SENIOR'S SERENITY

Société anonyme


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. SENIOR'S SERENITY
Dénomination : SENIOR'S SERENITY
Forme juridique : Société anonyme
N° entreprise : 536.425.440

Publication

15/07/2013
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Vóléf le Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



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p 4 JUIL. 20131

Gréffé~~2

N° d'entreprise : / 536- 1 J23 ' 90

Dénomination I

(en entier) : "SENIOR'S SERENITY"

(en abrégé) : J

Forme juridique : Société Anonyme

Siège : avenue des Croix de Guerre 173 à 1120 Bruxelles

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :Constitution

D'un acte passé devant le Notaire associé Hilde KNOPS, résidant à Bruxelles, en date du premier juillet

deux mille treize, en cours d'enregistrement au troisième bureau de l'enregistrement de Bruxelles, il résulte

qu'une société anonyme a été constituée sous le nom de "SENIOR'S SERENITY", dont le siège social est à

1120 Bruxelles, avenue des Croix de Guerre, 173, entre :

1)La société anonyme "E & M", ayant son siège à 1120 Bruxelles, avenue des Croix de Guerre, 173.

Société constituée par acte reçu par le notaire Hilde KNOPS, soussigné, le dix-neuf décembre deux mille

douze, publié aux annexes du Moniteur belge du sept janvier deux mille treize sous la référence 2013-01-

07/0003273.

Statuts non modifiés à ce jour, ainsi déclaré.

La société est inscrite au registre des personnes morales de Bruxelles sous le numéro 0508.689.081.

Ici représentée, conformément à l'article dix-huit de ses statuts, par son administrateur-délégué étant

Monsieur Michel JACOBS, ci-après nommé, nommé à cette fonction lors de l'acte de constitution dont question

ci-dessus.

2)Monsieur JACOBS Eric Henri Charles, né à Berchem-Sainte-Agathe, le deux mars mil neuf cent

cinquante-sept, numéro national 570302 357-25, célibataire, demeurant à 1853 Grimbergen (Strombeek-

Bever), Sint Annalaan, numéro 7.

3) Monsieur JACOBS Michel Firmin Julien, né à Berchem-Sainte-Agathe, le sept mars mil neuf cent

soixante et un, numéro national 610307 343-70, célibataire, demeurant à 1853 Grimbergen (Strombeek-Bever),

Sint Annalaan, numéro 7.

Les comparants prénommés sub 1, 2 et 3 sont ci-après dénommés « les fondateurs ».

Lesquels fondateurs ont requis le notaire soussigné de constater authentiquement la constitution et les

statuts de la société commerciale ci-après nommée.

STATUTS.

La société adopte la forme anonyme. Elle est dénommée "SENIOR'S SERENITY".

Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande, sites Internet et autres

documents, sous forme électronique ou non, émanant de la société doivent contenir les indications suivantes ;

10 la dénomination de la société ;

2° la forme, en entier ou en abrégé, reproduits lisiblement et placés immédiatement avant ou après le nom

de la société ;

3° l'indication précise du siège de la société

4° le numéro d'entreprise ;

6° le terme « registre des personnes morales » ou l'abréviation « RPM », suivi de l'indication du siège du

tribunal dans le ressort territorial duquel la société a son siège social.

Le siège social est établi à 1120 Bruxelles, avenue des Croix de Guerre, 173.

Il peut être transféré dans toute autre localité en Belgique par décision du conseil d'administration, et en se

conformant à la législation linguistique en vigueur.

La société peut établir, par simple décision du conseil d'administration, des sièges administratifs, agences,

ateliers, dépôts et succursales, tant en Belgique qu'à l'étranger

La société a pour objet :

La société a pour objet, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, en

Belgique comme à l'étranger

-_lexpJoitelt:Pi lne maisQade.reeS.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

- la gestion d'un patrimoine immobilier par la vente, l'achat, la location et la gestion de ses biens immobiliers. Elle peut hypothéquer ses immeubles et mettre en gage tous ses autres biens y compris son fonds de Commerce.

La société peut accomplir toutes les opérations commerciales, industrielles, mobilières, immobilières ou financières se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou pouvant en faciliter la réalisation.

Elle peut se porter caution et donner toute sirreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou société liée ou non.

Elle peut être administrateur ou liquidateur dans d'autres sociétés.

La société peut agir tant pour son compte personnel que pour le compte de tiers ou en participation.

La société est constituée pour une durée illimitée.

La société peut être dissoute anticipativement par décision de l'assemblée générale délibérant comme en

matière de modification aux statuts.

Le capital social est entièrement souscrit et s'élève à cent cinquante mille euros (150.000,00 ¬ ). Il est

représenté par quinze mille (15.000) actions, sans désignation de valeur nominale, représentant chacune

un/quinze millième (1/15.000ème) du capital social.

Ces actions sont souscrites en espèces et au pair, comme suit

1. par la société anonyme "E & M", comparante sub 1, à concurrence de quatorze mille neuf cent nonante-

nuit (14.998) actions, soit pour cent quarante-neuf mille neuf cent quatre-vingts euros (149.980,00 ¬ ) : 14.998

2. par Monsieur JACOBS Eric, comparant sub 2, à concurrence d'une action, soit pour dix euros (10,00¬ ) : 1

3. par Monsieur JACOBS Michel comparant sub 3, à concurrence d'une action, soit pour dix euros (10,00 ¬ )

1

ENSEMBLE : quinze mille (15.000) actions, représentant la totalité du capital social, soit cent cinquante

mille euros (150.000,00¬ ). 15.000

ATTESTATION DE BANQUE : une somme de soixante-deux mille (62.000,00 EUR) euros a, préalablement â la constitution de la société, été déposée auprès de la banque Belfsus, siège social à 1000 Bruxelles, boulevard Pachéco 44, sur le compte numéro BE78 0688 9758 5786 au nom de la société « SENIOR'S SERENITY », conformément à l'article 449 du Code des sociétés.

Les souscripteurs déclarent et reconnaissent que les actions souscrites sont libérées par la société anonyme « E&M » à concurrence de soixante-et-un mille neuf cent quatre-vingts euros (61.980,00 EUR), par Monsieur Jacobs Eric à concurrence de dix euros (10,00 EUR) et par Monsieur JACOBS Michel à concurrence de dix euros (10,00 EUR) de sorte que la société a de ce chef à sa libre disposition une somme de soixante-deux mille euros (62.000,00 ¬ ). Une preuve de ce dépôt, rédigée par la banque en question en date du 28 juin 2013, est déposée entre les mains du notaire soussigné.

Les actions à souscrire en espèces doivent être offertes par préférence aux actionnaires proportionnellement à la partie du capital que représentent leurs actions.

Le droit de souscription préférentielle peut être exercé pendant un délai qui ne peut être inférieur à quinze jours à dater de l'ouverture de la souscription. Ce délai est fixé par l'assemblée générale ou, lorsque l'augmentation est décidée conformément à l'article 603 du Code des Sociétés, par le conseil d'administration.

Le non usage total ou partiel par un ou plusieurs associés de leur droit de préférence accroît la part proportionnelle des autres.

Les actions qui n'ont pas été absorbées par l'exercice du droit de préférence peuvent être souscrites par des tiers agréés par au moins la moitié des associés représentant au moins les trois/quarts du capital.

Toutes les actions sont et resteront nominatives. Un numéro d'ordre leur est attribué.

Seule l'inscription au registre des actions fait foi de la propriété des actions. Des certificats constatant ces inscriptions pourront être délivrés aux actionnaires. Tout transfert d'action n'aura d'effet qu'après l'inscription dans le registre des actions de la déclaration de transfert, datée et signée par le cédant et le cessionnaire, ou leurs représentants, ou l'accomplissement des formalités requises par la loi pour le transfert des créances.

La société est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, ou deux membres dans les cas prévus par les articles du Code des Sociétés, nommés pour six ans au plus par l'assemblée générale des actionnaires et en tout temps révocables par elle.

Ils sont rééligibles.

Le conseil se réunit sur la convocation et sous la présidence de son président ou en cas d'empêchement de celui-ci, d'un administrateur désigné par ses collègues, chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou chaque fois que deux administrateurs au moins le demandent. Les réunions se tiennent au lieu indiqué dans les convocations.

Le conseil d'administration ne peut délibérer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée, et statuer qu'à la majorité des voix des membres présents ou représentés.

Tout administrateur empêché ou absent, peut donner, par écrit, par télégramme ou par télex, à un de ses collègues, délégation pour le représenter aux réunions du conseil et y voter en ses lieu et place. Le délégant est, dans ce cas, réputé présent. Les délibérations du conseil d'administration sont constatées dans des procès -verbaux signés par la majorité au moins des membres présents.

Ces procès- verbaux sont inscrits ou reliés dans un registre spécial.

Sauf décision contraire de l'assemblée générale, les mandats des administrateurs, ainsi que des administrateurs exerçant des fonctions réelles et permanentes, seront exercés à titre gratuit.

Ils ne pourront, en conséquence, donner lieu à aucun avantage quelconque en ce qui concerne l'exécution de leurs mandats. Les dépenses normales et justifiées que les administrateurs justifieront avoir exposées dans l'exercice de leurs fonctions, leur seront remboursées et portées au compte des frais généraux.

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Le contrôle de la gestion financière des comptes annuels et de la régularité au regard des articles du

Code des Sociétés et des présents statuts, des opérations à constater dans les comptes annuels doivent être

confiés à un ou plusieurs commissaires.

Les commissaires sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de trois ans, renouvelable

parmi les membres, personnes physiques ou morales, de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises. Ils portent le

titre de "commissaire réviseur",

A défaut de commissaire ou lorsque tous les commissaires se trouvent dans l'impossibilité d'exercer

leurs fonctions, le conseil d'administration convoque immédiatement l'assemblée générale aux fins de pourvoir

à leur nomination ou à leur remplacement,

Par dérogation aux précédents paragraphes, et conformément à l'article 141 du Code des Sociétés, la

société n'est pas tenue de nommer un ou plusieurs commissaires au cas où elle répond, aux critères énoncés à

l'article 15 du Code des Sociétés,

Le conseil d'administration devra néanmoins, à la demande d'un ou de plusieurs actionnaires, convoquer

l'assemblée générale pour délibérer sur la nomination d'un commissaire,

Au cas où il n'est pas nommé de commissaire, chaque actionnaire a individuellement les pouvoirs

d'investigation et de contrôle des commissaires,

Au cas où, en application du quatrième paragraphe de cette disposition, aucun commissaire a été

nommé, ce fait est mentionné dans tes extraits d'actes et documents à déposer ou à publier en vertu des

articles du Code des Sociétés.

La société est représentée dans tous les actes, y compris ceux où interviennent un fonctionnaire public

ou un officier ministériel:

- soit par deux administrateurs agissant conjointement;

- soit par un administrateur-délégué agissant seul;

qui n'ont à justifier, en aucun cas, à l'égard des tiers, d'une décision préalable du conseil d'administration.

A l'étranger, la société peut être représentée par toute personne mandatée spécialement à cet effet par le

conseil d'administration ou par deux administrateurs agissant conjointement.

L'assemblée générale annuelle se réunit le troisième vendredi du mois de mai à onze heures.

Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée aura lieu le premier jour ouvrable suivant autre qu'un

samedi.

L'assemblée peut être convoquée extraordinairement chaque fois que l'intérêt de la société l'exige.

Elle doit l'être sur la demande d'actionnaires représentant ensemble le cinquième des actions,

Les assemblées générales extraordinaires se tiennent en Belgique à l'endroit indiqué dans les

convocations,

Chaque action donne droit à une voix, sous réserve des restrictions légales.

L'exercice social commence le premier janvier et se clôture le trente et un décembre de chaque année.

A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et le conseil d'administration dresse un

inventaire et établit les comptes annuels conformément à la loi,

L'excédent favorable du bilan, déduction faite des frais généraux, charges sociales et

amortissements, résultant du bilan approuvé, forme le bénéfice annuel net,

Sur ce bénéfice il est prélevé:

cinq pour cent pour la réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve

atteint un/dixième du capital social; il doit être repris si la réserve légale vient à être entamée.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la majorité des voix

sur proposition du conseil d'administration.

Le conseil d'administration est autorisé à distribuer un acompte sur les dividendes, moyennant le respect

des dispositions contenues dans le Code des Sociétés.

. Dispositions transitoires

A l'instant, tous les comparants se sont réunis et ont pris les décisions suivantes à l'unanimité.

1) Clôture du premier exercice social.

Les comparants décident à l'unanimité que transitoirement le premier exercice social prendra cours le jour du dépôt du présent acte définitif de constitution au greffe du tribunal de commerce dans le ressort duquel la société a son siège social pour se terminer le trente et un décembre deux mille quatorze.

2) Première assemblée générale annuelle :

La première assemblée générale annuelle est fixée en mai deux mille quinze,

Le Notaire soussigné attire l'attention des comparants sur le fait que la société n'a personnalité juridique

qu'au moment du dépôt de l'acte définitif de constitution au greffe du tribunal de commerce.

3) Administrateurs

Le nombre d'administrateurs est fixé à trois.

Sont appelés à ces fonctions :

- La société anonyme « E & M », préqualifiée, laquelle a désigné à titre de représentant permanent, Monsieur JACOBS Michel, prénommé, conformément à la décision prise en date du vingt-neuf janvier deux mille treize par le Conseil d'Administration de ladite société ;

- Monsieur JACOBS Charles Joseph, né à Bruxelles II, le cinq novembre mil neuf cent vingt-trois, numéro national 231105 233 80, époux de Madame LANGHENDRIES Clémence Jeanne, demeurant à Bruxelles, avenue du Forum numéro 17 boite 32.

Marié sous le régime de la communauté réduite aux acquêts aux termes de leur contrat de mariage reçu par le notaire VAN DER MEERSCH, à Saint-Josse-ten-Noode, le dix-neuf juillet mil neuf cent cinquante-cinq,

Volet B - Suite

régime modifié par acte du notaire soussigné du quatorze mars deux mille cinq et non modifié depuis cette dates

ainsi déclaré.

- Monsieur JACOBS Eric, prénommé ;

ici présents et qui acceptent.

Le mandat des administrateurs ainsi nommés prendra fin immédiatement après l'assemblée générale

annuelle de mai deux mille dix-neuf.

Ce mandat est exercé à titre gratuit.

4) Et à l'instant, tous les administrateurs réunis en conseil d'administration procèdent à la nomination d'

administrateur délégué.

A l'unanimité, les comparants décident de nommer aux fonctions d'administrateur-délégué:

La société anonyme « E & M », préqualifée, laquelle a désigné à titre de représentant permanent, Monsieur

JACOBS Michel, prénommé, conformément à la décision prise en date du vingt-neuf janvier deux mille treize

par le Conseil d'Administration de ladite société

Le mandat d'administrateur-délégué est rémunéré. Cette nomination est faite sous la condition

suspensive de l'obtention par la société de sa personnalité juridique.

Reprise des engagements faits au nom de la société en formation - Personnalité juridique,

Les comparants déclarent conformément à l'article 60 du Code des Sociétés reprendre les engagements

qui ont été pris au nom de la société en formation depuis le premier janvier deux mille treize. Cette reprise ne

sortira ses effets qu'à partir de l'obtention de la personnalité juridique par la société. Les engagements faits

entre la signature du présent acte et l'obtention de la personnalité juridique sont également soumis à l'article 60

du Code des Sociétés et doivent faire l'objet d'une ratification de la part de la société,

Le Notaire soussigné attire l'attention du comparant sur le fait que la société n'acquiert la personnalité

juridi-'que qu'à partir du dépôt de l'acte définitif de constitution au greffe du tribunal de commerce.

Procuration TVA/Formalités à la Banque Carrefour.

Le fondateur décide de conférer tous pouvoirs à la société privée à responsabilité limitée Outcome , ayant

son siège à 1050 Bruxelles, avenue des Camélias 10, représentée par ses employés, préposés et mandataires,

avec droit de substitution, afin d'accomplir les formalités nécessaires pour l'immatriculation de la société à la

Banque Carrefour et le cas échéant pour la demande d'un numéro de T.V.A.

Le conseil d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de

l'objet social de la société, à l'exception de ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME,

Dépôt simultané de l'expédition.

Hilde KNOPS, Notaire Associé

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

À Reserve

au

Moniteur

belge





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06/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 20.05.2016, DPT 31.08.2016 16573-0434-014

Coordonnées
SENIOR'S SERENITY

Adresse
RUE GUSTAVE DEMANET 77 1020 BRUXELLES

Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale