SCENARII

Dénomination : SCENARII

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 543.539.795

Publication

03/01/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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N� d'entreprise : OSS3. S39

23 DEC. 2013

Greffe

D�nomination (en entier) : SCENARII ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

(en abr�g�) SCENARII ASBL

Forme juridique : ASBL

Si�ge: 529 CHAUSSEE DE LA HULPE -1170 WATERIVIAEL-BOITSFORT

Obiet de l'acte

SCENARII ASBL

Num�ro d'entreprise

Entre les soussign�s :

Autrique, Karl, rue Andr� Fauchille 11, � 1150 Bruxelles, n� � Uccle le 30 mars 1962 Bertrand, Alain, chauss�e de la Hulpe 529, � 1170 Bruxelles, n� � Uccle le 23 juin 1962 Clerens, Didier, rue Cl�mentine 9, � 1050 Bruxelles, n� � Uccle le 4 ao�t 1962

qui d�clarent constituer une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mille neuf: cent vingt et un, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, il a �t� convenu ce qui suit :

Titre 1er - D�nomination, si�ge social, but

Art, 1.. L'association est d�nomm�e Scenarii.

Art. 2. Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, chauss�e de la Hulpe 529, � 1170 Bruxelles, Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Art. 3. L'association a pour but de faire conna�tre, promouvoir les talents litt�raires et contribuer ainsi au d�veloppement de la litt�rature, tant en Belgique qu'� l'�tranger. Elle pourra proc�der �

la cr�ation, l'�dition, la publication, la diffusion, la distribution, la consultance et la promotion, sous quelque forme m�diatique que ce soit, d'Suvres litt�raires et de toute autre chose s'y rapportant.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire ou se rapportant � son but.

L'association pourra rechercher des fonds publics ou priv�s en vue d'assurer ie financement de ses activit�s.

L'association pourra r�aliser son objet soit seule, soit en collaboration avec d'autres partenaires publics ou, priv�s. Elle pourra, � cet effet, devenir membre d'autres associations belges ou �trang�res.

Art. 4, Cette association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e et peut �tre dissoute en tout temps.

Titre Il - Membres

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Art 5. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Ait 6, Peut devenir membre effectif ou adh�rent: toute personne physique ou morale qui adresse une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration et dont la candidature est accept�e par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art, 7. Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Art 8. L'association doit tenir un registre des membres effectifs et adh�rents, sous la responsabilit� du conseil d'administration.

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs et adh�rents sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues..

Tous les membres effectifs peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration.

Titre III - Cotisations

Art. 6, Les membres effectifs et adh�rents peuvent �tre invit�s par le conseil d'administration � payer une cotisation qui ne pourra d�passer 250 Euros.

Titre IV - Assembl�e g�n�rale

Ait 10, L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par un pr�sident de s�ance d�sign� en pr�ambule � cette r�union.

Art. 11. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente

pour

- la modification des statuts ;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs et des v�rificateurs aux comptes (et fixe, le cas �ch�ant,

leur r�mun�ration) ;

- la d�charge � octroyer aux administrateurs et v�rificateurs aux comptes :.

- l'approbation des comptes et des budgets;

- la dissolution ;

- l'exclusion de membres ;

- la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale;

- tous les cas exig�s dans les statuts.

Art. 12, Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an le premier semestre de l'ann�e civile. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Art. 13. L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs en fait la demande �crite. De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des menibres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Art. 14. Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite. Tout membre ne peut

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d�tenir qu'une procuration. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, le point est report� � la prochaine assembl�e g�n�rale.

Art. 15. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux � Annexes du Moniteur belge �.

Art. 16. Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par deux administrateurs au moins. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres effectifs et par les tiers, s'ils en font la demande et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration

Titre V - Conseil d'administration

Art. 17, L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres au moins, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres. Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Art. 18. La dur�e du mandat est fix�e � quatre ans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art 19, Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir, il est convoqu� � la demande de deux administrateurs au moins. li est pr�sid� par un pr�sident de s�ance d�sign� en pr�ambule � cette r�union.

Art. 20. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, le point est report� � la prochaine assembl�e g�n�rale,

Art. 21. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

Art. 22. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un de ses membres.

Art, 23. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par deux administrateurs au moins d�sign�s par le conseil d'administration agissant seuls, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

Art. 24, Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � fa repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

Art. 25. Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux � Annexes du Moniteur belge �,

Titre VI - Dispositions diverses

Art. 26. L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par d�rogation, le premier exercice social d�butera � la signature de la pr�sente pour se terminer le 31 d�cembre 2014.

Art, 27. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

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Volet B - Suite

Art. 28. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

A ce jour le conseil d'administration est compos� de :

Autrique, Karl, rue Andr� Fauchille 11, � 1150 Bruxelles, n� � Uccle le 30 mars 1962 Bertrand, Alain, chauss�e de la Hulpe 529, � 1170 Bruxelles, n� � Uccle le 23 juin 1962 Clerens, Didier, rue Cl�mentine 9 , � 1050 Bruxelles, n� � Uccle le 4 ao�t 1962

Fait � Bruxelles, te 27 novembre 2013.

Karl Autrique, Alain Bertrand, Administrateur Administrateur Didier Clerens,

Administrateur

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Coordonnées
SCENARII

Adresse
CHAUSSEE DE LA HULPE 529 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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