SEVENTYSEVEN

Dénomination : SEVENTYSEVEN

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 842.838.146

Publication

11/03/2013

��MoD2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

1 N

BRUSSEL 2 8 FEB 2013

Griffie

Ondernemingsnr : 0842.838.146

6ensming

(voiuit) : seventyseven vzw

(verkort) :

Rechtsvorm : vzw

Zetel : Lakensestraat 154/2, 1000 Brussel, Belgi�

On�ierwern skie : Publication des Statuts traduits en fran�ais

STATUTS

traduction des Statuts d�pos� le 18 janvier 2012 et publi� dans le moniteur Belge le 3110412013

Les soussign�s:

1� Karen Feys, Sint-Michielskaai 36, 2000 Anvers

2� Ronny Deckers, De Merodelei 4 boites 4, 2600 Berchem

3� Oonagh Duckworth, Van Voixemlaan 175, 1190 Bruxelles

4� PeterJozef Maria De Bie, Mezenstraat 94, 3061 Leefdaal

ont convenu le 16 janvier 2011, de constituer une association sans but lucratif et en ont arr�t� les statuts comme suit:

I

DE LA DENOMINATION DU SIEGE SOCIAL

Art 1.

L'association est d�nomm�e "Seventyseven vzw", en abr�g� : "Seventyseven".

Tous les actes, factures, annonces, d�penses et autres documents �manant de I"association porteront le nom de l'association pr�c�d� ou suivi de l'abr�viation ASBL ou en n�erlandais VZW.

Art 2.

Son si�ge social est �tabli � Bruxelles, rue de Laeken 15412. L'association d�pend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Le si�ge de l'association peut �tre d�plac� par d�cision du Conseil d'Administration. Cette d�cision doit �tre publi�e au moniteur belge au plus tard un mois apr�s que la d�cision soit prise. Le Conseil d'Administration peut ouvrir

Gixie-teat-ste-bz.iteesufeatnaetoueedneuuzil keedorisiderem�tes=saireterencie notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

t,

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Il

DU BUT POURSUIVI

Art 3.

L'association a pour but : la production, la distribution, la promotion l'organisation le soutien et la r�alisation de produits, activit�s et manifestations culturels ou artistiques. Ces produits, activit�s et manifestations �manent de toutes formes de danse, mouvement, th��tre, musique, chant, arts audiovisuels, vie quotidienne, y compris les cross-overs et les p�riph�ries de ces domaines... ou tout autre medium artistique ou non artistique.

L'association peut, sans que la pr�c�dente �num�ration ne soit restrictive, accomplir tous les actes qui ont trait � la cr�ation, � la production, � l'�dition, � la r�alisation, � la promotion, � l'aide financi�re, � la diffusion et au d�veloppement de projets, formations et publications artistiques.

L'association a pour objectif d'exercer ses activit�s au niveau national et international.

Elle est comp�tente pour accomplir les actes de commerce dans l'ordre subordonn�, pour autant qu'ils soient conformes au but d�crit et pour autant que les b�n�fices soient utilis�s pour atteindre ce but. Elle peut poss�der ou acqu�rir tous les biens mobiliers et immobiliers n�cessaires � la r�alisation de son objectif et exercer tous les droits de propri�t� et autres droits r�els s'y rapportant.

Elle peut � cet effert poser tous les actes juridiques n�cessaires, et notamment conclure des accords, engager du personnel, signer des contrats, contracter des polies d'assurances, louer des biens, tout ceci en Belgique et � l'�tranger.

Elle peut obtenir des subventions tant des autorit�s que d'institutions priv�es, sponsoriser et envoyer des repr�sentants en Belgique et � l'�tranger et m�me agir en qualit� de repr�sentant.

Art 4.

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e et peut �tre dissoute par une Assembl�e G�n�rale convoqu�e � cet effet.

!V

DES MEMBRES

Art 5.

Le nombre minimum de membres ne peut �tre inf�rieur � trois. L'association est compos�e de membres et de membres affili�s.

Le nombre de membres de l'association est illimit�.

Les fondateurs sont les premiers membres effectifs de l'association.

La pl�nitude de l'affiliation, comprenant le droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale, vient uniquement des membres et non des membres affili�s.

Les membres effectifs sont ceux dont le nom est mentionn� dans le registre des membres, conserv� au si�ge de l'association et dont une copie, conform�ment � l'art. 26 novies, � 1, 3� de la l�gislation en vigueur, est d�pos�e aupr�s du greffe du tribunal de commerce. En cas de modifications de la composition de l'association, une copie du registre des membres sera d�pos�e end�ans le mois, � compter du jour anniversaire du d�p�t des statuts. Les dispositions l�gales ne s'appliquent qu'aux membres effectifs.

Les membres affili�s ne d�tiennent que les droits et les obligations qui leur sont accord�s express�ment par le r�glement interne. Ils n'ont pas le droit de vote dans l'Assembl�e G�n�rale.

1..

MOES 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Art 6.

Toute personne physique souhaitant se joindre � l'association peut �tre accept�e avec l'accord du Conseil d'Administration.

L'annonce est affich�e pendant une dur�e de huit jours dans les locaux de l'association.

Le conseil d'administration �tudie la candidature lors de sa prochaine r�union. Il n'est pas possible de faire appel contre sa d�cision, celle-ci ne devant en outre par �tre motiv�e. La d�cision est transmise au candidat par �crit. Tout candidat rejet� ne peut se repr�senter qu'un an apr�s la date de ladite d�cision.

Art 7.

Le Conseil d'Administration peut, dans des conditions qu'il doit d�terminer, accepter dans l'association d'autres personnes en tant que membres d'honneur, membres protecteurs, membres de soutien ou de conseil. Ceux-ci sont alors consid�r�s comme membres affili�s. Leurs droits et leurs obligations sont d�taill�s dans le r�glement interne.

Art 8.

Les membres de l'Assembl�e G�n�rale payent une contribution dont le plafond annuel est d�termin� par le Conseil d'Administration et dont le montant ne peut cependant d�passer 100 EUROS.

Les membres affili�s payent une contribution dont le plafond annuel est d�termin� par le Conseil d'Administration et dont le montant ne peut cependant d�passer 100 EUROS,

Art 9.

Chaque membre est libre de se retirer sur base d'une lettre de d�mission au Conseil d'Administration.

Chaque membre qui malgr� un avertissement �crit, ne parvient pas � honorer ses obligations financi�res est r�put� d�missionner dans le mois qui suit le rappel par lettre recommand�e.

Un membre peut �tre exclu uniquement par l'Assembl�e G�n�rale et avec une majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

En attendant la d�cision concernant l'exclusion d'un membre, le Conseil d'Administration peut suspendre l'affiliation de la personne qui transgresse gravement les statuts.

Tout membre absent lors d'une Assembl�e G�n�rale, sans s'en �tre excus� au pr�alable, est consid�r� comme d�missionnaire.

Art 10.

L'adh�sion d'un membre ou d'un membre affili� se termine automatiquement par le d�c�s de la personne physique, ou dans le cas d'une personne juridique, par sa dissolution, fusion, scission ou faillite.

Art 11.

Le membre d�missionnaire ou exclu, et les ayants droits d'un membre d�missionnaire, exclu ou d�funt, n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social.

... ."t'x DE L'ASSEMBLEE GENERALE Maa 2,2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Art12.

L'Assembl�e G�n�rale se compose de tous les membres � l'exclusion des membres affili�s.

Chaque membre peut se faire repr�senter par un autre membre qui ne pourra �tre porteur que d'une seule procuration. Le porteur de la procuration obtient le droit de vote du membre repr�sent�.

Art 13.

L'Assembl�e G�n�rale doit �tre convoqu�e au moins une fois par an en ce qui concerne les affaires autres que celles mentionn�es au point b ci-dessous, la proc�dure prescrite par les articles 5 � 8, 12, 20 et autres de la loi du 27 juin 1921.

L'Assembl�e G�n�rale est l'organe supr�me de l'association. Elle d�tient les pouvoirs qui lui sont attribu�s par la loi et par les pr�sents statuts.

Sont r�serv�es � sa comp�tence :

1) les modifications aux statuts sociaux ;

2) la nomination et la r�vocation des administrateurs

3) le cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires, et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

4) la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas

�ch�ant;

5) l'approbation des budgets et des comptes ;

6) la dissolution volontaire de l'association ;

7) les exclusions de membres ;

8) la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

9) toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

Tous les membres sont convoqu�s � l'Assembl�e G�n�rale par lettre ordinaire ou par courrier �lectronique adress� au moins huit jours avant l'Assembl�e. La convocation contient l'ordre du jour.

L'Association ne peut d�lib�rer ni d�cider de fa�on valable des points qui ne figurent pas � l'ordre du jour, sauf lorsque tous les membres effectifs sont pr�sents ou repr�sent�s et s'ils sont d'accord � l'unanimit� pour �largir l'ordre du jour.

Art 14.

L'Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'Administration ou, � son d�faut, par un Vice Pr�sident ou, � son d�faut par le plus �g� des administrateurs pr�sents et consentant.

Le Pr�sident d�signe le Secr�taire en cas d'absence du Secr�taire.

L'ordre du jour est r�dig� par le Conseil d'Administration.

Art 15.

Chaque membre effectif a un droit de vote �gal � l'Assembl�e G�n�rale.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, sous r�serve de dispositions contraires stipul�es dans la loi ou dans les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, la proposition est rejet�e.

e ',

MQD22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Art 16.

L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou sur la modification des statuts que conform�ment aux conditions sp�ciales requises aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002 relative aux associations sans but lucratif.

Art 17.

Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux, contresign�s par le Pr�sident, le Secr�taire et les membres qui le veulent. Ce registre est conserv� au si�ge social.

Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont poil�es � la connaissance des membres et des non-membres int�ress�s par voie orale ou par courrier ordinaire ou par courrier �lectronique, et ce sans pr�judice des notifications pr�vues par la loi.

VI

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Art 18.

L'association est administr�e par un conseil compos� de 3 administrateurs au moins et de 5 administrateurs au plus qui sont membres de l'association, ils sont nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale.

Les administrateurs sont nomm�s pour un terme de 5 ans et sont r��ligibles. Leur mission prend fin de plein droit au terme de leur mandat, ainsi qu'� cause d'un d�c�s, d'un licenciement, d'une d�mission ou l'exclusion ou la suspension. Chaque administrateur peut d�missionner librement en en informant par �crit le Conseil d'Administration.

L'Assembl�e G�n�rale a �galement le droit d'exclure en tout temps tout administrateur.

Art 19.

En cas de vacance au cours d'un mandat, l'Assembl�e G�n�rale nomme un administrateur provisoire. Il ach�ve le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Art 20.

Le Conseil d'Administration d�signe parmi ses membres un Pr�sident, un Vice-pr�sident, un Secr�taire et un Tr�sorier. Les Pr�sident, Vice-pr�sident et Secr�taire sont automatiquement Pr�sident, Vice-pr�sident et Secr�taire de l'Assembl�e G�n�rale. En cas d'absence du Pr�sident, il est remplac� par l'administrateur pr�sent le plus �g�. Le Pr�sident ou le Secr�taire convoquent le Conseil. Le Conseil ne peut d�cider de mani�re valable que si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de partage des voix, la voix du Pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

Chaque r�union est �tablie, sign�e par le Pr�sident et le Secr�taire et consign�e au registre appropri�. Les comptes-rendus doivent �tre pr�sent�s et tous les autres instruments seront sign�s par le Pr�sident et le Secr�taire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Art 21.

Le Conseil d'Administration repr�sente l'association dans tous ses actes judiciaires et extrajudiciaires. Le Conseil d'Administration peut conclure tous les contrats n�cessaires � la r�alisation de l'objectif social de l'association.

Le Conseil d'Administration peut, pour certaines op�rations et fonctions et actes de gestion journali�re, d�l�guer ses pouvoirs � un organe de gestion, compos� d'un ou plusieurs administrateurs ou � toute autre personne, qu'elle soit ou non membre de l'association pour repr�senter l'association.

Art 22.

A l'�gard des tiers, l'association est uniquement valable avec la signature commune du Pr�sident et du Secr�taire qui agissent au nom du Conseil d'Administration, en ce qui concerne des tiers, ne pr�sentent aucune d�cision ou autorisation.

Ce m�me mode de repr�sentation vaut pour des actions en droit.

Art 23.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilit� est limit�e � l'ex�cution de la mission qui leur est confi�e.

Le mandat d'administrateur n'est pas r�mun�r�.

Art 24.

Le Conseil d'Administration veille � l'application de tous les r�glements int�rieurs qu'il estime n�cessaires et utiles. Le Conseil d'Administration peut, s'il le juge n�cessaire, nomme un administrateur journalier. Celui-ci se charge des affaires courantes et de la correspondance journali�re et signe, au nom de l'association, toutes les quittances et tous les re�us relatifs au transport, � la poste, � la banque, � la caisse d'�pargne et � tous les autres services ou entreprises similaires. Concernant ces questions d'administration journali�re, la signature de l'administrateur d�l�gu� suffit.

Pour tout acte de droit qui ne rel�ve pas de l'administration journali�re ni des t�ches particuli�res, ainsi que pour les transactions qui exc�dent 10.000 EUR., l'association n'est engag�e que gr�ce aux signatures communes d'au moins deux administrateurs.

L'administration journali�re est �galement habilit�e � signer des contrats d'embauche de personne � dur�e d�termin�e au nom de l'association.

La mission de l'administrateur d�l�gu� est � dur�e ind�termin�e et prend fin avec le d�c�s, la d�mission ou l'exclusion et la suspension. L'administrateur d�l�gu� peut d�missionner volontairement en en informant par �crit le Conseil d'Administration, de m�me il peut �tre d�mis en tout temps par le Conseil d'Administration.

Vil

DES COMPTES ET BUDGETS

Art 25.

L'exercice commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Le conseil d'administration dresse le compte des recettes et des d�penses de l'ann�e �coul�e ainsi que le budget de l'exercice suivant ; tous deux sont soumis � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale. Le solde positif augmente l'avoir de l'association et ne peut �tre distribu� sous forme de dividende ou autre aux membres.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2.

VIII

DE LA DISSOLUTION ET DE LA LIQUIDATION

Art 26.

En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e G�n�rale, ou � d�faut le tribunal, d�signe le ou les liquidateurs. Elle d�terminer leurs pouvoirs ainsi que le mode de liquidation.

Art 27.

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'Assembl�e G�n�rale qui l'aura prononc�e d�terminera la destination des biens de l'association dissoute en donnant � ces biens une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet en vue duquel l'association dissoute avait �t� cr��e.

Art 28.

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Le premier exercice commencera le 16 janvier 2012 et se terminera le 31 d�cembre 2012. Approuv� par l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire du 16 janvier 2012 � Bruxelles, fait en

deux exemplaires dont l'un est conserv� au si�ge social de l'association et l'autre est

d�pos� au Greffe du Tribunal de Commerce de Bruxelles.

SIGN�:

Signataire 1: Karen Feys, Sint-Michielskaai 36, 2000 Anvers

Signataire 2: Ronny Deckers, De Merodelei 4 bus 4, 2600 Berchem Signataire 3: Oonagh Duckworth, Van Volxemlaan 175, 1190 Bruxelles Signataire 4: Peter Jozef Maria De Bie, Mezenstraat 94, 3061 Leefdaal

Bruxelles 30 Janvier 2013,

Pr�sident s�cr�taire

Karen Feys Oonagh Duckworth

Sint-Michielskaai 36, Van Volxemlaan 175,

2000 Anvers 1190 Bruxelles

01/03/2012

��MOD 2,

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Op de laatste blz. van Lftik ia vermelden : Recto " Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso " Naam en handtekening.

" ZZv40,.4*

1

Ondememingsnr : $47.., .858. 14(

Benaming

(voluit): Seventyseven vzw

(verkort) : Seventyseven

[rechtsvorm : VZW

Zetel : Lakensestraat 154 bus 2, 1000 Brussel, Belgi�

Onderp akte : Benoeming bestuur

PROCES-VERBAAL VAN DE RAAD VAN BESTUUR VAN Seventyseven OP 16 januari 2012

1� De raad van bestuur heeft op haar vergadering van 16 januari 2012 overeenkomstig de statuten beslist dat de taakverdeling binnen de raad van bestuur als riolgt zal worden uitgeoefend:

" voorzitter:

Kar�n Feys, Sint-Michielskaai 36, 2000 Antwerpen, geboren te Kortrijk op 20 januari

1979, rijksregisternummer 79.01.20-178.15

" ondervoorzitter:

Peter Jozef Maria De Bie, Mezenstraat 94, 3061 Leefdaal, geboren te Turnhout op

25 roei 1967, rijksregisternummer 67.05.25-325.76

" se�retaris:

Oonagh Duckworth, Van Volxemlaan 175, 1190 Brussel; geboren te Altrincham

(Ver'enigd Koninkrijk) op 16 november 1963, rijksregisternummer 63.11.16-502.30

" penningmeester:

Ronny Deckers, De Merodelei 4 bus 4, 2600 Berchem, geboren te Leut op 14 mei

1967, rijksregisternummer 67.05.14-323.20

2� De raad van bestuur benoemt als dagelijks bestuurder van de vereniging: Brarh Smeyers, Lakensestraat 154/2, 1000 Brussel, geboren te Ukkel op 26 mei 1977, rijksregisternummer 77.05.26-495.25

3� De bestuurders evenals de dagelijks bestuurder zullen de bevoegdheden uito�fenen die hen in de statuten is toegekend op de wijze in de statuten bepaald.

4� De raad van bestuur bepaalt dat de effectieve leden en de toegetreden leden geel bijdrage moeten betalen.

1 7 FE~. 2012

SRUSSE#:

Griffie

M0D 2.

5� De raad van bestuur bepaalt dat steunende leden tot de vereniging kunnen toetreden als toegetreden lid (dus zonder stem in de algemene vergadering) voor een jaarlijkse bijdrage van minimum 25 euro.

Brussel 16 januari 2012,

Karen Feys, Oonagh Duckworth

Voorzitter Secretaris

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

31/01/2012

��I.

V~-~

~~(

Mon 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

1 8 JAN 2012) Griffie

Ondernemingsnr : UL&2-. 3 & Lt. (o

Benaming

(voluit) : Seventyseven vzw

(verkort) : Seventyseven

Rechtsvorm : VZW

Zetel : Lakensestraat 154 bus 2, 1000 Brussel, Belgi�

Ondervvero akte : Publicatie Statuten

OPRICHTING

111111

.1zoz 4a.

Voorbehou

den

aan het

Belgisch

Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

De ondergetekenden:

1� Karen Feys, Sint-Michielskaai 36, 2000 Antwerpen

2� Ronny Deckers, De Merodelei 4 bus 4, 2600 Berchem

3� Oonagh Duckworth, Van Volxemlaan 175, 1190 Brussel

4� Peter Jozef Maria De Bie, Mezenstraat 94, 3061 Leefdaal.

zijn overeengekomen op 16 januari 2011, om in overeenstemming met de Wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen, de vereniging zonder winstoogmerk "Seventyseven vzw op te richten waarvan de statuten als volgt luiden:

STATUTEN

Naam, zetel, doel, duur

Artikel 1.

De vereniging draagt de naam "Seventyseven vzw" afgekort : "Seventyseven".

Alle stukken uitgaande van de vereniging moeten haar naam vermelden, onmiddellijk voorafgegaan of gevolgd door de woorden "vereniging zonder winstoogmerk" of door de afkorting "vzw", met nauwkeurige aanduiding van de zetel.

Artikel 2.

De zetel van de vereniging is gevestigd te Lakensestraat 154/2, 1000 Brussel en ressorteert onder het gerechtelijk arrondissement Brussel. De zetel van de vereniging mag verplaatst warden bij besluit van de raad van bestuur. Dit besluit moet binnen de maand bekendgemaakt worden in de Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad.

De raad van bestuur kan' kantoren en centra van werkzaamheden oprichten waar hij dit nuttig zou achten.

Op de laatste blz. van I luk R vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Moa 2.2

Artikel 3.

De vereniging heeft tot doel producten, activiteiten en manifestaties van culturele en/of artistieke aard te bevorderen, te ontwikkelen en te verdelen. Deze producten, activiteiten en manifestaties vinden hun oorsprong in alle vormen van dans, beweging, theater, muziek, zang, audiovisuele kunsten het dagelijks leven, cross-overs en grensgebieden hiervan... of eender welk ander artistiek of non-artistiek medium.

De vereniging mag, zonder dat de volgende opsomming beperkend is, alle handelingen doen die te maken hebben met de creatie, produktie, uitgave, realisatie, promotie, zakelijke ondersteuning, verspreiding en ontwikkeling van artistieke projecten, vorming en publicaties.

De vereniging is erop gericht haar avtiviteiten zowel op nationaal als internationaal vlak uit te oefenen.

Zij is bevoegd om in ondergeschikte orde handelsdaden te stellen voorzover deze in overeenstemming zijn met het doel omschreven in het eerste lid en voorzover de winst gebruikt wordt om dit doel te bereiken. Zij kan alle roerende en onroerende goederen die zij voor het verwezenlijken van haar doel nodig heeft, bezitten of verkrijgen en er alle eigendomsrechten en andere zakelijke rechten op uitoefenen.

Zij kan daartoe alle nuttige rechtshandelingen en daden stellen, en onder meer overeenkomsten sluiten, personeel aanwerven, contracten ondertekenen, verzekeringspolissen afsluiten, goederen in huur nemen, dit alles zowel in binnen- als in buitenland.

Zij kan subsidies verwerven, zowel van de overheid als van private instellingen, aan sponsoring doen en vertegenwoordigers uitzenden in binnen- en buitenland en zelf als vertegenwoordiger optreden.

Artikel 4.

De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde tijd.

Leden

Artikel 5.

De vereniging zal minstens drie effectieve leden tellen. De vereniging is samengesteld uit effectieve leden en uit toegetreden leden.

Het getal van de leden is niet beperkt.

De oprichters zijn de eerste effectieve leden van de vereniging.

De volheid van het lidmaatschap, met inbegrip van het stemrecht op de algemene vergadering, komt uitsluitend toe aan de effectieve leden. Effectieve leden zijn diegenen wiens naam is vermeld in het ledenregister dat op de zetel van de vereniging wordt bijgehouden en waarvan een kopie, ingevolge art.26, novies, �1,3' van de huidige wetgeving wordt neergelegd ter griffie van de rechtbank van koophandel. Bij wijzigingen in de samenstelling van de vereniging moet een kopie van het ledenregister worden neergelegd binnen een maand te rekenen vanaf de verjaardag van de neerlegging van de statuten. De wettelijke bepalingen zijn alleen op de effectieve leden toepasselijk.

Toegetreden leden bezitten uitsluitend de rechten en plichten die hen uitdrukkelijk door het huishoudelijk reglement worden toegekend. Zij hebben geen stemrecht in de algemene vergadering.

Artikel 6.

Eenieder die wenst toegetreden lid te worden, moet een aanvraag indienen bij de raad van bestuur.

Ze wordt aangeplakt gedurende acht dagen in de lokalen van de vereniging.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mon 2.2

De raad van bestuur onderzoekt de kandidatuur tijdens haar eerstvolgende bijeenkomst. Tegen haar beslissing, die niet met redenen omkleed moet worden, is geen beroep mogelijk. De beslissing wordt schriftelijk ter kennis van de kandidaat gebracht. Diegene die niet werd aangenomen, kan zich slechts ��n jaar na de datum van de beslissing, opnieuw kandidaat stellen.

Artikel 7.

De raad van bestuur kan, onder door haar te bepalen voorwaarden, ook andere personen als ereleden, beschermleden, steunende of adviserende leden tot de vereniging toelaten. Deze worden beschouwd als toegetreden leden. Hun rechten en plichten zijn vermeld in het huishoudelijke reglement.

Artikel 8.

De door de effectieve leden verschuldigde jaarlijkse bijdrage mag niet hoger zijn dan 100 EURO. De raad van bestuur stelt jaarlijks de door de effectieve leden verschuldigde bijdrage vast.

De door de toegetreden leden verschuldigde jaarlijkse bijdrage mag niet hoger zijn dan 100 EURO. De raad van bestuur stelt jaarlijks de door de toegetreden leden verschuldigde bijdrage vast.

Artikel 9.

De effectieve en de toegetreden leden kunnen op ieder ogenblik uittreden uit de vereniging, mits schriftelijk ontslag gericht aan de raad van bestuur.

Het effectief of toegetreden lid dat de door hem verschuldigde bijdrage niet heeft betaald, binnen de maand na de herinnering die hem bij ter post aangetekende brief werd toegezonden, wordt geacht ontslag te nemen.

De uitsluiting van een effectief of toegetreden lid kan slechts door de algemene vergadering worden uitgesproken met een meerderheid van twee derden van de aanwezige of vertegenwoordigde effectieve leden.

De raad van bestuur kan de leden die zich aan een zware overtreding van de statuten of van de normen van eer en welvoeglijkheid schuldig hebben gemaakt, schorsen tot aan de beslissing van de algemene vergadering.

De leden worden ontslagnemend na afwezigheid op een algemene vergadering zonder zich verontschuldigd te hebben.

Artikel 10.

Het lidmaatschap eindigt van rechtswege ingeval het lid overlijdt, failliet, onbekwaam of in staat van verlengde minderjarigheid wordt verklaard, of onder voorlopig bewind wordt gesteld.

Artikel 11.

Uittredende of uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging en kunnen derhalve ook nooit teruggave of vergoeding voor gestorte bijdragen of gedane inbrengsten vorderen.

Algemene vergadering

Artikel 12.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MO4 2.2

De algemene vergadering is samengesteld uit al de effectieve leden.

Ieder effectief lid kan schriftelijk volmacht geven aan een ander effectief lid, die het daarbijbehorend stemrecht mag uitoefenen, zonder dat evenwel een lid houder mag zijn van meer dan ��n volmacht.

Artikel 13.

De algemene vergadering moet tenminste eenmaal per jaar worden bijeengeroepen. Behoudens hetgeen hierna wordt bepaald zijn de wijze van oproeping en de werking van

de algemene vergadering geregeld volgens de artikelen 5 tot 8, 12, 20 en volgende van de wet van 27 juni 1921.

De algemene vergadering is het hoogste orgaan van de vereniging. Zij bezit de machten die haar zijn toegekend door de wet en door de onderhavige statuten.

Behoren inzonderheid tot haar bevoegdheid :

1� de wijziging van de statuten;

2� de benoeming en de afzetting van de bestuurders;

3� desgevallend de benoeming en de afzetting van de commissarissen en het bepalen van hun bezoldiging ingeval een bezoldiging wordt toegekend;

4� de kwijting aan de bestuurders en de commissarissen;

5� de goedkeuring van de begroting en van de rekening;

6� de ontbinding van de vereniging;

7� de uitsluiting van een lid;

8� de omzetting van de vereniging in een vennootschap met een sociaal oogmerk;

Alle werkende leden moeten schriftelijk worden opgeroepen ten minste acht dagen v��r de vergadering. Deze schriftelijke oproeping gebeurt per brief of per e-mail, met vermelding van de agenda. De vergadering kan niet geldig beraadslagen en besluiten over de punten die niet op de agenda vermeld zijn, behalve wanneer alle effectieve leden aanwezig zijn of vertegenwoordigd zijn en zij met eenparigheid akkoord gaan de agenda uit te breiden.

Artikel 14.

De vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur of, bij diens

afwezigheid, door de secretaris, of, bij

diens afwezigheid, door de oudste van de aanwezige bestuurders.

De voorzitter wijst een secretaris aan ingeval de secretaris van de raad van bestuur afwezig is.

De agenda wordt vastgesteld door de raad van bestuur.

Artikel 15.

ln de algemene vergadering hebben alle effectieve leden een gelijk stemrecht.

De besluiten worden genomen bij eenvoudige meerderheid van stemmen van de tegenwoordige of vertegenwoordigde effectieve leden, behoudens andersluidende bepaling in de wet of in onderhavige statuten.

Bij staking van stemmen is het voorstel verworpen.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

Artikel 16.

De algemene vergadering kan slechts geldig besluiten over de ontbinding van de vereniging of de wijziging in de statuten indien de bepalingen van de artikelen 8 en 20 van de Wet van 27 juni 1921 gewijzigd door de Wet van 2 mei 2002 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk worden nageleefd.

Artikel 17.

De notulen van de algemene vergadering worden opgenomen in een ter zetel van de vereniging gehouden bijzonder register en ondertekend door de voorzitter van de vergadering, de secretaris en de leden die het wensen. Afschriften en uittreksels van de notulen en het register worden door de voorzitter en door de secretaris van de raad van bestuur ondertekend.

De besluiten van de algemene vergadering worden de leden en belanghebbende niet-leden mondeling of bij gewone brief of email ter kennis gebracht, dit alles onverminderd de door de wet voorgeschreven bekendmakingen.

Bestuur

Artikel 18.

De vereniging wordt bestuurd door een raad van minimum 3 en ten hoogste vijf bestuurders, die lid zijn van de vereniging. Zij worden benoemd door de algemene vergadering.

De bestuurders worden benoemd voor 5 jaar doch zijn opnieuw herkiesbaar. Hun opdracht eindigt van rechtswege door het verstrijken van hun mandaat en eveneens door overlijden, ontslag, aftreden of afzetting en verlies van het lidmaatschap. Iedere bestuurder kan vrijwillig ontslag nemen door schriftelijke kennisgeving aan de raad van bestuur.

Iedere bestuurder kan ook te allen tijde door de algemene vergadering ontslagen worden.

Artikel 19.

In geval van vacature tijdens een mandaat, wordt een voorlopige bestuurder door de algemene vergadering benoemd. Hij voltooit het mandaat van de bestuurder die hij vervangt. De uittredende bestuurders zijn herkiesbaar.

Artikel 20.

De raad van bestuur kiest uit zijn leden een voorzitter, een ondervoorzitter, een secretaris en een penningmeester. De voorzitter, de ondervoorzitter en de secretaris zijn automatisch voorzitter, ondervoorzitter en secretaris van de algemene vergaderingen. Ingeval een voorzitter verhinderd is wordt zijn taak waargenomen door de oudste der aanwezige bestuurders. De raad wordt bijeengeroepen door de voorzitter of de secretaris. Hij kan slechts besluiten indien de meerderheid van de leden aanwezig is.

De besluiten worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen. Bij staking van stemmen geeft de stem van de voorzitter, of van diegene die hem vervangt, de doorslag. Van de besluiten worden notulen opgemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter en de secretaris en die ingeschreven worden in een speciaal register. De uittreksels die mo�ten worden voorgelegd, worden door de voorzitter en de secretaris ondertekend.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Moa 2.2

Artikel 21.

De raad van bestuur leidt de zaken van de vereniging. Hij kan alle rechtshandelingen stellen en alle daden verrichten die hij nuttig acht voor de verwezenlijking van het doel der vereniging, met uitzondering van de handelingen die voorbehouden zijn aan de algemene vergadering of die strijdig zijn met de wet.

De raad van bestuur kan onder zijn verantwoordelijkheid, zijn bevoegdheden gedeeltelijk overdragen aan een van zijn leden en zelfs aan derden.

Artikel 22.

Alle akten die de vereniging verbinden, warden in naam van de vereniging geldig ondertekend door de voorzitter van de raad van bestuur en door de secretaris gezamenlijk optredend. Deze moeten ten aanzien van derden geen blijk geven van enig besluit van de raad of van enige machtiging.

Dezelfde wijze van vertegenwoordiging geldt voor het optreden in rechte.

Artikel 23.

Door de bestuurders wordt geen persoonlijke verplichting aangegaan betreffende de verbintenissen van de vereniging. Hun aansprakelijkheid is beperkt tot de vervulling van de hun gegeven opdracht.

Het mandaat van bestuurder is onbezoldigd.

Artikel 24.

De raad van bestuur vaardigt alle huishoudelijke reglementen uit die hij nodig acht en nuttig oordeelt. De raad van bestuur kan, indien hij dit nodig acht, een dagelijks bestuurder benoemen. Deze verzorgt de lopende zaken en de dagelijkse briefwisseling en tekent namens de vereniging alle kwitanties en ontvangstbewijzen ten aanzien van vervoer, post, bank, spaarkas en alle andere dergelijke ondernemingen of diensten. Voor dergelijke zaken van dagelijks bestuur volstaat de handtekening van de gedelegeerd bestuurder.

voor alle rechtshandelingen die buiten het dagelijks bestuur of onder de bijzondere opdrachten vallen evenals voor betalingsverrichtingen die de � 10.000 overschrijden, is de vereniging slechts verbonden door de gezamenlijke handtekeningen van minstens twee bestuurders.

De dagelijks bestuurder is tevens gemachtigd om personeelscontracten van bepaalde duur te ondertekenen namens de vereniging.

De opdracht van de dagelijks bestuurder is van onbeperkte duur en eindigt door overlijden, ontslag, aftreden of afzetting en verlies van lidmaatschap. De gedelegeerd bestuurder kan vrijwillig ontslag nemen door schriftelijke kennisgeving aan de raad van bestuur en kan eveneens te allen tijde door de raad van bestuur ontslagen worden.

Begrotingen, rekeningen

Artikel 25.

Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. Bij het einde van elk boekjaar sluit de raad van bestuur de rekeningen van het afgelopen jaar en maakt de begroting voor het volgend jaar op; deze worden aan de jaarvergadering ter goedkeuring voorgelegd. Het batig saldo vergroot het vermogen van de vereniging en kan niet als dividend of anderszins aan de leden worden uitgekeerd.

1 M

" MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Ontbinding, vereffening

Artikel 26.

In geval van vrijwillige ontbinding benoemt de algemene vergadering, of bij gebreke daarvan de rechtbank, ��n of meer vereffenaars. Zij bepaalt hun bevoegdheid, alsmede de wijze van vereffening.

Artikel 27.

In geval van ontbinding worden de activa, na aanzuivering van de schulden, overgedragen aan de vereniging, stichting of inrichting, die een gelijkaardig doel als deze vereniging nastreeft; zijn er verscheidene zodanige verenigingen, dan maakt de algemene vergadering een keuze of verdeelt zij de activa naar goedvinden; zijn er geen, dan worden de goederen overgedragen aan de vereniging, stichting of inrichting, waarvan het doel het hierboven omschreven doel het meest nabij komt.

Artikel 28.

Voor alles waarin hier niet uitdrukkelijk is voorzien, blijven de wet van 27 juni 1921 en de gebruiken inzake de verenigingen van toepassing.

OVERGANGSBEPALINGEN

Het eerste boekjaar loopt vanaf de datum van oprichting, zijnde 16 januari 2012 tot 31 december 2012.

Aldus goedgekeurd door de Buitengewone Algemene Vergadering te Brussel op 16 januri 2012, in twee exemplaren waarvan er ��n bewaard wordt op de maatschappelijke zetel van de vereniging en waarvan het andere wordt neergelegd op de Griffe van de Rechtbank van Koophandel te Brussel.

Getekend:

Oprichter 1: Karen Feys, Sint-Michielskaai 36, 2000 Antwerpen Oprichter 2: Ronny Deckers, De Merodelei 4 bus 4, 2600 Berchem Oprichter 3: Oonagh Duckworth, Van Volxemlaan 175, 1190 Brussel Oprichter 4: Peter Jozef Maria De Bie, Mezenstraat 94, 3061 Leefdaal

Coordonnées
SEVENTYSEVEN

Adresse
RUE DE LAEKEN 154, BTE 2 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées SEVENTYSEVEN

Coordonnées
SEVENTYSEVEN