SKARAB THEATRE

Association sans but lucratif


Dénomination : SKARAB THEATRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 473.892.510

Publication

19/04/2013
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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BRUXELLES

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Greffe

N° d'entreprise : 473.892.510

Dénomination

(en entier) : SKARAB THEATRE

(en abrégé):

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE THEODORE DE CUYPER 155 BTE 54 à 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Objet de l'acte: PUBLICATION DES NOUVEAUX STATUTS ET COMPOSITION DU NOUVEAU CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'assemblée générale du 30 mars 2013 décide: La modification de l'Article 3 et la composition du nouveau° conseil d'administration, Cette présente publication annule les précédentes.

Titre ler- Dénomination, siège social, but

Art. 1. L'association est dénommée « SKarab Théâtre »ASBL.

Art. 2. Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles à Rue Théodore De Cuyper 155 boîte 54 à 1200 Bruxelles, Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art, 3, L'association a pour but de promouvoir le travail artistique de Frédéric Kusiak et d'en assurer la production, en-dehors de tout lucre, et dans la mesure de ses possibilités. En outre, elle pourra promouvoir et. participer à toute activité relative au domaine des arts du spectacle, sous toutes ses formes. L'association' pourra accomplir tous les actes qui se rapportent directement ou indirectement à son objet, Elle pourra prêter. son concours à toute association ou organisation poursuivant, totalement ou partiellement, un but analogue, ou entrer en contact ou s'affilier, de quelque manière que ce soit, à une telle association ou organisation. Le but de l'association ne pourra être modifié qu'à l'unanimité des membres du conseil d'administration.

Art. 4. L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps. Titre Il - Membres

Art. 5. L'association est composée de membres effectifs, Le nombre de membres effectifs ne peut être; inférieur à 4. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et; les présents statuts.

Art. 6. Sont membres effectifs les membres actuels de l'assemblée générale et toute personne physique ou: morale qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale, à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

Art. 7. Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au; conseil d'administration,

Est réputé démissionnaire le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne 'se fait pas représenter à 3; assemblées générales consécutives.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois. .

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 8. L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.

Toute décision d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration.

Titre Ili ." Cotisations

Art, 9. Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation.

Titre IV ,- Assemblée générale

Art. 10. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président du conseil ou l'administrateur désigné par lui.

Art. 11. L'assemblée générale est notamment compétente pour

- la modification des statuts ;

- la nomination et la révocation des administrateurs et des vérificateurs aux comptes (et fixe, le cas échéant,

leur rémunération) ;

- la décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs aux comptes ;

- l'approbation des comptes et des budgets ;

- la dissolution ;

- l'exclusion de membres ;

- la transformation éventuelle en société à finalité sociale

- tous les cas exigés dans les statuts.

Art. 12. Tous les membres effectifs sont convoqués à rassemblée générale ordinaire, au moins une fois par an dans le courant du mois de septembre mais à tout le moins dans les six mois de la date de clôture de l'exercice social écoulé. L'assemblée générale est convoquée par l'administrateur désigné par le conseil d'administration, par lettre ordinaire ou courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Art, 13. L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsque un cinquième des membres en fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Art. 14. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir que 1 procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, la voix du président ou de son remplaçant est déterminante.

Art. 15. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Art. 16. Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale, sont signés par le président et un autre administrateur. ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres,

Titre V - Conseil d'administration

Art. 17. L'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres etlou des tiers. Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Art. 18. La durée du mandat est fixée à 4 ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 19. Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. II est convoqué par le président ou à fa demande de deux administrateurs au moins. En cas d'empêchement du président, il est présidé par l'administrateur désigné par lui.

Art. 20, Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, la voix du président ou de son remplaçant est déterminante.

Art. 21. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. 11 peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tout compte bancaire, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tout droit, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. ll peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association, Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

Art. 22. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à un de ses membres.

Art. 23. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de ia gestion journalière, sont signés par deux administrateurs au moins désignés par le conseil d'administration agissant conjointement, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers.

Art. 24. Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

Art. 25, Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Titre VI - Dispositions diverses

Art. 26. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Art. 27. L'exercice social commence le ler juillet pour se terminer le 30 juin.

Art. 28. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Art, 29, En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un objet similaire.

Art. 30, Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Suite à rassemblée générale du 30 mars 2013:

Démissions d'administrateurs:

Nicofucci, Sabrina, Rue du métal 43 à 1060 Saint-Gilles

Kusiak, Frédéric, Rue Egide Walschaerts 32 à 1060 Saint-Gilles

Réélection d'administrateur

Kusiak, Fabrice, Avenue Julien Hanssens 33 / 3 à 1080 Molenbeek-Saint-Jean

MOD 2.2

Y

Volet B - Suite

Nominations d'administrateurs:

Génicot, Axel, Avenue Huart-Hamoir 56 à 1030 Schaerbeek, né à Uccle le 26/05/1972

Van lmpe, Astrid, Rue du Petit Sart 11 à 1390 Grez-Doiceau, née à Uccle le 04/07/1982

Démission gestion journalière;

Kusiak, Frédéric, Rue Egide Walschaerts 32 à 9 060 Saint-Gilles

Désormais le Conseil d'Administration se compose comme suit:

Kusiak, Fabrice, Président, Avenue Julien Hanssens 3313 à 9 080 Molenbeek-Saint-Jean

Génicot, Axel, Avenue Huart-Hamoir 56 à 1030 Schaerbeek

Van Impe, Astrid, Rue du Petit Sart 11 à 1390 Grez-Doiceau

Fait à Bruxelles, le 30 mars 2013 "

Président Administrateur Administratrice

Kusiak Fabrice Génicot Axel Van Impe Astrid

Réservé

au

" Moniteur belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SKARAB THEATRE

Adresse
RUE THEODORE DE CUYPER 155, BTE 54 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale