SEEGERS CONSULTING

Dénomination : SEEGERS CONSULTING

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 628.940.278

Publication

30/04/2015

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

Moniteur belge

R�serv�

au

*15307289*

D�pos�

28-04-2015

Greffe

0628940278

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) :

SEEGERS CONSULTING

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Il r�sulte d'un acte d�pos� avant enregistrement et dress� par Ma�tre Sophie Maquet, Notaire associ� � Bruxelles le vingt-sept avril deux mille quinze, que :

Monsieur Martin SEEGERS, de nationalit� allemande, n� � M�nster (Allemagne) le trente d�cembre mille neuf cent septante et un, c�libataire, domicili� � Ixelles (1050 Bruxelles), Rue Fourmois, 26. (...) Lequel a remis au Notaire soussign� le document prescrit par l'article 215 du Code des Soci�t�s et requis de constater authentiquement les statuts d'une soci�t� commerciale qu'il constitue comme suit, �tant pr�cis� que ladite soci�t� n'aura la personnalit� juridique qu'� dater du d�p�t du pr�sent acte au greffe du Tribunal de Commerce conform�ment � l'article 2 � 4 du Code des Soci�t�s. (...) ARTICLE PREMIER : DENOMINATION.

La soci�t� adopte la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e. Elle est d�nomm�e "SEEGERS CONSULTING".

ARTICLE DEUX : SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � Woluwe-Saint-Pierre (1150 Bruxelles), Avenue de Tervueren 168/18. Le si�ge social peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la R�gion de Bruxelles-Capitale ou de la R�gion Wallonne par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, succursales, agences, d�p�ts et comptoirs en Belgique et � l'�tranger.

ARTICLE TROIS : OBJET

La soci�t� a pour objet, en Belgique ou � l'�tranger, en nom et compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec des tiers :

- fournir des services de conseil, d expertise et d assistance en mati�re juridique pour tout ce qui touche au droit des affaires, �conomique, europ�en ou international;

- la gestion d entreprise et l exercice de tous mandats, r�mun�r�s ou non, au sein de toutes entreprises ;

- assurer la formation et la diffusion de l information relative � la mati�re juridique et la gestion d entreprise au moyen de tous supports mat�riel ou virtuels ;

- exercer toutes activit�s didactiques ou scientifiques, telles que cours, conf�rences, colloques, s�minaires, publication d articles et de livres ;

- fournir des services, la mise en Suvre de programmes et de conseils, tant aux personnes morales qu aux soci�t�s avec ou sans personnalit� juridique, aux institutions, organisations ou associations g�n�ralement quelconques et aux personnes physiques, en exer�ant ces activit�s dans les domaines suivants : relations publiques (� public affairs �), consultance en relation avec les autorit�s politiques et gouvernementales et les institutions europ�ennes, lobbying, contacts avec les m�dias ; - l acquisition, la d�tention, le transfert, la cession, la n�gociation, le pr�t, l emprunt, l �change et plus g�n�ralement toutes op�rations, pour compte propre, sur tous biens mobiliers et immobiliers et plus g�n�ralement toutes op�rations, pour compte propre, sur toutes types d instruments financiers (notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, des actions, des obligations, des options,

Si�ge :

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :

Forme juridique :

(en abr�g�) :

Avenue de Tervueren 168 bte 18

1150 Woluwe-Saint-Pierre

Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Constitution

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des futures ou contrats � terme, des droits des souscription et tous autres produits d�riv�s) ainsi que sur tous types d indices boursiers, de taux, de devises ou de mati�res premi�res. Elle peut �galement effectuer pour compte propre ou pour compte de tiers la gestion de patrimoines immobiliers ainsi que l acquisition par l achat ou autrement, la vente, l �change, l am�lioration, l �quipement, l am�nagement, disposer, rendre productif, louer ou prendre en location, le leasing de tous biens immobiliers en g�n�ral, � l'exclusion de celles faisant l'objet de dispositions l�gales qui en r�glementent l'acc�s ou l'exercice.

Cette �num�ration est �nonciative et non limitative.

La soci�t� peut pourvoir � l'administration, � la supervision et au contr�le de toutes soci�t�s li�es ou avec lesquelles il existe un lien de participation et toutes autres, et consentir tous pr�ts ou garanties � celles-ci, sous quelque forme et pour quelque dur�e que ce soit. Elle peut fonctionner comme administrateur, g�rant ou liquidateur d'une autre soci�t�.

La soci�t� peut, par voie de souscription, apport, fusion, absorption, coop�ration, participation, intervention financi�re, ou toute autre mani�re, participer � toute soci�t� ou association ayant un objet identique ou connexe, ou dont l objet pourrait faciliter la r�alisation de son objet, m�me indirectement.

La soci�t� peut accomplir en Belgique ou � l'�tranger toutes op�rations industrielles, commerciales, mobili�res, immobili�res ou financi�res de nature � favoriser ou �tendre directement ou indirectement la r�alisation de son objet. Elle peut s'int�resser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue, similaire ou connexe ou qui soient de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise et m�me fusionner avec elles.

L objet social peut �tre modifi� par les associ�s conform�ment aux dispositions du Code des soci�t�s.

ARTICLE QUATRE : DUREE

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e. (...)

ARTICLE CINQ : CAPITAL

Le capital est fix� � DIX-HUIT MILLE SIX CENTS euros (� 18.600,-).

Il est repr�sent� par mille (1.000) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, num�rot�es de 1 � 1.000, repr�sentant chacune un/milli�me (1/1.000i�me) du capital social. (...)

ARTICLE SEIZE : GERANCE

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et toujours r�vocables par elle.

L'assembl�e g�n�rale des associ�s fixe le nombre des g�rants et, le cas �ch�ant, leur qualit� statutaire, d�termine la dur�e de leur mandat et l'�tendue de leurs pouvoirs, y compris les pouvoirs de d�l�gation.

S'ils sont plus de deux, les g�rants forment un coll�ge; il d�lib�re valablement lorsque la majorit� des g�rants est pr�sente; les d�cisions sont prises � la majorit� des voix.

ARTICLE DIX-SEPT : VACANCE

En cas de vacance d'une ou de plusieurs places de g�rant par suite de d�c�s, d�mission ou autre cause, les g�rants restants ont le droit d'y pourvoir provisoirement.

Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale, lors de sa premi�re r�union, proc�de � l'�lection d�finitive. Le g�rant d�sign� dans les conditions ci-dessus est nomm� pour le temps n�cessaire � l'ach�vement du mandat du g�rant qu'il remplace.

ARTICLE DIX-HUIT : POUVOIRS DE LA GERANCE

Le ou les g�rants peuvent accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�.

Ils ont dans leur comp�tence tous les actes qui ne sont pas r�serv�s par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale.

Chaque g�rant est investi de la gestion journali�re de la soci�t� et de la repr�sentation de la soci�t� en ce qui concerne cette gestion; il peut d�l�guer la gestion journali�re.

Le ou les g�rants peuvent conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.

ARTICLE DIX-NEUF : REPRESENTATION - ACTES ET ACTIONS JUDICIAIRES

La soci�t� est repr�sent�e dans les actes, y compris ceux o� interviennent un fonctionnaire public ou un officier minist�riel et en justice :

- soit par un g�rant,

- soit dans la limite de la gestion journali�re, par le ou les d�l�gu�s � cette gestion, agissant ensemble ou s�par�ment.

Elle est en outre valablement engag�e par des mandataires sp�ciaux dans les limites de leurs mandats. (...)

ARTICLE VINGT-TROIS : CONTR�LE

Le contr�le de la situation financi�re, des comptes annuels et de la r�gularit� des op�rations � constater dans les comptes annuels doit �tre confi� � un ou plusieurs commissaires, membres de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

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Ils sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de trois ans, renouvelable, et ne peuvent

�tre r�voqu�s que pour juste motif, �ventuellement sous peine de dommages int�r�ts.

L'assembl�e g�n�rale fixe le nombre de commissaires ainsi que leurs �moluments.

Toutefois, par d�rogation � ce qui pr�c�de, lorsque la soci�t� r�pond aux crit�res pr�vus par l'article

141 2� du Code des soci�t�s, la nomination d'un ou plusieurs commissaires est facultative.

ARTICLE VINGT-QUATRE : ASSEMBLEE ORDINAIRE

Il est tenu chaque ann�e le deuxi�me lundi du mois de juin � onze heures une assembl�e g�n�rale

ordinaire des associ�s.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e sera remise au prochain jour ouvrable suivant.

ARTICLE VINGT-CINQ : ASSEMBLEE EXTRAORDINAIRE

L'assembl�e se r�unit sp�cialement ou extraordinairement chaque fois que l'int�r�t de la soci�t�

l'exige ou sur la demande d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les assembl�es g�n�rales ordinaires se tiennent au si�ge social ou � l'endroit de Belgique indiqu�

dans les convocations.

Les assembl�es g�n�rales sp�ciales ou extraordinaires se tiennent en Belgique � l'endroit indiqu�

dans les convocations. (...)

ARTICLE VINGT-SEPT : ADMISSION - REPRESENTATION

Les associ�s sont admis de plein droit � l'assembl�e g�n�rale pourvu qu'ils soient inscrits dans le

Registre des associ�s.

Tout associ� peut se faire repr�senter aux assembl�es par un mandataire. La procuration doit porter

une signature (en ce compris une signature digitale telle que pr�vue � l'article 1322 alin�a 2 du Code

Civil) et doit �tre remise ou notifi�e au bureau de l'assembl�e par lettre, fax, courrier �lectronique ou

tout autre moyen mentionn� � l'article 2281 du Code Civil.

Les copropri�taires, les cr�anciers et d�biteurs gagistes doivent se faire repr�senter respectivement

par une seule et m�me personne; en cas d'usufruit, le droit de vote est r�serv� � l'usufruitier.

La g�rance peut arr�ter la formule des procurations et exiger que celles-ci soient d�pos�es au lieu

indiqu� par elle trois jours au plus tard avant l'assembl�e. (...)

ARTICLE TRENTE ET UN : DELIBERATIONS

Sauf dans les cas pr�vus par la loi ou les statuts, les d�cisions sont prises � la simple majorit� des

voix quel que soit le nombre de parts repr�sent�es.

Les associ�s peuvent, � l'unanimit�, prendre par �crit toutes les d�cisions qui rel�vent du pouvoir de

l'assembl�e g�n�rale, � l'exception de celles qui doivent �tre pass�es par un acte authentique.

ARTICLE TRENTE-DEUX : PROCES-VERBAUX

... Les copies ou extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par un g�rant.

ARTICLE TRENTE-TROIS : ANNEE SOCIALE

L'ann�e sociale commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e. (...)

ARTICLE TRENTE-CINQ : DISTRIBUTION

Le b�n�fice annuel net de la soci�t� est d�termin� conform�ment aux dispositions l�gales.

Sur ce b�n�fice, il est pr�lev� au moins cinq pour cent pour la formation de la r�serve l�gale. Ce

pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve atteint un dixi�me du capital.

Le solde se r�partit �galement entre toutes les parts.

Toutefois, l'assembl�e g�n�rale peut d�cider d'affecter tout ou partie de ce solde � des fonds de

pr�vision ou de r�serve extraordinaire, � des reports � nouveau ou � des tanti�mes �ventuels � la

g�rance.

Le paiement des dividendes se fait aux �poques et aux endroits d�sign�s par la g�rance. Les

dividendes et tanti�mes non r�clam�s dans les cinq ans de leur exigibilit� sont prescrits.

Sauf convention autre entre l usufruitier et le nu-propri�taire, l usufruitier per�oit tous les capitaux et

produits financiers attach�s ou r�sultant d une part sociale. (...)

ARTICLE QUARANTE ET UN : REPARTITION

Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

n�cessaires � cet effet, l'actif net sert d'abord � rembourser en esp�ces ou en titres, le montant lib�r�

non amorti des parts sociales.

Si les parts sociales ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs avant de

proc�der aux r�partitions r�tablissent l'�quilibre entre toutes les parts soit par des appels de fonds

compl�mentaires � charge des parts insuffisamment lib�r�es, soit par des remboursements

pr�alables en esp�ces au profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure.

Le solde est r�parti �galement entre toutes les parts sociales. (...)

SOUSCRIPTION - LIBERATION

Les mille parts sociales sont � l'instant souscrites au pair, en esp�ces, au prix de dix-huit euros

soixante cents (� 18.60) par Monsieur Martin SEEGERS, pr�nomm�.

Le comparant d�clare et reconna�t que chacune des parts sociales ainsi souscrites est

int�gralement lib�r�e, par un versement en esp�ces qu'il a effectu� aupr�s de la Banque ING

Belgique SA (ING Uccle Moli�re, Chauss�e de Waterloo 687, 1180 Uccle), en un compte num�ro BE

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Volet B - suite

50 3631 4735 0518, ouvert au nom de la soci�t� en formation, de sorte que la soci�t� a, d�s � pr�sent, de ce chef � sa disposition une somme de 18 600 euros.

Une attestation de l'organisme d�positaire en date du 23 avril 2015 demeure conserv�e par le Notaire.

I. ASSEMBLEE GENERALE

Et � l'instant, la soci�t� �tant constitu�e, l associ� unique d�clare se constituer en assembl�e

g�n�rale aux fins de fixer la premi�re assembl�e g�n�rale annuelle, le premier exercice social,

proc�der � la nomination du g�rant non statutaire et du commissaire.

A l'unanimit�, l'assembl�e d�cide :

1. Premi�re assembl�e g�n�rale annuelle.

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle sera fix�e au deuxi�me lundi du mois de juin 2016.

2. Exercice social.

Le premier exercice social commenc� ce jour se cl�turera le 31 d�cembre 2015.

3. G�rance

L'assembl�e d�cide de fixer le nombre de g�rants � un et d'appeler � ces fonctions pour une dur�e ind�termin�e Monsieur Martin SEEGERS qui accepte.

Le mandat du g�rant ainsi nomm� est r�mun�r�, la r�mun�ration est fix�e hors la pr�sence du Notaire. La repr�sentation de la soci�t� sera exerc�e conform�ment � l'article 17 des statuts sous la signature d un g�rant. (...)

4. Commissaire.

L'assembl�e d�cide de ne pas nommer de commissaire, la soci�t� r�pondant aux crit�res pr�vus

par l'article 141, 2� du Code des Soci�t�s. (...)

II. GERANCE

Le g�rant donne tous pouvoirs et mandats � Monsieur RENARD Maxime, ayant ses bureaux � 1150 Woluwe-Saint-Pierre, Avenue de Tervueren, 168, bo�te 16, avec droit de substitution, afin d'entreprendre toutes les d�marches n�cessaires li�es � l immatriculation de la soci�t� pr�sentement constitu�e � la Banque Carrefour des Entreprises, au Guichet d Entreprise, le cas �ch�ant au Registre des Personnes Morales de Bruxelles et aupr�s des Administrations de la T.V.A. et autres. A cette fin, le mandataire a le pouvoir de signer tous actes, pi�ces, formulaires et documents. (...) Pour extrait conforme

Sophie Maquet - Notaire associ�

D�pos�e en m�me temps : 1 exp�dition.

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ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

02/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 13.06.2016, DPT 31.08.2016 16518-0270-012

Coordonnées
SEEGERS CONSULTING

Adresse
AVENUE DE TERVUEREN 168, BTE 18 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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