SCHUERMANS IT

Dénomination : SCHUERMANS IT

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 533.999.747

Publication

22/05/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

1 0 MAI 2011 BRUXELLES

Greffe

R�s a Mon be H11l

II

*13076673*

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

Si�ge : 1180 UCCLE, rue Basse N� 17

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :Constitution.

Texte

Constitution -- d'un acte re�u par Ma�tre Olivier WATERKEYN, notaire � WATERLOO, le sept mai deux mil

treize (extrait d�livr� avant enregistrement dans le seul but du d�p�t), il r�sulte que :

- Monsieur Bruno SCHUERMANS, domicili� � 1180 uccle, rue Basse num�ro 17.

- Monsieur Miguel SCHUERMANS, domicili� � 1310 LA HULPE, Avenue Justice Broquet num�ro 2.

ont constitu� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e SCHUERMANS IT, ayant son si�ge �

1180 UCCLE, rue Basse num�ro 17.

Article 4 Objet

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre, pour compte d'autrui ou en

participation :

-La consultance dans le domaine de l'informatique au sens large du ternie;

-La conclusion de tous contrats d'�tudes de d�veloppement de logiciels informatiques et la programmation;

-La maintenance de tout mat�riel informatique et d'�quipements de communication;

-La consultance dans le domaine des syst�mes d'information et des technologies de l'information au sens le

plus large ;

-Le traitement des donn�es, l'h�bergement et toutes activit�s connexes;

-La conception, le d�veloppement et l'installation d'applications ou programmes sur sites informatiques

aussi bien sur Internet que sur ordinateurs voire m�me sur tous types de support �lectronique d'information;

-La commercialisation de toutes applications informatiques, de logiciels, de produits et d�riv�s,

d'ordinateurs, d'�quipements informatiques p�riph�riques, de composants et d'�quipements �lectroniques et de t�l�communication.

Cette �num�ration �tant �nonciative et non limitative.

Toutes op�rations et activit�s de vente, location, organisation et assistance dans le domaine de l'informatique au sens large,

-Toute activit� relative aux r�seaux d'information, r�seaux sociaux, r�seaux informatiques, Internet, Intranet, Extranet, E-commerce, y compris l'achat, la vente, la location et installation de mat�riel informatique au sens large;

-L'h�bergement, la conception, la r�alisation, le d�veloppement, la gestion, la promotion et la maintenance de sites Web, y compris la r�servation, l'achat et la vente de noms de domaine ;

-La location de tout type de mat�riel, de mobilier, de machines et d'outillage, pour tout type d'activit� ;

-Interm�diaire commercial en tous domaines et toutes mati�res ;

-Les autres services de formation, d'animation et de soutien � l'enseignement ;

La soci�t� a �galement pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre :

Activit� immobili�re, � savoir, l'achat, la vente, la construction, la constitution, la location comme bailleur ou preneur, la promotion, la gestion, l'expertise, la r�novation, le courtage de tous biens immeubles en Belgique ou � l'�tranger et tout ce qui s'y rapporte directement ou indirectement et � quelques fins que ce soient.

La soci�t� pourra notamment dans le but d'en faire la gestion loger ses dirigeants et les membres de leur famille,

La soci�t� peut d'une fa�on g�n�rale, accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res, soit pour son compte, soit pour le compte de tiers, se rapportant directement ou

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : SCHUERMANS IT

05 33 S31 I Lf

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

4 .r indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement ia r�alisation.

w La soci�t� peut exercer toutes fonctions et mandats et s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autres mani�re dans toutes autres affaires, entreprises, associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des ressources ou � faciliter l'�coulement des services et produits.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2013 - Annexes du Moniteur belge La soci�t� peut �tre administrateur, g�rant ou liquidateur.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, � la r�alisation de ces conditions. La soci�t� a �galement pour objet de se constituer un patrimoine comprenant

a) tous biens immobiliers, tant construits qu'� construire, tant en Belgique qu'� l'�tranger, ainsi que tous droits immobiliers relatifs � de tels biens (y compris les droits d'emphyt�ose ou de superficie);

b) tous investissements financiers, tant dans des valeurs � rente fixe que dans des actions, �mises par des soci�t�s belges ou �trang�res;

c) La soci�t� peut uniquement pour son propre compte donner ou prendre en location, �riger, ali�ner ou �changer tous biens meubles ou immeubles, mat�riels et installations, et d'une mani�re g�n�rale, entreprendre toutes op�rations commerciales, industrielles ou financi�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social � l'exclusion de l'activit� d'agence immobili�re sauf si l'organe de gestion en a l'acc�s � la profession ou qui seraient de nature � en faciliter la r�alisation, y compris la sous-traitance en g�n�ral et l'exploitation de tous droits intellectuels, de propri�t� industrielle et commerciale y relatifs. Elle peut acqu�rir � titre d'investissement tous biens meubles et immeubles, m�me sans rapport direct ou indirect avec l'objet social de la soci�t�.

Toutes activit�s soumises � l'acc�s � la profession devront �tre ex�cut�es pour le compte de la soci�t� par des corps de m�tiers d�ment agr��s.

La soci�t� peut r�aliser son objet social en tous lieux, de toutes les mani�res et selon les modalit�s qui lui paraissent les mieux appropri�es.

Le cas �ch�ant, elle se conformera pour telle ou telle activit� � la loi r�glementant l'acc�s � la profession,

La soci�t� peut faire ces op�rations en nom et compte propre, mais aussi au nom et/ou pour compte de ses membres, et m�me pour compte de tiers, notamment � titre de commissionnaire.

La soci�t� pourra r�aliser toutes op�rations g�n�ralement quelconques, commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature � en faciliter la r�alisation.

Elle pourra s'int�resser, par voie d'apport, de fusion, de scission, de participation, de souscription et par tout autre moyen, dans toutes soci�t�s, entreprises ou associations ayant un objet similaire ou connexe au sien, ou de nature � favoriser la r�alisation de son objet, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits et services.

Article 6 Capital

Le capital social est fix� � DIX HUIT MILLE CINQ CENT CINQUANTE EUROS (18.550 � ), lib�r� � concurrence de SIX MILLE DEUX CENTS EUROS en esp�ces.

ll est divis� en mille parts sans valeur nominale, repr�sentant chacune un/milli�me (111000�) de l'avoir social.

Article 10 G�rance

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou morales, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

Lorsqu'une personne morale est nomm�e g�rante, membre du Comit� de Direction, du Conseil d� Direction ou du Conseil de Surveillance, celle-ci est tenue de d�signer parmi ses associ�s, administrateurs membres du Conseil de Direction ou travailleur, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale.

Ce repr�sentant est soumis aux m�mes conditions et encourt les m�mes responsabilit�s civiles et p�nales que s'il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre sans pr�judice de la responsabilit� solidaire de la personne morale qu'il repr�sente.

Celle-ci ne peut r�voquer son repr�sentant qu'en d�signant simultan�ment son successeur.

La d�signation et la cessation des fonctions du repr�sentant permanent sont soumises aux m�mes r�gles du publicit� que s'il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre (article 61 paragraphe 2 du Code des Soci�t�s),

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

Article 11 Pouvoirs du g�rant

Conform�ment � l'article 257 du Code des soci�t�s et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � !'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

Article 14 - Assembl�es g�n�rales

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e !e vingt huit mars � 18 heures, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation,

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable.

3

� R�serv�

�u

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t

social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les assembl�es se r�unissent au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, � l'initiative de la

g�rance ou des commissaires, Les convocations sont faites conform�ment � la loi. Toute personne peut

renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle

est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e.

Article 18 Exercice social

L'exercice social commence le premier octobre et finit le trente septembre de chaque ann�e.

Article 19 Affectation du b�n�fice

Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� annuellement

au moins cinq (5 %) pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre

obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance, dans

le respect des dispositions l�gales.

Le paiement �ventuel des dividendes et tanti�mes se fait aux �poques et endroits indiqu�s par la g�rance,

en une ou plusieurs fois.

Article 20 Dissolution Liquidation

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par le ou tes g�rants en exercice, � moins

que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera tes pouvoirs et les

�moluments.

Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs

r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

DISPOSITIONS TEMPORAIRES

1� Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t pour se terminer le 30 septembre 2014.

2� La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra en mars 2015.

3� Est d�sign� en qualit� de g�rant non statutaire de la soci�t� pour une dur�e ind�termin�e :

- Monsieur Bruno SCHUERMANS, pr�nomm� ;

Le g�rant reprendra, le cas �ch�ant, dans le d�lai l�gal, les engagements souscrits au nom de la soci�t� en

formation,

4� Le g�rant reprend les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s

entreprises depuis le premier janvier deux mille treize au nom de la soci�t� en formation.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE ETABLI PAR Me Olivier WATERKEYN, Notaire � WATERLOO.

Coordonnées
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Adresse
RUE BASSE 17 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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