transfert de si�ge social

Sous la condition suspensive du d�p�t d'une exp�dition des pr�sentes au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles, le ccmparant constate que le si�ge de la direction effective et le si�ge social seront �tablis dor�navant, avec effet � la date de d�p�t d'une exp�dition du pr�sent acte au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles, � Bruxelles (1000 Bruxelles) (Belgique), rue des Eperonniers, 54-56 et ce en vertu d'une d�cision prise par l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s de la soci�t� � responsabilit� limit�e �SARL LES COLS BLANCS�, dont le si�ge social est sis � Montpellier (F-34000 France), Boulevard Louis Blanc, 21, immatricul�e au Registre du Commerce et des Soci�t�s de Montpellier sous le num�ro 422.557.900, en date du dix-neuf mai deux mil douze, dont le proc�s verbal en copie demeurera ci-annex�.

Par cons�quent, le comparant prend acte que la soci�t� sera soumise � la date de d�p�t d'une exp�dition du pr�sent acte au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles, aux dispositions du droit belge en application des articles 110 et 112 du Code de droit international priv� du 16 juillet 2004,

Le comparant d�clare �galement que le pr�sent transfert international de si�ge social se fait avec prise d'effet fiscal et comptable au premier juin deux mil douze.

Deuxi�me r�solution

Situation comptable interm�diaire et continuit� comptable

Le comparant d�cide qu'une situation int�rimaire de la soci�t� devenue belge a �t� �tablie en date du 30 avril 2012 et pr�cise que tous les actifs et tous les passifs de la soci�t� auparavant de nationalit� de droit fran�ais, tout compris et rien except�, restent la propri�t� de la soci�t� belge qui continue � d�tenir tous les actifs et � �tre oblig�e par tout le passif et tous les engagements de la soci�t� auparavant de nationalit� fran�aise. Le changement de nationalit� et le transfert de si�ge social ne donneront d�s lors lieu, ni l�galement, ni fiscalement, � la constitution d'une personne morale nouvelle.

Troisi�me r�solution

Constatation de la forme juridique de la soci�t�

Le comparant constate que la soci�t� de droit belge adopte la forme juridique d'une soci�t� priv�e �

fesponsabi(it��iimit�e elq_u`.ege. portere.le_d.�nominatioora ..__ ________________ _ .__.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Quatri�me r�solution

Constatation du montant du capital social et augmentation de capital par incorporation des r�serves

Le comparant constate que le capital lib�r� de la soci�t� fran�aise s'�l�ve actuellement � 7,622,45 � , repr�sent� par 500 parts sociales de 15,24 � chacune.

Il d�cide d�s lors d'augmenter le capital social � concurrence de dix mille neuf cent vingt-sept euros cinquante-cinq cent euros (10.927,55 � ), afin de le porter de sept mille six cent vingt-deux euros quarante-cinq cent (7.622,45 � ) � dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550,00 � ), sans cr�ation de nouvelles parts sociales, par incorporation au capital d'une partie des r�serves telles qu'elles figurent dans la situation active et passive de la soci�t� arr�t�e au 30 avril 2012 et ce avec suppression de la valeur nominale des parts existantes.

En cons�quence, le comparant constate que le capital de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e de droit belge "LES COLS BLANCS" dont les statuts seront adopt�s ci-apr�s sera �galement arr�t� � 18.550 euros, repr�sent� par 500 parts sociales, sans d�signation de valeur nominale.

Cinqui�me r�solution

Acceptation d'un nouveau texte des statuts

Le comparant adopte les statuts d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e comme suit,

EXTRAITS DES STATUTS

Forme d�nomination

La soci�t� a adopt� la forme juridique de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Elle est d�nomm�e � LES COLS BLANCS �.

Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � Bruxelles (1000 Bruxelles), Rue des Eperonniers, 54-56.

Objet social

La soci�t� a pour objet, en Belgique et � l'�tranger, soit directement, soit comme interm�diaire, tant pour son compte propre que pour le compte de tiers, sauf disposition contraire, ce qui est pr�vu ci-apr�s

L'acquisition, l'organisation, l'exploitation soit directe, soit indirecte par baux, avec ou sans promesse de vente, g�rance int�ress�e ou non, ou de toute autre mani�re, ainsi que la vente ou l'achat de tous �tablissements et de toutes maisons ayant pour objets : restaurant, glacier, salon de th�, brasserie, snack, restauration rapide, vente sur place et � emporter, traiteur, bar musical, piano bar, h�tel, galerie d'art, organisation et production de spectacles, cabaret.

Elle peut constituer, d�velopper et g�rer un patrimoine mobilier et faire toutes op�rations mobili�res quelconques y compris celles se rapportant � tous droits mobiliers comme l'acquisition par voie d'inscription ou de cession et la gestion d'actions, de parts sociales, d'obligations convertibles ou non, de pr�ts de consommation, de pr�ts ordinaires, de bons de caisse ou autres valeurs mobili�res, de quelque forme que ce soit, tant de personnes morales que d'entreprises, belges ou �trang�res, existantes ou encore � constituer.

La soci�t� pourra exercer tout mandat g�n�ralement quelconque ainsi que toute fonction autoris�e dans toute personne morale belge ou �trang�re en ce compris la fonction d'administrateur, de d�l�gu� � la gestion journali�re, de g�rant et de liquidateur. Ce mandat pourra �tre r�mun�r� ou gratuit.

La soci�t� peut, par voie d'apport en esp�ces ou en nature, de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financi�re ou autrement, prendre des participations dans d'autres soci�t�s ou entreprises existantes ou � cr�er, que ce soit en Belgique ou � l'�tranger, dont l'objet social serait semblable ou analogue au sien ou de nature � favoriser son objet social.

Elle peut �galement consentir tous pr�ts ou garantir tous pr�ts consentis par des tiers, �tant entendu que la soci�t� n'effectuera aucune activit� dont l'exercice serait soumis � des dispositions l�gales ou r�glementaires applicables aux �tablissements de cr�dits etlou financiers.

Elle peut faire toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement au management en g�n�ral, et plus pr�cis�ment, sans que cette �num�ration ne soit limitative: la cr�ation de soci�t�s holding ou d'exploitation, toutes activit�s d'�tudes et de conseils, toutes prestations de services, tous travaux d'administration, de gestion, tant aupr�s des entreprises que des particuliers.

Elle peut octroyer des conseils et assister en toutes mati�res � des entreprises et � l'administration et la gestion d'entreprises.

Elle peut faire toutes op�rations commerciales, industrielles et financi�res, immobili�res et mobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou susceptibles de favoriser son d�veloppement, � l'exception des op�rations sur valeurs mobili�res et immobili�res r�serv�es par la loi aux banques et aux soci�t�s de bourse.

Elle peut constituer, d�velopper, promouvoir et g�rer un patrimoine immobilier, et r�aliser toute op�ration immobili�re et fonci�re quelconque, y compris celles se rapportant � tous droits r�els immobilier comme, entre autres, l'emphyt�ose, la superficie ou encore le leasing immobilier, le tout dans son acceptation la plus large et notamment : l'acquisition, l'ali�nation, l'acte de grever, l'�change, la r�novation, la transformation, l'am�nagement, l'entretien, le lotissement, la prospection, l'exploitation, la pr�paration pour construire, la location (donner ou prendre � bail), la sous-location, la mise � disposition, la gestion et la g�rance, dans le sens

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le plus large, en nom propre et au nom de tiers d'immeubles et de droits r�els immobiliers, sans que cette �num�ration soit limitative, et de biens meubles concernant l'am�nagement et l'�quipement d'immeubles, sans que cette �num�ration soit limitative, l'exploitation de commerces etiou immeubles et droits r�els immobiliers, ainsi que tous les actes ayant un rapport direct ou indirect avec cet objet social ou qui seraient de nature � favoriser directement ou indirectement le rendement de biens meubles et immeubles. La soci�t� peut mettre gratuitement des biens immobiliers � disposition de ses g�rants et leur famille en tant que r�mun�ration des prestations fournies � la soci�t�.

Elle peut hypoth�quer ses immeubles et mettre en gage tous ses autres biens y compris son fonds de commerce.

Elle peut �galement - en fonction de ses int�r�ts propres - se porter caution ou accorder son aval pour tous pr�ts ou engagements quelconques tant pour elle-m�me que pour tous tiers-particuliers, y compris les g�rants, les associ�s, le personnel et les pr�pos�s de la soci�t�.

Elle peut se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute personne ou soci�t� li�e ou non.

L'�nonciation qui pr�c�de n'est pas limitative et la soci�t� n'effectuera, pour le compte de tiers, aucune des activit�s relevant des professions intellectuelles prestataires de services r�glement�es.

Au cas o� l'accomplissement de certains actes serait soumis � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne l'accomplissement de ces actes, � la r�alisation de ces conditions,

Capital social

Le capital social est fix� � la somme de dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550,00 � ), repr�sent�

par cinq cents (500) parts sociales sans d�signation de valeur nominale.

R�partition b�n�ficiaire

Sur le b�n�fice net, apr�s imp�ts et transfert aux r�serves immunis�es, il est pr�lev� cinq pour cent au moins pour former le fonds de r�serve l�gale, ce pr�l�vement cessant d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve atteindra le dixi�me du capital social.

Le solde sera r�parti �galement entre toutes les parts, sauf le droit de l'assembl�e g�n�rale de l'affecter � un fonds de r�serve sp�ciale, de le reporter � nouveau ou de lui donner toute autre affectation.

En cas de dissolution, apr�s r�alisation de l'actif, apurement du passif ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, le solde �ventuel sera r�parti entre fes associ�s dans la proportion des parts sociales par eux poss�d�es.

Si les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, le(s) liquidateur(s) r�tablisse(nt) pr�alablement l'�quilibre, soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

Exercice social

L'exercice social commence le premier juin et finit le trente et un mai de chaque ann�e.

Assembl�e g�n�rale ordinaire

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit chaque ann�e � l'initiative de la g�rance ou des commissaires au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, le dernier mercredi du mois de novembre � dix heures. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e se r�unit le premier jour ouvrable suivant, � la m�me heure.

Sauf dans les cas o� la loi en d�cide autrement, chaque part sociale donne droit � une voix, l'assembl�e d�lib�re valablement quelle que soit la portion du capital repr�sent� et les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix.

D�signation des personnes autoris�es � g�rer et leurs pouvoirs

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale. L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat, leur r�mun�ration et, s'ils sont plusieurs, leurs pcuvoirL

S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs attribu�s � la g�rance lui sont d�volus.

S'il y a plusieurs g�rants, ils forment ensemble le conseil de g�rance. Dans ce cas, chaque g�rant a tous pouvoirs pour agir seul au nom de la soci�t� et repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice; il peut accomplir en son nom tous actes d'administration et de disposition; tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale est de sa comp�tence.

Chaque g�rant peut constituer sous sa responsabilit� des mandataires sp�ciaux pour des actes d�termin�s.

Sixi�me r�solution

Nomination

Le comparant d�signe comme g�rant de ia soci�t� belge, pour une dur�e ind�termin�e, � dater du premier juin deux mil douze et � titre non r�mun�r�, sauf d�cision contraire ult�rieure de l'assembl�e g�n�rale des associ�s, le g�rant statutaire actuel de la soci�t� de droit-fran�ais, � savoir Monsieur Thierry ANGER, domicili� � F-34090 Montpellier (France), rue des Abeilles, 6 - Propri�taire de 445 parts sociales.

Septi�me r�solution

D�l�gation de pouvoirs

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R�serv�

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Moniteur

belge

Volet B - Suite

Le comparant d�clare constituer pour mandataire sp�cial de la soci�t�

*Monsieur Thierry ANGER, pr�nomm�, ou toute personne d�sign�e par lui comme mandataire de la soci�t�, aux fins de proc�der � l'immatriculation ainsi qu'� toutes modifications ult�rieures de la pr�sente soci�t� � la Banque Carrefour des Entreprises et �ventuellement au Registre de la Taxe sur la Valeur Ajout�e. A ces fins, le mandataire pourra au nom de la soci�t�, faire toutes d�clarations, signer tous documents et pi�ces et, en g�n�ral, faire le n�cessaire.

*le notaire soussign� pour �tablir une version coordonn�e des statuts et en effectuer le d�p�t au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles.

L'ensemble des r�solutions 9 � 7 pr�cit�es sont prises � l'unanimit� des voix, sous la condition suspensive du d�p�t d'une exp�dition des pr�sentes au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles et de "obtention par la soci�t� de la personnalit� juridique de droit belge.

Les exp�ditions et extraits sont d�pos�s avant enregistrement de l'acte dans l'unique but du d�p�t au Greffe du Tribunal de Commerce et pour les formalit�s en rapport avec l'obtention du num�ro d'entreprise.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

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Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaire associ� D�pos� en m�me temps: exp�dition conforme de l'acte, procuration.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

01/03/2016 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
SARL LES COLS BLANCS

Adresse
RUE DES EPERONNIERS 54-56 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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